Conférence mondiale des radiocommunications de 2023 (CMR-23) – Ordre du jour et Résolutions pertinentes
TABLES DES MATIÈRES
PRÉFACE
DÉCISION 623 DU CONSEIL
     Lieu et dates de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-23) et de l'Assemblée des radiocommunications (AR-23)
RÉSOLUTION 1399 DU CONSEIL
     Ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2023
RÉSOLUTION 811 (CMR-19)
     Ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2023
RÉSOLUTION 812 (CMR-19)
     Ordre du jour préliminaire de la Conférence mondiale des radiocommunications de 2027
RÉSOLUTION 26 (RÉV.CMR-19)
     Renvois du Tableau d'attribution des bandes de fréquences dans l'Article 5 du Règlement des radiocommunications
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 26 (RÉV.CMR-19)
RÉSOLUTION 27 (RÉV.CMR-19)
     Utilisation de l'incorporation par référence dans le Règlement des radiocommunications
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 27 (RÉV.CMR-19)
     Application de l'incorporation par référence
ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 27 (RÉV.CMR-19)
     Procédures applicables par les CMR pour l'approbation de l'incorporation par référence de Recommandations ou de parties de Recommandations UIT-R
RÉSOLUTION 80 (RÉV.CMR-07)
     Procédure de diligence due dans l'application des principes énoncés dans la Constitution
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 80 (RÉV.CMR-07)
     Rapport du RRB à la CMR-2000
ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 80 (RÉV.CMR-07)
     Rapport du RRB à la CMR-03
RÉSOLUTION 86 (RÉV.CMR-07)
     Mise en oeuvre de la Résolution 86 (Rév. Marrakech, 2002) de la Conférence de plénipotentiaires
RÉSOLUTION 95 (RÉV.CMR-19)
     Examen général des Résolutions et Recommandations des conférences administratives mondiales des radiocommunications et des conférences mondiales des radiocommunications
RÉSOLUTION 155 (RÉV.CMR-19)
     Dispositions réglementaires relatives aux stations terriennes à bord d'un aéronef sans pilote qui fonctionnent avec des réseaux à satellite géostationnaire du service fixe par satellite dans certaines bandes de fréquences ne relevant pas d'un Plan des Appendices 30, 30A et 30B pour les communications de contrôle et non associées à la charge utile des systèmes d'aéronef sans pilote dans des espaces aériens non réservés
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 155 (RÉV.CMR-19)
     Liaisons CNPC des systèmes UAS
ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 155 (RÉV.CMR-19)
     Protection du service fixe contre les émissions sur les liaisons CNPC des systèmes UAS
RÉSOLUTION 171 (CMR-19)
     Examen et révision éventuelle de la Résolution 155 (Rév.CMR-19) et du numéro 5.484B dans les bandes de fréquences auxquelles les dispositions de cette Résolution et de ce numéro s'appliquent
RÉSOLUTION 172 (CMR-19)
     Exploitation des stations terriennes à bord d'aéronefs et de navires communiquant avec des stations spatiales géostationnaires du service fixe par satellite dans la bande de fréquences 12,75-13,25 GHz (Terre vers espace)
RÉSOLUTION 173 (CMR-19)
     Utilisation des bandes de fréquences 17,7-18,6 GHz, 18,8-19,3 GHz et 19,7-20,2 GHz (espace vers Terre) et 27,5-29,1 GHz et 29,5-30 GHz (Terre vers espace) par les stations terriennes en mouvement communiquant avec des stations spatiales non géostationnaires du service fixe par satellite
RÉSOLUTION 174 (CMR-19)
     Attribution à titre primaire au service fixe par satellite dans le sens espace vers Terre dans la bande de fréquences 17,3-17,7 GHz en Région 2
RÉSOLUTION 175 (CMR-19)
     Utilisation des systèmes de Télécommunications mobiles internationales pour le large bande hertzien fixe dans les bandes de fréquences attribuées au service fixe à titre primaire
