Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, réglementaires et de procédure qui seront examinées par la Conférence mondiale des radiocommunications de 2023
Préface
TABLE DES MATIÈRES
I Introduction du Rapport de la RPC à la CMR-23
     I.1 Origine et but de la RPC-23
     I.2 Organisation de la préparation de la conférence par l'UIT-R
     I.3 Élaboration du Rapport de la RPC à la CMR-23
     I.4 Présentation et structure du rapport
CHAPITRE 1 - Questions relatives aux services fixe, mobile et de radiodiffusion
     Point 1.1 de l'ordre du jour
          1/1.1/1 Résumé analytique
          1/1.1/2 Considérations générales
          1/1.1/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.1/3.1 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
               1/1.1/3.2 Caractéristiques du système
                    1/1.1/3.2.1 Systèmes IMT
                    1/1.1/3.2.2 Systèmes maritimes
                    1/1.1/3.2.3 Systèmes aéronautiques
               1/1.1/3.3 Résumé des résultats des études
                    1/1.1/3.3.1 Résumé des résultats des études en vue de la CMR-23
               1/1.1/3.4 Analyse des résultats des études
                    1/1.1/3.4.1 Analyse des aspects réglementaires
                    1/1.1/3.4.2 Analyse des résultats des études techniques
          1/1.1/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               1/1.1/4.1 Méthode A – Pas de modification (NOC) du RR, à l'exception des modifications à apporter en conséquence, telles qu'indiquées au § 1/1.1/5
               1/1.1/4.2 Méthode B – Pas de modification du RR, à l'exception de la modification de la Résolution 223 pour que la valeur de puissance surfacique existante s'applique à tous les pays énumérés dans le renvoi 5.441B du RR, et autres modifications à appo...
               1/1.1/4.3 Méthode C – Modification du critère de puissance surfacique existant figurant dans le renvoi 5.441B du RR et autres modifications à apporter en conséquence, telles qu'indiquées au § 1/1.1/5
               1/1.1/4.4 Méthode D – Modification du critère de puissance surfacique existant figurant dans le renvoi 5.441B du RR et application de ce critère à tous les pays énumérés dans le renvoi 5.441B et autres modifications à apporter en conséquence, comme in...
               1/1.1/4.5 Méthode E – Appliquer un critère de puissance surfacique et élargir la liste des pays où il ne s'applique pas en prenant des mesures réglementaires distinctes
               1/1.1/4.6 Méthode F – Appliquer le numéro 9.21 du RR et conclure des accords de coordination bilatéraux/multilatéraux avec les États côtiers pour protéger les stations du SMA/SMM dans l'espace aérien international et dans les eaux internationales
          1/1.1/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               1/1.1/5.1 En ce qui concerne toutes les méthodes sauf la Méthode E
                    1/1.1/5.1.1 En ce qui concerne la Méthode E
               1/1.1/5.2 En ce qui concerne les Méthodes A et B
               1/1.1/5.3 En ce qui concerne les Méthodes C et D
               1/1.1/5.4 En ce qui concerne la Méthode E
               1/1.1/5.5 En ce qui concerne la Méthode F
               1/1.1/5.6 En ce qui concerne les Méthodes A, B, C et D
               1/1.1/5.7 En ce qui concerne les Méthodes E et F
     Point 1.2 de l'ordre du jour
          1/1.2/1 Résumé analytique
          1/1.2/2 Considérations générales
          1/1.2/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.2/3.1 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
               1/1.2/3.2 Études de partage et de compatibilité
                    1/1.2/3.2.1 Gamme de fréquences 3 300-3 400 MHz
                         1/1.2/3.2.1.1 SRL
                    1/1.2/3.2.2 Gamme de fréquences 3 600-3 800 MHz
                         1/1.2/3.2.2.1 SFS
                         1/1.2/3.2.2.2 SF
                    1/1.2/3.2.3 Gamme de fréquences 6 425-7 125 MHz
                         1/1.2/3.2.3.1 SFS
                              1/1.2/3.2.3.1.1 Liaison montante du SFS (6 425-7 075 MHz)
                              1/1.2/3.2.3.1.1.1 Études
                              1/1.2/3.2.3.1.1.2 Étude additionnelle soumise à la RPC23-2
                              1/1.2/3.2.3.1.2 Liaison descendante du SFS (6 700-7 075 MHz)
                         1/1.2/3.2.3.2 SF
                         1/1.2/3.2.3.3 SES (7 100-7 155 MHz)
                         1/1.2/3.2.3.4 Service de recherche spatiale (7 145-7 190 MHz)
                    1/1.2/3.2.4 Gamme de fréquences 10-10,5 GHz
                         1/1.2/3.2.4.1 SRL
                         1/1.2/3.2.4.2 SETS (active) (10-10,4 GHz)
                         1/1.2/3.2.4.3 SETS (passive) (10,6-10,7 GHz)
                         1/1.2/3.2.4.4 SRA
                         1/1.2/3.2.4.5 SF
          1/1.2/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               1/1.2/4.1 Bande 1 – 3 300-3 400 MHz (modification du renvoi dans la Région 1)
                    1/1.2/4.1.1 Méthode 1A
                    1/1.2/4.1.2 Méthode 1B
                    1/1.2/4.1.3 Méthode 1C
                    1/1.2/4.1.4 Méthode 1D
                    1/1.2/4.1.5 Méthode 1E
                    1/1.2/4.1.6 Méthode 1F
               1/1.2/4.2 Bande 2 – 3 300-3 400 MHz (Région 2)
                    1/1.2/4.2.1 Méthode 2A
                    1/1.2/4.2.2 Méthode 2B
                    1/1.2/4.2.3 Méthode 2C
               1/1.2/4.3 Bande 3 – 3 600-3 800 MHz (Région 2)
                    1/1.2/4.3.1 Méthode 3A
                    1/1.2/4.3.2 Méthode 3B
                    1/1.2/4.3.3 Méthode 3C
                    1/1.2/4.3.4 Méthode 3D
                    1/1.2/4.3.5 Méthode 3E
                    1/1.2/4.3.6 Méthode 3F
               1/1.2/4.4 Bande 4 – 6 425-7 025 MHz (Région 1)
                    1/1.2/4.4.1 Méthode 4A
                    1/1.2/4.4.2 Méthode 4B
                    1/1.2/4.4.3 Méthode 4C
                    1/1.2/4.4.4 Méthode 4D
                    1/1.2/4.4.5 Méthode 4E
               1/1.2/4.5 Bande 5 – 7 025-7 125 MHz (à l'échelle mondiale)
                    1/1.2/4.5.1 Méthode 5A
                    1/1.2/4.5.2 Méthode 5B
                    1/1.2/4.5.3 Méthode 5C
                    1/1.2/4.5.4 Méthode 5D
                    1/1.2/4.5.5 Méthode 5E
               1/1.2/4.6 Bande 6 – 10,0-10,5 GHz (Région 2)
                    1/1.2/4.6.1 Méthode 6A
                    1/1.2/4.6.2 Méthode 6B
                    1/1.2/4.6.3 Méthode 6C
          1/1.2/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               1/1.2/5.1 Pour les Méthodes 1A, 2A, 3A, 4A, 5A et 6A
               1/1.2/5.2 Bande 1 – 3 300-3 400 MHz (modification du renvoi en Région 1)
                    1/1.2/5.2.1 Pour les Méthodes 1B et 1C
                    1/1.2/5.2.2 Pour la Méthode 1B
                    1/1.2/5.2.3 Pour la Méthode 1C
                    1/1.2/5.2.4 Pour la Méthode 1D
                    1/1.2/5.2.5 Pour la Méthode 1E
                    1/1.2/5.2.6 Pour la Méthode 1F
               1/1.2/5.3 Bande 2 – 3 300-3 400 MHz (Région 2)
                    1/1.2/5.3.1 Pour la Méthode 2B
                    1/1.2/5.3.2 Pour la Méthode 2C
               1/1.2/5.4 Bande 3 – 3 600-3 800 MHz (Région 2)
                    1/1.2/5.4.1 Pour les Méthodes 3B, 3C et 3D
                    1/1.2/5.4.2 Pour la Méthode 3B
                    1/1.2/5.4.3 Pour la Méthode 3C
                    1/1.2/5.4.4 Pour la Méthode 3D
                    1/1.2/5.4.5 Pour les Méthodes 3E et 3F
                    1/1.2/5.4.6 Pour la Méthode 3E
                    1/1.2/5.4.7 Pour la Méthode 3F
               1/1.2/5.5 Bande 4 – 6 425-7 025 MHz (Région 1)
                    1/1.2/5.5.1 Pour les Méthodes 4B, 4C, 4D et 4E
                    1/1.2/5.5.2 Pour la Méthode 4B
                    1/1.2/5.5.3 Pour la Méthode 4C
                    1/1.2/5.5.4 Pour la Méthode 4D
                    1/1.2/5.5.5 Pour la Méthode 4E
                         1/1.2/5.5.5.1 Pour la Méthode 4E, Exemple 1
                         1/1.2/5.5.5.2 Pour la Méthode 4E, Exemple 2
                    1/1.2/5.5.6 Pour les Méthodes 4B, 4C, 4E, et pour les Méthodes 5B, 5C, 5D, 5E
                    1/1.2/5.5.7 Pour la Méthode 4D
               1/1.2/5.6 Bande 5 – 7 025-7 125 MHz (à l'échelle mondiale)
                    1/1.2/5.6.1 Pour les Méthodes 5B, 5C, 5D et 5E
                    1/1.2/5.6.2 Pour la Méthode 5B
                    1/1.2/5.6.3 Pour la Méthode 5C
                    1/1.2/5.6.4 Pour la Méthode 5D
                    1/1.2/5.6.5 Pour la Méthode 5E
                         1/1.2/5.6.5.1 Pour la Méthode 5E, Exemple 1
                         1/1.2/5.6.5.2 Pour la Méthode 5E, Exemple 2
                    1/1.2/5.6.6 Pour les Méthodes 5B, 5C, 5D et 5E
               1/1.2/5.7 Bande 6 – 10,0-10,5 GHz (Région 2)
                    1/1.2/5.7.1 Pour la Méthode 6B
                    1/1.2/5.7.2 Pour la Méthode 6C
                    1/1.2/5.7.3 Pour les Méthodes 6B et 6C
               1/1.2/5.8 Pour toutes les Méthodes: suppression de la Résolution 245 (CMR-19)
     Point 1.3 de l'ordre du jour
          1/1.3/1 Résumé analytique
          1/1.3/2 Considérations générales
          1/1.3/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.3/3.1 Recommandations et Rapports applicables de l'UIT-R
               1/1.3/3.2 Résumé des résultats des études
                    1/1.3/3.2.1 Études menées au cours de cycles précédents (avant la CMR-19)
                         1/1.3/3.2.1.1 Études de compatibilité et de partage avec les systèmes du SFS
                         1/1.3/3.2.1.2 Études de compatibilité et de partage avec les systèmes du FS
                         1/1.3/3.2.1.3 Analyse des résultats des études (avant la CMR-19)
                    1/1.3/3.2.2 Résumé des études du cycle d'études de la CMR-23
                         1/1.3/3.2.2.1 Études de compatibilité et de partage avec les systèmes du SFS
                              1/1.3/3.2.2.1.1 Paramètres et hypothèses des études
                              1/1.3/3.2.2.1.2 Résultats des études
                                   1/1.3/3.2.2.1.2.1 Étude A
                                   1/1.3/3.2.2.1.2.2 Étude B
                                   1/1.3/3.2.2.1.2.3 Étude C
                                   1/1.3/3.2.2.1.2.4 Étude D
                                   1/1.3/3.2.2.1.2.5 Étude E
                                   1/1.3/3.2.2.1.2.6 Étude F
                                   1/1.3/3.2.2.1.2.7 Étude G
                         1/1.3/3.2.2.2 Études de compatibilité et de partage avec les systèmes du service fixe
          1/1.3/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               1/1.3/4.1 Méthode A: Aucune modification du RR à l'exception de la suppression de la Résolution 246 (CMR-19)
               1/1.3/4.2 Méthode B: Relever au statut primaire l'attribution de la bande de fréquences 3 600-3 800 MHz au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la Région 1 sans conditions et suppression de la Résolution 246 (CMR-19)
               1/1.3/4.3 Méthode C: Relever au statut primaire l'attribution de la bande de fréquences 3 600-3 800 MHz au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la Région 1 avec les mesures réglementaires et/ou les conditions techniques voulues
                    1/1.3/4.3.1 Variante C1
                    1/1.3/4.3.2 Variante C2
                    1/1.3/4.3.3 Variante C3
                    1/1.3/4.3.4 Variante C4
                    1/1.3/4.3.5 Variante C5: Relèvement de l'attribution au service mobile avec des limites de puissance surfacique (pfd) de protection fondées sur un critère de protection à court terme
               1/1.3/4.4 Méthode D: Relèvement au statut primaire de l'attribution de la bande de fréquences 3 600-3 800 MHz au service mobile dans la Région 1 sans conditions, et identification pour les IMT – Suppression de la Résolution 246 (CMR-19)
               1/1.3/4.5 Méthode E: Relèvement au statut primaire de l'attribution de la bande de fréquences 3 600-3 800 MHz, ou de parties de cette bande, au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la Région 1, moyennant des conditions réglementaires ou tech...
