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• Rapport de la RPC sur les questions techniques, d’exploitation, réglementaires et de procédure qui seront examinées par laConférence mondiale desradiocommunications de 2012
  • Préface
  • TABLE DES MATIÈRES
  • I Introduction du Rapport de la RPC à la CMR-12
    • I.1 Origine et but de la RPC-11
    • I.2 Organisation de la préparation de la conférence par l'UIT-R
    • I.3 Elaboration du Rapport de la RPC à la CMR-12
    • I.4 Présentation et structure du Rapport
    • ANNEX I-1 – RESOLUTION 1291 (MOD) – Lieu, dates et ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-12)
  • CHAPITRE 1 Questions relatives aux services maritime et aéronautique
    • TABLE DES MATIERES
    • POINT 1.3 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 1/1.3/1 Résumé analytique
      • 1/1.3/2 Considérations générales
      • 1/1.3/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
        • 1/1.3/3.1 Etudes des besoins de spectre des systèmes de radiocommunication
        • 1/1.3/3.2 Etudes des besoins de spectre du système de détection et d'évitement
        • 1/1.3/3.3 Besoins de spectre pour prendre en charge la commande et le contrôle, la retransmission de données de contrôle ATC et la retransmission de données de détection et d'évitement
        • 1/1.3/3.4 Etudes de compatibilité
      • 1/1.3/4 Analyse des résultats des études
        • 1/1.3/4.1 Besoins de spectre pour prendre en charge la commande et le contrôle, la retransmission de données de contrôle ATC et la retransmission de données de détection et d'évitement
        • 1/1.3/4.2 Besoins de spectre pour prendre en charge la fonction de détection et d'évitement des systèmes UAS
        • 1/1.3/4.3 Etudes de compatibilité et autres considérations
      • 1/1.3/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 1/1.3/5.1 Méthodes à appliquer pour satisfaire les besoins de radiocommunication des systèmes d'aéronef sans pilote
        • 1/1.3/5.2 Méthodes à appliquer pour satisfaire les besoins de détection et d'évitement des systèmes UAS
        • 1/1.3/5.3 Opinions
      • 1/1.3/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 1/1.3/6.1 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour les besoins de radiocommunication des systèmes UAS
        • 1/1.3/6.2 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures en ce qui concerne les spécifications des systèmes UAS pour ce qui est de la détection et de l'évitement
    • POINT 1.4 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 1/1.4/1 Résolution 413 (Rév.CMR-07)
        • 1/1.4/1.1 Résumé analytique
        • 1/1.4/1.2 Rappel
        • 1/1.4/1.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
        • 1/1.4/1.4 Analyse des résultats des études
        • 1/1.4/1.5 Méthode à appliquer pour traiter la Résolution 413 (Rév.CMR-07)
        • 1/1.4/1.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
      • 1/1.4/2 Résolution 417 (Rév.CMR-07)
        • 1/1.4/2.1 Résumé analytique
        • 1/1.4/2.2 Rappel
        • 1/1.4/2.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentesde l'UIT-R
        • 1/1.4/2.4 Analyse des résultats des études
        • 1/1.4/2.5 Méthode à appliquer pour traiter la Résolution 417 (CMR-07)
        • 1/1.4/2.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
      • 1/1.4/3 Résolution 420 (CMR-07)
        • 1/1.4/3.1 Résumé analytique
        • 1/1.4/3.2 Rappel
        • 1/1.4/3.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentesde l'UIT-R
        • 1/1.4/3.4 Analyse des résultats des études
        • 1/1.4/3.5 Méthodes à appliquer pour traiter la Résolution 420 (CMR-07)
        • 1/1.4/3.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
    • POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 1/1.9/1 Résumé analytique
      • 1/1.9/2 Rappel
      • 1/1.9/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
