Rapport de la RPC à la CMR-19 
     Projet de Rapport de la RPC - TABLE DES MATIÈRES
     I Introduction du Rapport de la RPC à la CMR-19
          I.1 Origine et but de la RPC-19
          I.2 Organisation de la préparation de la conférence par l'UIT-R
          I.3 Elaboration du Rapport de la RPC à la CMR-19
          I.4 Présentation et structure du Rapport
CHAPITRE 1 Services mobile terrestre et fixe
     Point 1.11 de l'ordre du jour
          1/1.11/1 Résumé analytique
          1/1.11/2 Rappel
          1/1.11/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.11/3.1 Résumé et analyse des besoins de spectre des systèmes RSTT
               1/1.11/3.2 Résumé et analyse des caractéristiques techniques et opérationnelles et de la mise en oeuvre des systèmes RSTT
               1/1.11/3.3 Résumé et analyse de l'utilisation du spectre par les systèmes RSTT
          1/1.11/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               1/1.11/4.1 Méthode A: Aucune modification du RR à l'exception de la suppression de la Résolution 236 (CMR 15)
               1/1.11/4.2 Méthode B: Ajout d'une nouvelle Résolution [A111-METHOD B] (CMR-19) précisant des gammes de fréquences pour les systèmes RSTT et faisant référence à la version la plus récente de la Recommandation UIT-R M.[RSTT_FRQ] et, par conséquent, supp...
               1/1.11/4.3 Méthode C: Ajout d'une nouvelle Résolution [B111-METHOD C] (CMR-19) ne précisant pas de gammes de fréquences pour les systèmes RSTT, tout en faisant référence à la version la plus récente de la Recommandation UIT-R M.[RSTT_FRQ] et, suppress...
          1/1.11/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               1/1.11/5.1 Pour la Méthode A
               1/1.11/5.2 Pour la Méthode B
               1/1.11/5.3 En ce qui concerne la Méthode C
     Point 1.12 de l'ordre du jour
          1/1.12/1 Résumé analytique
          1/1.12/2 Rappel
          1/1.12/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.12/3.1 Recommandations et Rapports de l'UIT-R
          1/1.12/4 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
               1/1.12/4.1 Méthode A – Aucune modification du Règlement des radiocommunications  et suppression de la Résolution 237 (CMR-15)
               1.12/4.2 Méthode B – Ajout d'une nouvelle Résolution de la CMR et d'une référence à caractère non obligatoire à une Recommandation UIT-R
               1/1.12/4.3 Méthode C – Ajout d'une nouvelle Résolution de la CMR et d'une référence  à caractère non obligatoire à une Recommandation UIT-R
          1/1.12/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               1/1.12/5.1 Pour la Méthode A
               1/1.12/5.2 Pour les Méthodes B et C
     Point 1.14 de l'ordre du jour
          1/1.14/1 Résumé analytique
          1/1.14/2 Considérations générales
          1/1.14/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.14/3.1 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
               1/1.14/3.2 Déploiement et caractéristiques techniques des stations HAPS et besoins de spectre des applications large bande
                    1/1.14/3.2.1 Déploiement et caractéristiques techniques des systèmes HAPS
                    1/1.14/3.2.2 Mises en oeuvre HAPS large bande
                    1/1.14/3.2.3 Description des stations HAPS et des stations au sol
                    1/1.14/3.2.4 Résumé des besoins de spectre des stations HAPS
                         1/1.14/3.2.4.1 Bandes actuellement identifiées pour les systèmes HAPS dans les bandes attribuées au SF
                         1/1.14/3.2.4.2 Besoins de spectre des stations HAPS pour la fourniture d'applications large bande
               1/1.14/3.3 Résumé et analyse des études de partage entre les stations HAPS large bande et les autres services (dans la bande/dans des bandes adjacentes)
                    1/1.14/3.3.1 Etudes de partage et de compatibilité avec les systèmes HAPS dans les gammes de fréquences 6 440-6 520 MHz et 6 560-6 640 MHz
                         1/1.14/3.3.1.1 Partage et compatibilité entre le SF et les systèmes HAPS (station HAPS vers sol) fonctionnant dans la gamme de fréquences 6 440-6 520 MHz
                         1/1.14/3.3.1.2 Partage et compatibilité entre le SFS (Terre vers espace) et les systèmes HAPS (HAPS vers sol) fonctionnant dans la gamme de fréquences 6 440-6 520 MHz
                         1/1.14/3.3.1.3 Partage et compatibilité entre le SM et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 6 440-6 520 MHz
                         1/1.14/3.3.1.4 Compatibilité entre le SETS (passive) et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 6 440-6 520 MHz
                         1/1.14/3.3.1.5 Compatibilité entre les stations du service de radioastronomie (SRA) effectuant des observations dans la gamme de fréquences 6 650-6 675,2 MHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 6 440-6 520 MHz
                    1/1.14/3.3.2 Etudes de partage et de compatibilité avec les systèmes HAPS dans la gamme de fréquences 21,4-22 GHz
                         1/1.14/3.3.2.1 Partage et compatibilité entre le SF et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 21,4-22 GHz
                         1/1.14/3.3.2.2 Partage et compatibilité entre le SM et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 21,4-22 GHz
                         1/1.14/3.3.2.3 Compatibilité entre le SETS (passive) dans la bande adjacente 21,2-21,4 GHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 21,4-22 GHz
                         1/1.14/3.3.2.4 Compatibilité entre le SETS (passive) dans la bande 22,21-22,5 GHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 21,4-22 GHz
                         1/1.14/3.3.2.5 Compatibilité entre le SRA dans la gamme de fréquences 22,21-22,5 GHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 21,4-22GHz
                    1/1.14/3.3.3 Etudes de partage et de compatibilité avec les systèmes HAPS dans la gamme de fréquences 24,25-27,5 GHz
                         1/1.14/3.3.3.1 Etude de partage et de compatibilité entre le SF et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 25,25-27,5 GHz
                         1/1.14/3.3.3.2 Etude de partage et de compatibilité entre le SM et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 24,25-27,5 GHz
                         1/1.14/3.3.3.3 Etude de partage et de compatibilité entre le SRN et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 24,25-24,65 GHz
                         1/1.14/3.3.3.4 Etude de partage et de compatibilité entre le SRLS et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 24,65-24,75 GHz
                         1/1.14/3.3.3.5 Etude de partage et de compatibilité entre le SIS et les systèmes HAPS fonctionnant dans les gammes de fréquences 24,45-24,75 et 25,25-27,5 GHz
                         1/1.14/3.3.3.6 Etude de partage et de compatibilité entre le SFS (Terre vers espace) et les systèmes HAPS (station HAPS vers sol) fonctionnant dans les gammes de fréquences 24,75-25,25 et 27-27,5 GHz
                         1/1.14/3.3.3.7 Etude de partage et de compatibilité entre le SETS/service de recherche spatiale et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 25,5-27 GHz
                         1/1.14/3.3.3.8 Etude de compatibilité entre le SRA dans la bande 23,6-24 GHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 24,25-27,5 GHz
                         1/1.14/3.3.3.9 Etude de compatibilité entre le SETS (passive) dans la bande 23,6-24 GHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 24,25-27,5 GHz
                    1/1.14/3.3.4 Etudes de partage et de compatibilité avec les systèmes HAPS dans les gammes de fréquences 27,9-28,2 GHz et 31-31,3 GHz
                         1/1.14/3.3.4.1 Partage et compatibilité entre le SF et les systèmes HAPS fonctionnant dans les gammes de fréquences 27,9-28,2 GHz et 31-31,3 GHz
                              1/1.14/3.3.4.1.1 Partage et compatibilité entre le SF et les systèmes HAPS fonctionnant dans les gammes de fréquences 27,9-28,2 GHz
                              1/1.14/3.3.4.1.2 Partage et compatibilité entre le SF et les systèmes HAPS fonctionnant dans les gammes de fréquences 31-31,3 GHz
                         1/1.14/3.3.4.2 Partage et compatibilité entre le SFS (Terre vers espace) et les systèmes HAPS (station HAPS vers sol) fonctionnant dans la gamme 27,9-28,2 GHz
                         1/1.14/3.3.4.3 Partage et compatibilité entre le SM et les systèmes HAPS fonctionnant dans les gammes de fréquences 27,9-28,2 GHz et 31-31,3 GHz
                              1/1.14/3.3.4.3.1 Partage et compatibilité entre le SM et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 27,9-28,2 GHz
                              1/1.14/3.3.4.3.2 Partage et compatibilité entre le SM et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 31-31,3 GHz
                         1/1.14/3.3.4.4 Etude de compatibilité entre le SETS (passive) dans la bande adjacente 31,3-31,8 GHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 31-31,3 GHz
                         1/1.14/3.3.4.5 Compatibilité entre le SRA dans la bande adjacente 31,3-31,8 GHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 31-31,3 GHz
                    1/1.14/3.3.5 Etudes de partage et de compatibilité avec les systèmes HAPS dans la gamme de fréquences 38-39,5 GHz
                         1/1.14/3.3.5.1 Etude de partage et de compatibilité entre le SF et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 38-39,5 GHz
                         1/1.14/3.3.5.2 Etude de partage et de compatibilité entre le SM et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 38-39,5 GHz
                         1/1.14/3.3.5.3 Etude de partage et de compatibilité entre le SFS et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 38-39,5 GHz
                         1/1.14/3.3.5.4 Etude de compatibilité entre le service de recherche spatiale dans la bande adjacente 37-38 GHz et les systèmes HAPS fonctionnant dans la gamme de fréquences 38-39,5 GHz
                    1/1.14/3.3.6 Etudes de partage et de compatibilité avec les systèmes HAPS dans les gammes de fréquences 47,2-47,5 GHz et 47,9-48,2 GHz
                         1/1.14/3.3.6.1 Etude de partage et de compatibilité entre le SM et les systèmes HAPS fonctionnant dans les gammes de fréquences 47,2-47,5 GHz et 47,9-48,2 GHz
                         1/1.14/3.3.6.2 Etude de partage et de compatibilité entre le SFS et les systèmes HAPS fonctionnant dans les gammes de fréquences 47,2-47,5 GHz et 47,9-48,2 GHz
               1/1.14/3.4 Utilisation de la commande ATPC pour les systèmes HAPS et incidences sur le partage avec le SF
          1/1.14/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               1/1.14/4.1 Bande de fréquences 6 440-6 520 MHz
               1/1.14/4.2 Bande de fréquences 6 560-6 640 MHz
               1/1.14/4.3 Bande de fréquences 21,4-22 GHz en Région 2 uniquement
               1/1.14/4.4 Bande de fréquences 24,25-25,25 GHz en Région 2 uniquement
               1/1.14/4.5 Bande de fréquences 25,25-27,5 GHz en Région 2 uniquement
               1/1.14/4.6 Bande de fréquences 27,9-28,2 GHz
               1/1.14/4.7 Bande de fréquences 31-31,3 GHz
               1/1.14/4.8 Bande de fréquences 38-39,5 GHz