                    1/1.3/4.5.1 Variante E1
                    1/1.3/4.5.2 Variante E2
          1/1.3/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               1/1.3/5.1 Pour la Méthode A: Aucune modification
               1/1.3/5.2 Pour la Méthode B: Relever au statut primaire l'attribution de la bande de fréquences 3 600-3 800 MHz au service mobile sans conditions
               1/1.3/5.3 Méthode C: Relever au statut primaire l'attribution au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la Région 1 moyennant des conditions réglementaires ou techniques particulières
                    1/1.3/5.3.1 Pour la Méthode C, variante C1
                    1/1.3/5.3.2 Pour la Méthode C, variante C2
                    1/1.3/5.3.3 Pour la Méthode C, variante C3
                    1/1.3/5.3.4 Pour la Méthode C, variante C4
                    1/1.3/5.3.5 Pour la Méthode C, variante C5
               1/1.3/5.4 Pour la Méthode D: Attribution au service mobile à titre primaire au dans la Région 1 et identification pour les Télécommunications mobiles internationales (IMT)
               1/1.3/5.5 Pour la Méthode E, Variante E1
               1/1.3/5.6 Pour la Méthode E, Variante E2
               1/1.3/5.7 Pour toutes les Méthodes: Suppression de la Résolution 246 (CMR-19)
     Point 1.4 de l'ordre du jour
          1/1.4/1 Résumé analytique
          1/1.4/2 Considérations générales
          1/1.4/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.4/3.1 Scénarios d'utilisation et de déploiement, besoins de spectre et caractéristiques techniques et opérationnelles
               1/1.4/3.2 Résumé des études relatives aux stations HIBS dans la bande de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/3.2.1 Études de partage entre le service mobile terrestre, à l'exclusion des IMT, et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/3.2.2 Études de partage entre la composante au sol des IMT et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/3.2.3 Études de partage entre le service de radionavigation aéronautique et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 694-960 MHz
                         1/1.4/3.2.3.1 Études de partage entre le service de radionavigation aéronautique et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 694-862 MHz
                         1/1.4/3.2.3.2 Études de partage entre le service de radionavigation aéronautique et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 862-960 MHz
                    1/1.4/3.2.4 Études de partage et de compatibilité entre le service de radiodiffusion dans la bande de fréquences 470-960 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/3.2.5 Études de compatibilité entre le service de radionavigation aéronautique dans la bande de fréquences adjacente et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/3.2.6 Études de compatibilité entre le service mobile aéronautique (le long des routes) dans la bande de fréquences adjacente et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 694-960 MHz
               1/1.4/3.2.7 Étude de compatibilité entre la 2ème harmonique des stations de base HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 694-960 MHz et le service de radioastronomie dans la bande de fréquences 1 610,6-1 613,8 MHz
               1/1.4/3.3 Résumé des études relatives aux stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz
                    1/1.4/3.3.1 Études de partage entre le service mobile terrestre, à l'exclusion des IMT, et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 1 710-1 885 MHz
                    1/1.4/3.3.2 Études de partage entre la composante au sol des IMT et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 1 710-1 885 MHz
                    1/1.4/3.3.3 Études de partage entre le service fixe et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 1 710-1 885 MHz
                    1/1.4/3.3.4 Études de partage entre le service de recherche spatiale (Terre vers espace) et le service d'exploitation spatiale (Terre vers espace) dans la bande de fréquences 1 750-1 850 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquence...
                    1/1.4/3.3.5 Études de partage entre le service mobile aéronautique et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 1 780-1 850 MHz
                    1/1.4/3.3.6 Études de compatibilité entre le service de météorologie par satellite dans la bande de fréquences adjacente 1 670-1 710 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 1 710-1 885 MHz
               1/1.4/3.4 Résumé des études relatives aux stations HIBS dans les bandes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/3.4.1 Études de partage entre le service mobile terrestre, à l'exclusion des IMT, et les stations HIBS fonctionnant dans les gammes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/3.4.2 Études de partage entre la composante au sol des IMT, et les stations HIBS fonctionnant dans les gammes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/3.4.3 Études de partage entre le service fixe et les stations HIBS fonctionnant dans les gammes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/3.4.4 Études de partage entre le service de recherche spatiale (espace lointain) (Terre vers espace) dans la bande de fréquences 2 110-2 120 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/3.4.5 Études de compatibilité entre le service mobile par satellite (espace vers Terre) dans la bande de fréquences adjacente 2 170-2 200 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/3.4.6 Études de compatibilité entre le service fixe dans les bandes de fréquences adjacentes 1 885-1 980 MHz et 2 010-2 170 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans les gammes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/3.4.7 Études de compatibilité entre le service d'exploitation spatiale (Terre vers espace) (espace-espace), le service d'exploration de la Terre par satellite (Terre vers espace) (espace-espace) et le service de recherche spatiale (Terre vers es...
               1/1.4/3.5 Résumé des études relatives aux stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/3.5.1 Études de partage entre la composante au sol des IMT et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/3.5.2 Études de partage entre le service fixe et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/3.5.3 Études de partage entre le service de radiodiffusion par satellite dans la gamme de fréquences 2 520-2 630 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/3.5.4 Études de partage et de compatibilité entre le service mobile par satellite dans les bandes de fréquences 2 500-2 535 MHz (espace vers Terre) et 2 655-2 690 MHz (Terre vers espace) dans la Région 3 et les stations HIBS fonctionnant dans la...
                    1/1.4/3.5.5 Études de compatibilité entre le service de radiorepérage par satellite dans la bande de fréquences adjacente 2 483,5-2 500 MHz (espace vers Terre) et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/3.5.6 Études de compatibilité entre le service de radionavigation aéronautique dans la bande de fréquences adjacente 2 700-2 900 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/3.5.7 Études de compatibilité entre les stations HIBS dans la gamme de fréquences 2 500-2 690 MHz et les radars de météorologie fonctionnant dans la bande de fréquences adjacente 2 700-2 900 MHz
                    1/1.4/3.5.8 Études de compatibilité entre le service de radioastronomie dans la bande de fréquences adjacente 2 690-2 700 MHz et les stations HIBS fonctionnant dans la gamme de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/3.5.9 Études de compatibilité dans la bande de fréquences adjacente entre les stations HIBS fonctionnant dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz et le SMS (espace vers Terre) fonctionnant dans la bande de fréquences 2 483,5-2 500 MHz
               1/1.4/3.6 Paramètres et hypothèses retenus pour les études
          1/1.4/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               1/1.4/4.1 Question A: Stations HIBS dans la bande de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/4.1.1 Méthode A1: Aucune modification
                    1/1.4/4.1.2 Méthode A2: Stations HIBS dans la bande de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/4.1.3 Méthode A3: Stations HIBS dans la bande de fréquences 694-960 MHz, sans qu'une protection soit demandée, et dispositions additionnelles
                    1/1.4/4.1.4 Méthode A4: Stations HIBS dans les bandes de fréquences 694-862 MHz et 862-960 MHz par Région
               1/1.4/4.2 Question B: Stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz
                    1/1.4/4.2.1 Méthode B1: Aucune modification
                    1/1.4/4.2.2 Méthode B2: Stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz
                    1/1.4/4.2.3 Méthode B3: Stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz, sans qu'une protection soit demandée, et dispositions additionnelles
                    1/1.4/4.2.4 Méthode B4: Stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz par Région
               1/1.4/4.3 Question C: Stations HIBS dans les bandes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/4.3.1 Méthode C1: Aucune modification
                    1/1.4/4.3.2 Méthode C2: Stations HIBS dans les bandes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/4.3.3 Méthode C3: Stations HIBS dans les bandes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz sans qu'une protection soit demandée, et dispositions additionnelles
               1/1.4/4.4 Question D: Stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/4.4.1 Méthode D1: Aucune modification
                    1/1.4/4.4.2 Méthode D2: Stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/4.4.3 Méthode D3: Stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz, sans qu'une protection soit demandée, et dispositions additionnelles
                    1/1.4/4.4.4 Méthode D4: Stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz par Région
          1/1.4/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               1/1.4/5.1 Pour la Question A: Stations HIBS dans la bande de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/5.1.1 Pour la Méthode A1: Pas de modification (NOC) à apporter aux Volumes I et II du Règlement des radiocommunications
                    1/1.4/5.1.2 Pour la Méthode A2: Stations HIBS dans la bande de fréquences 694-960 MHz
                    1/1.4/5.1.3 Pour la Méthode A3: Stations HIBS dans la bande de fréquences 694-960 MHz sans qu'une protection soit demandée, et dispositions additionnelles
                    1/1.4/5.1.4 Pour la Méthode A4: Stations HIBS dans les bandes de fréquences 694-862 MHz et 862-960 MHz par Région
                    1/1.4/5.1.5 Pour les Méthodes A2, A3 et A4
               1/1.4/5.2 Pour la Question B: Stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz
                    1/1.4/5.2.1 Pour la Méthode B1: aucune modification (NOC) n'est apportée aux Volumes I et II du Règlement des radiocommunications
                    1/1.4/5.2.2 Pour la Méthode B2: Stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz
                    1/1.4/5.2.3 Pour la Méthode B3: Stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz, sans qu'une protection soit demandée, et dispositions additionnelles
                    1/1.4/5.2.4 Pour la Méthode B4: Stations HIBS dans la bande de fréquences 1 710-1 885 MHz par Région
                    1/1.4/5.2.5 Pour les Méthodes B2, B3 et B4
               1/1.4/5.3 Pour la Question C: Stations HIBS dans les bandes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/5.3.1 Pour la Méthode C1: Pas de modification (NOC) des Volumes I et II du Règlement des radiocommunications
                    1/1.4/5.3.2 Pour la Méthode C2: Stations HIBS dans les bandes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz
                    1/1.4/5.3.3 Pour la Méthode C3: Stations HIBS dans les bandes de fréquences 1 885-1 980 MHz, 2 010-2 025 MHz et 2 110-2 170 MHz, sans qu'une protection soit demandée, et dispositions additionnelles
                    1/1.4/5.3.4 Pour les Méthodes C2 et C3
               1/1.4/5.4 Pour la Question D: Stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/5.4.1 Pour la Méthode D1: Pas de modification (NOC) des Volumes I et II du Règlement des radiocommunications
                    1/1.4/5.4.2 Pour la Méthode D2: Stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz
                    1/1.4/5.4.3 Pour la Méthode D3: Stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz sans qu'une protection soit demandée, et dispositions additionnelles
                    1/1.4/5.4.4 Pour la Méthode D4: Stations HIBS dans la bande de fréquences 2 500-2 690 MHz par Région
                    1/1.4/5.4.5 Pour les Méthodes D2, D3 et D4
               1/1.4/5.5 Pour les Méthodes A2, A3, A4, B2, B3, B4, C2, C3, D2, D3 et D4
               1/1.4/5.6 Pour toutes les Méthodes
     Point 1.5 de l'ordre du jour
          1/1.5/1 Résumé analytique
          1/1.5/2 Considérations générales
          1/1.5/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.5/3.1 Résumé de l'examen de l'utilisation du spectre
                    1/1.5/3.1.1 Examen de l'utilisation du spectre par le service de radiodiffusion
                    1/1.5/3.1.2 Examen de l'utilisation du spectre par le service mobile
                    1/1.5/3.1.3 Examen de l'utilisation du spectre par le service de radioastronomie
                    1/1.5/3.1.4 Examen de l'utilisation du spectre par le service de radiolocalisation
                    1/1.5/3.1.5 Examen de l'utilisation du spectre par les autres services
                    1/1.5/3.1.6 Examen des incidences environnementales
               1/1.5/3.2 Résumé de l'étude relative aux besoins de spectre futurs
                    1/1.5/3.2.1 Besoins de spectre pour le service de radiodiffusion
                    1/1.5/3.2.2 Besoins de spectre pour le service mobile, à l'exception du service mobile aéronautique
                    1/1.5/3.2.3 Besoins de spectre pour le service de radioastronomie
                    1/1.5/3.2.4 Besoins de spectre pour le service de radiolocalisation
                    1/1.5/3.2.5 Besoins de spectre pour d'autres services
               1/1.5/3.3 Résumé des études de partage et de compatibilité
                    1/1.5/3.3.1 Résumé des études soumises en ce qui concerne le service de radiodiffusion et le service mobile terrestre
                    1/1.5/3.3.2 Résumé des études soumises concernant la coexistence entre les radars profileurs de vent et le service mobile terrestre
                    1/1.5/3.3.3 Résumé des études soumises concernant la coexistence entre le service de radioastronomie et le service mobile terrestre
                    1/1.5/3.3.4 Résumé des études soumises concernant la coexistence entre les systèmes audio SAB/SAP et les IMT-2020
                    1/1.5/3.3.5 Nouveau sous-paragraphe éventuel intitulé «Liste des documents de l'UIT-R» (voir les points de vue ci-dessous)
          1/1.5/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour*
               1/1.5/4.1 Méthode A: pas de modification
                    1/1.5/4.1.1 Variante A1: pas de modification
                    1/1.5/4.1.2 Variante A2: pas de modification – Révision de la Résolution 235 (CMR-15) afin d'examiner la situation aux futures CMR compétentes
               1/1.5/4.2 Méthode B: Attribution à titre primaire au service mobile dans la bande de fréquences 470-694 MHz, avec ou sans identification de la bande de fréquences 470-694 MHz, ou de parties de cette bande de fréquences en Région 1, pour les IMT – Supp...
