Manuel – Gestion nationale du spectre
AVANT-PROPOS
CHAPITRE 1 – LES PRINCIPES DE LA GESTION DU SPECTRE
Table des matières
1.1 Introduction
1.2 Buts et objectifs
1.3 Aspects internationaux
1.4 Principales directives/lois nationales applicables à la gestion du spectre
1.4.1 Loi sur les radiocommunications
1.4.2 Tableaux nationaux d'attribution des bandes de fréquences
1.4.3 Règlements et procédures
1.5 Structure et processus d'organisation
1.5.1 Structure et coordination
1.5.2 La prise de décision
1.6 Les responsabilités et les besoins fonctionnels associés à la gestion du spectre
1.6.1 Politique, planification et réglementation de la gestion du spectre
1.6.2 Elaboration d'un tableau national des attributions de fréquences
1.6.3 Assignation des fréquences et octroi des licences
1.6.4 Relation entre les redevances d'utilisation des fréquences et la procédure de gestion du spectre
1.6.5 Etablissement de normes et homologation des équipements
1.6.6 Contrôle du spectre
1.6.7 Application de la législation relative au spectre
1.6.8 Coopération internationale
1.6.9 Coopération nationale (liaison et consultation)
1.6.10 Appui à l'ingénierie du spectre
1.6.11 Appui informatique
1.7 Elaboration de la structure administrative d'un service de gestion du spectre
1.7.1 Observations générales
1.7.2 Gestion décentralisée/centralisée
1.7.3 Approche matricielle de la gestion du spectre
1.7.4 Résumé des principes
1.7.5 Systèmes de gestion du spectre
Références bibliographiques
ANNEXE 1 DU CHAPITRE 1 – La gestion internationale du spectre et l'Union internationale des télécommunications
1 Historique
2 Structure organisationnelle
ANNEXE 2 DU CHAPITRE 1 – Exemple de structure d'un Manuel national de réglementation et de procédures de ...
1 Observations générales
2 Considérations sur le manuel
CHAPITRE 2 – PLANIFICATION DU SPECTRE
Table des matières
2.1 Introduction
2.2 Importance de la planification
2.2.1 Avantages de la planification et coûts
2.2.2 Définitions de la planification du spectre
2.3 Processus de planification
2.3.1 Etablissement d'objectifs en matière de planification du spectre
2.3.2 Eléments pouvant être pris en considération
2.3.3 Disponibilité en ressources spectrales
2.3.4 Options de planification
2.3.5 Mise en œuvre du processus
2.3.6 Le processus itératif
2.4 L'approche consultative
2.4.1 Recherche des besoins futurs en matière de spectre/services
2.4.2 Interactions internes/externes des groupes représentatifs
2.5 L'approche analytique
2.6 L'approche «scénario»
2.7 Tendances d'utilisation
2.8 Autres approches
2.9 Planification et réexamen du système de gestion du spectre
2.10 Mise en œuvre de la planification
2.10.1 Planification à court terme (entre trois et cinq ans)
2.10.2 Planification à long terme (entre cinq et dix ans)
2.10.3 Planification stratégique
2.11 Amélioration du système de planification de la gestion du spectre
2.12 L'organisme de gestion ou organisme administratif
Bibliographie
CHAPITRE 3 – ASSIGNATION DES FRÉQUENCES ET OCTROI DES LICENCES
Table des matières
PARTIE A – Assignation des fréquences aux stations de radiocommunication
3.1 Aspects réglementaires du processus d'assignation des fréquences
3.2 Aspects techniques du processus d'assignation des fréquences
3.2.1 Procédures à suivre pour l'assignation des fréquences aux stations de radiocommunication
3.2.2 Informations à communiquer dans les demandes de fréquence
3.2.3 Méthodes d'analyse des brouillages pour la planification des fréquences en fonction du site
3.3 Plans de fréquences
3.3.1 Planification linéaire des fréquences en fonction du site
3.3.2 Assignation et planification des fréquences séquentielles
3.3.3 Grilles d'assignation «exemptes de brouillage»
3.3.4 Méthode de planification des fréquences en fonction du site pour les systèmes cellulaires
3.3.5 Processus de planification souple des fréquences en fonction du site
3.4 Logiciels et automatisation
PARTIE B – Octroi de licences
3.5 Introduction
3.6 Nécessité de l'octroi de licences
3.7 Octroi de licences pour les stations de radiocommunication
3.8 Déréglementation en matière d'octroi de licences
3.9 Pratiques en matière d'octroi de licences