RÉSOLUTION 176 (CMR-19)
     Utilisation des bandes de fréquences 37,5-39,5 GHz (espace vers Terre), 40,5-42,5 GHz (espace vers Terre), 47,2-50,2 GHz (Terre vers espace) et 50,4-51,4 GHz (Terre vers espace) par les stations terriennes aéronautiques et maritimes en mouvement communiquant avec des stations spatiales géostationnaires du service fixe par satellite
RÉSOLUTION 177 (CMR-19)
     Études relatives aux besoins de spectre et à l'attribution possible de la bande de fréquences 43,5-45,5 GHz au service fixe par satellite
RÉSOLUTION 178 (CMR-19)
     Études des questions techniques et opérationnelles et des dispositions réglementaires relatives aux liaisons de connexion des systèmes à satellites non géostationnaires du service fixe par satellite dans les bandes de fréquences 71-76 GHz (espace vers Terre, et proposition de nouveau sens de transmission Terre vers espace) et 81-86 GHz (Terre vers espace)
RÉSOLUTION 223 (RÉV.CMR-19)
     Bandes de fréquences additionnelles identifiées pour les Télécommunications mobiles internationales
RÉSOLUTION 235 (CMR-15)
     Examen de l'utilisation du spectre dans la bande de fréquences 470-960 MHz en Région 1
RÉSOLUTION 245 (CMR-19)
     Études sur les questions liées aux fréquences pour l'identification des bandes de fréquences 3 300-3 400 MHz, 3 600-3 800 MHz, 6 425-7 025 MHz, 7 025-7 125 MHz et 10,0-10,5 GHz pour la composante de Terre des Télécommunications mobiles internationales
RÉSOLUTION 246 (CMR-19)
     Études visant à examiner la possibilité d'attribuer la bande de fréquences 3 600-3 800 MHz au service mobile, sauf mobile aéronautique, à titre primaire dans la Région 1
RÉSOLUTION 247 (CMR-19)
     Faciliter la connectivité mobile dans certaines bandes de fréquences au-dessous de 2,7 GHz en utilisant les stations placées sur des plates-formes à haute altitude en tant que stations de base des Télécommunications mobiles internationales
RÉSOLUTION 248 (CMR-19)
     Études relatives aux besoins de spectre et aux nouvelles attributions éventuelles au service mobile par satellite dans les bandes de fréquences 1 695-1 710 MHz, 2 010-2 025 MHz, 3 300-3 315 MHz et 3 385-3 400 MHz pour le développement futur des systèmes mobiles à satellites à bande étroite
RÉSOLUTION 249 (CMR-19)
     Étude des questions techniques et opérationnelles ainsi que des dispositions réglementaires relatives aux transmissions espace-espace dans le sens Terre vers espace dans les bandes de fréquences [1 610-1 645,5 et 1 646,5-1 660,5 MHz] et dans le sens espace vers Terre dans les bandes de fréquences [1 525-1 544 MHz], [1 545-1 559 MHz], [1 613,8-1 626,5 MHz] et [2 483,5-2 500 MHz] entre les satellites non géostationnaires et géostationnaires fonctionnant dans le service mobile par satellite
RÉSOLUTION 250 (CMR-19)
     Études relatives à des attributions possibles au service mobile terrestre (à l'exclusion des Télécommunications mobiles internationales) dans la bande de fréquences 1 300-1 350 MHz en vue de leur utilisation par les administrations pour le développement futur des applications du service mobile de Terre
RÉSOLUTION 251 (CMR-19)
     Suppression de la limite concernant le service mobile aéronautique dans la gamme de fréquences 694-960 MHz pour l'utilisation d'équipements d'utilisateur pour les Télécommunications mobiles internationales par des applications non liées à la sécurité
RÉSOLUTION 361 (RÉV.CMR-19)
     Examen des mesures réglementaires qui pourraient être prises pour permettre la modernisation du Système mondial de détresse et de sécurité en mer et la mise en oeuvre de la navigation électronique
RÉSOLUTION 363 (CMR-19)