                    1/1.5/4.2.1 Variante B1
                    1/1.5/4.2.2 Variante B2
                    1/1.5/4.2.3 Variante B3
               1/1.5/4.3 Méthode C: Attribution à titre primaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz, et identification de la bande de fréquences 470-694 MHz, ou de parties de cette bande, en Région 1, pour les IMT – ...
                    1/1.5/4.3.1 Variante C1
                    1/1.5/4.3.2 Variante C2
                    1/1.5/4.3.3 Variante C3
                    1/1.5/4.3.4 Variante C4
                    1/1.5/4.3.5 Variante C5
                    1/1.5/4.3.6 Variante C6
                    1/1.5/4.3.7 Variante C7
                    1/1.5/4.3.8 Variante C8
                    1/1.5/4.3.9 Variante C9
               1/1.5/4.4 Méthode D: Attribution à titre primaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz, sans identification pour les IMT – Suppression de la Résolution 235 (CMR-15)
                    1/1.5/4.4.1 Variante D1
                    1/1.5/4.4.2 Variante D2
                    1/1.5/4.4.3 Variante D3
                    1/1.5/4.4.4 Variante D4
                    1/1.5/4.4.5 Variante D5
               1/1.5/4.5 Méthode E: Attribution à titre primaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, de la bande de fréquences 470-694 MHz en Région 1, assortie d'une condition technique limitant l'exploitation du service mobile aux liaisons descendantes da...
               1/1.5/4.6 Méthode F: Attribution à titre secondaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz en Région 1
                    1/1.5/4.6.1 Variante F1: Attribution à titre secondaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz en Région 1
                    1.1.5/4.6.2 Variante F2
                    1/1.5/4.6.3 Variante F3: Attribution à titre secondaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz dans certains pays en Région 1, et suppression de la Résolution 235 (CMR-15)
               1/1.5/4.7 Méthode G: Examen du service de radioastronomie
          1/1.5/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               1/1.5/5.1 Pour la Méthode A: Pas de modification
                    1/1.5/5.1.1 Pour la Méthode A, Variante A1
                    1/1.5/5.1.2 Pour la Méthode A, Variante A2
               1/1.5/5.2 Pour la Méthode B: Attribution à titre primaire au service mobile dans la bande de fréquences 470-694 MHz, avec ou sans identification en vue de son utilisation par les IMT dans la bande de fréquences 470-694 MHz ou dans des parties de cette...
                    1/1.5/5.2.1 Pour la Méthode B, Variante B1
                    1/1.5/5.2.2 Pour la Méthode B, Variante B2
                    1/1.5/5.2.3 Pour la Méthode B, Variante B3
               1/1.5/5.3 Pour la Méthode C – Attribution à titre primaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz et identification en vue de son utilisation par les IMT de la bande de fréquences 470-694 MHz ou de parties...
                    1/1.5/5.3.1 Pour la Méthode C, Variante C1
                    1/1.5/5.3.2 Pour la Méthode C, Variante C2
                    1/1.5/5.3.3 Pour la Méthode C, Variante C3
                         1/1.5/5.3.3.1 Pour la Méthode C, Variante C3, Exemple 1 de Résolution [A15-CONDITIONS C3] (CMR-23)
                         1/1.5/5.3.3.2 Pour la Méthode C, Variante C3, Exemple 2 de Résolution [A15-CONDITIONS C3] (CMR-23)
                    1/1.5/5.3.4 Pour la Méthode C, Variante C4
                         1/1.5/5.3.4.1 Pour la Méthode C, Variante C4, Exemple 1 de Résolution [B15-CONDITIONS C4] (CMR-23)
                         1/1.5/5.3.4.2 Pour la Méthode C, Variante C4, Exemple 2 pour la Résolution [B15-CONDITIONS C4] (CMR-23)
                    1/1.5/5.3.5 Pour la Méthode C, Variante C5
                    1/1.5/5.3.6 Pour la Méthode C, Variante C6
                         1/1.5/5.3.6.1 Pour la Méthode C, Variante C6, Exemple 1 de Résolution [C15-CONDITIONS C6] (CMR-23)
                         1/1.5/5.3.6.2 Pour la Méthode C, Variante C6, Exemple 2 de Résolution [C15-CONDITIONS C6] (CMR-23)
                    1/1.5/5.3.7 Pour la Méthode C, Variante C7
                         1/1.5/5.3.7.1 Pour la Méthode C, Variante C7, Exemple 1 de Résolution [D15-CONDITIONS C7] (CMR-23)
                         1/1.5/5.3.7.2 Pour la Méthode C, Variante C7, Exemple 2 de Résolution [D15-CONDITIONS C7] (CMR-23)
                    1/1.5/5.3.8 Pour la Méthode C, Variante C8
                         1/1.5/5.3.8.1 Pour la Méthode C, Variante C8, Exemple 1 de Résolution [E15-CONDITIONS C8] (CMR-23)
                         1/1.5/5.3.8.2 Pour la Méthode C, Variante C8, Exemple 2 de Résolution [E15-CONDITIONS C8] (CMR-23)
                    1/1.5/5.3.9 Pour la Méthode C, Variante C9
                         1/1.5/5.3.9.1 Pour la Méthode C, Variante C9, Exemple 1 de Résolution [F15-CONDITIONS C9] (CMR-23)
                         1/1.5/5.3.9.2 Pour la Méthode C, Variante C9, Exemple 2 de Résolution [F15-CONDITIONS C9] (CMR-23)
               1/1.5/5.4 Pour la Méthode D: Attribution à titre primaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz sans identification pour les IMT – Suppression de la Résolution 235 (CMR-15)
                    1/1.5/5.4.1 Pour la Méthode D, Variante D1
                    1/1.5/5.4.2 Pour la Méthode D, Variante D2
                    1/1.5/5.4.3  Pour la Méthode D, Variante D3
                         1/1.5/5.4.3.1 Pour la Méthode D, Variante D3, Exemple 1 de nouveau renvoi 5.M15 du RR
                         1/1.5/5.4.3.2 Pour la Méthode D, Variante D3, Exemple 2 de nouveau renvoi 5.M15 du RR
                         1/1.5/5.4.3.3 Pour la Méthode D, Variante D3, autres considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    1/1.5/5.4.4 Pour la Méthode D, Variante D4
               1/1.5/5.5 Pour la Méthode E: Attribution à titre primaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, de la bande de fréquences 470-694 MHz en Région 1 avec une condition technique limitant l'exploitation du service mobile à la liaison descendante da...
               1/1.5/5.6 Méthode F: Attribution à titre secondaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz en Région 1
                    1/1.5/5.6.1 Variante F1: Attribution à titre secondaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz en Région 1
                    1/1.5/5.6.2 Variante F2: Attribution à titre secondaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz en Région 1, moyennant une coordination et un engagement
               1/1.5/5.6.3 Variante F3: Attribution à titre secondaire au service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la bande de fréquences 470-694 MHz dans certains pays en Région 1, et suppression de la Résolution 235 (CMR-15)
               1/1.5/5.7 Pour la Méthode G: Examen du service de radioastronomie
               1/1.5/5.8 Pour toutes les méthodes sauf les Méthodes A2 et F1: Suppression de la Résolution 235 (CMR-15)
CHAPITRE 2 - Questions relatives aux services aéronautique et maritime
     Point 1.6 de l'ordre du jour
          2/1.6/1 Résumé analytique
          2/1.6/2 Considérations générales
          2/1.6/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
          2/1.6/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               2/1.6/4.1 Méthode A: Aucune modification (NOC)
               2/1.6/4.2 Méthode B: nouvelle Résolution de la CMR contenant les dispositions relatives à l'exploitation des radiocommunications pour les véhicules suborbitaux
                    2/1.6/4.2.1 Méthode B, Variante A
                    2/1.6/4.2.2 Méthode B, Variante B
                    2/1.6/4.2.3 Méthode B, Variante C
                    2/1.6/4.2.4 Méthode B, Approche D
               2/1.6/4.3 Méthode C: Révision de la Résolution 772 (CMR-19)
          2/1.6/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               2/1.6/5.1 Pour la Méthode A: Aucune modification
               2/1.6/5.2 Nouvelle proposition visant à inclure la référence nécessaire à la nouvelle Résolution figurant dans la Méthode B, Variante B
               2/1.6/5.3 Pour la Méthode B: Nouvelle Résolution de la CMR-23
               2/1.6/5.4 Supprimer la Résolution 772 (CMR-19)
               2/1.6/5.5 Pour la Méthode C: Révision de la Résolution 772 (CMR-19)
     Point 1.7 de l'ordre du jour
          2/1.7/1 Résumé analytique
          2/1.7/2 Considérations générales
          2/1.7/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/1.7/3.1 Résumé des études techniques et opérationnelles
               2/1.7/3.2 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
               2/1.7/3.3 Analyse des résultats des études
                    2/1.7/3.3.1 Partage dans la bande entre les systèmes fonctionnant dans le service mobile aéronautique (le long des routes) par satellite et les systèmes fonctionnant dans le service mobile aéronautique (le long des routes)
                    2/1.7/3.3.2 Partage dans la bande avec d'autres services
                    2/1.7/3.3.3 Compatibilité dans la bande adjacente entre les systèmes fonctionnant dans le service mobile aéronautique (le long des routes) par satellite au-dessus de 117,975 MHz et les systèmes fonctionnant dans le service de radionavigation aéronauti...