3.9.1 Octroi de licences pour les utilisateurs non commerciaux du spectre des fréquences radioélectriques
3.9.2 Octroi de licences aux utilisateurs commerciaux du spectre des fréquences
3.9.3 Octroi de licences pour les opérateurs de services de télécommunication utilisant le service fixe
3.9.4 Octroi de licences pour les services mobiles
3.9.5 Octroi de licences pour les services de radiodiffusion
3.10 Octroi de licences en ligne
3.10.1 Système d'octroi de licences en ligne simple
3.10.2 Système d'octroi de licences en ligne plus complexe
3.10.3 Système d'octroi de licences en ligne faisant intervenir plusieurs pays
3.10.4 Autres problèmes posés par l'octroi de licences en ligne
3.11 Problèmes liés à la sécurité de l'information
Références bibliographiques
Bibliographie
CHAPITRE 4 – CONTRÔLE DU SPECTRE, INSPECTIONS DES STATIONS DE CONTRÔLE DES ÉMISSIONS ET ENQUÊTES
Table des matières
4.1 Introduction
4.2 Le contrôle du spectre, un élément du processus de gestion du spectre
4.3 Inspections et enquêtes, éléments du processus de gestion du spectre
PARTIE A – Contrôle du spectre
4.4 Le contrôle des émissions, une aide pour l'assignation des fréquences
4.5 Contrôle des émissions pour évaluer l'occupation du spectre
4.6 Vérification de la conformité avec la réglementation nationale
4.6.1 Détection et identification des émissions non autorisées
4.6.2 Vérification des caractéristiques techniques et d'exploitation
4.7 Contrôle des émissions pour identifier les sources de brouillage et résoudre les cas de brouillage
4.8 Installations de contrôle des émissions
4.8.1 Installations fonctionnant au-dessous de 30 MHz
4.8.2 Installations fonctionnant au-dessus de 30 MHz
4.8.3 Contrôle des émissions des engins spatiaux
4.9 Automatisation du contrôle des émissions
4.9.1 Automatisation des mesures courantes
4.9.2 Equipements nécessaires pour un contrôle du spectre automatisé
4.9.3 Logiciel informatique pour l'automatisation
4.10 Intégration du sous-système de contrôle et du système automatisé de gestion du spectre
4.10.1 Détection automatique des infractions
4.10.2 Accès à distance aux ressources du système
PARTIE B – Contrôle du spectre: inspections et enquêtes
4.11 Inspections et enquêtes pour vérifier la conformité avec les règles et règlements nationaux
4.12 Vérification des paramètres techniques et d'exploitation
4.13 Détection et identification des émissions non autorisées
4.14 Inspections pour déterminer la source des brouillages et supprimer ces brouillages
4.15 Enquête pour identifier la source des brouillages et pour éliminer ces brouillages
4.16 Equipements pour les inspections
4.17 Equipements nécessaires pour les enquêtes
4.18 Accès à distance aux ressources du système
ANNEXE 1 DU CHAPITRE 4 – Concession du service de contrôle des émissions. Le cas de l'Argentine: une solution
originale
1 Introduction
2 Appel d'offres international
3 Mise en œuvre
4 Conclusion
Références bibliographiques
Bibliographie
CHAPITRE 5 – PRATIQUES D'INGÉNIERIE DU SPECTRE
Table des matières
5.1 Introduction
5.1.1 Importance de la base technique
5.1.2 Portée du Chapitre
5.2 Paramètres techniques
5.2.1 Spécifications et homologation des équipements
5.2.2 Caractéristiques des équipements
5.2.3 Critères de qualité
5.3 Outils d'analyse technique
5.3.1 Modèles de propagation
5.3.2 Données topographiques
5.3.3 Choix du modèle de propagation
5.4 Analyse des brouillages
5.4.1 Brouillage dans le même canal
5.4.2 Brouillage dû au canal adjacent
5.4.3 Désensibilisation
5.4.4 Probabilité de brouillage
5.5 Bandes de fréquences utilisées en partage
5.5.1 Base technique pour les attributions de fréquences en partage (partage entre différents services)
5.5.2 Partage entre le service mobile terrestre et les services de radiodiffusion
5.5.3 Partage entre les services fixes et les services de radiodiffusion
5.5.4 Partage avec les systèmes radar
5.5.5 Partage par application des techniques d'étalement du spectre
5.5.6 Résumé des Recommandations de l'UIT-R sur le partage entre les services
5.6 Rapports de protection
5.7 Niveaux de bruit
5.8 Limites de rayonnement
5.8.1 Limites du CISPR