      • 1/1.9/4 Analyse des résultats des études
      • 1/1.9/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 1/1.9/5/1 Méthode A1
        • 1/1.9/5.2 Méthode A2
      • 1/1.9/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 1/1.9/6.1 Méthode A1
        • 1/1.9/6.2 Méthode A2
    • POINT 1.10 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 1/1.10/1 Résumé analytique
      • 1/1.10/2 Rappel
        • 1/1.10/2.1 Statut réglementaire de l'AIS 1 et de l'AIS 2
        • 1/1.10/2.2 AIS par satellite
        • 1/1.10/2.3 Diffusion d'informations concernant la sécurité et la sûreté à l'appui des navires et des ports
        • 1/1.10/2.4 Appendice 18 du RR
      • 1/1.10/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandationspertinentes de l'UIT-R
        • 1/1.10/3.1 Statut réglementaire de l'AIS 1 et de l'AIS 2
        • 1/1.10/3.2 AIS par satellite
        • 1/1.10/3.3 Diffusion d'informations de sécurité et de sûreté à l'appui des navires et des ports
        • 1/1.10/3.4 Appendice 18 du RR
      • 1/1.10/4 Analyse des résultats des études
        • 1/1.10/4.1 Statut réglementaire de l'AIS 1 et de l'AIS 2
        • 1/1.10/4.2 AIS par satellite
        • 1/1.10/4.3 Diffusion d'informations de sécurité et de sûreté à l'appui des navires et des ports
        • 1/1.10/4.4 Appendice 18 du RR
      • 1/1.10/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
        • 1/1.10/5.1 Statut réglementaire des voies AIS 1 et AIS 2
        • 1/1.10/5.2 Détection de message AIS par des satellites
        • 1/1.10/5.3 Bulletins d'informations concernant la sécurité pour les navires et les ports
        • 1/1.10/5.4 Appendice 18 du RR
      • 1/1.10/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 1/1.10/6.1 Pour la Méthode A: Statut réglementaire des voies AIS 1 et AIS 2
        • 1/1.10/6.2 Détection de message AIS par des satellites
        • 1/1.10/6.3 Bulletins d'informations concernant la sécurité pour les navires et les ports
        • 1/1.10/6.4 Appendice 18 du RR
  • CHAPITRE 2 – Questions relatives aux services de radiolocalisation et d'amateur
    • TABLE DES MATIERES
    • POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 2/1.14/1 Résumé analytique
      • 2/1.14/2 Rappel
      • 2/1.14/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
      • 2/1.14/4 Analyse des résultats des études
        • 2/1.14/4.1 Etudes de partage avec les services fixe et mobile
        • 2/1.14/4.2 Etude de compatibilité hors bande
      • 2/1.14/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
        • 2/1.14/5.1 Méthode A
        • 2/1.14/5.2 Méthode B
        • 2/1.14/5.3 Méthode C
        • 2/1.14/5.4 Méthode D
      • 2/1.14/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 2/1.14/6.1 Méthode A
        • 2/1.14/6.2 Méthode B
        • 2/1.14/6.3 Méthodes A et B
        • 2/1.14/6.4 Méthode C
        • 2/1.14/6.5 Méthode D
    • POINT 1.15 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 2/1.15/1 Résumé analytique
      • 2/1.15/2 Rappel
      • 2/1.15/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
      • 2/1.15/4 Analyses des résultats des études
        • 2/1.15/4.1 Trajet du brouillage par onde de sol
        • 2/1.15/4.2 Trajet de brouillage par onde ionosphérique
        • 2/1.15/4.3 Observation spectrale
      • 2/1.15/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
        • 2/1.15/5.1 Méthode A
        • 2/1.15/5.2 Méthode B
        • 2/1.15/5.3 Méthode C
      • 2/1.15/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 2/1.15/6.1 Méthode A
        • 2/1.15/6.2 Méthode B
        • 2/1.15/6.3 Méthode C
    • POINT 1.21 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 2/1.21/1 Résumé analytique
      • 2/1.21/2 Rappel
      • 2/1.21/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
      • 2/1.21/4 Analyse des résultats des études
