Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Chapitre 1
1 Introduction
2 Processus
national de planification à long terme
2.1 Définition des besoins de spectre
2.2 Disponibilité du spectre
2.3 Options de planification du spectre
2.4 Mise en œuvre de la planification du spectre
2.5 Le processus itératif
3 L'organisme
gestionnaire ou administratif
Annexe 1 du Chapitre 1 Facteurs à prendre en compte
Annexe 2 du Chapitre 1 Méthode d'élaboration
d'un plan de gestion du spectre à long terme
Chapitre 2
1 Introduction
2 L'approche
consultative
2.1 Enquête sur les futurs besoins de spectre/services
2.2 Interactions internes/externes des groupes représentatifs
2.3 Analyse des tendances d'utilisation
2.4 Exemple
3 L'approche
analytique
3.1 Introduction
3.2 Étapes du développement de l'approche analytique
3.3 Utilisation de la technique analytique dans le processus de
planification des besoins de spectre à long terme
Chapitre 3
1 Détermination
des objectifs de gestion du spectre à long terme
2 Évaluation
du processus actuel de gestion du spectre
3 Procédures
transitoires
3.1 Incitation à l'utilisation efficace du spectre
3.1.1 Utilisation efficace de nouvelles technologies pour améliorer la
réutilisation des fréquences
3.1.2 Dédoublement des canaux
3.1.3 Redéploiement du spectre
3.1.4 Partage entre services et partage de bandes de fréquences
3.1.5 Radiosystèmes partagés
3.1.6 Utilisation du spectre vacant
3.1.7 Utilisation des réseaux filaires en complément
3.2 Amélioration de la flexibilité d'utilisation du spectre
3.3 Maximisation des avantages sociaux et économiques pouvant être
obtenus par une gestion du spectre appropriée
3.4 Vérification que le spectre est utilisé dans toutes les régions du
pays où il est nécessaire
3.5 Mise en place d'une équipe spécialisée et mise au point des outils
appropriés d'ingénierie du spectre
Liste d'abréviations