5.8.2 Effets sur la santé d'une exposition aux champs électromagnétiques
5.9 Ingénierie des sites
5.9.1 Ingénierie des sites en cas de coïmplantation
5.9.2 Exemple d'infrastructure partagée: les réseaux cellulaires 3G
Références bibliographiques
Bibliographie
CHAPITRE 6 – ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA GESTION DU SPECTRE
Table des matières
6.1 Introduction
6.2 Mécanismes classiques de financement de la gestion du spectre
6.2.1 Financement par le budget national
6.2.2 Redevances perçues pour la concession et l'utilisation du spectre
6.2.3 Autres impositions
6.2.4 Autres méthodes de financement des activités de gestion du spectre
6.3 Méthodes de concession du spectre
6.3.1 Option «premier arrivé, premier servi»
6.3.2 Sélection comparative
6.3.3 Adjudication comparative
6.3.4 Assignation aléatoire
6.4 Tarification du spectre
6.4.1 Taxe d'utilisation du spectre
6.4.2 Adjudication publique dans le cadre d'enchères
6.5 Droits d'utilisation du spectre
6.5.1 Droits d'utilisation du spectre
6.5.2 Comment gérer la transition dans le financement de la gestion du spectre
6.5.3 Coût du redéploiement du spectre (méthode de gestion du spectre)
ANNEXE 1 DU CHAPITRE 6 – Une application de la tarification du spectre
ANNEXE 2 DU CHAPITRE 6 – Coût du redéploiement du spectre
1 Intérêts qui motivent la décision de redéployer le spectre
2 Coût du redéploiement
3 Calcul du coût de redéploiement à l'aide de la valeur comptable résiduelle
3.1 Evaluation du coût encouru par l'utilisateur en abandonnant la bande de fréquences
3.2 Valeur comptable résiduelle Vcr
3.3 Coût de renouvellement
3.4 Calcul du coût de redéploiement
4 Calcul du coût de redéploiement à l'aide de la valeur économique résiduelle
5 Fonds de redéploiement et procédures de redéploiement
5.1 Fonds de redéploiement
5.2 Procédures de redéploiement
Bibliographie
CHAPITRE 7 – AUTOMATISATION DES OPÉRATIONS DE GESTION DU SPECTRE
Table des matières
7.1 Introduction
7.2 Application aux opérations de gestion du spectre
7.2.1 Quand l'automatisation du processus de gestion du spectre est-elle nécessaire?
7.2.2 Avantages de l'automatisation du processus de gestion du spectre
7.3 Principaux éléments d'un système de gestion automatisée du spectre
7.4 Passage des systèmes manuels aux systèmes informatisés
7.5 Conclusion
Références bibliographiques
ANNEXE 1 AU CHAPITRE 7 – Réalisation et mise en œuvre d'un système informatisé de gestion du spectre par ...
1 Introduction
1.1 Réalisation et caractéristiques du logiciel WinBASMS
1.2 Lacunes du logiciel WinBASMS
ANNEXE 2 AU CHAPITRE 7 – Gestion du spectre radioélectrique en Malaisie (étude de cas)
ANNEXE 3 AU CHAPITRE 7 – Description du système de gestion et de contrôle du spectre (SAAGER)
1 Introduction
2 Système de gestion du spectre
2.1 Traitement des demandes
2.2 Assignation de fréquence
2.2.1 Processus d'assignation de fréquence
2.2.2
L'UIT et le Plan national d'attribution des fréquences
2.2.3 Coordination à la frontière
2.3 Octroi de licences
2.4 Ingénierie du spectre
2.5 Rapports techniques
3 Contrôle du spectre
3.1 Capacités du logiciel
3.2 Mesures
3.3 Affichage et contrôle des cartes
3.4 Récepteur de contrôle
3.5 Radiogoniométrie
3.6 Simulation du contrôle à des fins de formation
3.7 Fonctions du système de contrôle du spectre
3.8 Rapports
4 Utilisation du système par la CONATEL
4.1 Plaintes et détection des violations
4.2 Capacité d'expansion
5 Expérience d'autres organismes en ce qui concerne le système de gestion automatisée du spectre utilisé par la
CONATEL
5.1 Introduction
5.2 Traitement des demandes
5.3 Assignation de fréquence
5.4 Aspects économiques du spectre
5.5 Octroi de licences
5.6 Ingénierie du spectre
5.7 Contrôle du spectre
ANNEXE 4 AU CHAPITRE 7 – Exemple de logiciel et d'automatisation pour la gestion du spectre en Europe centrale
et orientale
ANNEXE 5 AU CHAPITRE 7 – Gestion nationale des fréquences en Turquie
ANNEXE 6 AU CHAPITRE 7 – Mise à niveau des systèmes de gestion du spectre existants
1 Généralités
1.1 Introduction
2 L'enjeu
3 Situation existante
3.1 Environnement logiciel hétérogène
3.2 Environnement hétérogène en matière de données