               1/1.14/4.9 Bande de fréquences 47,2-47,5 GHz et 47,9-48,2 GHz
          1/1.14/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               1/1.14/5.1 Bande de fréquences 6 440-6 520 MHz
                    1/1.14/5.1.1 Pour la Méthode 1A
                    1/1.14/5.1.2 Pour la Méthode 1B
                         1/1.14/5.1.2.1 Pour la Méthode 1B1, Option 1
                         1/1.14/5.1.2.2 Pour la Méthode 1B1, Option 2
                         1/1.14/5.1.2.3 Exemple de Résolution pour la Méthode 1B1 – Option 1
                    1/1.14/5.1.3 Pour la Méthode 1C
               5.457
               1/1.14/5.2 Bande de fréquences 6 560-6 640 MHz
                    1/1.14/5.2.1 Pour la Méthode 2A
                    1/1.14/5.2.2 Pour la Méthode 2C
               1/1.14/5.3 Bande de fréquences 21,4-22 GHz en Région 2 uniquement
                    1/1.14/5.3.1 Pour la Méthode 3A
                    1/1.14/5.3.2 Pour la Méthode 3B2
                         1/1.14/5.3.2.1 Pour la Méthode 3B2, Option 1
                         1/1.14/5.3.2.2 Pour la Méthode 3B2, Option 2
                         1/1.14/5.3.2.3 Exemple de Résolution pour la Méthode 3B2 – Option 1
                         1/1.14/5.3.2.4 Exemple de Résolution pour la Méthode 3B2 – Option 2
               1/1.14/5.4 Bande de fréquences 24,25-25,25 GHz en Région 2 uniquement
                    1/1.14/5.4.1 Pour la Méthode 4A
                    1/1.14/5.4.2 Pour la Méthode 4B3
                         1/1.14/5.4.2.1 Méthode 4B3, Option 1
                         1/1.14/5.4.2.2 Méthode 4B3, Option 2
                         1/1.14/5.4.2.3 Exemple de Résolution pour la Méthode 4B3 – Option 1 et Méthode 5B2 – Option 1
                         1/1.14/5.4.2.4 Exemple de Résolution pour la Méthode 4B3 – Option 2 et pour la Méthode 5B2 – Option 2
               1/1.14/5.5 Bande de fréquences 25,25-27.5 GHz en Région 2 uniquement
                    1/1.14/5.5.1 Pour la Méthode 5A
                    1/1.14/5.5.2 Pour la Méthode 5B2
                         1/1.14/5.5.2.1 Pour la Méthode 5B2, Option 1
                         1/1.14/5.5.2.2 Pour la Méthode 5B2, Option 2
                         1/1.14/5.5.2.3 Pour la Méthode 5B2, Option 3
                         1/1.14/5.5.2.4 Exemple de Résolution pour la Méthode 5B2 – Option 1
                         1/1.14/5.5.2.5 Exemple de Résolution pour la Méthode 5B2 – Option 2
                         1/1.14/5.5.2.6 Exemple de Résolution pour la Méthode 5B2 – Option 3
               1/1.14/5.6 Bande de fréquences 27,9-28,2 GHz
                    1/1.14/5.6.1 Pour la Méthode 6A
                    1/1.14/5.6.2 Pour la Méthode 6B1
                         1/1.14/5.6.2.1 Pour la Méthode 6B1, Option 1
               5.537A
                    1/1.14/5.6.2.2 Pour la Méthode 6B1, Option 2
               5.537A
                    1/1.14/5.6.2.3 Exemple de Résolution pour la Méthode 6B1 – Option 1 et pour la Méthode 7B1 – Option 1
                    1/1.14/5.6.2.4 Exemple de Résolution pour la Méthode 6B1 – Option 2 et pour la Méthode 7B1 – Option 2
                    1/1.14/5.6.3 Pour la Méthode 6C
               5.537A
               1/1.14/5.7  Bande de fréquences 31-31,3 GHz
                    1/1.14/5.7.1 Pour la Méthode 7A
                    1/1.14/5.7.2 Pour la Méthode 7B1
                         1/1.14/5.7.2.1 Pour la Méthode 7B1, Option 1
                         1/1.14/5.7.2.1.1 Pour la Méthode 7B1, Option 1A
               5.543A
                    1/1.14/5.7.2.1.2 Pour la Méthode 7B1, Option 1B
               5.543A
                    1/1.14/5.7.2.2 Pour la Méthode 7B1, Option 2
               5.543A
                    1/1.14/5.7.2.3 Exemple de Résolution pour la Méthode 7B1 – Option 1
                    1/1.14/5.7.2.4 Exemple de Résolution pour la Méthode 7B1 – Option 2
                    1/1.14/5.7.3 Pour la Méthode 7C
               5.543A
               1/1.14/5.8 Bande de fréquences 38-39,5 GHz
                    1/1.14/5.8.1 Pour la Méthode 8A
                    1/1.14/5.8.2 Pour la Méthode 8B2
                         1/1.14/5.8.2.1 Pour la Méthode 8B2, Option 1
                         1/1.14/5.8.2.1.1 Pour la Méthode 8B2, Option 1A
                         1/1.14/5.8.2.1.2 Pour la Méthode 8B2, Option 1B
                         1/1.14/5.8.2.1.3 Pour la Méthode 8B2, Option 1C
                         1/1.14/5.8.2.2 Pour la Méthode 8B2, Option 2
                         1/1.14/5.8.2.3 Exemple de Résolution pour la Méthode 8B2 – Options 1A et 1B
                         1/1.14/5.8.2.4 Exemple de Résolution pour la Méthode 8B2 – Option 2
               1/1.14/5.9 Bandes de fréquences 47,2-47,5 GHz et 47,9-48,2 GHz
                    1/1.14/5.9.1 Pour la Méthode 9A
                    1/1.14/5.9.2 Pour la Méthode 9B1
                         1/1.14/5.9.2.1 Méthode 9B1
                         1/1.14/5.9.2.2 Exemples de modification de la Résolution 122 pour la Méthode 9B1
                         1/1.14/5.9.2.2.1 Exemple 1 pour la Méthode 9B1
                         1/1.14/5.9.2.2.2 Exemple 2 pour la Méthode 9B1
                    1/1.14/5.9.3 Pour la Méthode 9C
               5.552A
               1/1.14/5.10 En ce qui concerne les Méthodes 1B1-Option 1, 3B2-Option 1, 4B3-Option 1, 5B2-Option 1, 6B1-Option 1, 7B1-Option 1, 8B2-Option 1 et 9C
               1/1.14/5.11 En ce qui concerne les Méthodes 1B1-Option 1, 3B2-Option 1, 4B3-Option 1, 5B2-Option 1, 6B1-Option 1, 7B1-Option 1, 8B2-Option 1 et 9C
               1/1.14/5.12 En ce qui concerne les Méthodes 1B1-Option 1, 3B2-Option 1, 4B3-Option 1, 5B2-Option 1, 6B1-Option 1, 7B1-Option 1, 8B2-Option 1 et 9C
          1/1.14/5.13  En ce qui concerne toutes les Méthodes
     Point 1.15 de l'ordre du jour
          1/1.15/1 Résumé analytique
          1/1.15/2 Considérations générales
          1/1.15/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               1/1.15/3.1 Caractéristiques techniques et opérationnelles et besoins de spectre
                    1/1.15/3.1.1 Applications du service mobile terrestre
                    1/1.15/3.1.2 Applications du service fixe
                    1/1.15/3.1.3 Applications des services passifs
                         1/1.15/3.1.3.1 Service d'exploration de la Terre par satellite
                         1/1.15/3.1.3.2 Service de radioastronomie
               1/1.15/3.2 Etudes de partage de compatibilité dans la gamme de fréquences 275-450 GHz
                    1/1.15/3.2.1 Etude de partage et de compatibilité relatives au SETS (passive)
                    1/1.15/3.2.2 Etudes de partage et de compatibilité relatives au SRA
          1/1.15/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               1/1.15/4.1 Méthode A
               1/1.15/4.2 Méthode B
               1/1.15/4.3 Méthode C
               1/1.15/4.4 Méthode D
               1/1.15/4.5 Méthode E
               1/1.15/4.6 Méthode F
               1/1.15/4.7 Méthode G
          1/1.15/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               1/1.15/5.1 En ce qui concerne la Méthode A
               1/1.15/5.2 En ce qui concerne la Méthode B
               1/1.15/5.3 En ce qui concerne la Méthode C
               1/1.15/5.4 En ce qui concerne la Méthode D
               1/1.15/5.5 En ce qui concerne la Méthode E
               1/1.15/5.6 Pour la Méthode F
               1/1.15/5.7 En ce qui concerne la Méthode G
               1/1.15/5.8 En ce qui concerne toutes les Méthodes A, B, C, D, E, F et G
CHAPITRE 2 Applications large bande du service mobile
     Point 1.13 de l'ordre du jour
          2/1.13/1 Résumé analytique
          2/1.13/2 Considérations générales
          2/1.13/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/1.13/3.1 Besoins de spectre
               2/1.13/3.2 Etudes de partage et de compatibilité
                    2/1.13/3.2.1 Bande de fréquences 24,25-27,5 GHz
                         2/1.13/3.2.1.1 SETS/service de recherche spatiale (espace vers Terre) dans la bande 25,5-27 GHz et IMT
                              2/1.13/3.2.1.1.1 SETS
                              2/1.13/3.2.1.1.2 Service de recherche spatiale
                         2/1.13/3.2.1.2 Services passifs dans les bandes adjacentes et IMT
                              2/1.13/3.2.1.2.1 SETS (passive)
                              2/1.13/3.2.1.2.2 SRA
                         2/1.13/3.2.1.3 SFS et IMT
                         2/1.13/3.2.1.4 SIS et IMT
                         2/1.13/3.2.1.5 SF et IMT
                    2/1.13/3.2.2 Bande de fréquences 31,8-33,4 GHz
                         2/1.13/3.2.2.1 SRN et IMT
                         2/1.13/3.2.2.2 Service de recherche spatiale (espace lointain) (espace vers Terre) et IMT
                         2/1.13/3.2.2.3 SETS (passive) dans la bande adjacente et IMT
                         2/1.13/3.2.2.4 SRA dans la bande adjacente et IMT
                    2/1.13/3.2.3 Bandes de fréquences 37-40,5 GHz et 40,5-42,5 GHz
                         2/1.13/3.2.3.1 SFS/SRS/SMS (espace vers Terre) et IMT
                         2/1.13/3.2.3.2 Service de recherche spatiale et IMT
                         2/1.13/3.2.3.3 SETS/service de recherche spatiale (passive) et IMT
                         2/1.13/3.2.3.4 SF et IMT
                         2/1.13/3.2.3.5 SRA et IMT
                    2/1.13/3.2.4 Bande de fréquences 42,5-43,5 GHz
                         2/1.13/3.2.4.1 SFS (Terre vers espace) et IMT
                         2/1.13/3.2.4.2 SF et IMT
                         2/1.13/3.2.4.3 SRA et IMT
                    2/1.13/3.2.5 Bande de fréquences 45,5-47 GHz
                    2/1.13/3.2.6 Bande de fréquences 47-47,2 GHz
                    2/1.13/3.2.7 Bande de fréquences 47,2-50,2 GHz
                         2/1.13/3.2.7.1 SFS (Terre vers espace) et IMT
                         2/1.13/3.2.7.2 SFS (espace vers Terre) dans la Région 1 et IMT
                         2/1.13/3.2.7.3 SETS (passive) et IMT
                    2/1.13/3.2.8 Bande de fréquences 50,4-52,6 GHz
                         2/1.13/3.2.8.1 SFS (Terre vers espace) et IMT
                         2/1.13/3.2.8.2 SETS (passive) et IMT
                    2/1.13/3.2.9 Bande de fréquences 66-71 GHz
                         2/1.13/3.2.9.1 SIS
                         2/1.13/3.2.9.2 SMS (Terre vers espace)
                         2/1.13/3.2.9.3 SMS (espace vers Terre)
                    2/1.13/3.2.10 Bande de fréquences 71-76 GHz
                         2/1.13/3.2.10.1 SF
                         2/1.13/3.2.10.2 SRL
                         2/1.13/3.2.10.3 SFS
                    2/1.13/3.2.11 Bande de fréquences 81-86 GHz
                         2/1.13/3.2.11.1 SETS (passive)
                         2/1.13/3.2.11.2 SF
                         2/1.13/3.2.11.3 SRA (dans la bande)
                         2/1.13/3.2.11.4 SRA (bande adjacente)
                         2/1.13/3.2.11.5 SRL
                         2/1.13/3.2.11.6 SFS
          2/1.13/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               Deux variantes concernant l'identification de fréquences pour les IMT sont présentées dans les sous-sections. La variante 1 identifie une bande de fréquences pour la composante de Terre des IMT dans le SMT. La variante 2 identifie une bande de fréquen...