                    2/1.7/3.3.4 Compatibilité dans la bande adjacente avec les systèmes fonctionnant au-dessus de 137 MHz
                    2/1.7/3.3.5 Compatibilité entre les systèmes de différentes administrations fonctionnant dans le service mobile aéronautique (le long des routes) par satellite
          2/1.7/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               2/1.7/4.1 Méthode A: aucune modification à apporter
               2/1.7/4.2 Méthode B: nouvelle attribution au service mobile aéronautique (le long des routes) par satellite dans la bande de fréquences 117,975-137 MHz
                    2/1.7/4.2.1  Méthode B1: Méthode B, complétée comme suit
                    2/1.7/4.2.2  Méthode B2: Méthode B avec les adjonctions suivantes
                    2/1.7/4.2.3 Méthode B3: Méthode B, complétée de la façon suivante:
                    2/1.7/4.2.4 Méthode B4: Méthode B, complétée comme suit
          2/1.7/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               2/1.7/5.1 En ce qui concerne la Méthode A: aucune modification à apporter (NOC)
               2/1.7/5.2 En ce qui concerne la Méthode B: nouvelle attribution au service mobile aéronautique (le long des routes) par satellite dans la bande de fréquences 117,975-137 MHz
                    2/1.7/5.2.1 En ce qui concerne la Méthode B1
               2/1.7/5.3 En ce qui concerne la Méthode B: suppression (SUP) de la Résolution 428 (CMR-19)
     Point 1.8 de l'ordre du jour
          2/1.8/1 Résumé analytique
          2/1.8/2 Considérations générales
               3/1.8/2.1 Architecture des systèmes d'aéronef sans pilote
          2/1.8/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/1.8/3.1 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
               2/1.8/3.2 Analyse des résultats des études
               2/1.8/3.3 Considérations relatives au partage
                    2/1.8/3.3.1 Relation entre les liaisons pour les communications de commande et de contrôle des systèmes d'aéronef sans pilote et les autres réseaux à satellite
                    2/1.8/3.3.2 Relations avec les services de Terre
                    2/1.8/3.3.3 Relations avec le service de radionavigation
                    2/1.8/3.3.4 Relations avec le service de radioastronomie
          2/1.8/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               2/1.8/4.1 Méthode A
               2/1.8/4.2 Méthode B
               2/1.8/4.2.1 Méthode B1
               2/1.8/4.2.2 Méthode B2
               2/1.8/4.2.3 Méthode B3
          2/1.8/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               2/1.8/5.1 Méthode A
               2/1.8/5.2 Méthode B
               2/1.8/5.2.1 Méthode B1
                    2/1.8/5.2.2 Méthode B2
                    2/1.8/5.2.3 Méthode B3
     Point 1.9 de l'ordre du jour
          2/1.9/1 Résumé analytique
          2/1.9/2 Considérations générales
          2/1.9/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
          2/1.9/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               2/1.9/4.1 Méthode A: Aucune modification (NOC)
               2/1.9/4.2 Méthode B: Inclusion dans l'Appendice 27 du RR de la partie pertinente des Règles de procédure et reconnaissance expresse du regroupement de voies uniques pour les communications numériques large bande
          2/1.9/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               2/1.9/5.1 Pour la Méthode A: Aucune modification (NOC)
               2/1.9/5.2 Pour la Méthode B: Inclusion dans l'Appendice 27 du RR de la partie pertinente des Règles de procédure et reconnaissance expresse du regroupement de voies uniques pour les communications numériques large bande
     Point 1.10 de l'ordre du jour
          2/1.10/1 Résumé analytique
          2/1.10/2 Considérations générales
          2/1.10/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/1.10/3.1 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
               2/1.10/3.2 Résumé des besoins en matière de spectre
               2/1.10/3.3 Résumé des études de partage et de compatibilité
                    2/1.10/3.3.1 Service de radioastronomie fonctionnant dans les bandes de fréquences 15,35-15,4 GHz et 22,21-22,5 GHz
                    2/1.10/3.3.2 Service de radiolocalisation fonctionnant dans la bande de fréquences 15,4-15,7 GHz
                    2/1.10/3.3.3 Service de radionavigation aéronautique fonctionnant dans la bande de fréquences 15,4-15,7 GHz
                    2/1.10/3.3.4 Service fixe par satellite fonctionnant dans la bande de fréquences 15,43-15,63 GHz
                    2/1.10/3.3.5 Service de radiodiffusion par satellite fonctionnant dans la bande de fréquences 21,4-22 GHz
                    2/1.10/3.3.6 Service fixe fonctionnant dans la bande de fréquences 22-22,21 GHz
                    2/1.10/3.3.7 Service mobile fonctionnant dans la bande de fréquences 22-22,21 GHz
                    2/1.10/3.3.8 Service d'exploration de la Terre par satellite (passive) fonctionnant dans la bande de fréquences 22,21-22,5 GHz
                    2/1.10/3.3.9 Service de recherche spatiale fonctionnant dans la bande de fréquences 22,21-22,5 GHz
          2/1.10/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               2/1.10/4.1 Méthode A: Pas de modification du Règlement des radiocommunications
               2/1.10/4.2 Méthode B: Nouvelle attribution à titre primaire au service mobile aéronautique (en dehors des routes) dans la bande de fréquences 15,4-15,7 GHz
               2/1.10/4.3 Méthode C: Supprimer l'exception relative au service mobile aéronautique (en dehors des routes) dans la bande de fréquences 22-22,21 GHz
               2/1.10/4.4 Méthode D: Combinaison des Méthodes B et C
               2/1.10/4.5 Méthode E: Combinaison des Méthodes B et C avec des bandes de garde de 10 MHz
          2/1.10/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               2/1.10/5.1 En ce qui concerne la Méthode A, pas de modification du Règlement des radiocommunications
               2/1.10/5.2 En ce qui concerne les Méthodes B et D, nouvelles attributions à titre primaire au service mobile aéronautique (en dehors des routes) dans la bande de fréquences 15,4-15,7 GHz
                    2/1.10/5.2.1 En ce qui concerne les Méthodes B et D, Variante BD1
                    2/1.10/5.2.2 En ce qui concerne les Méthodes B et D, variante BD2
                    2/1.10/5.2.3 En ce qui concerne les Méthodes B et D, variante BD3
               2/1.10/5.3 En ce qui concerne les Méthodes C et D: Supprimer l'exception concernant le SMA(OR) dans la bande de fréquences 22-22,21 GHz
                    2/1.10/5.3.1 En ce qui concerne les Méthodes C et D, Variante CD1
                    2/1.10/5.3.2 En ce qui concerne les Méthodes C et D, Variante CD2
                    2/1.10/5.3.3 En ce qui concerne les Méthodes C et D, Variante CD3
               2/1.10/5.4 En ce qui concerne la Méthode D: Combinaison des Méthodes B et C
               2/1.10/5.5 En ce qui concerne la Méthode E: Combinaison des Méthodes B et C avec des bandes de garde de 10 MHz
               2/1.10/5.6 En ce qui concerne les Méthodes A, B, C, D et E
     Point 1.11 de l'ordre du jour
          2/1.11/1 Résumé analytique
          2/1.11/2 Considérations générales
               2/1.11/2.1 Modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer
               2/1.11/2.2 Navigation électronique
               2/1.11/2.3 Mise en œuvre d'autres systèmes à satellites dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer
          2/1.11/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/1.11/3.1 Modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer
                    2/1.11/3.1.1 Statut réglementaire actuel de l'impression directe à bande étroite pour le Système mondial de détresse et de sécurité en mer
                    2/1.11/3.1.2 Système de connexion automatique pour les bandes d'ondes hectométriques et décamétriques
                    2/1.11/3.1.3 NAVDAT
                    2/1.11/3.1.4 Radiobalises de localisation des sinistres par satellite à 1,6 GHz
               2/1.11/3.2 Navigation électronique
               2/1.11/3.3 Mise en œuvre d'autres systèmes à satellites dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer
                    2/1.11/3.3.1 Attributions et autres dispositions réglementaires à prendre en compte
                         2/1.11/3.3.1.1 Attributions et statut de l'utilisation opérationnelle actuelle
                         2/1.11/3.3.1.2 Autres dispositions réglementaires
          2/1.11/4 Méthodes permettant de traiter le point de l'ordre du jour
               2/1.11/4.1 Méthode A pour la Question A: Modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer
               2/1.11/4.2 Méthode B pour la Question B: navigation électronique
               2/1.11/4.3 Question C: Mise en œuvre d'autres systèmes à satellites dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer
                    2/1.11/4.3.1 Méthode C1: Aucune modification (NOC)
                    2/1.11/4.3.2 Méthode C2
                    2/1.11/4.3.3 Méthode C3
                    2/1.11/4.3.4 Méthode C4
          2/1.11/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               2/1.11/5.1.15 Pour la Méthode A, proposition de modification de la Résolution 354 (CMR-07)
               2/1.11/5.1.16 Pour la Méthode A, avant-projet de nouvelle Résolution [A111] (CMR-23)
               2/1.11/5.1.17 Pour la Méthode A, proposition de suppression de la Résolution 361 (Rév.CMR-19)
               2/1.11/5.2 Pour la Méthode B (Question B): Navigation électronique
               2/1.11/5.3 Pour la Question C: Mise en œuvre d'autres systèmes à satellites dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer
                    2/1.11/5.3.1 Pour la Question C, Méthode C1: NOC
                         2/1.11/5.3.1.1 Concernant la Méthode C1, proposition visant à n'apporter aucune modification aux Articles du RR
                         2/1.11/5.3.1.2 Concernant la Méthode C1, proposition visant à n'apporter aucune modification aux Appendices du RR
                         2/1.11/5.3.1.3 Concernant la Méthode C1, proposition de suppression de la Résolution 361 (Rév.CMR-19)
                    2/1.11/5.3.2 Pour la Question C, Méthode C2
                         2/1.11/5.3.2.1 Concernant la Méthode C2, proposition de modification de l'Article 5 du RR
                         2/1.11/5.3.2.2 Concernant la Méthode C2, proposition de modification de l'Article 33 du RR
                         2/1.11/5.3.2.3 Concernant la Méthode C2, proposition de modification de l'Appendice 15 du RR
                         2/1.11/5.3.2.4 Concernant la Méthode C2, proposition de suppression de la Résolution 361 (Rév.CMR-19)
                    2/1.11/5.3.3 Pour la Question C, Méthode C3
                         2/1.11/5.3.3.1 Concernant la Méthode C3, proposition de modification de l'Article 5 du RR
                         2/1.11/5.3.3.2 Concernant la Méthode C3, proposition de modification de l'Article 33 du RR
                         2/1.11/5.3.3.3 Concernant la Méthode C3, proposition de modification de l'Appendice 15 du RR
                         2/1.11/5.3.3.4 Concernant la Méthode C3, proposition de suppression de la Résolution 361 (Rév.CMR-19)
                         2/1.11/5.3.3.5 Concernant la Méthode C3, exemple de nouvelle Résolution
                    2/1.11/5.3.4 Concernant la Question C, Méthode C4
                         2/1.11/5.3.4.1 Concernant la Méthode C4, proposition de modification de l'Article 5 du RR
                         2/1.11/5.3.4.2 Concernant la Méthode C4, proposition de modification de l'Article 33 du RR
                         2/1.11/5.3.4.3 Concernant la Méthode C4, proposition de modification de l'Appendice 15 du RR
                         2/1.11/5.3.4.4 Concernant la Méthode C4, proposition de suppression de la Résolution 361 (Rév.CMR-19)