      • 2/1.21/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 2/1.21/5.1 Méthode A
        • 2/1.21/5.2 Méthode B
        • 2/1.21/5.3 Méthode C
        • 2/1.21/5.4 Méthode D
      • 2/1.21/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 2/1.21/6.1 Méthode A
        • 2/1.21/6.2 Méthode B
        • 2/1.21/6.3 Méthode C
        • 2/1.21/6.4 Méthode D
    • POINT 1.23 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 2/1.23/1 Résumé analytique
      • 2/1.23/2 Rappel
      • 2/1.23/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations et Rapports pertinents de l'UIT-R
        • 2/1.23/3.1 Introduction
        • 2/1.23/3.2 Compatibilité des stations du service d'amateur avec les systèmes des services existants
      • 2/1.23/4 Analyse des résultats des études
        • 2/1.23/4.1 Compatibilité des stations du service d'amateur avec les services existants
      • 2/1.23/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
        • 2/1.23/5.1 Méthode A
        • 2/1.23/5.2 Méthode B
        • 2/1.23/5.3 Méthode C
      • 2/1.23/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 2/1.23/6.1 Méthode A
        • 2/1.23/6.2 Méthode B
        • 2/1.23/6.3 Méthode C
  • CHAPITRE 3 – Questions relatives aux services fixe, mobile et de radiodiffusion
    • TABLE DES MATIÈRES
    • POINT 1.5 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 3/1.5/1 Résumé analytique
      • 3/1.5/2 Rappel
      • 3/1.5/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
      • 3/1.5/4 Analyses des résultats des études
      • 3/1.5/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 3/1.5/5.1 Méthode A
        • 3/1.5/5.2 Méthode B
        • 3/1.5/5.3 Méthode C
        • 3/1.5/5.4 Méthode D
      • 3/1.5/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 3/1.5/6.1 Pour la Méthode A
        • 3/1.5/6.2 Pour la Méthode B
        • 3/1.5/6.3 Pour la Méthode C
        • 3/1.5/6.4 Pour la Méthode D
    • POINT 1.8 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 3/1.8/1 Résumé analytique
      • 3/1.8/2 Rappel
      • 3/1.8/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
        • 3/1.8/3.1 Caractéristiques et applications des systèmes hertziens fixes
        • 3/1.8/3.2 Etudes de partage entre le service fixe et les autres services ayant des attributions primaires avec égal...
      • 3/1.8/4 Analyses des résultats de études
        • 3/1.8/4.1 Caractéristiques, applications et tendances futures des systèmes hertziens fixes
        • 3/1.8/4.2 Etudes de partage entre le service fixe et les autres services ayant des attributions primaires avec égal...
        • 3/1.8/4.3 Etudes de compatibilité actuellement effectuées par l'UIT-R
      • 3/1.8/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 3/1.8/5.1 Méthode A
        • 3/1.8/5.2 Méthode B
      • 3/1.8/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 3/1.8/6.1 Méthode A - Approche A1
        • 3/1.8/6.2 Méthode A - Approche A2
        • 3/1.8/6.3 Méthode B - Approche B1
        • 3/1.8/6.4 Méthode B - Approche B2
    • POINT 1.17 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 3/1.17/1 Résumé analytique
      • 3/1.17/2 Rappel
      • 3/1.17/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et documents pertinents de l'UIT-R
        • 3/1.17/3.1 Caractéristiques des systèmes des services mobile, de radiodiffusion, fixe et de radionavigation aéronau...
        • 3/1.17/3.2 Relation avec l'Accord GE06 et le Règlement des radiocommunications
        • 3/1.17/3.3 Recommandations pertinentes de l'UIT-R, éléments acceptés de Rapports de l'UIT-R9
      • 3/1.17/4 Analyse des résultats des études
        • 3/1.17/4.1 Protection du service de radiodiffusion pour les pays Membres contractants de l'Accord GE06
        • 3/1.17/4.2 Protection du service de radiodiffusion entre pays Membres contractants et pays non-Membres contractants...
