• Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-17)
  • Table des matières
  • INTRODUCTION – PRÉPARATION, OUVERTURE OFFICIELLE ET STRUCTURE DE LA CONFÉRENCE
    • 1 Rappel
    • 2 Processus préparatoire de la CMDT-17
    • 3 Ouverture officielle de la Conférence
    • 4 Structure de la Conférence
    • 5 Responsables de la CMDT-17
    • 6 Déclarations de politique générale présentées au Segment dehaut niveau
    • 7 Bureau du Groupe consultatif pour le développement destélécommunications
    • 8 A consigner dans le rapport
    • 9 Conclusion
  • PARTIE A – DÉCLARATION DE BUENOS AIRES
  • PARTIE B – CONTRIBUTION DE L'UIT-D AU PROJET DEPLAN STRATÉGIQUE DE L'UIT
    • 1 Introduction
    • 2 Structure du plan stratégique de l'Union pour la période 2020-2023
    • 3 Vision (UIT)
    • 4 Mission (UIT)
    • 5 Buts (UIT)
    • 6 Analyse de la situation pour l'UIT-D
    • 7 Objectifs (UIT-D)
    • 8 Objectifs et produits (UIT-D)
    • 9 Résultats
    • Annexe – Glossaire du plan stratégique de l'Union pour la période 2020-2023
  • PARTIE C – PLAN D'ACTION DE BUENOS AIRES
    • Section 1 – Introduction
      • 1 Introduction
      • 2 Structure du Plan d'action de Buenos Aires
      • 3 Définitions des programmes, des initiatives régionales et des Questions confiées aux commissions d'études
        • 3.1 Programmes
        • 3.2 Initiatives régionales et autres projets
        • 3.3 Questions confiées aux commissions d'études
      • 4 Lignes directrices concernant le cadre de mise en oeuvre
        • 4.1 Coordination au sein de l'UIT
        • 4.2 Coordination avec les commissions d'études
        • 4.3 Coordination et communication avec les Membres de l'UIT-D
        • 4.4 Intégration de la question de l'autonomisation des femmes, des jeunes filles et des personnes handicapées dans tous les produitsdu Plan d'action de Buenos Aires
        • 4.5 Partenariats
    • Section 2 – Objectifs et produits
      • Objectif 1 – Coordination: Promouvoir la coopération et la conclusion d'accords à l'échelle internationale concernant lesquestions de développe ment des télécommunications/TIC
        • Produit 1.1 – Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT) et rapport final de la CMDT
          • 1 Considérations générales et cadre de mise en oeuvre
          • 2 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 1.2 – Réunions préparatoires régionales (RPM) et rapports finals des RPM
          • 1 Considérations générales et cadre de mise en oeuvre
          • 2 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 1.3 – Groupe consultatif pour le développement des télécommunications (GCDT) et rapports du GCDT à l'intention du Directeur du BDT et de la CMDT
          • 1 Considérations générales et cadre de mise en oeuvre
          • 2 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 1.4 – Commissions d'études et lignes directrices,re commandations et rapports des commissions d'études
          • 1 Considérations générales et cadre de mise en oeuvre
          • 2 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 1.5 – Plates-formes pour la coordination régionale, y compris les Forums régionaux de développement (RDF)
          • 1 Considérations générales et cadre de mise en oeuvre
          • 2 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 1.6 – Projets de développement des télécommunications/TIC etservices relatifs aux initiatives régionales mis en oeuvre
          • 1 Considérations générales et cadre de mise en oeuvre
          • 2 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
      • Objectif 2 – Infrastructure moderne et sûre pour lestélécommunications/TIC: Promouvoir le développement d'infrastructures et de services, et notamment instaurer la confiance et la sécurité dans l'utilisation destélécommunications/TIC
        • Produit 2.1 – Produits et services relatifs aux infrastructures et auxservices de télécommunication/TIC, au large bande hertzien et fixe, au raccordement des zones rurales et isolées, à l'amélioration de laconnectivité internationale, à la réduction de l'écart en matière denormalisation dans le domaine du numérique, à la conformité et à l'interopérabilité, à la gest ion du
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 2.2 – Produits et services concernant l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des télécommunications/TIC, notamment élaboration de rapports et de publications, et la contribution à la mise en oeuvre d'initiatives aux niveau national et mondial