               2/1.13/4.1 Point A: Bande de fréquences 24,25-27,5 GHz
                    2/1.13/4.1.1 Méthode A1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.1.2 Méthode A2: Identification de la bande de fréquences 24,25-27,5 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes suivantes
                         2/1.13/4.1.2.1 Condition A2a: Mesures de protection du SETS (passive) dans la bande de fréquences 23,6-24 GHz
                         2/1.13/4.1.2.2 Condition A2b: Mesures de protection du SETS (passive) dans les bandes de fréquences 50,2-50,4 GHz et 52,6-54,25 GHz
                         2/1.13/4.1.2.3 Condition A2c: Mesures de protection des stations terriennes du service de recherche spatiale/SETS (25,5-27 GHz (espace vers Terre))
                         2/1.13/4.1.2.4 Condition A2d: Mesures relatives aux stations terriennes d'émission du SFS (Terre vers espace) en des emplacements connus
                         2/1.13/4.1.2.5 Condition A2e: Mesures de protection applicables aux stations spatiales de réception du SIS et du SFS (Terre vers espace)
                         2/1.13/4.1.2.6 Condition A2f: Mesures de protection applicables au SRA (23,6-24 GHz)
                         2/1.13/4.1.2.7 Condition A2g: Mesures de protection applicables à plusieurs services
               2/1.13/4.2 Point B: Bande de fréquences 31,8-33,4 GHz
                    2/1.13/4.2.1 Méthode B1: NOC (pas de changement)
               2/1.13/4.3 Point C: Bande de fréquences 37-40,5 GHz
                    2/1.13/4.3.1 Méthode C1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.3.2 Méthode C2: Identification de la bande de fréquences 37-40,5 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après
                         2/1.13/4.3.2.1 Condition C2a: Mesures de protection applicables au SETS (passive) dans la bande de fréquences 36-37 GHz
                         2/1.13/4.3.2.2 Condition C2b: Mesures de protection applicable au SFS (espace vers Terre)
                         2/1.13/4.3.2.3 Condition C2c: Mesures de protection applicables au service de recherche spatiale (espace vers Terre)
                         2/1.13/4.3.2.4 Condition C2d: Mesures applicables au service de recherche spatiale (Terre vers espace) et au SETS (Terre vers espace)
                         2/1.13/4.3.2.5 Condition C2e: Mesures de protection applicables à plusieurs services
                    2/1.13/4.3.3 Méthode C3: Identification de la bande de fréquences 37-40,5 GHz pour les IMT sauf dans la Région 1 et mise à la disposition du SFS d'une quantité commune de spectre de 2 GHz dans l'ensemble de la Région 1
               2/1.13/4.4 Point D: Bande de fréquences 40,5-42,5 GHz
                    2/1.13/4.4.1 Méthode D1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.4.2 Méthode D2: Identification de la bande de fréquences 40,5-42,5 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après
                         2/1.13/4.4.2.1 Condition D2a: Mesures de protection applicables au SFS (espace vers Terre)
                         2/1.13/4.4.2.2 Condition D2b: Mesures de protection applicables au SRA
                         2/1.13/4.4.2.3 Condition D2c: Mesures de protection applicables à plusieurs services
               2/1.13/4.5 Point E: Bande de fréquences 42,5-43,5 GHz
                    2/1.13/4.5.1 Méthode E1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.5.2 Méthode E2: Identification de la bande de fréquences 42,5-43,5 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après
                         2/1.13/4.5.2.1 Condition E2a: Mesures de protection applicables au SFS (Terre vers espace)
                         2/1.13/4.5.2.2 Condition E2b: Mesures de protection applicables au SRA
                         2/1.13/4.5.2.3 Condition E2c: Mesures de protection applicables à plusieurs services
                         2/1.13/4.5.2.4 Condition E2d: Mesures relatives aux stations terriennes d'émission du SFS (Terre vers espace) en des emplacements connus
               2/1.13/4.6 Point F: Bande de fréquences 45,5-47 GHz
                    2/1.13/4.6.1 Méthode F1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.6.2 Méthode F2: NOC, proposition visant à ce que l'UIT-R mène des études complémentaires
                    2/1.13/4.6.3 Méthode F3: Identification de la bande de fréquences 45,5-47 GHz pour les IMT
                         2/1.13/4.6.3.1 Condition F3a: Mesures de protection applicables au SMS
                         2/1.13/4.6.3.2 Condition F3b: Mesures de protection applicables au SRN et au SRNS
                         2/1.13/4.6.3.3 Condition F3c: Mesures de protection applicables à plusieurs services
                    2/1.13/4.6.4 Méthode F4: Identification de la bande de fréquences 45,5-47 GHz pour les IMT et suppression de la bande de fréquences dans le numéro 5.553 du RR
               2/1.13/4.7 Point G: Bande de fréquences 47-47,2 GHz
                    2/1.13/4.7.1 Méthode G1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.7.2 Méthode G2: NOC, Proposition visant à ce que l'UIT-R mène des études complémentaires
                    2/1.13/4.7.3 Méthode G3: Identification de la bande de fréquences 47-47,2 GHz pour les IMT
                         2/1.13/4.7.3.1 Condition G3a: Mesures de protection applicables au SA et au SAS
                         2/1.13/4.7.3.2 Condition G3b: Mesures de protection applicables à plusieurs services
               2/1.13/4.8 Point H: Bande de fréquences 47,2-50,2 GHz
                    2/1.13/4.8.1 Méthode H1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.8.2 Méthode H2: Identification de la bande de fréquences 47,2-50,2 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après
                         2/1.13/4.8.2.1 Condition H2a: Mesures de protection applicables au SETS (passive)
                         2/1.13/4.8.2.2 Condition H2b: Mesures de protection applicables aux stations spatiales du SFS (Terre vers espace)
                         2/1.13/4.8.2.3 Condition H2c: Mesures relatives aux stations terriennes d'émission du SFS (Terre vers espace)
                         2/1.13/4.8.2.4 Condition H2d: Mesures de protection applicables à plusieurs services
               2/1.13/4.9 Point I: Bande de fréquences 50,4-52,6 GHz
                    2/1.13/4.9.1 Méthode I1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.9.2 Méthode I2: Identification de la bande de fréquences 50,4-52,6 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après
                         2/1.13/4.9.2.1 Condition I2a: Mesures de protection applicables au SETS (passive)
                         2/1.13/4.9.2.2 Condition I2b: Mesures de protection applicables au SFS (Terre vers espace)
                         2/1.13/4.9.2.3 Condition I2c: Mesures de protection applicables à plusieurs services
                         2/1.13/4.9.2.4 Condition I2d: Mesures relatives aux stations terriennes d'émission du SFS (Terre vers espace)
               2/1.13/4.10 Point J: Bande de fréquences 66-71 GHz
                    2/1.13/4.10.1 Méthode J1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.10.2 Méthode J2: Identification de la bande de fréquences 66-71 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après et suppression de la bande de fréquences du renvoi 5.553 du RR
                         2/1.13/4.10.2.1 Condition J2a: Mesures applicables à la coexistence avec les systèmes MGWS et d'autres systèmes WAS
                         2/1.13/4.10.2.2 Condition J2b: Mesures visant à assurer la protection des autres services
                         2/1.13/4.10.2.3 Condition J2c: Mesures de protection applicables à plusieurs services
                    2/1.13/4.10.3 Méthode J3: Poursuivre les études afin de déterminer s'il est possible d'identifier la bande de fréquences 66-71 GHz pour les IMT dans le cadre d'une Résolution de la CMR
                    2/1.13/4.10.4 Méthode J4: Identification de la bande de fréquences 66-71 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après et maintien de la bande de fréquences dans le renvoi 5.553 du RR
                         2/1.13/4.10.4.1 Condition J4a: Mesures applicables à la coexistence avec les systèmes MGWS et d'autres systèmes WAS
                         2/1.13/4.10.4.2 Mesures visant à assurer la protection des autres services
               2/1.13/4.11 Point K: Bande de fréquences 71-76 GHz
                    2/1.13/4.11.1 Méthode K1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.11.2 Méthode K2: Identification de la bande de fréquences 71-76 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après
                         2/1.13/4.11.2.1 Condition K2a: Mesures de protection applicables au SRL
                         2/1.13/4.11.2.2 Condition K2b: Mesures de protection applicables au SFS (espace vers Terre)
                         2/1.13/4.11.2.3 Condition K2c: Mesures de protection applicables à plusieurs services
               2/1.13/4.12 Point L: Bande de fréquences 81-86 GHz
                    2/1.13/4.12.1 Méthode L1: NOC (pas de changement)
                    2/1.13/4.12.2 Méthode L2: Identification de la bande de fréquences 81-86 GHz pour les IMT conformément aux deux variantes ci-après
                         2/1.13/4.12.2.1 Condition C2a: Mesures de protection applicables au SETS (passive)
                         2/1.13/4.12.2.2 Condition L2b: Mesures de protection applicables au SRL
                         2/1.13/4.12.2.3 Condition L2c: Mesures de protection applicables au SRA
                         2/1.13/4.12.2.4 Condition L2d: Mesures de protection applicables au SFS (Terre vers espace)
                         2/1.13/4.12.2.5 Condition L2e: Mesures de protection applicables à plusieurs services
          2/1.13/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               2/1.13/5.1 En ce qui concerne le Point A: bande de fréquences 24,25-27,5 GHz
                    2/1.13/5.1.1 En ce qui concerne la Méthode A1, voir le § 2/1.13/5.14.1
                    2/1.13/5.1.2 En ce qui concerne la Méthode A2
               2/1.13/5.2 En ce qui concerne le Point B: bande de fréquences 31,8-33,4 GHz, voir le § 2/1.13/5.14.2
               2/1.13/5.3 En ce qui concerne le Point C: bande de fréquences 37-40,5 GHz
                    2/1.13/5.3.1 En ce qui concerne la Méthode C1, voir le § 2/1.13/5.14.3
                    2/1.13/5.3.2 En ce qui concerne la Méthode C2
               2/1.13/5.4 En ce qui concerne le Point D: bande de fréquences 40,5-42,5 GHz
                    2/1.13/5.4.1 En ce qui concerne la Méthode D1, voir le § 2/1.13/5.14.4
                    2/1.13/5.4.2 En ce qui concerne la Méthode D2
               2/1.13/5.5 En ce qui concerne le Point E: bande de fréquences 42,5-43,5 GHz
                    2/1.13/5.5.1 En ce qui concerne la Méthode E1, voir le § 2/1.13/5.14.5
                    2/1.13/5.5.2 En ce qui concerne la Méthode E2
               2/1.13/5.6 En ce qui concerne le Point F: bande de fréquences 45,5-47 GHz
                    2/1.13/5.6.1 En ce qui concerne la Méthode F1, voir le § 2/1.13/5.14.6
                    2/1.13/5.6.2 En ce qui concerne la Méthode F2, voir les § 2/1.13/5.13.7 et 2/1.13/5.14/6
                    2/1.13/5.6.3 En ce qui concerne les Méthodes F3 et F4
               2/1.13/5.7  En ce qui concerne le Point G: bande de fréquences 47-47,2 GHz
                    2/1.13/5.7.1 En ce qui concerne la Méthode G1, voir le § 2/1.13/5.14.7
                    2/1.13/5.7.2 En ce qui concerne la Méthode G2, voir les § 2/1.13/5.13.7 et 5.14.7
                    2/1.13/5.7.3 En ce qui concerne la Méthode G3
               2/1.13/5.8 En ce qui concerne le Point H: bande de fréquences 47,2-50,2 GHz
                    2/1.13/5.8.1 En ce qui concerne la Méthode H1, voir le § 2/1.13/5.14.8
                    2/1.13/5.8.2 En ce qui concerne la Méthode H2
               2/1.13/5.9 En ce qui concerne le Point I: bande de fréquences 50,4-52,6 GHz
                    2/1.13/5.9.1 En ce qui concerne la Méthode I1, voir le § 2/1.13/5.14.9
                    2/1.13/5.9.2 En ce qui concerne la Méthode I2
               2/1.13/5.10  En ce qui concerne le Point J: bande de fréquences 66-71 GHz
                    2/1.13/5.10.1 En ce qui concerne la Méthode J1, voir le § 2/1.13/5.14.10
                    2/1.13/5.10.2 En ce qui concerne les Méthodes J2 et J4
                    2/1.13/5.10.3 En ce qui concerne la Méthode J3
               2/1.13/5.11  En ce qui concerne le Point K: bande de fréquences 71-76 GHz
                    2/1.13/5.11.1 En ce qui concerne la Méthode K1, voir le § 2/1.13/5.14.11
                    2/1.13/5.11.2 En ce qui concerne la Méthode K2
               2/1.13/5.12  En ce qui concerne le Point L: bande de fréquences 81-86 GHz
                    2/1.13/5.12.1 En ce qui concerne la Méthode L1, voir le § 2/1.13/5.14.12
                    2/1.13/5.12.2 En ce qui concerne la Méthode L2
               2/1.13/5.13  En ce qui concerne certains points
                    2/1.13/5.13.1 En ce qui concerne la Variante 2 des Méthodes C2, D2, E2
                    2/1.13/5.13.2 En ce qui concerne la ou les conditions et la ou les options pertinentes de la méthode A2
     Point 1.16 de l'ordre du jour
          2/1.16/1 Résumé analytique
          2/1.16/2 Rappel
          2/1.16/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/1.16/3.1 Besoins techniques et opérationnels des réseaux WAS/RLAN
               2/1.16/3.2 Etudes de partage et de compatibilité
                    2/1.16/3.2.1 Bande de fréquences 5 150-5 250 MHz
                         2/1.16/3.2.1.1 SFS pour les liaisons montantes de connexion du SMS non OSG et réseaux WAS/RLAN
                         2/1.16/3.2.1.2 SRNA et réseaux WAS/RLAN
                         2/1.16/3.2.1.3 Télémesure mobile aéronautique et réseaux WAS/RLAN conformément au numéro 5.446C du RR
                    2/1.16/3.2.2 Bande de fréquences 5 250-5 350 MHz
                         2/1.16/3.2.2.1 SETS (active) et réseaux WAS/RLAN; systèmes radar et réseaux WAS/RLAN
                    2/1.16/3.2.3 Bande de fréquences 5 350-5 470 MHz
                         2/1.16/3.2.3.1 SETS (active) et réseaux WAS/RLAN
                         2/1.16/3.2.3.2 Systèmes radar et réseaux WAS/RLAN
                    2/1.16/3.2.4 Bande de fréquences 5 725-5 850 MHz
                         2/1.16/3.2.4.1 Systèmes radar et réseaux WAS/RLAN
                         2/1.16/3.2.4.2 SFS (attribution uniquement dans la Région 1) et réseaux WAS/RLAN
                    2/1.16/3.2.5 Bande de fréquences 5 850-5 925 MHz
          2/1.16/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               2/1.16/4.1 Bande de fréquences A, 5 150-5 250 MHz
                    2/1.16/4.1.1 Méthode A1: aucune modification du RR
                    2/1.16/4.1.2 Méthode A2: révision de la Résolution 229 (Rév.CMR-12) pour permettre l'exploitation de dispositifs RLAN en extérieur, comprenant des éventuelles conditions associées relatives à de nouvelles limites de p.i.r.e.
                    2/1.16/4.1.3 Méthode A3: révision de la Résolution 229 (Rév.CMR-12) pour permettre l'exploitation de dispositifs RLAN en extérieur en appliquant des conditions d'exploitation identiques à celles qui sont définies pour la bande de fréquences 5 250-5 35...