        • 3/1.17/4.3 Protection de service fixe
        • 3/1.17/4.4 Protection du service de radionavigation aéronautique
        • 3/1.17/4.5 Protection du service mobile
      • 3/1.17/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 3/1.17/5.1 Méthodes à appliquer pour traiter la Question A
        • 3/1.17/5.2 Méthodes à appliquer pour traiter la Question B
        • 3/1.17/5.3 Méthode à appliquer pour traiter la Question C
      • 3/1.17/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 3/1.17/6.1 Traitement des numéros 5.316, 5.316A et 5.316B du RR à la CMR-12
        • 3/1.17/6.2 Procédures facultatives (voir les Méthodes A1, A3 (Option II), B3 (Option II), C (Option II))
        • 3/1.17/6.3 Méthodes A1 (Option I), A2, A3 (Option I), B3 (Option I) et C (Option I)
        • 3/1.17/6.4 Méthodes A1 (Options II et III), B1, B1bis
        • 3/1.17/6.5 Méthode B2 (voir Opinion 1, § 3/1.17/5.2.1)18
    • POINT 1.20 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 3/1.20/1 Résumé analytique
      • 3/1.20/2 Rappel
      • 3/1.20/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
      • 3/1.20/4 Analyse des résultats des études
        • 3/1.20/4.1 Compatibilité entre les stations HAPS et les systèmes du SFS
        • 3/1.20/4.2 Compatibilité entre des stations HAPS et des systèmes hertziens fixes
        • 3/1.20/4.3 Compatibilité entre les stations HAPS et les systèmes du service mobile
        • 3/1.20/4.4 Compatibilité entre les stations HAPS et le service de radioastronomie
        • 3/1.20/4.5 Compatibilité entre les stations HAPS et les systèmes du service d'exploration de la Terre par satellite...
      • 3/1.20/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 3/1.20/5.1 Méthode A
        • 3/1.20/5.2 Méthode B
      • 3/1.20/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 3/1.20/6.1 Méthode A
        • 3/1.20/6.2 Méthode B
    • POINT 1.22 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 3/1.22/1 Résumé analytique
      • 3/1.22/2 Considérations générales
      • 3/1.22/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
        • 3/1.22/3.1 Bandes de fréquences et caractéristiques techniques et opérationnelles des dispositifs à courte portée
        • 3/1.22/3.2 Etudes de compatibilité
        • 3/1.22/3.3 Examen des pratiques actuelles concernant les dispositifs à courte portée
      • 3/1.22/4 Analyse des résultats des études
      • 3/1.22/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
        • 3/1.22/5.1 Méthode A
        • 3/1.22/5.2 Méthode B
        • 3/1.22/5.3 Méthode C
        • 3/1.22/5.4 Méthode D
      • 3/1.22/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 3/1.22/6.1 Méthode A
        • 3/1.22/6.2 Méthode B
        • 3/1.22/6.3 Méthode C
        • 3/1.22/6.4 Méthode D
  • CHAPITRE 4 – Questions relatives aux services scientifiques
    • TABLE DES MATIÈRES
    • POINT 1.6 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 4/1.6/1 Résolution 950 (Rév.CMR-07)
        • 4/1.6/1.1 Résumé analytique
        • 4/1.6/1.2 Rappel
        • 4/1.6/1.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT�R
        • 4/1.6/1.4 Analyse des résultats des études
        • 4/1.6/1.5 Méthodes à appliquer pour traiter la partie de l'ordre du jour se rapportant à la Résolution 950 (Rév.CMR-07)
        • 4/1.6/1.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
      • 4/1.6/2 Résolution 955 (CMR-07)
        • 4/1.6/2.1 Résumé analytique
        • 4/1.6/2.2 Rappel
        • 4/1.6/2.3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT�R
        • 4/1.6/2.4 Analyse des résultats des études