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 2.3 – Produits et services relatifs à la réduction et à la gestion des risques de catastrophe, et aux télécommunications d'urgence, y compris la fourniture d'une assistance pour permettre aux Etats Membres d'aborder toutes les étapes de la gestion des catastrophes, telles que l'alerte avancée, les interventions, les opérations de secours et la remiseen état des rése a
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
      • Objectif 3 – Environnement favorable: Promouvoir la mise en place d'un environnement politique et réglementaire favorable au développement durable des télécommunications/TIC
        • Produit 3.1 – Produits et services relatifs aux politiques et à laréglementation en matière de télécommunications/TIC, en vue d'améliorer la coordination et la cohérence au niveau international, par exemple des études d'évaluation et d'autres publications, ainsi que d'autres cadres d'échange d'informations
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 3.2 – Produits et services relatifs aux statistiques sur lestélécommunications/TIC et aux analyses de données, notamment établissement de rapports de recherche, collecte, harmonisation et diffusion de données statistiques de qualité et comparables au niveauinternational, et forums de discus sion
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 3.3 – Produits et services relatifs au renforcement des capacités et au développement des compétences humaines, y compris celles portant sur la gouvernance internationale de l'Internet, comme lesplates-formes en ligne, les programmes de formation à distance et traditionnels visant à améliorer les compétences pratiques et le partage de supports, compte tenu des parten
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 3.4 – Produits et services relatifs à l'innovation dans le domaine des télécommunications/TIC, par exemple échange de connaissance et assistance, sur demande, concernant l'élaboration d'un programme national en faveur de l'innovation; mécanismes de partenariats; conception de projets, réalisation d'études et élaboration de politiques en faveur de l'innovation dans le
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
      • Objectif 4 – Société numérique inclusive: Promouvoir le développement et l'utilisation des télécommunications/TIC et d'applications pour donner aux individus et aux sociétés des moyens d'agir en faveur du développement durable
        • Produit 4.1 – Produits et services visant à fournir une assistance ciblée aux PMA, aux PEID, aux PDSL et aux pays dont l'économie est en transition, afin de favoriser la disponibilité et l'accessibilité financière des télécommunications/TIC
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD et autres références pertinentes
        • Produit 4.2 – Produits et services relatifs aux politiques en matière detélécommunications/TIC propres à favoriser le développement de l'économie numérique, aux applications des TIC et aux nouvelles technologies, par exemple l'échange d'informations et l'appui à la mise en oeuvre, les études d'évaluation et les kits pra tiques
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 4.3 – Produits et services relatifs à l'inclusion numérique des jeunes filles et des femmes ainsi que des personnes ayant des besoins particuliers(personnes âgées, jeunes, enfants et peuples autochtones, entre autres), par exemple activités de sensibilisation sur les stratégies, les politiques et les pratiques en matière d'inclusion numérique, perfectionnement des com
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
        • Produit 4.4 – Produits et services relatifs aux applications des TIC concernant l'adaptation aux effets des changements climatiques et l'atténuation de ces effets, par exemple promotion de stratégies etdiffusion de bonnes pratiques relatives à l'établissement de cartes des zones exposées et à l'élaboration de systèmes d'information, de critères de mesure et de modes de gesti
          • 1 Considérations générales
          • 2 Cadre de mise en oeuvre
          • 3 Références aux Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires et de la CMDT, aux grandes orientations du SMSI et aux ODD
    • INITIATIVES RÉGIONALES
    • Section 3 – Initiatives régionales
      • INITIATIVES RÉGIONALES POUR L'AFRIQUE
        • AFR1: Mise en place d'économies numériques et promotion de l'innovation en Afrique
        • AFR2: Promotion de nouvelles technologies large bande
        • AFR3: Renforcement de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des télécommunications/technologies de l'information et de la communication
        • AFR4: Renforcement des capacités humaines et institutionnelles