                    2/1.16/4.1.4 Méthode A4: révisions de la Résolution 229 (Rév.CMR-12) pour permettre l'exploitation limitée de dispositifs RLAN en extérieur et l'utilisation de dispositifs RLAN à l'intérieur de véhicules (voitures et trains) avec une p.i.r.e. associée
                    2/1.16/4.1.5 Méthode A5: révisions de la Résolution 229 (Rév.CMR-12) pour permettre l'exploitation de dispositifs RLAN à l'intérieur de véhicules avec une p.i.r.e. limitée à 40 mW
                    2/1.16/4.1.6 Méthode A6: révision de la Résolution 229 (Rév.CMR-12) pour permettre l'exploitation de dispositifs RLAN en extérieur, comprenant des conditions associées relatives à de nouvelles limites de p.i.r.e. et de rayonnements hors bande
               2/1.16/4.2 Bande de fréquences B, 5 250-5 350 MHz
                    2/1.16/4.2.1 Méthode B: aucune modification du RR
               2/1.16/4.3 Bande de fréquences C, 5 350-5 470 MHz
                    2/1.16/4.3.1 Méthode C: aucune modification du RR
               2/1.16/4.4 Bande de fréquences D, 5 725-5 850 MHz
                    2/1.16/4.4.1 Méthode D1: aucune modification du RR
                    2/1.16/4.4.2 Méthode D2: nouvelle attribution au service mobile à titre primaire à l'échelle régionale
                    2/1.16/4.4.3 Méthode D3: permettre l'emploi de systèmes WAS/RLAN dans un nouveau renvoi
               2/1.16/4.5 Bande de fréquences E, 5 850-5 925 MHz
                    2/1.16/4.5.1 Méthode E: aucune modification du RR
          2/1.16/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               2/1.16/5.1 Bande de fréquences A, 5 150-5 250 MHz
                    2/1.16/5.1.1 Pour la Méthode A1
                    2/1.16/5.1.2 Pour la Méthode A2
                    2/1.16/5.1.3 Pour la Méthode A3
                    2/1.16/5.1.4 Pour la Méthode A4
                    2/1.16/5.1.5 Pour la Méthode A5
                    2/1.16/5.1.6 Pour la Méthode A6
               2/1.16/5.2 Bande de fréquences B, 5 250-5 350 MHz
                    2/1.16/5.2.1 Pour la Méthode B
               2/1.16/5.3 Bande de fréquences C, 5 350-5 470 MHz
                    2/1.16/5.3.1 Pour la Méthode C
               2/1.16/5.4 Bande de fréquences D, 5 725-5 850 MHz
                    2/1.16/5.4.1 Pour la Méthode D1
                    2/1.16/5.4.2 Pour la Méthode D2
                    2/1.16/5.4.3 Pour la Méthode D3
               2/1.16/5.5 Pour la bande de fréquences 5 850-5 925 MHz
                    2/1.16/5.5.1 Pour la Méthode E
               2/1.16/5.6 Pour toutes les bandes de fréquences et toutes les Méthodes
     Point 9.1(9.1.1) de l'ordre du jour
          2/9.1.1 Résolution 212 (Rév.CMR-15)
          2/9.1.1/1 Résumé analytique
          2/9.1.1/2 Considérations générales
          2/9.1.1/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/9.1.1/3.1 Résumé des résultats des études sur les brouillages causés par des stations de base IMT et des équipements d'utilisateur IMT à des stations spatiales IMT (scénario A1)
               2/9.1.1/3.2 Résumé des résultats des études sur les brouillages causés par des stations de base IMT à des stations terriennes mobiles IMT (scénario A2)
               2/9.1.1/3.3 Résumé des résultats des études sur les brouillages causés par des stations terriennes mobiles IMT à des stations de base IMT et des équipements d'utilisateur IMT (scénario B1)
               2/9.1.1/3.4 Résumé des résultats des études sur les brouillages causés par des stations spatiales IMT à des équipements d'utilisateur IMT (scénario B2)
          2/9.1.1/4 Conclusions
               2/9.1.1/4.1 Brouillages causés par des stations de base IMT et des équipements d'utilisateur IMT à des stations spatiales IMT (scénario A1)
               2/9.1.1/4.2 Brouillages causés par des stations de base IMT à des stations terriennes mobiles IMT (scénario A2)
               2/9.1.1/4.3 Brouillages causés par des stations terriennes mobiles IMT à des stations de base IMT et des équipements d'utilisateur IMT (scénario B1)
               2/9.1.1/4.4 Brouillages causés par des stations spatiales IMT à des équipements d'utilisateur IMT (scénario B2)
     Point 9.1(9.1.5) de l'ordre du jour
          2/9.1.5 Résolution 764 (CMR-15)
          2/9.1.5/1 Résumé analytique
          2/9.1.5/2 Rappel
          2/9.1.5/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/9.1.5/3.1 Résumé des études techniques et opérationnelles
                    2/9.1.5/3.1.1 Approche A
                    2/9.1.5/3.1.2 Approche B
               2/9.1.5/3.2 Liste des Recommandations pertinentes de l'UIT-R
          2/9.1.5/4 Conclusions
               2/9.1.5/4.1 Approche A
               2/9.1.5/4.2 Approche B
               2/9.1.5/4.3 Pour les Approches A et B
     Point 9.1(9.1.8) de l'ordre du jour
          2/9.1.8 Question 3) figurant dans l'Annexe de la Résolution 958 (CMR-15)
          2/9.1.8/1 Résumé analytique
          2/9.1.8/2 Considérations générales
          2/9.1.8/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               2/9.1.8/3.1  Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R relatives au point 9.1 de l'ordre du jour de la CMR-19, question 9.1.8
               2/9.1.8/3.2 Liste des autres Recommandations et Rapports de l'UIT-R
          2/9.1.8/4 Conclusions
CHAPITRE 3 Services par satellite
     Point 1.4 de l'ordre du jour
          3/1.4/1 Résumé analytique
          3/1.4/2 Considérations générales
          3/1.4/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               3/1.4/3.1 Examen du Règlement des radiocommunications et des documents existants
                    3/1.4/3.1.1 Attributions existantes dans la bande de fréquences 11,7-12,7 GHz
                    3/1.4/3.1.2 Dispositions pertinentes du Règlement des radiocommunications
                    3/1.4/3.1.3 Quelques restrictions et critères appliqués au SFS et au SRS relevant de l'Appendice 30 du RR
                    3/1.4/3.1.4 Définition de l'expression réseaux «mis en oeuvre» utilisée dans la Résolution 557 (CMR-15)
               3/1.4/3.2 Restriction «A1a» définie dans l'Annexe 7 (aucune assignation figurant dans la Liste pour la Région 1 associée à une position plus occidentale que 37,2  W dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz)
                    3/1.4/3.2.1 Examen de la restriction «A1a»
                    3/1.4/3.2.2 Résumé des études
                    3/1.4/3.2.3 Analyse des résultats des études
               3/1.4/3.3 Restriction «A1b» définie dans l'Annexe 7 (aucune assignation figurant dans la Liste pour la Région 1 associée à une position plus orientale que 146  E dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz)
                    3/1.4/3.3.1 Examen de la restriction «A1b»
                    3/1.4/3.3.2 Résumé des études
                    3/1.4/3.3.3 Analyse des résultats des études
               3/1.4/3.4 Restriction «A2a» définie dans l'Annexe 7 (aucune modification du Plan de la Région 2 portant sur une position plus orientale que 54  W dans la bande de fréquences 12,5-12,7 GHz)
                    3/1.4/3.4.1 Examen de la restriction «A2a»
                    3/1.4/3.4.2 Résumé des études
                    3/1.4/3.4.3 Analyse des résultats des études
               3/1.4/3.5 Restriction «A2b» définie dans l'Annexe 7 (aucune modification du Plan de la Région 2 portant sur une position plus orientale que 44  W dans la bande de fréquences 12,2-12,5 GHz)
                    3/1.4/3.5.1 Examen de la restriction «A2b»
                    3/1.4/3.5.2 Résumé des études
                    3/1.4/3.5.3 Analyse des résultats des études
               3/1.4/3.6 Restriction «A2c» définie dans l'Annexe 7 (aucune modification du Plan de la Région 2 portant sur une position plus occidentale que 175,2  W dans la bande de fréquences 12,2-12,7 GHz)