               2/1.11/5.1 Méthode A (Question A): Modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer
                    2/1.11/5.1.1 Pour la méthode A, les propositions de modification de l'Article 5 du RR sont les suivantes
                         2/1.11/5.1.1.1 Pour la Méthode A, Variante A1 pour le numéro 5.375 du RR
                         2/1.11/5.1.1.2 Pour la Méthode A, Variante A2 pour le numéro 5.375 du RR
                         2/1.11/5.1.1.3 Pour la Méthode A, Variante A3 pour le numéro 5.375 du RR
                    2/1.11/5.1.2 Pour la Méthode A, les propositions de modification de l'Article 19 du RR sont les suivantes
                         2/1.11/5.1.2.1 Pour la méthode A, variante B1 pour le numéro 19.11 du RR
                         2/1.11/5.1.2.2 Pour la méthode A, variante B2 pour le numéro 19.11 du RR
                    2/1.11/5.1.3 Pour la méthode A, les propositions de modification de l'Article 31 du RR sont les suivantes
                    2/1.11/5.1.4 Pour la méthode A, les propositions de modification de l'Article 32 du RR sont les suivantes
                    2/1.11/5.1.5 Pour la méthode A, les propositions de modification de l'Article 33 du RR sont les suivantes
                    2/1.11/5.1.6 Pour la méthode A, les propositions de modification de l'Article 34 du RR sont les suivantes
                    2/1.11/5.1.7 Pour la Méthode A, proposition de modification de l'Article 47 du RR
                    2/1.11/5.1.8 Pour la Méthode A, proposition de modification de l'Article 51 du RR
                    2/1.11/5.1.9 Pour la Méthode A, proposition de modification de l'Article 52 du RR
                    2/1.11/5.1.10 Pour la Méthode A, proposition de modification de l'Appendice 14 du RR
                    2/1.11/5.1.11 Pour la Méthode A, proposition de modification de l'Appendice 15 du RR
                         2/1.11/5.1.11.1 Pour la Méthode A, proposition de modification du Tableau 15-1 de l'Appendice 15 du RR
                         2/1.11/5.1.11.2 Pour la Méthode A, proposition de modification du Tableau 15-2 de l'Appendice 15 du RR
                    2/1.11/5.1.12 Pour la Méthode A, proposition de modification de l'Appendice 17 du RR
                    2/1.11/5.1.13 Pour la Méthode A, proposition de modification de la Résolution 18 (Rév.CMR-15)
                    2/1.11/5.1.14 Pour la Méthode A, proposition de modification de la Résolution 349 (Rév.CMR-19)
CHAPITRE 3 - Questions relatives aux services scientifiques
     Point 1.12 de l'ordre du jour
          3/1.12/1 Résumé analytique
          3/1.12/2 Considérations générales
          3/1.12/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               3/1.12/3.1 Compatibilité avec le service fixe fonctionnant dans la gamme de fréquences 40-50 MHz
               3/1.12/3.2 Compatibilité avec le service mobile dans la gamme de fréquences 40-50 MHz
               3/1.12/3.3 Compatibilité avec le service de radiodiffusion dans la gamme de fréquences 40-50 MHz (47-50 MHz et 44-47 MHz, numéro 5.162 du RR)
               3/1.12/3.4 Compatibilité avec le service de radiolocalisation dans la gamme de fréquences 40-50 MHz et dans les bandes de fréquences adjacentes
                    3/1.12/3.4.1 Compatibilité avec le service de radiolocalisation, à l'exclusion des radars océanographiques et des radars profileurs de vent
                    3/1.12/3.4.2 Compatibilité avec les systèmes radar océanographiques fonctionnant dans le service de radiolocalisation à 42 MHz
                    3/1.12/3.4.3 Compatibilité avec les systèmes radar profileurs de vent fonctionnant dans le service de radiolocalisation au voisinage de 50 MHz
               3/1.12/3.5 Compatibilité avec le service de recherche spatiale dans les gammes de fréquences 39,986-40,02 MHz et 40,98-41,015 MHz
               3/1.12/3.6 Service d'amateur dans la bande de fréquences adjacente (50-54 MHz)
               3/1.12/3.7 Analyse de niveaux de puissance surfacique appropriés pour les sondeurs radar spatioportés aux fins de la protection des services existants
          3/1.12/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               3/1.12/4.1 Méthode A1
               3/1.12/4.2 Méthode A2
               3/1.12/4.3 Méthode B
               3/1.12/4.4 Méthode C
               3/1.12/4.5 Méthode D
          3/1.12/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               3/1.12/5.1 Pour les Méthodes A1, A2 et B
                    3/1.12/5.1.1 Pour la Méthode A1
                    3/1.12/5.1.2 Pour la Méthode A2
                         3/1.12/5.1.2.1 Pour la Méthode A2, Option 1
                         3/1.12/5.1.2.2 Pour la Méthode A2, Option 2
                    3/1.12/5.1.3 Pour la Méthode B
               3/1.12/5.2 Pour la Méthode C
               3/1.12/5.3 Méthode D
               3/1.12/5.4 Pour les Méthodes A1, A2, B, C et D
     Point 1.13 de l'ordre du jour
          3/1.13/1 Résumé analytique
          3/1.13/2 Considérations générales
          3/1.13/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               3/1.13/3.1 Services disposant d'attributions dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz et dans les bandes de fréquences adjacentes, selon le cas
               3/1.13/3.2 Caractéristiques du service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz
               3/1.13/3.3 Caractéristiques des services existants dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz et dans les bandes de fréquences adjacentes
               3/1.13/3.4 Partage avec les services dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz
                    3/1.13/3.4.1 Partage entre le service de recherche spatiale et le SF
                         3/1.13/3.4.1.1 Partage entre les liaisons descendantes du service de recherche spatiale et le SF
                         3/1.13/3.4.1.2 Partage entre les liaisons montantes (Terre vers espace) du service de recherche spatiale et le SF
                         3/1.13/3.4.1.3 Partage entre les liaisons interorbitales du service de recherche spatiale et le SF
                    3/1.13/3.4.2 Partage entre le service de recherche spatiale et le SMT
                         3/1.13/3.4.2.1 Partage entre les liaisons descendantes du service de recherche spatiale non OSG et le service mobile terrestre
                         3/1.13/3.4.2.1bis Partage entre les liaisons descendantes du service de recherche spatiale OSG et le service mobile terrestre
                         3/1.13/3.4.2.2 Partage entre les liaisons montantes du service de recherche spatiale (Terre vers espace) et le SMT
                         3/1.13/3.4.2.3 Partage entre les liaisons interorbitales du service de recherche spatiale (espace-espace) et le SMT
                    3/1.13/3.4.3 Partage entre le service de recherche spatiale et le SMA
                         3/1.13/3.4.3.1 Partage entre les liaisons descendantes du service de recherche spatiale (espace vers Terre) et le SMA
                         Partage entre plusieurs liaisons descendantes du service de recherche spatiale (espace vers Terre) et le SMA
                         3/1.13/3.4.3.2 Partage entre le service de recherche spatiale (espace vers Terre) et les systèmes HTTS
                         3/1.13/3.4.3.3 Partage entre les liaisons montantes du service de recherche spatiale (Terre vers espace) et le SMA
                         3/1.13/3.4.3.4 Partage entre les liaisons interorbitales (espace-espace) du service de recherche spatiale et le SMA
                         3/1.13/3.4.3.5 Incidences du SMA sur les récepteurs des stations spatiales du service de recherche spatiale (Terre vers espace)
                         3/1.13/3.4.3.6 Incidences du SMA sur les récepteurs des stations terriennes du service de recherche spatiale (espace vers Terre)
                         3/1.13/3.4.3.7 Incidences des stations aéronautiques au sol sur les récepteurs des stations spatiales du service de recherche spatiale (Terre vers espace)
                    3/1.13/3.4.4 Analyse des résultats des études de partage
                         3/1.13/3.4.4.1 Analyse des gabarits de puissance surfacique figurant dans la Recommandation UIT-R SA.1626-1
                         3/1.13/3.4.4.2 Analyse des aspects réglementaires
               3/1.13/3.5 Compatibilité entre le service de recherche spatiale et les services primaires dans les bandes de fréquences adjacentes
                    3/1.13/3.5.1 Compatibilité entre le service de recherche spatiale et le SRA dans la bande de fréquences adjacente 15,35-15,4 GHz
                         3/1.13/3.5.1.1 Compatibilité entre les liaisons descendantes (espace vers Terre) du service de recherche spatiale et le SRA dans la bande de fréquences adjacente 15,35-15,4 GHz
                         3/1.13/3.5.1.2 Compatibilité entre les liaisons montantes (Terre vers espace) du service de recherche spatiale et le SRA dans la bande de fréquences adjacente 15,35-15,4 GHz
                         3/1.13/3.5.1.3 Compatibilité entre les liaisons interorbitales (espace-espace) du service de recherche spatiale et le SRA dans la bande de fréquences adjacente 15,35-15,4 GHz
                    3/1.13/3.5.2 Compatibilité avec le SF dans la bande de fréquences adjacente 14,3-14,8 GHz
                         3/1.13/3.5.2.1 Compatibilité entre les liaisons descendantes (espace vers Terre) du service de recherche spatiale et le SF dans la bande de fréquences adjacente 14,3-14,8 GHz
                         3/1.13/3.5.2.2 Compatibilité entre les liaisons montantes (Terre vers espace) du service de recherche spatiale et le SF dans la bande de fréquences adjacente 14,3-14,8 GHz
                         3/1.13/3.5.2.3 Compatibilité entre les liaisons interorbitales (espace-espace) du service de recherche spatiale et le SF dans la bande de fréquences adjacente 14,3-14,8 GHz
          3/1.13/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               3/1.13/4.1 Méthode A: Aucune modification
               3/1.13/4.2 Méthode B
                    3/1.13/4.3 Méthode C
               3/1.13/4.4 Méthode D: Relèvement au statut primaire de l'attribution au service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz et élaboration de dispositions visant à éviter d'imposer des contraintes aux systèmes existants des servic...
               3/1.13/4.5 Méthode E: Relèvement au statut primaire de l'attribution au service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz et élaboration de dispositions visant à protéger les systèmes existants et futurs des services primaires d...
          3/1.13/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               3/1.13/5.1 Pour la Méthode A
               3/1.13/5.2 Pour la Méthode B
               3/1.13/5.3 Pour la Méthode C
               3/1.13/5.4 Pour la Méthode D: Relèvement au statut primaire de l'attribution au service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz et élaboration de dispositions visant à éviter d'imposer des contraintes aux systèmes existants de...
               3/1.13/5.5 Pour la Méthode E
               3/1.13/5.5.1 Pour la Méthode E1: Relèvement au statut primaire de l'attribution au service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz et élaboration de dispositions visant à éviter d'imposer des contraintes aux systèmes existants...
               3/1.13/5.5.2 Pour la Méthode E2: Relèvement au statut primaire de l'attribution au service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz et élaboration de dispositions visant à éviter d'imposer des contraintes aux systèmes existants...
               3/1.13/5.5.3 Pour la Méthode E3: Relèvement au statut primaire de l'attribution au service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz et élaboration de dispositions visant à éviter d'imposer des contraintes aux systèmes existants...
