TABLE DES MATIÈRES

Politique en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
 1     Introduction
 2     Rôle et organisation des activités d'inspection
 3     Techniques d'inspection
 4     Paramètres techniques
 5     Équipement supplémentaire
 6     Données examinées
 7     Choix entre contrôle du spectre et inspection sur site
 8     Conclusion
Annexe 1  Critères de détermination de la taille de l'échantillon pour la programmation d'inspections
 1     Introduction
 2     Méthode de détermination de la taille de l'échantillon
Équipartition des échantillons
Aspects temporels
Critères géographiques
Critères statistiques
Erreur acceptable
 3     Nombre d'échantillons nécessaires
 4     Nombre d'échantillons à l'intérieur d'un réseau radio
 5     Choix des objets à tester
 6     Incidence des paramètres sur le volume à tester
 7     Stratégie
 8     Conclusion