                    3/1.4/3.6.1 Examen de la restriction «A2c»
                    3/1.4/3.6.2 Résumé des études
                    3/1.4/3.6.3 Analyse des résultats des études
               3/1.4/3.7 Restriction «A3a» définie dans l'Annexe 7 (aucune assignation dans la Liste pour les Régions 1 et 3 en dehors de certaines positions dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz)
                    3/1.4/3.7.1 Examen de la restriction «A3a»
                    3/1.4/3.7.2 Résumé des études
                    3/1.4/3.7.3 Analyse des résultats des études
               3/1.4/3.8 Restriction «A3b» définie dans l'Annexe 7 (p.i.r.e. maximum de 56 dBW pour les assignations figurant dans la Liste pour les Régions 1 et 3 associées à certaines positions dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz)
                    3/1.4/3.8.1 Examen de la restriction «A3b»
                    3/1.4/3.8.2 Résumé des études
                    3/1.4/3.8.3 Analyse des résultats des études
               3/1.4/3.9 Restriction «A3c» définie dans l'Annexe 7 (puissance surfacique maximum de (138 dB(W/m2 27 MHz)) en Région 2 pour les assignations figurant dans la Liste pour les Régions 1 et 3 à 4  W et 9  E dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz)
                    3/1.4/3.9.1 Examen de la restriction «A3c»
                    3/1.4/3.9.2 Résumé des études
                    3/1.4/3.9.3 Analyse des résultats des études
               3/1.4/3.10 Restriction «B» définie dans l'Annexe 7 (groupe en Région 2 dans la bande de fréquences  12,2-12,7 GHz)
                    3/1.4/3.10.1 Examen de la restriction «B»
          3/1.4/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               3/1.4/4.1 Méthode A: Aucune modification
                    Au titre de cette méthode, il est proposé de n'apporter aucune modification à l'Annexe 7 de l'Appendice 30 du RR et de supprimer la Résolution 557 (CMR-15).
               3/1.4/4.2 Méthode B: Suppression de certaines restrictions de l'Annexe 7, adoption des projets de nouvelle Résolution [A14-LIMITA3] (CMR-19), [B14-PRIORITY] (CMR-19), [D14-ENTRY-INTO-FORCE] (CMR-19) et application du projet de nouvelle Résolution [C14...
          3/1.4/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               3/1.4/5.1 Pour la Méthode A
               3/1.4/5.2 Pour la Méthode B
     Point 1.5 de l'ordre du jour
          3/1.5/1 Résumé analytique
          3/1.5/2 Considérations générales
          3/1.5/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               3/1.5/3.1 Exploitation des stations ESIM dans les bandes de fréquences 17,7-19,7 GHz et 27,5-29,5 GHz
               3/1.5/3.2 Etudes de partage avec les services de Terre
                    3/1.5/3.2.1 Bande de fréquences 17,7-19,7 GHz
                    3/1.5/3.2.2 Bande de fréquences 27,5-29,5 GHz
               3/1.5/3.3 Etudes de partage avec les services spatiaux
                    3/1.5/3.3.1 Etudes de partage avec le SETS (passive)
                    3/1.5/3.3.2 Etudes de partage avec le service de météorologie par satellite
                    3/1.5/3.3.3 Etudes de partage avec le SETS (Terre vers espace)
                    3/1.5/3.3.4 Etudes de partage avec le SFS
                         3/1.5/3.3.4.1 Réseaux du SFS OSG
                         3/1.5/3.3.4.2 Systèmes du SGS non OSG
                              3/1.5/3.3.4.2.1 Bande de fréquences 17,7-18,6 GHz (Résolution 158, point e) du reconnaissant en outre)
                         3/1.5/3.3.4.2.2 Bande de fréquences 18,8-19,3 GHz (Résolution 158, points f) et b) du reconnaissant en outre)
                              3/1.5/3.3.4.2.3 Bande de fréquences 27,5-28,6 GHz (Résolution 158, points e) et b) du reconnaissant en outre)
                              3/1.5/3.3.4.2.4 Bande de fréquences 28,6-29,1 GHz (Résolution 158, points f) et b) du reconnaissant en outre)
                         3/1.5/3.3.4.3 Partage avec les liaisons de connexion du SMS non OSG fonctionnant dans le SFS
                              3/1.5/3.3.4.3.1 Bande de fréquences 19,3-19,7 GHz (Résolution 158, point g) du reconnaissant en outre)
                              3/1.5/3.3.4.3.2 Bande de fréquences 29,1-29,5 GHz (Résolution 158, points h) et j) du reconnaissant en outre)
                         3/1.5/3.3.4.4 Etudes de partage avec les liaisons de connexion du SRS
                              3/1.5/3.3.4.4.1 Bandes de fréquences 17,7-18,1 GHz (Résolution 158, point a) du reconnaissant en outre) et 18,1-18,4 GHz (Résolution 158, point c) du reconnaissant en outre)
                              3/1.5/3.3.4.4.2 Bande de fréquences 27,5-29,5 GHz (Résolution 158, point i) du reconnaissant en outre)
                         3/1.5/3.3.4.5 Etudes de partage entre les stations ESIM et les stations terriennes de liaison de connexion du SMS non OSG fonctionnant dans le sens opposé dans la bande de fréquences 19,3-19,6 GHz
          3/1.5/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               3/1.5/4.1 Méthode A
               3/1.5/4.2 Méthode B
          3/1.5/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               3/1.5/5.1 Pour la Méthode A
               3/1.5/5.2 Pour la Méthode B
                    3/1.5/5.2.1 Exemple de modification de l'Appendice 4 pour appliquer le point 1.1.2 du décide du projet de nouvelle Résolution [A15] (CMR-19)
                    3/1.5/5.2.2 Exemple de suppression en conséquence de la Résolution 158 (CMR-15)
     Point 1.6 de l'ordre du jour
          3/1.6/1 Résumé analytique
          3/1.6/2 Considérations générales
          3/1.6/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               3/1.6/3.1 Etudes relatives à la propagation et considérations sur le partage entre systèmes non OSG et systèmes OSG
               3/1.6/3.2 Etudes relatives au partage entre le SFS non OSG et le SFS/SRS OSG
               3/1.6/3.3 Etudes relatives aux questions touchant au SFS non OSG et au SETS (passive)
               3/1.6/3.4 Etudes relatives aux questions touchant au SFS non OSG et au SRA
                    3/1.6/3.4.1 Non OSG (Terre vers espace)
                    3/1.6/3.4.2 Non OSG (espace vers Terre)
               3/1.6/3.5 Etude des questions touchant à la réduction des brouillages entre systèmes du SFS non OSG
          3/1.6/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               3/1.6/4.1 Méthode A pour la Question 1
               3.1.6/4.2 Méthode B pour la Question 1
          3/1.6/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               3/1.6/5.1 En ce qui concerne la Méthode A pour la Question 1
               3/1.6/5.2 En ce qui concerne la Méthode B pour la Question 1
               3/1.6/5.3 Question 2: SETS (passive)
     Point 7 de l'ordre du jour
          Point 7(A) de l'ordre du jour
               3/7/1 Question A – Mise en service des assignations de fréquence à tous les systèmes non OSG et examen d'une méthode par étape pour le déploiement des systèmes non OSG de certains services dans certaines bandes de fréquences
                    3/7/1.1 Résumé analytique
                    3/7/1.2 Considérations générales
                    3/7/1.3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                         3/7/1.3.1 Mise en service des assignations de fréquence à des systèmes non OSG
                         3/7/1.3.2 Mise en place d'une méthode par étape destinée à faire correspondre le déploiement des systèmes non OSG avec les inscriptions figurant dans le Fichier de référence international des fréquences dans certaines bandes de fréquences et certains ...