     Point 1.14 de l'ordre du jour
          3/1.14/1 Résumé analytique
          3/1.14/2 Considérations générales
          3/1.14/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               3/1.14/3.1 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
               3/1.14/3.2 Caractéristiques techniques et opérationnelles des systèmes du SETS (passive)
               3/1.14/3.3 Résumé des études de partage et de compatibilité
                    3/1.14/3.3.1 SF et SM dans la bande de fréquences 231,5-241 GHz
                         3/1.14/3.3.1.1 Partage entre le SF/SM et les capteurs passifs à balayage conique
                         3/1.14/3.3.1.2 Partage entre le SF/SM et les limbosondeurs passifs
                         3/1.14/3.3.1.3 Évaluation des études de partage et solutions possibles pour faciliter le partage entre le SF/SM et les capteurs passifs
                    3/1.14/3.3.2 SFS (espace vers Terre) dans la bande de fréquences 232-240 GHz
                    3/1.14/3.3.3 SETS (passive) et service de recherche spatiale (passive) dans la bande de fréquences 235-252 GHz
                    3/1.14/3.3.4 Service de radiolocalisation dans la bande de fréquences 238-248 GHz
                    3/1.14/3.3.5 Services de radionavigation et de radionavigation par satellite dans la bande de fréquences 238-240 GHz
                    3/1.14/3.3.6 Service de radioastronomie dans la bande de fréquences 241-252 GHz
                    3/1.14/3.3.7 Services d'amateur et d'amateur par satellite dans la bande de fréquences 248-250 GHz
                    3/1.14/3.3.8 SETS (active) dans la bande de fréquences 237,9-238 GHz
          3/1.14/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               3/1.14/4.1 Méthode A – Adjonction de nouvelles attributions à titre primaire au SETS (passive) dans les bandes de fréquences 239,2-242,2 GHz et 244,2-247,2 GHz et application de limites de puissance au SF et au SM dans la bande de fréquences 239,2-241...
               3/1.14/4.2 Méthode B – Adjonction de nouvelles attributions à titre primaire au SETS (passive) dans les bandes de fréquences 239,2-242,2 GHz et 244,2-247,2 GHz, et ajustement possible des attributions actuelles au SF et au SM dans la bande de fréquenc...
               3/1.14/4.3 Méthode C – Pas de modification
          3/1.14/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               3/1.14/5.1 Pour la Méthode A
               3/1.14/5.2 Pour la Méthode B
                    3/1.14/5.2.1 Pour la Méthode B, Option 1
                    3/1.14/5.2.2 Pour la Méthode B, Option 2
                    3/1.14/5.2.3 Pour la Méthode B, Option 3
                    3/1.14/5.2.4 Pour la Méthode B
                    3/1.14/5.2.5 Illustration du concept de la Méthode B
               3/1.14/5.3 Pour la Méthode C
CHAPITRE 4 - Questions relatives aux services par satellite
     Point 1.15 de l'ordre du jour
          4/1.15/1 Résumé analytique
          4/1.15/2 Considérations générales
          4/1.15/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/1.15/3.1 Besoins des utilisateurs des stations A-ESIM et M-ESIM fonctionnant avec des satellites OSG du SFS
               4/1.15/3.2 Contrôle et surveillance des stations ESIM
               4/1.15/3.3 Aperçu du système et responsabilités des entités intervenant dans l'exploitation de stations A-ESIM et M-ESIM
                    4/1.15/3.3.1 Aperçu du système
                    4/1.15/3.3.2 Responsabilité des entités intervenant dans l'exploitation d'une station ESIM
               4/1.15/3.4 Exploitation des stations A-ESIM et M-ESIM communiquant avec des satellites géostationnaires du SFS dans la bande de fréquences 12,75-13,25 GHz
               4/1.15/3.5 Partage avec les services de Terre (services fixe et mobile)
                    4/1.15/3.5.1 Partage entre les stations A-ESIM et les services de Terre
                    4/1.15/3.5.2 Partage entre les stations M-ESIM et les services de Terre
               4/1.15/3.6 Partage avec les services spatiaux
                    4/1.15/3.6.1 Allotissements et assignations de fréquences de l'Appendice 30B du RR
                    4/1.15/3.6.2 Systèmes à satellites non géostationnaires du SFS
                    4/1.15/3.6.3 Service d'exploration de la Terre par satellite et service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 13,25-13,4 GHz
                    4/1.15/3.6.4 Systèmes de radionavigation aéronautiques dans la bande de fréquences 13,25-13,4 GHz
          4/1.15/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               4/1.15/4.1 Méthode A
               4/1.15/4.2 Méthode B
          4/1.15/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               4/1.15/5.1 Pour la Méthode A
               4/1.15/5.2 Pour la Méthode B
     Point 1.16 de l'ordre du jour
          4/1.16/1 Résumé analytique
          4/1.16/2 Considérations générales
          4/1.16/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/1.16/3.1 Contrôle et surveillance des stations ESIM
               4/1.16/3.2 Services disposant d'une attribution dans ces bandes de fréquences
               4/1.16/3.3 Partage avec les services de Terre (fixe et mobile)
                    4/1.16/3.3.1 Bandes de fréquences 17,7-18,6 GHz et 18,8-19,3 GHz
                    4/1.16/3.3.2 Bande de fréquences 19,7-20,2 GHz
                    4/1.16/3.3.3 Bandes de fréquences 27,5-29,1 GHz et 29,5-30 GHz
                         4/1.16/3.3.3.1 Bande de fréquences 27,5-29,1 GHz
                              4/1.16/3.3.3.1.1 Partage entre les stations ESIM non OSG aéronautiques et les services de Terre
                         4/1.16/3.3.3.2 Partage entre les stations ESIM non OSG maritimes et les services de Terre
                    4/1.16/3.3.4 Bande de fréquences 29,5-30,0 GHz
               4/1.16/3.4 Partage avec les services spatiaux
                    4/1.16/3.4.1 Service fixe par satellite
                         4/1.16/3.4.1.1 Réseaux du SFS OSG
                              4/1.16/3.4.1.1.1 Bande de fréquences 17,7-17,8 GHz
                              4/1.16/3.4.1.1.2 Bandes de fréquences 17,8-18,6 GHz, 19,7-20,2 GHz, 27,5-28,6 GHz et 29,5-30 GHz
                              4/1.16/3.4.1.1.3 Bandes de fréquences 18,8-19,3 GHz et 28,6-29,1 GHz
                         4/1.16/3.4.1.2 Systèmes du SFS non OSG
                         4/1.16/3.4.1.3 Liaison de connexion du service de radiodiffusion par satellite
                              4/1.16/3.4.1.3.1 Service fixe par satellite dans la bande de fréquences 17,7-18,4 GHz
                              4/1.16/3.4.1.3.2 Service fixe par satellite dans les bandes de fréquences 27,5-28,6 GHz et 29,5-30 GHz (voir le numéro 5.539)
                              4/1.16/3.4.1.3.3 Service fixe par satellite dans la bande de fréquences 28,6-29,1 GHz (voir le numéro 5.539)
                    4/1.16/3.4.2 Service de radiodiffusion par satellite dans la bande de fréquences 17,7-17,8 GHz dans la Région 2
                    4/1.16/3.4.4 Communications espace-espace du service d'exploration de la Terre par satellite dans la bande de fréquences 29,95-30 GHz
                    4/1.16/3.4.5 Service d'exploration de la Terre par satellite (passive) et service de recherche spatiale (passive)
                         4/1.16/3.4.5.1 Bande de fréquences 18,6-18,8 GHz
                         4/1.16/3.4.5.2 Bandes de fréquences 28,5-29,1 GHz et 29,5-30 GHz (Terre vers espace)
                    4/1.16/3.4.6 Service de météorologie par satellite dans la bande de fréquences 18-18,4 GHz (voir le numéro 5.519)
                    4/1.16/3.4.7 Liaisons entre satellites possibles dans les bandes de fréquences 18,1-18,6 GHz, 18,8-19,3 GHz, 19,7-20,2 GHz, 27,5-29,1 GHz et 29,5-30,0 GHz
                         4/1.16/3.4.7.1 Bandes de fréquences 18,1-18,6 GHz, 18,8-19,3 GHz et 19,7-20,2 GHz
                         4/1.16/3.4.7.2 Bandes de fréquences 27,5-29,1 GHz et 29,5-30 GHz
          4/1.16/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               4/1.16/4.1 Méthode A
               4/1.16/4.2 Méthode B
          4/1.16/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               4/1.16/5.1 Pour la Méthode A
               4/1.16/5.2  Pour la Méthode B
     Point 1.17 de l'ordre du jour
          4/1.17/1 Résumé analytique
          4/1.17/2 Considérations générales
          4/1.17/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/1.17/3.1 Récapitulatif des besoins de spectre
               4/1.17/3.2 Concepts d'exploitation
               4/1.17/3.3 Études de partage avec les services existants dans les bandes de fréquences 11,7-12,7 GHz, 18,1-18,6 GHz, 18,8-20,2 GHz et 27,5-30 GHz
                    4/1.17/3.3.1 Bande de fréquences 11,7-12,7 GHz
                    4/1.17/3.3.2 Bandes de fréquences 18,1-18,6 GHz et 18,8-20,2 GHz
                         4/1.17/3.3.2.1 Partage avec le service fixe et le service mobile dans les bandes de fréquences 18,1-18,6 GHz et 18,8-20,2 GHz
                         4/1.17/3.3.2.2 Partage avec le service fixe par satellite OSG (Terre vers espace) limité aux liaisons de connexion du SRS dans la bande de fréquences 18,1-18,4 GHz, avec le service fixe par satellite OSG (espace vers Terre) dans les bandes de fréquenc...