     Considérations en vue d'améliorer l'utilisation des fréquences en ondes métriques de l'Appendice 18 pour les services maritimes
RÉSOLUTION 428 (CMR-19)
     Études concernant une nouvelle attribution possible au service mobile aéronautique (R) par satellite dans la bande de fréquences 117,975-137 MHz pour prendre en charge les communications aéronautiques en ondes métriques dans les sens Terre vers espace et espace vers Terre
RÉSOLUTION 429 (CMR-19)
     Examen des dispositions réglementaires visant à mettre à jour l'Appendice 27 du Règlement des radio communications à l'appui de la modernisation des systèmes aéronautiques en ondes décamétriques
RÉSOLUTION 430 (CMR-19)
     Études sur les questions liées aux fréquences, y compris des attributions additionnelles éventuelles, en vue de la mise en oeuvre possible de nouvelles applications du service mobile aéronautique non liées à la sécurité
RÉSOLUTION 656 (RÉV.CMR-19)
     Attribution éventuelle à titre secondaire au service d'exploration de la Terre par satellite (active) pour les sondeurs radar spatioportés dans la gamme de fréquences au voisinage de 45 MHz
RÉSOLUTION 657 (RÉV.CMR-19)
     Protection des capteurs de météorologie spatiale basés sur le spectre des fréquences radioélectriques et utilisés pour les prévisions et les alertes à l'échelle mondiale
RÉSOLUTION 661 (CMR-19)
     Examen d'un relèvement possible au statut primaire de l'attribution à titre secondaire au service de recherche spatiale dans la bande de fréquences 14,8-15,35 GHz
RÉSOLUTION 662 (CMR-19)
     Examiner les attributions de fréquences au service d'exploration de la Terre par satellite (passive) dans la gamme de fréquences 231,5-252 GHz et envisager la possibilité d'apporter des ajustements en fonction des besoins en matière d'observation des capteurs passifs à hyperfréquences
RÉSOLUTION 663 (CMR-19)
     Nouvelles attributions au service de radiolocalisation dans la bande de fréquences 231,5-275 GHz et nouvelle identification pour les applications du service de radiolocalisation dans les bandes de fréquences de la gamme de fréquences 275-700 GHz
RÉSOLUTION 664 (CMR-19)
     Utilisation de la bande de fréquences 22,55-23,15 GHz par le service d'exploration de la Terre par satellite (Terre vers espace)
RÉSOLUTION 772 (CMR-19)
     Examen des dispositions réglementaires propres à faciliter la mise en place des véhicules suborbitaux
RÉSOLUTION 773 (CMR-19)
     Étude des questions techniques et opérationnelles et des dispositions réglementaires relatives aux liaisons entre satellites dans les bandes de fréquences 11,7-12,7 GHz, 18,1-18,6 GHz, 18,8-20,2 GHz et 27,5-30 GHz
RÉSOLUTION 774 (CMR-19)
     Études relatives aux mesures techniques et opérationnelles à appliquer dans la bande de fréquences 1 240-1 300 MHz pour garantir la protection du service de radionavigation par satellite (espace vers Terre)
RÉSOLUTION 775 (CMR-19)
     Partage entre les stations du service fixe et des services par satellite dans les bandes de fréquences 71-76 GHz et 81-86 GHz
RÉSOLUTION 776 (CMR-19)
     Conditions régissant l'utilisation des bandes de fréquences 71-76 GHz et 81-86 GHz par les stations des services par satellite pour assurer la compatibilité avec les services passifs
RÉSOLUTION 804 (RÉV.CMR-19)
     Principes applicables à l'élaboration de l'ordre du jour des conférences mondiales des radiocommunications
ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 804 (RÉV.CMR-19)
     Principes applicables à l'élaboration de l'ordre du jour des conférences mondiales des radiocommunications
ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 804 (RÉV.CMR-19)
     Modèle pour la présentation des propositions de points de l'ordre du jour