                              3/7/1.3.2.1 Description de la méthode par étape et options correspondantes
                              3/7/1.3.2.2 Description des mesures transitoires et des options connexes
                                   3/7/1.3.2.2.1 Option 1
                                   3/7/1.3.2.2.2 Option 2
                    3/7/1.4 Méthodes permettant de traiter la Question A
                         3/7/1.4.1 Mise en service
                         3/7/1.4.2 Méthode par étape
                    3/7/1.5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures pour la Question A
                         3/7/1.5.1 Mise en service (BIU)
                              3/7/1.5.1.1 Options A et B concernant la mise en service: Incorporation de la Règle de procédure dans l'Article 11 avec une période fixe pour la mise en service
                              3/7/1.5.1.2 Option C concernant la mise en service: Incorporation de la Règle de procédure dans l'Article 11 sans période fixe pour la mise en service
                              3/7/1.5.1.3 Option D concernant la mise en service: incorporation de la Règle de procédure dans l'Article 11 avec une période fixe pour la mise en service des assignations de fréquence assujetties à la section II de l'Article 9 du RR, mais sans périod...
                              3/7/1.5.2 Méthode par étape
                              3/7/1.5.2.1 Modification du Règlement des radiocommunications pour faire mention du projet de nouvelle Résolution [A7(A)-NGSO-MILESTONES] dans l'Article 11
                              3/7/1.5.2.2 Modification de l'Article 13 du RR
                              3/7/1.5.2.3 Exemple proposé de projet de nouvelle Résolution
                                   3/7/1.5.2.3.1 Exemple de Résolution
                              3/7/1.5.2.3.2 Modification de l'Appendice 4
          Point 7(B) de l'ordre du jour
               3/7/2 Question B – Application de l'arc de coordination dans la bande Ka pour déterminer les besoins de coordination entre le SF
          Point 7(C) de l'ordre du jour
               3/7/3 Question C – Questions pour lesquelles un consensus a été trouvé à l'UIT-R et une seule méthode a été identifiée
          Point 7(D) de l'ordre du jour
               3/7/4 Question D – Identification des réseaux à satellite et des systèmes à satellites particuliers pour lesquels une coordinati
          Point 7(E) de l'ordre du jour
               3/7/5 Question E – Résolution relative à l'Appendice 30B du RR
          Point 7(F) de l'ordre du jour
               3/7/6 Question F – Mesures pour faciliter l'inscription de nouvelles assignations dans la Liste de l'Appendice 30B du RR
          Point 7(G) de l'ordre du jour
               3/7/7 Question G – Mise à jour de la situation de référence pour les réseaux des Régions 1 et 3 relevant des Appendices 30 et 30
          Point 7(H) de l'ordre du jour
               3/7/8 Question H – Modifications apportées aux éléments de données à fournir au titre de l'Appendice 4 du RR pour les systèmes à
          Point 7(I) de l'ordre du jour
               3/7/9 Question I – Procédure réglementaire modifiée applicable aux systèmes à satellites non géostationnaires associés à des mis
          Point 7(J) de l'ordre du jour
               3/7/10 Question J – Limite de puissance surfacique figurant dans la section 1 de l'Annexe 1 de l'Appendice 30 du RR
          Point 7(K) de l'ordre du jour
               3/7/11 Question K – Difficultés rencontrées lors de l'examen de la Partie B au titre du § 4.1.12 ou 4.2.16 des Appendices 30 et 
     Point 9.1(9.1.2) de l'ordre du jour
          3/9.1.2 Résolution 761 (CMR-15)
          3/9.1.2/1 Résumé analytique
          3/9.1.2/2 Considérations générales
          3/9.1.2/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               3/9.1.2/3.1 Recommandations et Rapports applicables de l'UIT-R
               3/9.1.2/3.2 Applications du SRS (sonore)
                    3/9.1.2/3.2.1 Aperçu des caractéristiques des systèmes du SRS (sonore)
                    3/9.1.2/3.2.2 Besoin d'une puissance élevée pour le SRS (sonore)
                    3/9.1.2/3.2.3 Besoin de systèmes complémentaires de Terre pour le SRS (sonore)
                    3/9.1.2/3.2.4 Besoin de protection pour le SRS (sonore)
               3/9.1.2/3.3 Applications IMT
                    3/9.1.2/3.3.1 Caractéristiques des systèmes IMT
                    3/9.1.2/3.3.2 Besoin de protection pour les IMT
               3/9.1.2/3.4 Mesures possibles concernant la Question 9.1.2
                    3/9.1.2/3.4.1 Mesure possible 1: Maintenir le statu quo (aucune modification du Règlement des radiocommunications)
                    3/9.1.2/3.4.2 Mesure possible 2: Maintenir le statu quo (aucune modification du Règlement des radiocommunications) pour les pays pour lesquels la bande de fréquences n'est pas identifiée pour les IMT
                    3/9.1.2/3.4.3 Mesure possible 3: Maintenir le statu quo (aucune modification du Règlement des radiocommunications) pour la protection du SRS (sonore) et spécifier des limites de puissance surfacique pour la protection des IMT dans les Régions 1 et 3
                    3/9.1.2/3.4.4 Mesure possible 4: Maintenir le statu quo (aucune modification du Règlement des radiocommunications) pour la protection du SRS (sonore) et spécifier des limites de puissance surfacique pour la protection des IMT dans certains pays des Ré...
                    3/9.1.2/3.4.5 Mesure possible 5: Maintenir le statu quo (aucune modification du Règlement des radiocommunications) pour la protection des IMT et spécifier des limites de puissance surfacique pour la protection du SRS (sonore) dans les Régions 1 et 3
                    3/9.1.2/3.4.6 Mesure possible 6: Spécifier des limites de puissance surfacique pour la protection à la fois des IMT et du SRS (sonore) dans les Régions 1 et 3
                    3/9.1.2/3.4.7 Mesure possible 7: Spécifier des limites de puissance surfacique pour la protection à la fois des IMT et du SRS (sonore) dans certains pays des Régions 1 et 3
                    3/9.1.2/3.4.8 Mesure possible 8: Spécifier un nouveau seuil de coordination pour la protection à la fois des IMT et du SRS (sonore) dans les Régions 1 et 3
                    3/9.1.2/3.4.9 Mesure possible 9: Spécifier un nouveau seuil de coordination pour la protection à la fois des IMT et du SRS (sonore) dans certains pays des Régions 1 et 3
          3/9.1.2/4 Conclusions
     Point 9.1(9.1.3) de l'ordre du jour
          3/9.1.3 Résolution 157 (CMR-15)
          3/9.1.3/1 Résumé analytique
          3/9.1.3/2 Considérations générales
          3/9.1.3/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               3/9.1.3/3.1 Liste des Recommandations et Rapports pertinents et des autres publications pertinentes de l'UIT-R
               3/9.1.3/3.2 Résumé des résultats des études de l'UIT-R
          3/9.1.3/4 Conclusions
     Point 9.1(9.1.9) de l'ordre du jour
          3/9.1.9 Résolution 162 (CMR-15)
               3/9.1.9/1 Résumé analytique
               3/9.1.9/2 Considérations générales
               3/9.1.9/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    3/9.1.9/3.1 Etudes des besoins de spectre
                    3/9.1.9/3.2 Recommandations et Rapports pertinents de l'UIT-R
                    3/9.1.9/3.3 Etudes de compatibilité et de partage
               3/9.1.9/4 Conclusions
CHAPITRE 4 Services scientifiques
     Point 1.2 de l'ordre du jour
          4/1.2/1 Résumé analytique
          4/1.2/2 Considérations générales
          4/1.2/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/1.2/3.1 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
               4/1.2/3.2 Etudes relatives aux limites de puissance
               4/1.2/3.3 Etudes relatives aux limites de densité de p.i.r.e.