        • 4/1.6/2.5 Méthode à appliquer pour traiter la partie du point de l'ordre du jour relative à la Résolution 955 (CMR-07)
        • 4/1.6/2.6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
    • POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 4/1.11/1 Résumé analytique
      • 4/1.11/2 Rappel
      • 4/1.11/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT�R
      • 4/1.11/4 Analyse des résultats des études
        • 4/1.11/4.1 Compatibilité avec le service inter-satellites (SIS)
        • 4/1.11/4.2 Partage avec le service fixe (SF)
        • 4/1.11/4.3 Partage avec le service mobile (SM)
      • 4/1.11/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
      • 4/1.11/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
    • POINT 1.12 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 4/1.12/1 Résumé analytique
      • 4/1.12/2 Rappel
      • 4/1.12/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
      • 4/1.12/4 Analyse des résultats des études
        • 4/1.12/4.1 Partage entre le service mobile aéronautique et le service de recherche spatiale
        • 4/1.12/4.2 Partage entre le service mobile aéronautique et le service fixe
        • 4/1.12/4.3 Partage entre systèmes du SMA et du SFS
        • 4/1.12/4.4 Partage entre le service mobile aéronautique et les services mobiles terrestre et maritime
      • 4/1.12/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
        • 4/1.12/5.1 Méthode A
        • 4/1.12/5.2 Méthode B
      • 4/1.12/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 4/1.12/6.1 Méthode A
        • 4/1.12/6.2 Méthode B
    • POINT 1.16 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 4/1.16/1 Résumé analytique
      • 4/1.16/2 Rappel
      • 4/1.16/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
      • 4/1.16/4 Analyse des résultats des études
      • 4/1.16/5 Méthode à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
      • 4/1.16/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
    • POINT 1.24 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 4/1.24/1 Résumé analytique
      • 4/1.24/2 Rappel
      • 4/1.24/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandations pertinentes de l'UIT-R
        • 4/1.24/3.1 Partage entre les systèmes non géostationnaires du service de météorologie par satellite (espace vers Te...
        • 4/1.24/3.2 Partage entre les systèmes non géostationnaires du service de météorologie par satellite (espace vers Te...
      • 4/1.24/4 Analyse des résultats des études
      • 4/1.24/5 Méthode à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
      • 4/1.24/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
  • CHAPITRE 5 – Questions relatives aux services par satellite
    • TABLE DES MATIÈRES
    • POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 5/1.7/1 Résumé analytique
      • 5/1.7/2 Rappel
      • 5/1.7/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandationspertinentes de l'UIT-R
        • 5/1.7/3.1 Liste des Recommandations et des Rapports pertinents de l'UIT-R
        • 5/1.7/3.2 Besoins de spectre à long terme du SMA(R)S
      • 5/1.7/4 Analyse des résultats des études
      • 5/1.7/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 5/1.7/5.1 Méthode A – Aucune modification des Articles 5 et 9 du RR
        • 5/1.7/5.2 Méthode B – Aucune modification des Articles 5 et 9 du RR, modification de la Résolution 222 (Rév.CMR-07) pour mettre...
        • 5/1.7/5.3 Méthode C – Utilisation d'une partie de l'attribution existante du SMA(R)S dans la bande 5 091-5 150 MHz, pour satisfaire...
        • 5/1.7/5.4 Méthode D – Aucune modification des Articles 5 et 9 du RR, modification de la Résolution 222 (Rév.CMR-07) définissant...