        • AFR5: Gestion et contrôle du spectre des fréquences radioélectriques et passage à la radiodiffusion numérique
      • INITIATIVES RÉGIONALES POUR LES AMÉRIQUES
        • AMS1: Communications pour la réduction et la gestion des risques de catastrophe
        • AMS2: Gestion du spectre et passage à la radiodiffusion numérique
        • AMS3: Déploiement de l'infrastructure large bande, en particulier dans les zones rurales et délaissées, et renforcement del'accès large bande à des services et applications
        • AMS4: Accessibilité, y compris financière, pour une région Amériques inclusive et durable
        • AMS5: Développement de l'économie numérique, des villes et des communautés intelligentes et de l'Internet des objets et promotion de l'innovation
      • INITIATIVES RÉGIONALES POUR LES ETATS ARABES
        • ARB1: Environnement, changements climatiques et télécommunications d'urgence
        • ARB2: Confiance et sécurité dans l'utilisation des télécommunications/ technologies de l'information et de la communication
        • ARB3: Inclusion financière numérique
        • ARB4: Internet des objets, villes intelligentes et mégadonnées
        • ARB5: Innovation et esprit d'entreprise
      • INITIATIVES RÉGIONALES POUR L'ASIE-PACIFIQUE
        • ASP1: Répondre aux besoins particuliers des pays les moins avancés,des petits Etats insulaires en développement, y compris des pays insulaires du Pacifique, et des pays en développementsans littoral
        • ASP2: Tirer parti des technologies de l'information et de la communication pour favoriser l'économie numérique et une société numérique inclusive
        • ASP3: Promouvoir le développement des infrastructures pour améliorer la connectivité numérique
        • ASP4: Créer un environnement politique et réglementaire favorable
        • ASP5: Contribuer à la mise en place d'un environnement fiable et solide
      • INITIATIVES RÉGIONALES POUR LA CEI
        • CEI1: Développement de la cybersanté afin de permettre à tous devivre en bonne santé et de promouvoir le bien-être de tous àtout âge
        • CEI2: Utilisation des télécommunications/technologies del'information et de la communication afin d'assurer une éducation inclusive, équitable, sûre et de qualité, notamment en améliorant les connaissances des femmes dans le domaine des technologies de l'information et de la communication et du cybergouvernement
        • CEI3: Développement et réglementation de l'infrastructure de l'infocommunication pour rendre les villes et les établissements humains inclusifs, sûrs et résilients
        • CEI4: Suivi de l'état écologique ainsi que de la présence et de l'utilisation rationnelle des ressources naturelles
        • CEI5: Promouvoir des solutions novatrices et des partenariats pour la mise en oeuvre des technologies de l'Internet des objets et leur interaction dans les réseaux de télécommunication, y compris les réseaux 4G, les réseaux IMT-2020 et les réseaux de prochaine génération, au service du développement durable
      • INITIATIVES RÉGIONALES POUR L'EUROPE
        • EUR1: Infrastructure large bande, radiodiffusion et gestion du spectre
        • EUR2: Approche centrée sur l'utilisateur en vue de mettre au point des services pour les administrations nationales
        • EUR3: Accessibilité, y compris financière, et renforcement des capacités pour tous dans l'optique de l'inclusion numérique et du développement durable
        • EUR4: Renforcer la confiance dans l'utilisation des TIC
  • RÉSOLUTIONS ET RECOMMANDATIONS
  • Section 4 – Résolutions et Recommandations
    • RÉSOLUTION 1 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Règlement intérieur du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT
      • SECTION 1 – Conférence mondiale de développement des télécommunications
      • SECTION 2 – Documentation de l'UIT-D
      • SECTION 3 – Commissions d'études et groupes qui en relèvent
      • SECTION 4 – Soumission, traitement et présentation des contributions
      • SECTION 5 – Proposition, adoption et approbation de Questions nouvelles ou révisées
      • SECTION 6 – Suppression de Questions
      • SECTION 7 – Approbation de recommandations nouvelles ou révisées
      • SECTION 8 – Suppression de recommandations
      • SECTION 9 – Appui aux commissions d'études et aux groupes qui en relèvent
      • SECTION 10 – Autres groupes
      • SECTION 11 – Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
      • SECTION 12 – Réunions régionales et mondiales du Secteur
      • ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 1 (Rév. Buenos Aires, 2017) Gabarit pour la rédaction des recommandations
      • ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 1 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Gabarit pour la soumission des contributions poursuite à donner/pour information
      • ANNEXE 3 DE LA RÉSOLUTION 1 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Modèle pour les Questions et thèmes proposés pour étude par l'UIT-D
      • ANNEXE 4 DE LA RÉSOLUTION 1 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Modèle de note de liaison
      • ANNEXE 5 DE LA RÉSOLUTION 1 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Liste récapitulative des tâches du rapporteur
    • RÉSOLUTION 2 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Etablissement de commissions d'études
      • ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 2 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Domaine de compétence des commissions d'études de l'UIT-D
      • ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 2 (Rév.Buenos Aires, 2017) Questions confiées par la Conférence mondiale de développement des télécommunications aux commissions d'é tudes de l'UIT-D
      • ANNEXE 3 DE LA RÉSOLUTION 2 (Rév.Buenos Aires, 2017) Liste des présidents et vice-présidents
    • RÉSOLUTION 5 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Renforcement de la participation des pays en développement aux activités de l'UIT
    • RÉSOLUTION 8 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Collecte et diffusion d'inf ormations et de statistiques
    • RÉSOLUTION 9 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Participation des pays, en particulier des pays en développement, à la gestion du spectre radioélectrique
      • ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 9 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Exemples de besoins spécifiques des pays en développementen matière de gestion du spectre
    • RÉSOLUTION 10 (Rév.Hyderabad, 2010) – Assistance financière pour les programmes nationaux de gestion du spectre
    • RÉSOLUTION 11 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Services issus des télécommunications/technologies de l'information et de la communication dans les zones rurales, isolées et mal desservies et au sein des communautés autochtones
    • RÉSOLUTION 15 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Recherche appliquée et transfert de technologie
    • RÉSOLUTION 16 (Rév.Buenos Aires, 2017) Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés, des petits Etats insulaires en développement, des pays en développement sans littoral et des pays dont l'économie est en tr ansition
    • RÉSOLUTION 17 (Rév.Buenos Aires, 2017) Mise en oeuvre aux niveaux national, régional, interrégional et mondial des initiatives régionales approuvées par les régions
    • RÉSOLUTION 18 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Assistance technique spéciale à la Palestine
    • RÉSOLUTION 20 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Accès non discriminatoire aux moyens, services et applications connexes modernes reposant sur les télécommunications et les technologies de l'informationet de la communication
    • RÉSOLUTION 21 (Rév. Buenos Aires, 2017) Coordination et collaboration avec les organisations régionales et sous-régionales
    • RÉSOLUTION 22 (Rév.Buenos Aires, 2017) Procédures d'appel alternatives sur les réseaux de télécommunication internationaux et identification de leur origine dans le cadre de la fourniture de services internationaux de télécommunication
    • RÉSOLUTION 23 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Accès à l'Internet et disponibilité de l'Internet pour les pays en développement et principes de taxation applicables aux connexions Internet internationales
    • RÉSOLUTION 24 (Rév.Dubaï, 2014) Pouvoir conféré au Groupe consultatif pour le développement des télécommunications d'agir entre les Conférences mondiales de développement des télécommunications
    • RÉSOLUTION 25 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Assistance aux pays ayant des besoins spéciaux: Afghanistan,Burundi, Erythrée, Ethiopie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Libéria, République Centrafricaine, République démocratique du Congo, Rwanda, Sierra Leone, Somalie et Timor- Leste
    • RÉSOLUTION 26 (Rév.Doha, 2006) – Assistance aux pays ayant des besoins spéciaux: Afghanistan
    • RÉSOLUTION 27 (Rév.Hyderabad, 2010) – Admission d'entités ou d'organisations à participer comme Associés aux travaux du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT
    • RÉSOLUTION 30 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Rôle du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information, compte tenu du Programme de développement durable à l'horizon 2030
    • RÉSOLUTION 31 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Travaux préparatoires régionaux pour les conférences mondiales de développement des télécommunications
    • RÉSOLUTION 32 (Rév.Hyderabad, 2010) – Coopération internationale et régionale relative aux initiatives régionales
    • RÉSOLUTION 33 (Rév.Dubaï, 2014) – Aide et soutien à la Serbie pour la remise en état de son système public de radiodiffusion dét ruit
    • RÉSOLUTION 34 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Rôle des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication dans la préparation en prévision des catastrophes, l'alerte avancée, l'atténuation des effets des catastrophes, les interventions et les opérations de secours
    • RÉSOLUTION 35 (Rév.Hyderabad, 2010) – Soutien au développement du secteur des technologies de l'information et de la communication en Afrique
    • RÉSOLUTION 36 (Rév. Hyderabad, 2010) – Soutien à l'Union africaine des télécommunications
    • RÉSOLUTION 37 (Rév. Buenos Aires, 2017) Réduction de la fracture numérique
    • RÉSOLUTION 39 (Istanbul, 2002) RÉSOLUTION 39 (Istanbul, 2002) Programme de connectivité pour les Amériques et Plan d'action de QuitoProgramme de connectivité pour les Amériques etPlan d'action de Quito
    • RÉSOLUTION 40 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Groupe sur les initiatives pour le renforcement des capacités
    • RÉSOLUTION 43 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Assistance dans le domaine de la mise en oeuvre des Télécommunications mobiles internationales et des réseaux futurs
    • RÉSOLUTION 45 (Rév.Dubaï, 2014) – Mécanismes propres à améliorer la coopération en matière de cybersécurité, y compris la lutte contre le spam
    • RÉSOLUTION 46 (Rév.Buenos Aires, 2017) Assistance en faveur des peuples et des communautés autochtones par le biais des technologies de l'information et de lacommunication
    • RÉSOLUTION 47 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Mieux faire connaître et appliquer les Recommandations de l'UIT dans les pays en développement, y compris les essais de conformité et d'interopérabilité des systèmes produits sur la base de Recommandations de l'UIT
    • RÉSOLUTION 48 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Renforcement de la coopération entre régulateurs de télécommunications
    • RÉSOLUTION 50 (Rév.Dubaï, 2014) – Intégration optimale des technologies de l'information et de la communication
    • RÉSOLUTION 51 (Rév.Hyderabad, 2010) Fourniture à l'Iraq d'une assistance et d'un appui pour la reconstruction et la remise en état de ses systèmes publics de télécommunication
    • RÉSOLUTION 52 (Rév. Dubaï, 2014) – Renforcement du rôle d'agent d'exécution du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT
    • RÉSOLUTION 53 (Rév.Dubaï, 2014) Cadre stratégique et financier pour l'élaboration et la mise en oeuvre du Plan d'action de Dubaï
    • RÉSOLUTION 54 (Rév.Dubaï, 2014) – Applications des technologies de l'information et de la communication
    • RÉSOLUTION 55 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Intégration du principe de l'égalité entre les femmes et les hommes dans la perspective d'une société de l'information inclusive et égalitaire
    • RÉSOLUTION 57 (Rév.Hyderabad, 2010) – Assistance à la Somalie
    • RÉSOLUTION 58 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Accessibilité des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les personnes handicapées et les personnes ayant des besoins particuliers
    • RÉSOLUTION 59 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Renforcer la coordination et la coopération entre les trois Secteurs sur des questions d'in térêt mutuel
    • RÉSOLUTION 60 (Hyderabad, 2010) – Assistance aux pays en situations spéciales: Haïti
    • RÉSOLUTION 61 (Rév.Dubaï, 2014) – Nomination et durée maximale du mandat des présidents et vice-présidents des commissions d'études du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT et du Groupe consultatif pour le développement des télécommunications
      • ANNEXE 1 DE LA RÉSOLUTION 61 (Rév.Dubaï, 2014) – Procédure à suivre pour la nomination des présidents et vice-présidents des commissions d'études del'UIT-D et du GCDT
      • ANNEXE 2 DE LA RÉSOLUTION 61 (Rév.Dubaï, 2014) – Qualifications des présidents et des vice- présidents