                         4/1.17/3.3.2.3 Partage avec les liaisons de connexion du service fixe par satellite (espace vers Terre) pour le service mobile par satellite non OSG dans la bande de fréquences 19,3-19,7 GHz
                         4/1.17/3.3.2.4 Compatibilité avec le service d'exploration de la Terre par satellite (passive) et le service de recherche spatiale (passive) dans la bande de fréquences 18,6-18,8 GHz
                    4/1.17/3.3.3 Bande de fréquences 27,5-30 GHz
                         4/1.17/3.3.3.1 Partage avec le service fixe dans la bande de fréquences 27,5-29,5 GHz
                              4/1.17/3.3.3.1.1 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS OSG et le service fixe
                              4/1.17/3.3.3.1.2 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS non OSG et le service fixe
                         4/1.17/3.3.3.2 Partage avec le service mobile dans la bande de fréquences 27,5-29,5 GHz
                              4/1.17/3.3.3.2.1 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS OSG et le service mobile
                              4/1.17/3.3.3.2.2 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS non OSG et le service mobile
                         4/1.17/3.3.3.3 Partage avec les liaisons descendantes de stations HAPS dans la bande de fréquences 27,9-28,2 GHz
                              4/1.17/3.3.3.3.1 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS OSG et les liaisons descendantes de stations HAPS
                              4/1.17/3.3.3.3.2 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS non OSG et les liaisons descendantes de stations HAPS
                         4/1.17/3.3.3.4 Partage avec le service fixe par satellite OSG (Terre vers espace) dans la bande de fréquences 27,5-30 GHz
                              4/1.17/3.3.3.4.1 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS OSG et d'autres systèmes du SFS OSG
                              4/1.17/3.3.3.4.2 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS non OSG et le SFS OSG
                         4/1.17/3.3.3.5 Partage avec le service fixe par satellite non OSG (Terre vers espace) dans les bandes de fréquences 27,5-29,1 GHz et 29,5-30 GHz à d'autres fins que les liaisons de connexion du SMS non OSG
                              4/1.17/3.3.3.5.1 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS OSG et le SFS non OSG à d'autres fins que les liaisons de connexion du SMS non OSG
                              4/1.17/3.3.3.5.2 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS non OSG et le SFS non OSG à d'autres fins que les liaisons de connexion pour le SMS non OSG
                         4/1.17/3.3.3.6 Partage avec les liaisons de connexion du service fixe par satellite (Terre vers espace) destinées au SMS non OSG dans la bande de fréquences 29,1-29,5 GHz
                         4/1.17/3.3.3.7 Partage avec le service mobile par satellite OSG (Terre vers espace) dans la bande de fréquences 29,5-30 GHz
                              4/1.17/3.3.3.7.1 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS OSG et le SMS OSG (Terre vers espace)
                              4/1.17/3.3.3.7.2 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS non OSG et le SMS OSG (Terre vers espace)
                         4/1.17/3.3.3.8 Partage avec le service mobile par satellite non OSG (Terre vers espace) dans la bande de fréquences 29,5-30 GHz
                              4/1.17/3.3.3.8.1 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS OSG et le SMS non OSG (Terre vers espace)
                              4/1.17/3.3.3.8.2 Partage entre les liaisons utilisateur non OSG-fournisseur de services du SFS non OSG et le SMS non OSG (Terre vers espace)
          4/1.17/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               4/1.17/4.1 Méthode A
               4/1.17/4.2 Méthode B
          4/1.17/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               4/1.17/5.1 Méthode A: Aucune modification
               4/1.17/5.2 Méthode B
     Point 1.18 de l'ordre du jour
          4/1.18/1 Résumé analytique
          4/1.18/2 Considérations générales
          4/1.18/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
          4/1.18/4 Méthodes permettant de traiter le point de l'ordre du jour
               4/1.18/4.1 Méthode A: Pas de modification du Règlement des radiocommunications et suppression de la Résolution 248 (CMR-19)
               4/1.18/4.2 Méthode B: Pas de modification des Articles et Appendices du Règlement des radiocommunications, hormis la révision de la Résolution 248 (CMR-19) pour remédier aux difficultés et aux incohérences de cette Résolution
               4/1.18/4.3 Méthode C: Attribution à titre primaire au service mobile par satellite dans la bande de fréquences 2 010-2 025 MHz (Terre vers espace) dans la Région 1
          4/1.18/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               4/1.18/5.1 Pour la Méthode A
               4/1.18/5.2  Pour la Méthode B
               4/1.18/5.3 Pour la Méthode C
     Point 1.19 de l'ordre du jour
          4/1.19/1 Résumé analytique
          4/1.19/2 Considérations générales
          4/1.19/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/1.19/3.1 Recommandations et Rapports UIT-R pertinents
               4/1.19/3.2 Scénarios de partage
               4/1.19/3.3 Analyse des études de partage et de compatibilité
                    4/1.19/3.3.1 Résumé des études de partage et de compatibilité avec la bande de fréquences 17,3-17,7 GHz
                         4/1.19/3.3.1.1 Étude 1: SFS OSG – station spatiale d'émission/liaison de connexion du SRS de l'AP30A – station spatiale de réception
                         4/1.19/3.3.1.2 Étude 2: SFS OSG – station spatiale d'émission/SRS – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.1.3 Étude 3: Liaison de connexion du SRS de l'AP30A – station terrienne d'émission/SFS OSG – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.1.4 Étude 4: SRS – station spatiale d'émission/SFS OSG – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.1.5 Étude 5: SRS – station spatiale d'émission/SFS non OSG – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.1.6 Étude 6: Liaison de connexion du SRS de l'AP30A – station terrienne d'émission/SFS non OSG – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.1.7 Étude 7: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SFS OSG – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.1.8 Étude 8: SFS non OSG – station spatiale d'émission/liaison de connexion du SRS de l'AP30A – station spatiale de réception
                         4/1.19/3.3.1.9 Étude 9: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SRS – station terrienne de réception
                    4/1.19/3.3.2 Résumé des études de partage et de compatibilité avec la bande de fréquences 17,2-17,3 GHz
                         4/1.19/3.3.2.1 Étude 10: SFS OSG – station spatiale d'émission/SETS (active)
                         4/1.19/3.3.2.2 Étude 11: SFS OSG– station spatiale d'émission/SRL
                         4/1.19/3.3.2.3 Étude 12: SFS OSG – station spatiale d'émission/service de recherche spatiale (active)
                         4/1.19/3.3.2.4 Étude 13: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SETS (active)
                         4/1.19/3.3.2.5 Étude 14: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SRL
                         4/1.19/3.3.2.6 Étude 15: SFS non OSG – station spatiale d'émission/service de recherche spatiale (active)
                         4/1.19/3.3.2.7 Étude 16: SFS OSG – station spatiale d'émission/SF
                         4/1.19/3.3.2.8 Étude 17: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SF1
                         4/1.19/3.3.2.9 Étude 18: SFS OSG – station spatiale d'émission/SM1
                         4/1.19/3.3.2.10  Étude 19: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SM1
                    4/1.19/3.3.3 Résumé des études de partage et de compatibilité avec la bande de fréquences 17,7-17,8 GHz
                         4/1.19/3.3.3.1 Étude 20: SFS OSG – station spatiale d'émission/SFS – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.3.2 Étude 21: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SFS – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.3.3 Étude 22: SFS OSG – station spatiale d'émission/liaison de connexion du SRS de l'AP30A – station spatiale de réception
                         4/1.19/3.3.3.4 Étude 23: SFS non OSG – station spatiale d'émission/liaison de connexion du SRS de l'AP30A – station spatiale de réception
                         4/1.19/3.3.3.5 Étude 24: SFS OSG – station spatiale d'émission/SRS – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.3.6 Étude 25: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SRS – station terrienne de réception
                         4/1.19/3.3.3.7 Étude 26: SFS OSG – station spatiale d'émission/SF
                         4/1.19/3.3.3.8 Étude 27: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SF
                         4/1.19/3.3.3.9 Étude 28: SFS OSG – station spatiale d'émission/SM
                         4/1.19/3.3.3.10 Étude 29: SFS non OSG – station spatiale d'émission/SM
          4/1.19/4 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
               4/1.19/4.1 Méthode A
               4/1.19/4.2 Méthode B
               4/1.19/4.3 Méthode C
               4/1.19/4.4 Méthode D
          4/1.19/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               4/1.19/5.1 Pour la Méthode A
               4/1.19/5.2 Pour la Méthode B
                    4/1.19/5.2.1 Pour la Méthode B, Variante 1 du MOD numéro 5.516A du RR
                    4/1.19/5.2.2 Pour la Méthode B, Variante 2 du MOD numéro 5.516A du RR
                    4/1.19/5.2.3 Pour la Méthode B, numéro 5.484A, numéro 5.517 et Article 22 du RR
                    4/1.19/5.2.4 Pour la Méthode B, Variante 1 du MOD Tableau 22-1B
                    4/1.19/5.2.5 Pour la Méthode B, Variante 2 du MOD Tableau 22-1B
                    4/1.19/5.2.6 Pour la Méthode B, en plus de l'une des variantes
                    4/1.19/5.2.7 Pour la Méthode B, Variante 1 de la disposition ADD numéro 22.5F.Y du RR
                    4/1.19/5.2.8 Pour la Méthode B, Variante 2 de la disposition ADD numéro 22.5F.Y du RR
                    4/1.19/5.2.9 Pour la Méthode B, Variante 1 du MOD Tableau 22-4B
                    4/1.19/5.2.10 Pour la Méthode B, Variante 2 du MOD Tableau 22-4B
                    4/1.19/5.2.11 Pour la Méthode B, MOD Appendice 30A et Appendice 5 du RR
                    4/1.19/5.2.12 Pour la Méthode B, Variante 1 de la nouvelle disposition MOD de l'Article 7 de l'Appendice 30A et de la disposition MOD de l'Annexe 4 de l'Appendice 30A
                    4/1.19/5.2.13 Pour la Méthode B, Variante 2 de la nouvelle disposition MOD de l'Article 7 de l'Appendice 30A et de la disposition MOD de l'Annexe 4 de l'Appendice 30A
               4/1.19/5.3 Pour la Méthode C
                    4/1.19/5.3.1 Pour la Méthode C, ADD numéro 5.XXX du RR
                    4/1.19/5.3.2 Pour la Méthode C, Variante 1 du MOD numéro 5.516A du RR
                    4/1.19/5.3.3 Pour la Méthode C, Variante 2 du MOD numéro 5.516A du RR
                    4/1.19/5.3.4 Pour la Méthode C, MOD numéro 5.517 du RR
                    4/1.19/5.3.5 Pour la Méthode C, MOD Appendice 30A et Appendice 5 du RR
               4/1.19/5.4 Pour la Méthode D
     Point 7 de l'ordre du jour
          4/7/1 Question A – Tolérances pour certaines caractéristiques orbitales des stations spatiales non OSG du SFS, du SRS ou du SMS
               4/7/1.1 Résumé analytique
               4/7/1.2 Considérations générales
               4/7/1.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    4/7/1.3.1 Études relatives à la détermination de l'écart/la tolérance admissible pour l'altitude de l'apogée et du périgée d'une station spatiale
                         4/7/1.3.1.1 Approches relatives à la détermination des tolérances pour les altitudes
                    4/7/1.3.2 Études relatives au calcul de l'écart/la tolérance admissible pour l'inclinaison
                         4/7/1.3.2.1 Approches relatives au calcul de la tolérance pour l'inclinaison
                    4/7/1.3.3 Cas d'un satellite non OSG notifié avec une orbite circulaire
                         4/7/1.3.3.1 Étude 1
                              4/7/1.3.3.1.1 Résultat de l'étude 1
                         4/7/1.3.3.2 Étude 2
                    4/7/1.3.4 Cas des satellites non OSG utilisant une orbite non circulaire (HEO)
               4/7/1.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question A
                    4/7/1.4.1 Méthode A1: Aucune modification apportée au Règlement des radiocommunications
                    4/7/1.4.2 Méthode A2: Projet de nouvelle Résolution de la CMR-23 sur la mise en œuvre de tolérances pour certaines caractéristiques orbitales de satellites de systèmes non OSG du SFS/SRS ou du SMS, qui sera citée aux numéros 11.44C.1, 11.49.2 et 11.51...
                    4/7/1.4.3 Méthode A3: Modification des éléments de données de l'Appendice 4 du RR liés aux tolérances planifiées pour chacune des quatre caractéristiques orbitales pour les systèmes non OSG assujettis au numéro 11.44C du RR et référence à ces éléments...
                    4/7/1.4.4 Méthode A4: Nouvelles notes de bas de page dans l'Article 11 du RR faisant mention d'un projet de nouvelle Résolution de la CMR-23, applicables aux bandes de fréquences visées dans la Résolution 35 (CMR-19), et préconisant l'établissement de...
               4/7/1.5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    4/7/1.5.1 En ce qui concerne la Méthode A1
                    4/7/1.5.2 En ce qui concerne la Méthode A2
                         4/7/1.5.2.1 Méthode A2: Dispositions du Règlement des radiocommunications
                         4/7/1.5.2.2 Méthode A2, projet de nouvelle Résolution
                    4/7/1.5.3 En ce qui concerne la Méthode A3
                    Notes concernant les Tableaux A, B, C et D
                    4/7/1.5.4 En ce qui concerne la Méthode A4
                         4/7/1.5.4.1 En ce qui concerne la Méthode A4, modifications apportées à l'Article 11 du RR
                         4/7/1.5.4.2 En ce qui concerne la Méthode 4, projet de nouvelle Résolution sur la présentation de rapports/les effets des brouillages concernant la tolérance orbitale
          4/7/2 Question B – Procédure à suivre après les étapes pour la mise en service des systèmes non OSG
               4/7/2.1 Résumé analytique
               4/7/2.2 Considérations générales
               4/7/2.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    4/7/2.3.1 Études sur la nécessité de disposer d'une procédure postérieure aux étapes et sur l'applicabilité éventuelle de cette procédure
                    4/7/2.3.2 Études relatives à la méthode envisageable pour une procédure à suivre après les étapes
               4/7/2.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question B
               4/7/2.5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    4/7/2.5.1 Pour la Méthode B1
                    4/7/2.5.2 Pour la Méthode B2
          4/7/3 Question C – Protection des réseaux à satellite géostationnaire du service mobile par satellite fonctionnant dans les bandes des 7/8 GHz et des 20/30 GHz contre les rayonnements des systèmes à satellites non géostationnaires fonctionnant dans le...