4 Vers un système intégré unifié moderne
4.1 Choix de la plateforme
4.2 Analyse des activités du client
4.3 Enseignement tiré de la réalisation de l'application
4.4 Conversion des données
5 Système évolué de gestion des fréquences
6 Passage au système FMS
7 L'avenir
8 Résumé
ANNEXE 7 AU CHAPITRE 7 – Système de gestion et de contrôle du spectre au Pérou
1 Introduction
1.1 Description du système
1.2 Avantages escomptés par le Ministère des transports et des communications (MTC)
2 Présentation du système de gestion du spectre
2.1 Mise en œuvre du projet
2.2 Description du système
2.3 Administration des utilisateurs du système et gestion de la sécurité
2.4 Fonctions administratives
2.4.1 Interface de saisie de données et définition des données
2.4.2 Gestion des utilisateurs du spectre
2.4.3 Gestion et traitement du flux de travaux
2.4.4 Gestion de la coordination internationale
2.4.5 Homologation et certification des équipements
2.4.6 Octroi de licences
2.4.7 Facturation, traitement des taxes et notification automatique des renouvellements
2.5 Outils d'analyse technique
2.5.1 Saisie de données sur l'interface technique
2.5.2 Analyses techniques, analyses de la CEM et du rapport
C/I
2.5.3 Assignation de fréquence
2.6 Interface avec le système de contrôle du spectre
2.7 Système d'information géographique (GIS)
2.7.1 Outil GIS
2.7.2 Configuration de la base de données cartographique du MTC
2.8 Conclusion
Bibliographie
CHAPITRE 8 – MESURES DE L'UTILISATION DU SPECTRE ET DE L'EFFICACITÉ D'UTILISATION DU SPECTRE
Bibliographie
8.1 Introduction
8.2 Première méthode de calcul de l'utilisation du spectre
8.2.1 Discussion
8.3 Deuxième méthode de calcul de l'utilisation du spectre
8.4 Evaluation de l'utilisation économique du spectre
8.5 Applications
8.6 Utilisation du spectre par les systèmes à satellites
8.7 Mesure de l'efficacité d'utilisation du spectre
8.7.1 Exemple de calculs de l'efficacité SUE
8.7.2 Indice de qualité du spectre (SQI, spectrum quality index)
– Utilisation du spectre par rapport à la demande
8.8 Rapport des efficacités SUE, ou efficacité relative d'utilisation du spectre (RSE, relative spectrum
efficiency)
8.8.1 Discussion
8.8.2 Exemple de RSE pour le service mobile terrestre
8.9 Conclusions
Références bibliographiques
Annexes 1 et 2
ANNEXE 1 – FORMATION À LA GESTION DU SPECTRE
1 Introduction
2 Compétences demandées aux bénéficiaires d'une formation
3 Sujets des cours
3.1 Formation recommandée pour le système décrit dans la Recommandation UIT-R SM.1370: un exemple utile de
formation de base
3.2 Formation en cours d'emploi
3.3 Formation détaillée: spécialisation professionnelle
4 Moyens de formation
4.1 Ressources de formation disponibles à l'UIT
4.1.1 Séminaire mondial sur les radiocommunications
4.1.2 Centres d'excellence
4.1.3 Centre de formation virtuel
4.2 Formation offerte par les administrations et les organisations
4.2.1 Possibilités de formation aux Etats-Unis d'Amérique
4.2.2 Programme international de formation de l'Australian Communications Authority (ACA)
4.2.3 Formation dispensée à la United Kingdom Telecommunications Academy (UKTA)
4.2.4 Cours de gestion nationale du spectre en Israël
4.2.5 Le Telecommunications Executive Management Institute du Canada (TEMIC)
4.3 Formation dispensée par des universités
4.3.1 Cours dispensés à l'Université de York
4.3.2 Cours dispensés au Centre de développement professionnel de l'Université George Washington
Références bibliographiques
PIÈCE JOINTE 1 À L'ANNEXE 1 – Formation à la gestion et au contrôle du spectre
1 Programme de formation
2 Durée des cours
3 Cours
PIÈCE JOINTE 2 À L'ANNEXE 1 – Programmes de formation de Spectrocan et LStelcom
1 Programme de formation
2 Cours
PIÈCE JOINTE 3 À L'ANNEXE 1 – Formation à la gestion du spectre
1 Principes de la formation
2 Programmes de formation
2.1 Cours de formation destinés aux gestionnaires
2.2 Cours de formation destinés aux opérateurs techniques
2.3 Cours de formation destinés aux opérateurs administratifs
2.4 Cours de formation destinés aux administrateurs des systèmes
ANNEXE 2 – MEILLEURES PRATIQUES POUR LA GESTION NATIONALE DU SPECTRE