      • ANNEXE 3 DE LA RÉSOLUTION 61 (Rév.Dubaï, 2014) – Lignes directrices applicables à la nomination du nombre optimal de vice-présidents des commissions d'études de l'UIT-D et du GCDT
    • RÉSOLUTION 62 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Evaluation et mesure de l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques
    • RÉSOLUTION 63 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Attribution des adresses IP et mesures propres à faciliter le déploiement du protocole IPv6 dans les pays en développement
    • RÉSOLUTION 64 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Protection et appui pour les utilisateurs/consommateurs de services issus des télécommunications/technologies de l'information et de la communication
    • RÉSOLUTION 66 (Rév.Buenos Aires, 2017) Les technologies de l'information et de la communication et les changements climatiques
    • RÉSOLUTION 67 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Rôle du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT dans la protection en ligne des enfants
    • RÉSOLUTION 68 (Rév.Dubaï, 2014) – Assistance aux peuples autochtones dans le cadre des activités menées par le Bureau de développement des télécommunications au titre de ses programmes associés
    • RÉSOLUTION 69 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Faciliter la création d'équipes nationales d'intervention en cas d'incident informatique, en particulier pour les pays en développement , et coopération entre ces équipes
    • RÉSOLUTION 71 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Renforcement de la coopération entre les Etats Membres, les Membres de Secteur, les Associés et les établissements universitaires participant aux travaux du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT et évolution du rôle du secteur privé au sein du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT
    • RÉSOLUTION 73 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Centres d'Excellence de l'UIT
    • RÉSOLUTION 75 (Rév.Buenos Aires, 2017) Mise en oeuvre du Manifeste Smart Africa et appui au développement du secteur des technologies de l'information et de la communication en Afrique
      • ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 75 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Recommandations du rapport "Cadre de partenariat pour le développement des infrastructures des TIC en Afrique"
    • RÉSOLUTION 76 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Promouvoir l'utilisation des technologies de l'information et de la communication au service de l'autonomisation socio-économique des jeunes femmes et des jeunes hommes
    • RÉSOLUTION 77 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Les technologies et les applications large bande au service de la croissance et du développement accrus des services de télécommunication/d'information et de communication et de la connectivité large bande
    • RÉSOLUTION 78 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Renforcement des capacités pour lutter contre le détournement et l'utilisation abusive des ressources de numérotage du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
    • RÉSOLUTION 79 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Rôle des télécommunications /technologies de l'information et de la communication dans la lutte contre la contrefaçon de dispositifs de télécommunication/d'information et de communication et le traitement de ce problème
    • RÉSOLUTION 80 (Rév. Buenos Aires, 2017) – Etablir et promouvoir des cadres de l'information sécurisés dans les pays en développement afin de faciliter et d'encourager les échanges d'informations économiques par voie électronique entre partenaires é conomiques
    • RÉSOLUTION 81 (Rév.Buenos Aires, 2017) – Perfectionnement des méthodes de travail électroniques pour les travaux du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT
    • RÉSOLUTION 82 (Dubaï, 2014) – Préserver et promouvoir le multilinguisme sur l'Internet en faveur d'une société de l'information inclusive
    • RÉSOLUTION 83 (Buenos Aires, 2017) – Assistance spéciale et appui au Gouvernement de la Libye pour la reconstruction de ses réseaux de télécommunication
    • RÉSOLUTION 84 (Buenos Aires, 2017) – Lutter contre le vol de dispositifs de télécommunication mobiles
    • RÉSOLUTION 85 (Buenos Aires, 2017) – Faciliter l'avènement de l'Internet des objets ainsi que des villes et communautés intelligentes pour le développement à l'échelle mondiale
    • RÉSOLUTION 86 (Buenos Aires, 2017) – Utilisation au sein du Secteur du développement des télécommunications de l'UIT des langues de l'Union sur un pied d'égalité