      • 5/1.7/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 5/1.7/6.1 Méthode A
        • 5/1.7/6.2 Méthode B
        • 5/1.7/6.3 Méthode C
        • 5/1.7/6.4 Méthode D
    • POINT 1.13 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 5/1.13/1 Résumé analytique
      • 5/1.13/2 Rappel
      • 5/1.13/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandationspertinentes de l'UIT-R
      • 5/1.13/4 Analyse des résultats des études
        • 5/1.13/4.1 Démarche à adopter pour utiliser efficacement et équitablement les ressourcesorbite/spectre
        • 5/1.13/4.2 Disponibilité et valeur de puissance surfacique
        • 5/1.13/4.3 Liaisons de connexion
        • 5/1.13/4.4 Partage entre les réseaux du SRS de la Région 1 et de la Région 3 (protectionintraservice)
        • 5/1.13/4.5 Autres questions
      • 5/1.13/5 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
        • 5/1.13/5.1 Question A: questions relatives au partage à l'intérieur d'un même service
        • 5/1.13/5.2 Question B: Capacité pour les liaisons de connexion
        • 5/1.13/5.3 Question C: questions relatives au partage entre les services
      • 5/1.13/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 5/1.13/6.1 Question A: questions relatives au partage à l'intérieur d'un même service
        • 5/1.13/6.2 Question B: Capacité pour les liaisons de connexion
        • 5/1.13/6.3 Question C: Partage entre services
    • POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 5/1.18/1 Résumé analytique
      • 5/1.18/2 Rappel
      • 5/1.18/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandationspertinentes de l'UIT-R
        • 5/1.18/3.1 Résumé des études réalisées
        • 5/1.18/3.2 Caractéristiques et Recommandations applicables
        • 5/1.18/3.3 Etat des lieux du cadre réglementaire actuel du SRRS dans labande 2 483,5-2 500 MHz
      • 5/1.18/4 Analyse des résultats des études
        • 5/1.18/4.1 SRRS – SF
        • 5/1.18/4.2 SRRS – SMS
        • 5/1.18/4.3 SRRS – SM
        • 5/1.18/4.4 SRRS – SRL
        • 5/1.18/4.5 Conclusion
      • 5/1.18/5 Méthode appliquée pour traiter le point de l'ordre du jour
      • 5/1.18/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
    • POINT 1.25 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 5/1.25/1 Résumé analytique
      • 5/1.25/2 Rappel
      • 5/1.25/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandationset Rapports pertinents de l'UIT-R
        • 5/1.25/3.1 Estimations des besoins de spectre
        • 5/1.25/3.2 Bandes de fréquences examinées en vue de nouvelles attributions potentiellesau SMS
        • 5/1.25/3.3 Techniques possibles de limitation des brouillages à mettre en oeuvre dans lesbandes de fréquences envisagées
      • 5/1.25/4 Analyse des résultats des études
        • 5/1.25/4.1 La bande 5 150-5 250 MHz
        • 5/1.25/4.2 La bande 7 055-7 250 MHz
        • 5/1.25/4.3 La bande 8 400-8 500 MHz
        • 5/1.25/4.4 La bande 10,5-10,6 GHz
        • 5/1.25/4.5 La bande 13,25-13,4 GHz
        • 5/1.25/4.6 La bande 15,43-15,63 GHz
        • 5/1.25/4.7 Avis des administrations en ce qui concerne les bandes 7 055-7 250 MHz,8 400-8 500 MHz, 10,5-10,6 GHz et 15,43-15,63 GHz
      • 5/1.25/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 5/1.25/5.1 A. Bande 5 150-5 250 MHz
        • 5/1.25/5.2 B. Bande 7 055-7 250 MHz
        • 5/1.25/5.3 C. Bande 8 400-8 500 MHz
        • 5/1.25/5.4 D. Bande 10,5-10,6 GHz
        • 5/1.25/5.5 E. Bande 13,25-13,4 GHz
        • 5/1.25/5.6 F. Bande 15,43-15,63 GHz
      • 5/1.25/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 5/1.25/6.1 Méthodes A1, B1, C1, D1, E1, F1: pas de changement du Règlement desradiocommunications
        • 5/1.25/6.2 Méthode A2
        • 5/1.25/6.3 Méthode B2
        • 5/1.25/6.4 Méthode C2
        • 5/1.25/6.5 Méthode C3
        • 5/1.25/6.6 Méthode D2
        • 5/1.25/6.7 Méthode E2
        • 5/1.25/6.8 Méthode F2
        • 5/1.25/6.9 Méthode F3
        • 5/1.25/6.9 Méthode F3
    • POINT 7 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 5/7/1 Questions relatives aux paramètres de l'Appendice 4
        • 5/7/1A Question 1A: Nouvel élément de données à fournir au titre de l'Appendice 4 du RR pour les systèmes à satellites non géostationnaires dans...