               4/7/3.1 Résumé analytique
               4/7/3.2 Considérations générales
               4/7/3.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    4/7/3.3.1 Application des numéros 9.3/9.4 et 9.52.1 du RR
                    4/7/3.3.2 Application du numéro 9.21 du RR
                    4/7/3.3.3 Résumé des études réglementaires
               4/7/3.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question C
                    4/7/3.4.1 Méthode C1
                    4/7/3.4.2 Méthode C2
                    4/7/3.4.3 Méthode C3
               4/7/3.5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    4/7/3.5.1 Pour la Méthode C1
                    4/7/3.5.2 Pour la Méthode C2
                    4/7/3.5.3 Pour la Méthode C3
          4/7/4 Question D – Questions pour lesquelles un consensus a été trouvé à l'UIT-R
               4/7/4.1 Résumé analytique
               4/7/4.2 Considérations générales
                    4/7/4.2.1 Considérations générales concernant la Question D1 – Modifications apportées à l'Appendice 1 de l'Annexe 4 de l'Appendice 30B du RR
                    4/7/4.2.2 Considérations générales concernant la Question D2 – Nouveaux paramètres de l'Appendice 4 du RR pour les mises à jour de la Recommandation UIT-R S.1503
                    4/7/4.2.3 Considérations générales concernant la Question D3 – Rappels concernant la mise en service et la remise en service
               4/7/4.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    4/7/4.3.1 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R pour la Question D1
                    4/7/4.3.2 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R pour la Question D2
                    4/7/4.3.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R pour la Question D3
               4/7/4.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question D
                    4/7/4.4.1 Méthode à appliquer pour traiter la Question D1
                    4/7/4.4.2 Méthode à appliquer pour traiter la Question D2
                    4/7/4.4.3 Méthode à appliquer pour traiter la Question D3
               4/7/4.5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    4/7/4.5.1 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures pour la Question D1
          4/7/5 Question E – Amélioration des procédures de l'Appendice 30B du RR pour les nouveaux États Membres
               4/7/5.1 Résumé analytique
               4/7/5.2 Considérations générales
               4/7/5.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/7/5.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question E
                    4/7/5.4.1 Méthode E1
                    4/7/5.4.2 Méthode E2
                    4/7/5.4.3 Méthode E3
               4/7/5.5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    4/7/5.5.1 Pour la Méthode E1
                    4/7/5.5.2 Pour la Méthode E2
                    4/7/5.5.3 Pour la Méthode E3
          4/7/6 Question F – Exclusion de la zone de service en liaison montante dans l'Appendice 30A du RR pour les Régions 1 et 3 et dans l'Appendice 30B du RR
               4/7/6.1 Résumé analytique
               4/7/6.2 Considérations générales
               4/7/6.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R*
               4/7/6.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question F
                    4/7/6.4.1 Méthode F1
                    4/7/6.4.2 Méthode F2
                    4/7/6.4.3 Méthode F3
                    4/7/6.4.4 Méthode F4
               4/7/6.5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
                    4/7/6.5.1 Pour la Méthode F1
                    4/7/6.5.2 Pour la Méthode F2
               4.1 Dispositions applicables aux Régions 1 et 3
          4/7/7 Question G – Révision de la Résolution 770 (CMR-19) pour permettre sa mise en œuvre
               4/7/7.1 Résumé analytique
               4/7/7.2 Considérations générales
               4/7/7.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/7/7.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question G
                    4/7/7.4.1 Méthode G1
                    4/7/7.4.2 Méthode G2
                    4/7/7.4.3 Méthode G3
               4/7/7.5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    4/7/7.5.1 Pour la Méthode G1
                    4/7/7.5.2 Pour la Méthode G2
                    4/7/7.5.3 Pour la Méthode G3
          4/7/8 Question H – Amélioration de la protection des Appendices 30/30A du RR dans les Régions 1 et 3 et de l'Appendice 30B du RR
               4/7/8.1 Résumé analytique
               4/7/8.2 Considérations générales
                    4/7/8.2.1 Accord implicite
                    4/7/8.2.2 Tolérance de dégradation de la MPE dans les Appendices 30/30A pour les Régions 1 et 3
               4/7/8.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    4/7/8.3.1 Accord implicite
                    4/7/8.3.2 Tolérance de dégradation de la MPE dans les Appendices 30/30A pour les Régions 1 et 3
               4/7/8.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question H
                    4/7/8.4.1 Méthodes relatives à l'accord implicite dans les Appendices 30/30A/30B du RR
                         4/7/8.4.1.1 Méthode H1A
                         4/7/8.4.1.2 Méthode H1B
                         4/7/8.4.1.3 Méthode H1C
                         4/7/8.4.1.4 Méthode H1D
                    4/7/8.4.2 Méthodes relatives à la tolérance de dégradation de la MPE dans les Appendices 30/30A du RR dans les Régions 1 et 3
                         4/7/8.4.2.1 Méthode H2A
                         4/7/8.4.2.2 Méthode H2B
               4/7/8.5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    4/7/8.5.1 En ce qui concerne les méthodes relatives à l'accord implicite figurant dans les Appendices 30/30A/30B du RR
                         4/7/8.5.1.1 Pour la Méthode H1A
                         4/7/8.5.1.2 Pour la Méthode H1B
               4.1 Dispositions applicables aux Régions 1 et 3
               4.1 Dispositions applicables aux Régions 1 et 3
                    4/7/8.5.1.3 Pour la Méthode H1C
               4.1 Dispositions applicables aux Régions 1 et 3
               5.1 Notification
               4.1 Dispositions applicables aux Régions 1 et 3
               5.1 Coordination et notification
                    4/7/8.5.1.4 Pour la Méthode H1D
               4.1 Dispositions applicables aux Régions 1 et 3
               5.1 Notification
               4.1 Dispositions applicables aux Régions 1 et 3
               5.1 Coordination et notification
                    4/7/8.5.2 En ce qui concerne les méthodes relatives à la tolérance de dégradation de la MPE dans les Appendices 30/30A du RR dans les Régions 1 et 3
                         4/7/8.5.2.1 Pour la Méthode H2A
                         4/7/8.5.2.2 Pour la Méthode H2B
          4/7/9 Question I – Accords spéciaux en vertu de l'Appendice 30B du RR
               4/7/9.1 Résumé analytique
               4/7/9.2 Considérations générales
               4/7/9.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/7/9.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question I
                    4/7/9.4.1 Méthode I1
                    4/7/9.4.2 Méthode I2
               4/7/9.5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
                    4/7/9.5.1 Pour la Méthode I1
                    4/7/9.5.2 Pour la Méthode I2
          4/7/10 Question J – Modifications apportées à la Résolution 76 (Rév.CMR-15)
               4/7/10.1 Résumé analytique
               4/7/10.2 Considérations générales
               4/7/10.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    4/7/10.3.1 Calcul de l'epfd cumulative
                    4/7/10.3.2 Réunions de consultation
               4/7/10.4 Méthodes à appliquer pour traiter la Question J
                    4/7/10.4.1 Méthode J1: Aucune modification n'est apportée à la Résolution 76 (Rév.CMR-15)
                    4/7/10.4.2 Méthode J2: Modifier la Résolution 76 (Rév.CMR-15) afin d'introduire la notion de «procédure/réunions de consultation»
                    4/7/10.4.3 Méthode J3: Modifier la Résolution 76 (Rév.CMR-15) pour respecter les niveaux d'epfd cumulative indiqués dans ladite Résolution, dans le cadre d'une procédure/de réunions de consultation
                    4/7/10.4.4 Méthode J4: Modifier la Résolution 76 (Rév.CMR-15) pour respecter les niveaux d'epfd cumulative indiqués dans ladite Résolution, dans le cadre d'une procédure/de réunions de consultation
                    4/7/10.4.5 Méthode J5: Modifier la Résolution 76 (Rév.CMR-15) pour demander un complément d'étude sur une modélisation précise des systèmes non OSG et une procédure réglementaire visant à garantir la conformité aux limites des rayonnements cumulatifs
               4/7/10.5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
                    4/7/10.5.1 En ce qui concerne la Méthode J1: Aucune modification n'est apportée à la Résolution 76 (Rév.CMR-15)
                    4/7/10.5.2 En ce qui concerne la Méthode J2: Modifier la Résolution 76 (Rév.CMR-15) afin d'introduire la notion de «procédure/réunions de consultation»
                    4/7/10.5.3 En ce qui concerne la Méthode J3: Modifier la Résolution 76 (Rév.CMR-15) afin d'introduire la notion de «procédure/réunions de consultation»
          4/7/11 Question K – Modification de la Résolution 553 (Rév.CMR-15) visant à supprimer certaines restrictions empêchant les administrations de tirer concrètement parti de la Résolution
               4/7/11.1 Résumé analytique
               4/7/11.2 Considérations générales
               4/7/11.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/7/11.4 Méthodes pour traiter la Question K
                    4/7/11.4.1 Méthode K1
                    4/7/11.4.2 Méthode K2
               4/7/11.5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
                    4/7/11.5.1 Pour la Méthode K1
                    4/7/11.5.2 Pour la Méthode K2
CHAPITRE 5 - Questions générales
     Point 2 de l'ordre du jour
          5/2/1 Recommandations UIT-R incorporées par référence dans le Règlement des radiocommunications qui ont été révisées et approuvées depuis la CMR-19
          5/2/2 Liste des dispositions ainsi que des renvois et notes de bas de page du RR contenant des références à des Recommandations UIT-R ou à des Résolutions d'une CMR, comportant elles-mêmes des références à des Recommandations UIT-R
     Point 4 de l'ordre du jour
          5/4/1 Examen des Résolutions et des Recommandations des CAMR/CMR
     Point 9.1 de l'ordre du jour
          5/9.1-a Conformément à la Résolution 657 (Rév.CMR-19), examiner les résultats des études relatives aux caractéristiques techniques et opérationnelles et aux besoins de spectre des capteurs de météorologie spatiale, ainsi qu'aux désignations de service...
          5/9.1-b Examiner les attributions au service d'amateur et au service d'amateur par satellite dans la bande de fréquences 1 240-1 300 MHz, afin de déterminer si des mesures additionnelles doivent être prises pour garantir la protection du service de ra...
          5/9.1-c Étudier l'utilisation des systèmes de Télécommunications mobiles internationales pour le large bande hertzien fixe dans les bandes de fréquences attribuées au service fixe à titre primaire, conformément à la Résolution 175 (CMR-19);
          5/9.1-d Protection du SETS (passive) dans la bande de fréquences 36-37 GHz vis-à-vis des stations spatiales du SFS non OSG;
ANNEXE 1 DU RAPPORT DE LA RPC
     Point 10 de l'ordre du jour
          A1/2.1 Point 2.1 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.2 Point 2.2 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.3 Point 2.3 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.4 Point 2.4 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.5 Point 2.5 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.6 Point 2.6 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.7 Point 2.7 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.8 Point 2.8 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.9 Point 2.9 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.10 Point 2.10 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.11 Point 2.11 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.12 Point 2.12 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
          A1/2.13 Point 2.13 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-27
ANNEXE 2 DU RAPPORT DE LA RPC
     1 Liste des Résolutions UIT-R existantes
     2 Liste des avant-projets de Résolution UIT-R nouvelle (PDN) ou révisée (PDR)
     3 Liste des Recommandations UIT-R existantes
     4 Liste des projets de Recommandation UIT-R nouvelle (DN) ou révisée (DR) (peut inclure des avant-projets de Recommandation UIT-R nouvelle (PDN) ou révisée (PDR) et des documents de travail en vue de l'élaboration d'un avant-projet de Recommandation U...
     5 Liste des Rapports UIT-R existants
     6 Liste des projets de rapport UIT-R nouveau (DN) ou révisé (DR) (peut inclure des avant-projets de rapport UIT-R nouveau (PDN) ou révisé (PDR) et des documents de travail en vue de l'élaboration d'un avant-projet de rapport UIT-R nouveau (WDPDN) ou r...
     7 Autres publications de l'UIT
     8 Publications non UIT