    • RECOMMANDATION UIT-D 15 – Les modèles et les méthodes de détermination des coûts des services nationaux de télécommunication
    • RECOMMANDATION UIT-D 16 – Le rééquilibrage des tarifs et l'orientation des tarifs vers les coûts
    • RECOMMANDATION UIT-D 17 – Partage d'installations en zones rurales et isolées
    • RECOMMANDATION UIT-D 19 – Les télécommunications pour les zones rurales et isolées
    • RECOMMANDATION UIT-D 20 – Initiatives politiques et réglementaires en faveur du développement des télécommunications/technologies de l'information et de la communication/du large ba nde dans les zones rurales et isolées
    • RECOMMANDATION UIT-D 21 – Les TIC et les changements climatiques
    • RECOMMANDATION UIT-D 22 – Réduire l'écart en matière de normalisation en association avec les groupes régionaux des commissions d'études
  • QUESTIONS CONFIÉES AUX COMMISSIONS D'ÉTUDES
  • Section 5 – Questions confiées aux commissions d'études
    • COMMISSION D'ÉTUDES 1
      • QUESTION 1/1 – Stratégies et politiques pour le déploiement du large bande dans les pays en développement
      • QUESTION 2/1 – Stratégies, politiques, réglementations et méthodes relatives au passage à la radiodiffusion numérique et son adoption, et mise en oeuvre de nouveaux services
      • QUESTION 3/1 – Technologies émergentes, y compris l'informatique en nuage, les services sur mobile et les OTT: enjeux et perspectives, incidences sur le plan de l'économie et des politiques générales pour les pays en développement
      • QUESTION 4/1 – Politiques économiques et méthodes de détermination des coûts des services relatifs aux réseaux nationaux de télécommunication/technologies de l'information et de la communication, y compris les réseaux de prochaine génération
      • QUESTION 5/1 – Télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les zones rurales et isolées
      • QUESTION 6/1 – Information, protection et droits du consommateur: lois, réglementation, fondements économiques, réseaux de consommateurs
      • QUESTION 7/1 – Accès des personnes handicapées et des autres personnes ayant des besoins particuliers aux services de télécommunication/technologies de l'information et de la communication
    • COMMISSION D'ÉTUDES 2
      • QUESTION 1/2 – Créer une société et des villes intelligentes: utilisation des technologies de l'information et de la communication au service du développement socio-éco nomique durable
      • QUESTION 2/2 – Les télécommunications/technologies de l'information et de la communication au service de la cybersanté
      • QUESTION 3/2 – Sécurisation des réseaux d'information et de communication: Bonnes pratiques pour créer une culture de la cybersécurité
      • QUESTION 4/2 – Assistance aux pays en développement concernant la mise en oeuvre de programmes de conformité et d'interopérabilité et lutte contre la contrefaçon d'équipements reposant sur les technologiesde l'information et de la communication et le vol de dispositifs mobiles
      • QUESTION 5/2 – Utilisation des télécommunications /technologies de l'information et de la communication pour la réduction et la gestion des risques de catastrophe
      • QUESTION 6/2 – Les technologies de l'information et de la communication et l'environnement
      • QUESTION 7/2 – Stratégies et politiques concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques
  • PARTIE D – ANNEXES
    • Annexe A – Allocution d'ouverture: message de M. Antonio Guterres, Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies
    • Annexe B – Allocution d'ouverture: Message du Saint-Père le Pape François
    • Annexe C – Allocution d'ouverture de M. Brahima Sanou, Directeur du Bureau de développementdes télécommunications de l'UIT
    • Annexe D – Allocution d'ouverture de Marcos Peña, Chef du Conseil des ministres de la République argentine
    • Annexe E – Allocution d'ouverture de M. Houlin Zhao, Secrétaire général de l'UIT
    • Annexe F – Allocution d'ouverture de Son Excellence M. Andrés Horacio Ibarra, Ministère de la modernisation de la République argentine
    • Annexe G – Célébrations du 25ème anniversaire
    • Annexe H – Déclarations des délégations
    • Annexe I – Discours de clôture du Director du BDT
    • Annexe J – Discours de clôture du Secrétaire général de l'UIT
    • Annexe K – Discours de clôture du Président de la CMDT
    • Annexe L – Liste des Résolutions supprimées par la CMDT-17
    • Annexe M – Nouvelle numérotation des Questions confiées aux commissions d'études et attribution de ces Questions
    • Annexe N – Statut des Résolutions, des Recommandations et des Décisions