        • 5/7/1B Question 1B: Adjonction dans l'Appendice 4 du Règlement des radiocommunications d'un élément...
        • 5/7/1C Question 1C: Note 2 relative aux Tableaux A, B, C et D de l'Annexe 2 del'Appendice 4 du RR
        • 5/7/1D Question 1D: Faisceaux orientables et contour de gain d'antenne couvrant une zone plus étendue que la zone...
        • 5/7/1E Question 1E: Adjonction d'un élément de données dans l'Appendice 4 du Règlement des radiocommunications...
      • 5/7/2 Questions relatives à la publication et au processus/déclenchement dela coordination
        • 5/7/2A Question 2A: Application de la valeur de l'arc de coordination déclenchant la coordination et du numéro 9.41 du RR...
        • 5/7/2B Question 2B: Commentaires formulés au titre des numéros 9.51 et 9.52 du RRdans le cadre de la coordination conformément au numéro 9.7 du RR
        • 5/7/2C Question 2C: Liste des réseaux à satellite avec lesquels la coordination au titre dunuméro 9.7 du RR doit être effectuée (application du numéro 9.36 du RR)
        • 5/7/2D Question 2D: Examen des bandes énumérées dans le Tableau 5-1 de l'Appendice 5du RR concernant les numéros 9.11 et 9.19 du RR
        • 5/7/2E Question 2E: Modification des renseignements pour la publication anticipée (API) concernant un réseau...
      • 5/7/3 Questions relatives à l'inscription provisoire des assignations defréquence
        • 5/7/3A Question 3A: Application des numéros 11.41 et 11.42 du Règlement des radiocommunications...
        • 5/7/3B Question 3B: Statut des assignations de fréquence initialement inscrites conformément au numéro 11.41 du RR...
      • 5/7/4 Questions relatives à la suspension de l'utilisation d'assignations, au principe de diligence due,...
        • 5/7/4A Question 4A: Période de suspension pour les assignations de la Liste pour lesRégions 1 et 3 dans les Appendices 30 et 30A
        • 5/7/4B Question 4B: Clarification de la mise en service d'assignations à des réseaux àsatellite
        • 5/7/4C Question 4C: Précisions concernant l'application du numéro 11.49 du RR
        • 5/7/4D Question 4D: Résolution 49 (Rév.CMR-07)
        • 5/7/4E Question 4E: prévoir des prorogations limitées et conditionnelles du délai réglementaire pour la mise en service...
        • 5/7/4F Question 4F: définir des prorogations limitées et conditionnelles du délai réglementaire pour la mise en service...
      • 5/7/5 Questions n'appelant pas de mesure de la part de la CMR-12
        • 5/7/5A Question 5A: Application du numéro 5.510 du Règlement desradiocommunications
        • 5/7/5B Question 5B: Harmonisation du texte des renvois de l'Article 5 du Règlement des radiocommunications faisant mention du numéro 9.11A du RR
        • 5/7/5C Question 5C: Harmonisation du texte des futurs renvois qu'il est proposé d'ajouterdans l'Article 5 du Règlement des radiocommunications
      • 5/7/6 Autres considérations
        • 5/7/6/A Procédures intérimaires de notification et d'inscription des composantes au sol complémentaires de systèmes intégrés...