               4/1.2/3.4 Etudes de compatibilité entre les systèmes DCS et le service d'exploitation spatiale
                    4/1.2/3.4.1 Bande de fréquences 399,9-400,05 MHz
                    4/1.2/3.4.2 Bande de fréquences 401-403 MHz
                    4/1.2/3.4.3 Résumé de toutes les études de compatibilité
          4/1.2/4 Méthodes permettant de traiter le point de l'ordre du jour
               4/1.2/4.1 En ce qui concerne la bande 399,9-400,05 MHz
                    4/1.2/4.1.1 Méthode A NOC
                    4/1.2/4.1.2 Méthode B
                    4/1.2/4.1.3 Méthode C
                    4/1.2/4.1.4 Méthode D
               4/1.2/4.2 En ce qui concerne la bande 401-403 MHz
                    4/1.2/4.2.1 Méthode E
                    4/1.2/4.2.2 Méthode F
                    4/1.2/4.2.3 Méthode G
          4/1.2/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               4/1.2/5.1 En ce qui concerne la bande 399,9-400,05 MHz
                    4/1.2/5.1.1 Méthode A
                    4/1.2/5.1.2 Méthode B
                    4/1.2/5.1.3 Méthode C
                    4/1.2/5.1.4 Méthode D
               4/1.2/5.2 En ce qui concerne la bande 401-403 MHz
                    4/1.2/5.2.1 Méthode E
                    4/1.2/5.2.2 Méthode F
                    4/1.2/5.2.3 Méthode G
               4/1.2/5.3 En ce qui concerne toutes les Méthodes A, B, C, D, E, F et G
     Point 1.3 de l'ordre du jour
          4/1.3/1 Résumé analytique
          4/1.3/2 Rappel
          4/1.3/3 Analyse des résultats des études de l'UIT-R
          4/1.3/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               4/1.3/4.1 Méthode A NOC
               4/1.3/4.2 Méthode B
               4/1.3/4.3 Méthode C
          4/1.3/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               4/1.3/5.1 Méthode A
               4/1.3/5.2 Méthode B
     Point 1.7 de l'ordre du jour
          4/1.7/1 Résumé analytique
          4/1.7/2 Rappel
               4/1.7/2.1 Service mobile par satellite dans la bande de fréquences 406-406,1 MHz
          4/1.7/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               4/1.7/3.1 Recommandations et Rapports pertinents de l'UIT-R
               4/1.7/3.2 Résultats de l'étude des besoins de spectre
               4/1.7/3.3 Résultats des études de partage ou de compatibilité
                    4/1.7/3.3.1 Adéquation des attributions existantes du service d'exploitation spatiale dans la gamme de fréquences au-dessous de 1 GHz
                    4/1.7/3.3.2 Résultats des études de partage et de compatibilité dans la gamme de fréquences 150,05-174 MHz
                         4/1.7/3.3.2.1 Bande 150,05-153 MHz – Service de radioastronomie (SRA)
                         4/1.7/3.3.2.2 Bande 150,05-174 MHz (service mobile terrestre)
                         4/1.7/3.3.2.3 Bande 154-156 MHz (radars de surveillance spatiale)
                         4/1.7/3.3.2.4 Bande 156-162,0375 MHz (SMDSM)
                    4/1.7/3.3.3 Résultats des études de partage et de compatibilité dans la gamme de fréquences 400,15-420 MHz
                         4/1.7/3.3.3.1 Résultats des études de partage et de compatibilité dans la gamme de fréquences 400,15-403 MHz
                              4/1.7/3.3.3.1.1 Bande 400,15-401 MHz (service de recherche spatiale/service MetSat)
                              4/1.7/3.3.3.1.2 Bande 401-402 MHz (service MetSat/SETS)
                                   4/1.7/3.3.3.1.2.1 Bande 401-402 MHz – Service MetSat/SETS (satellite non OSG SD, espace vers Terre)
                                   4/1.7/3.3.3.1.2.2 Bande 401-402 MHz – Service MetSat /SETS (satellite non OSG SD, Terre vers espace)
                                   4/1.7/3.3.3.1.2.3 Bande 402-403 MHz (service MetSat/SETS)
                                   4/1.7/3.3.3.1.2.4 Bande 400,15-403 MHz – Service des auxiliaires de la météorologie (MetAids) (satellite non OSG SD, espace vers Terre et Terre vers espace)
                                   4/1.7/3.3.3.1.2.5 Bande 402-403 MHz (service MetSat/SETS) – Emissions hors bande provenant de satellites non OSG SD exploités dans la bande 403-404 MHz
                         4/1.7/3.3.3.2 Résultats des études de partage et de compatibilité dans la gamme de fréquences 403-406 MHz
                         4/1.7/3.3.3.3 Résultats des études de partage et de compatibilité dans la gamme de fréquences 406-420 MHz
                              4/1.7/3.3.3.3.1 Bande 406-406,1 MHz (service mobile par satellite – COSPAS-SARSAT)
                              4/1.7/3.3.3.3.2 Bande 406,1-410 MHz (SMT, SF, SRA)
                              4/1.7/3.3.3.3.3 Bande 410-420 MHz (service de recherche spatiale, SMT, SF)
                    4/1.7/3.3.4 Résumé des études
          4/1.7/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               4/1.7/4.1 Méthode A NOC
               4/1.7/4.2 Méthode B
               4/1.7/4.3 Méthode C
          4/1.7/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               4/1.7/5.1 Méthode A
               4/1.7/5.2 Méthode B1
               4/1.7/5.3 Méthode B2
               4/1.7/5.4 Méthode C
CHAPITRE 5 Services maritime, aéronautique et d'amateur
     Point 1.1 de l'ordre du jour
          5/1.1/1 Résumé analytique
          5/1.1/2 Rappel
          5/1.1/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               5/1.1/3.1 Besoins de spectre
               5/1.1/3.2 Partage avec le service de radiodiffusion dans la Région 1
               5/1.1/3.3 Partage entre le service d'amateur et le service mobile terrestre dans la Région 1
               5/1.1/3.4 Partage entre le service d'amateur et le service de radiolocalisation (radars profileurs de vent)
               5/1.1/3.5 Recommandations UIT-R pertinentes
               5/1.1/3.6 Rapports UIT-R pertinents
          5/1.1/4 Méthodes à appliquer pour traiter ce point de l'ordre du jour
               5/1.1/4.1 Méthode A
               5/1.1/4.2 Méthode B1
               5/1.1/4.3 Méthode B2
               5/1.1/4.4 Méthode C
               5/1.1/4.5 Méthode D
          5/1.1/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               5/1.1/5.1 Pour toutes les Méthodes A, B1, B2, C et D, suppression de la Résolution 658 (CMR-15)
               5/1.1/5.2 Pour la Méthode A
               5/1.1/5.3 Pour la Méthode B1
               5/1.1/5.4 Pour la Méthode B2
               5/1.1/5.5 Pour la Méthode C
               5/1.1/5.6 Pour la Méthode D
     Point 1.8 de l'ordre du jour
          5/1.8/1 Résumé analytique
               5/1.8/1.1 Point 1 du invite la Conférence mondiale des radiocommunications de 2019 de la Résolution 359 (Rév.CMR-15)
               5/1.8/1.2 Point 2 du invite la Conférence mondiale des radiocommunications de 2019 de la Résolution 359 (Rév.CMR-15)
          5/1.8/2 Considérations générales
               Le point 1.8 de l'ordre du jour (Résolution 359 (Rév.CMR-15)) concerne le SMDSM. Le point 1 du décide traite de la modernisation du SMDSM, tandis que le point 2 traite de la mise en oeuvre d'autres systèmes à satellites dans le SMDSM.
               5/1.8/2.1 Question A: Modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer
               5/1.8/2.2 Question B: Mise en œuvre d'autres systèmes à satellites dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (point 2 du décide d'inviter l'UIT-R)
          5/1.8/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               5/1.8/3.1 Question A: Modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (point 1 du décide d'inviter l'UIT-R)
               5/1.8/3.2 Question B: Mise en oeuvre d'autres systèmes à satellites dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (point 2 du décide d'inviter l'UIT-R)
                    5/1.8/3.2.1 Attributions et autres dispositions réglementaires à prendre en compte
                         5/1.8/3.2.1.1 Attributions et questions connexes
                         5/1.8/3.2.1.2 Autres dispositions réglementaires
          5/1.8/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               5/1.8/4.1 Question A: Modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (point 1 du décide d'inviter l'UIT-R)
                    5/1.8/4.1.1 Méthode A1
                    5/1.8/4.1.2 Méthode A2
                    5/1.8/4.1.3 Méthode A3
               5/1.8/4.2 Question B: Mise en œuvre d'autres systèmes à satellites dans le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (point 2 du décide d'inviter l'UIT-R)
                    5/1.8/4.2.1 Méthode B1
                    5/1.8/4.2.2 Méthode B2
                         5/1.8/4.2.2.1 Méthode B2(a)
                         5/1.8/4.2.2.2 Méthode B2(b)
                    5/1.8/4.2.3 Méthode B3
                    5/1.8/4.2.4 Méthode B4
          5/1.8/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               5/1.8/5.1 Pour la Question A
                    5/1.8/5.1.1 Pour la Méthode A1
                    5/1.8/5.1.2 Pour la Méthode A2
                    5/1.8/5.1.3 Pour la Méthode A3
               5/1.8/5.2 Pour la Question B
                    5/1.8/5.2.1 Pour la Méthode B1
                    5/1.8/5.2.2 Pour la Méthode B2
                         5/1.8/5.2.2.1 Pour la Méthode B2(a)
                         5/1.8/5.2.2.2 Pour la Méthode B2(b)
                    5/1.8/5.2.3 Pour la Méthode B3
                    5/1.8/5.2.4 Pour la Méthode B4
     Point 1.9.1 de l'ordre du jour
          5/1.9.1/1 Résumé analytique
          5/1.9.1/2 Considérations générales
          5/1.9.1/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               5/1.9.1/3.1 Applications avec dispositifs de radiocommunication maritimes autonomes
               5/1.9.1/3.2 Liste des Recommandations et Rapports pertinents existants
               5/1.9.1/3.3 Analyse des besoins de spectre
               5/1.9.1/3.4 Bandes de fréquences appropriées
               5/1.9.1/3.5 Analyse des besoins d'identification des dispositifs
          5/1.9.1/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               5/1.9.1/4.1 Dispositifs de radiocommunication maritimes autonomes du groupe A
                    5/1.9.1/4.1.1 Méthode A
               5/1.9.1/4.2 Dispositifs de radiocommunication maritimes autonomes du groupe B
                    5/1.9.1/4.2.1 Méthode B1
                    5/1.9.1/4.2.2 Méthode B2
                    5/1.9.1/4.2.3 Méthode B3