        • 5/7/6/B Partage interrégional SFS/SRS dans l'Appendice 30 du RR(Restrictions figurant à l'Annexe 7 de l'Appendice 30 du RR)
        • 5/7/6/C Application des numéros 23.13, 23.13A, 23.13B et 23.13C de l'Article 23 du RR
  • CHAPITRE 6 – Programme des travaux futurs et autres questions
    • TABLE DES MATIERES
    • POINT 1.2 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 6/1.2/1 Résumé analytique
      • 6/1.2/2 Rappel
      • 6/1.2/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandationspertinentes de l'UIT-R
      • 6/1.2/4 Analyse des résultats des études
        • 6/1.2/4.1 Résultats des études concernant la convergence entre les services de Terre(fixe et mobile)
        • 6/1.2/4.2 Résultats des études portant sur les services spatiaux (SFS, SMS et SRS)
        • 6/1.2/4.3 Remarques concernant l'incidence d'autres solutions
      • 6/1.2/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 6/1.2/5.1 Question A – Convergence entre les services de Terre (fixe et mobile)
        • 6/1.2/5.2 Question B – Problèmes soulevés par une attribution générale
      • 6/1.2/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 6/1.2/6.1 Question A – Convergence entre les services de Terre (fixe et mobile)
        • 6/1.2/6.2 Question B – Problèmes posés par une attribution générale
    • POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 6/1.19/1 Résumé analytique
      • 6/1.19/2 Rappel
      • 6/1.19/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandationspertinentes de l'UIT-R
        • 6/1.19/3.1 Question A: SDR
        • 6/1.19/3.2 Question B: CRS
      • 6/1.19/4 Analyse des résultats des études
        • 6/1.19/4.1 Question A: SDR
        • 6/1.19/4.2 Incidences des SDR sur la réglementation
        • 6/1.19/4.3 Question B: CRS
        • 6/1.19/4.4 Incidences des CRS sur la réglementation
      • 6/1.19/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
        • 6/1.19/5.1 Question A: Systèmes SDR
        • 6/1.19/5.2 Question B: Systèmes CRS
      • 6/1.19/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
        • 6/1.19/6.1 Question A: Systèmes SDR
        • 6/1.19/6.2 Question B: Systèmes CRS
    • POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 6/2/1 Recommandations UIT-R incorporées par référence dans le Règlement des radiocommunications...
      • 6/2/2 Tableau de correspondance entre les Recommandations UIT-R incorporées par référence et les dispositions...
      • 6/2/3 Listes des dispositions ainsi que des renvois et des notes de bas de page du RR contenant des références...
    • POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR
    • POINT 8.1 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 6/8.1.1 Activités du Secteur des radiocommunications depuis la CMR-07
        • 6/8.1.1/1 Question A: Protection des services de radiocommunication contreles brouillages causés par des appareils ISM
        • 6/8.1.1/2 Question B: Mise à jour des colonnes «Observations» des Tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A...
        • 6/8.1.1/3 Question C: Applications liées à l'observation de la Terre
      • 6/8.1.2 Difficultés rencontrées ou incohérences constatées dans l'applicationdu Règlement des radiocommunications
      • 6/8.1.3 Suite donnée à la Résolution 80 (Rév.CMR-07)
        • 6/8.1.3/1 Travaux déjà accomplis par l'UIT-R pour donner suite à laRésolution 80 (Rév.CMR-07)
    • POINT 8.2 DE L'ORDRE DU JOUR
      • 6/8.2/1 Points de l'ordre du jour préliminaire de la Conférence mondiale desradiocommunications de 2015 (CMR-15)
      • 6/8.2/2 Autres points proposés
      • 6/8.2/3 Période envisagée pour la CMR-15
      • 6/8.2/4 Regroupement des points de l'ordre du jour de la CMR-15
  • ANNEXE AU RAPPORT DE LA RPC – Liste de référence des Résolutions, Recommandations et Rapports de l'UIT-R, ainsi que d'autres publications ...
    • TABLE DES MATIERES
    • 1 Liste des Résolutions UIT-R existantes
    • 2 Liste des avant-projets de nouvelle Résolution UIT-R
    • 3 Liste des Recommandations UIT-R existantes
    • 4 Liste des projets de Recommandation UIT-R nouvelle ou révisée (peut inclure des avant-projets de Recommandation ...
    • 5 Liste des Rapports UIT-R existants
    • 6 Liste des projets de Rapport UIT-R nouveau ou révisé (peut inclure des avant-projets de Rapport UIT-R nouveau ou ...
    • 7 Autres publications de l'UIT
    • 8 Publications non UIT
    • Liste des abréviations utilisées dans le Rapport de la RPC