          5/1.9.1/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               5/1.9.1/5.1 Pour la Méthode A
               5/1.9.1/5.2 Pour la Méthode B1
               5/1.9.1/5.3 Pour la Méthode B2
               5/1.9.1/5.4 Pour la Méthode B3
     Point 1.9.2 de l'ordre du jour
          5/1.9.2/1 Résumé analytique
          5/1.9.2/2 Considérations générales
          5/1.9.2/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               5/1.9.2/3.1 Examen de la compatibilité avec les services existants
               5/1.9.2/3.2 Plans de fréquences
                    5/1.9.2/3.2.1 Variante 1 du plan de fréquences
                    5/1.9.2/3.2.2 Variante 2 du plan de fréquences
                    5/1.9.2/3.2.3 Variante 3 du plan de fréquences
               5/1.9.2/3.3 Liste des Recommandations et des rapports pertinents existants
          5/1.9.2/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               5/1.9.2/4.1 Méthode A
               5/1.9.2/4.2 Méthode B
               5/1.9.2/4.3  Méthode C
               5/1.9.2/4.4 Méthode D
               5/1.9.2/4.5 Méthode E
               5/1.9.2/4.6 Méthode F
          5/1.9.2/5 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
               5/1.9.2/5.1 En ce qui concerne la Méthode A
               5/1.9.2/5.2 En ce qui concerne la Méthode B
                    5/1.9.2/5.2.1 En ce qui concerne l'Option 1
                    5/1.9.2/5.2.2 En ce qui concerne l'Option 2
               5/1.9.2/5.3 En ce qui concerne les Méthodes C et D
                    5/1.9.2/5.3.1 En ce qui concerne la Méthode C
               5/1.9.2/5.4  En ce qui concerne la Méthode E
               5/1.9.2/5.5  En ce qui concerne la Méthode F
     Point 1.10 de l'ordre du jour
          5/1.10/1 Résumé analytique
          5/1.10/2 Considérations générales
          5/1.10/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               5/1.10/3.1 Recommandations et rapports pertinents de l'UIT-R
          5/1.10/4 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
               5/1.10/4.1 Méthode A
               5/1.10/4.2 Méthode B
               5/1.10/4.3 Méthode C
          5/1.10/5 Considérations relatives à la réglementation et aux procédures
               5/1.10/5.1 Méthode A
               5/1.10/5.2 Méthode B
     Point 9.1(9.1.4) de l'ordre du jour
          5/9.1.4 Résolution 763 (CMR-15)
          5/9.1.4/1 Résumé analytique
          5/9.1.4/2 Considérations générales
          5/9.1.4/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
               5/9.1.4/3.1 Questions réglementaires
               5/9.1.4/3.2 Opérations dans l'atmosphère terrestre
               5/9.1.4/3.3 Opérations dans l'espace
               5/9.1.4/3.4 Etudes techniques, et notamment analyses des liaisons, décalage Doppler et planification des fréquences
               5/9.1.4/3.5 Analyse réglementaire et études techniques ultérieures
          5/9.1.4/4 Conclusions
CHAPITRE 6 Questions générales
     Point 2 de l'ordre du jour
          6/2/1 Recommandations UIT-R incorporées par référence dans le Règlement des radiocommunications qui ont été révisées et approuvées depuis la CMR-15
          6/2/2 Liste des dispositions ainsi que des renvois et notes de bas de page du RR contenant des références à des Recommandations UIT-R ou à des Résolutions d'une CMR, comportant elles-mêmes des références à des Recommandations UIT-R
          6/2/3 Fusion possible des Résolutions 27 (Rév.CMR-12) et 28 (Rév.CMR-15)
     Point 4 de l'ordre du jour
          6/4/1 Modification de la Résolution 95 (CMR-07)
          6/4/2 Examen des Résolutions et Recommandations des CAMR/CMR
     Point 9.1 de l'ordre du jour
          Point 9.1(9.1.6) de l'ordre du jour
               6/9.1.6 Question 1) figurant dans l'Annexe de la Résolution 958 (CMR-15)
               6/9.1.6/1 Résumé analytique
               6/9.1.6/2 Considérations générales
               6/9.1.6/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    6/9.1.6/3.1 Etudes d'impact concernant les véhicules WPT-EV fonctionnant dans la gamme de fréquences 19-25 kHz
                         6/9.1.6/3.1.1 Etudes d'impact sur le service des fréquences étalon et des signaux horaires
                         6/9.1.6/3.1.2 Etudes d'impact sur la télécommande centralisée
                         6/9.1.6/3.1.3 Etudes d'impact sur les systèmes d'avertissement automatique pour la protection des trains
                         6/9.1.6/3.1.4 Etudes d'impact sur le service de radionavigation maritime
                         6/9.1.6/3.1.5 Etudes d'impact sur la radiodiffusion MA
                         6/9.1.6/3.1.6 Etudes d'impact sur le service de radioamateur
                         6/9.1.6/3.1.7 Etude relative aux incidences des véhicules WPT-EV sur le service aéronautique
                         6/9.1.6/3.1.8 Etude relative aux incidences des véhicules WPT-EV sur les systèmes de détection de la foudre
                    6/9.1.6/3.2 Etudes d'impact sur les véhicules WPT-EV fonctionnant dans la gamme de fréquences 55-65 kHz
                         6/9.1.6/3.2.1 Etudes d'impact sur le service des fréquences étalon et des signaux horaires
                         6/9.1.6/3.2.2 Etudes d'impact sur la télécommande centralisée
                         6/9.1.6/3.2.3 Etudes d'impact sur les systèmes d'avertissement automatique pour la protection des trains
                         6/9.1.6/3.2.4 Etudes d'impact sur les services de radiocommunication maritime, y compris les systèmes de navigation
                         6/9.1.6/3.2.5 Etudes d'impact sur la radiodiffusion MA
                         6/9.1.6/3.2.6 Etudes d'impact sur le service de radioamateur
                    6/9.1.6/3.3 Etudes d'impact sur les véhicules WPT-EV fonctionnant dans la gamme de fréquences 79-90 kHz
                         6/9.1.6/3.3.1 Etudes d'impact sur le service des fréquences étalon et des signaux horaires
                              6/9.1.6/3.3.1.1 Etudes d'impact sur le service des fréquences étalon et des signaux horaires utilisant la gamme de fréquences 40-60 kHz
                              6/9.1.6/3.3.1.2 Etudes d'impact sur le service des fréquences étalon et des signaux horaires utilisant la fréquence 77,5 kHz
                         6/9.1.6/3.3.2 Etudes d'impact sur la télécommande centralisée
                         6/9.1.6/3.3.3 Incidences sur certains systèmes de radiocommunication ferroviaires
                         6/9.1.6/3.3.4 Etudes d'impact sur les services de radionavigation maritime, y compris les systèmes de navigation
                         6/9.1.6/3.3.4.1 Systèmes Loran-C dans la gamme de fréquences 79-90 kHz
                         6/9.1.6/3.3.5 Etudes d'impact sur la radiodiffusion sonore
                         6/9.1.6/3.3.6 Etudes d'impact sur le service d'amateur
                    6/9.1.6/3.4 Collaboration entre l'UIT-R et les organisations de normalisation
               6/9.1.6/4 Conclusions
               6/9.1.7 Question 2) figurant dans l'Annexe de la Résolution 958 (CMR-15)
               6/9.1.7/1 Résumé analytique
               6/9.1.7/2 Considérations générales
                    6/9.1.7/2.1 Problèmes découlant de l'utilisation d'émissions non autorisées de stations terriennes sur la liaison montante
               6/9.1.7/3 Résumé et analyse des résultats des études de l'UIT-R
                    6/9.1.7/3.1 Application de l'Article 18 du Règlement des radiocommunications
                    6/9.1.7/3.2 Responsabilités des opérateurs de satellites et des administrations en matière d'octroi de licences
                    6/9.1.7/3.3 Analyse des études
                         6/9.1.7/3.3.1 Question 2a figurant dans l'Annexe de la Résolution 958 (CMR-15)
                              6/9.1.7/3.3.1.1 Vue d'ensemble de la question et autres mesures qui pourraient être prises pour limiter les émissions non autorisées sur la liaison montante de stations terriennes
                              6/9.1.7/3.3.1.2 Capacités de contrôle des émissions des administrations
                                   6/9.1.7/3.3.1.2.1 Capacités de géolocalisation
                              6/9.1.7/3.3.1.3 Assistance fournie par l'UIT, les administrations notificatrices et/ou les opérateurs de satellites
                              6/9.1.7/3.3.1.4 Exploitation en violation du numéro 18.1 du RR
                              6/9.1.7/3.3.1.5 Stations terriennes non autorisées exploitées lorsqu'elles sont en mouvement
                         6/9/1.7/3.3.2 Question 2b figurant dans l'Annexe de la Résolution 958 (CMR-15)
                              6/9.1.7/3.3.2.1 Méthodes/mesures possibles pour gérer l'exploitation non autorisée de stations terriennes, afin de guider les programmes nationaux de gestion du spectre
               6/9.1.7/4 Conclusions
                    6/9.1.7/4.1 Question 2a figurant dans l'Annexe de la Résolution 958 (CMR-15)
                    6/9.1.7/4.2 Question 2b figurant dans l'Annexe de la Résolution 958 (CMR-15)
     Point 10 de l'ordre du jour
          6/10/1 Point 2.1 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-23 – Résolution 361 (CMR-15)
          6/10/2 Point 2.2 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-23 – Résolution 656 (CMR-15)
          6/10/3 Point 2.3 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-23 – Résolution 657 (CMR-15)
          6/10/4 Point 2.4 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-23 – Résolution 161 (CMR-15)
          6/10/5 Point 2.5 de l'ordre du jour préliminaire de la CMR-23 – Résolution 235 (CMR-15)
          6/10/6 Autres points proposés pour l'ordre du jour de la CMR-23
ANNEXE DU RAPPORT DE LA RPC
     1 Liste des Résolutions UIT-R existantes
     2 Liste des Recommandations UIT-R existantes
     3 Liste des projets de Recommandation UIT-R nouvelle (DN) ou révisée (DR) (peut inclure des avant-projets de Recommandation UIT-R nouvelle (PDN) ou révisée (PDR) et des documents de travail ayant permis d'élaborer un avant-projet de Recommandation UIT...
     4 Liste des Rapports UIT-R existants
     5 Liste des projets de Rapport UIT-R nouveau (DN) ou révisé (DR) (peut inclure des avant-projets  de Rapport UIT-R nouveau (PDN) ou révisé (PDR) et des documents de travail ayant permis  d'élaborer un avant-projet de Rapport UIT-R nouveau (WDPDN) ou r...
     6 Autres publications de l'UIT
     7 Publications non UIT
     Liste des abréviations utilisées dans le Rapport de la RPC
     Autres abréviations