Rapport final sur la Question 7/2 de l’UIT-D Progrès récents réalisés sur les stratégies et politiques concernant l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques
Remerciements
Table des matières
Résumé analytique
Abréviations et acronymes
Chapitre 1 – Introduction
     1.1 Considérations générales
     1.2 Champ d'application du rapport
Chapitre 2 – Activités menées à l'échelle internationale sur l'exposition aux champs électromagnétiques RF (depuis 2022)
     2.1 Activités de l'UIT
          2.1.1 Résolutions de l'UIT portant sur l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques
          2.1.2 Activités des trois Secteurs
     2.2 Activités de l'OMS et de la CIPRNI
     2.3 Activités de l'IEEE et de la CEI
          2.3.1 L'Institute of Electrical and Electronics Engineers (IEEE)
          2.3.2 Normes de la Commission électrotechnique internationale (CEI)
     2.4 Bonnes pratiques, limites internationales d'exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences
Chapitre 3 – Éléments nouveaux concernant l'exposition aux champs RF
     3.1 Initiatives à l'échelle nationale
     3.2 Éléments nouveaux concernant les scénarios d'exposition spécifiques aux champs électromagnétiques radiofréquence
          3.2.1 Exposition aux champs électromagnétiques RF émanant des dispositifs de l'Internet des objets (IoT) et des dispositifs intelligents
          3.2.2 Exposition aux champs électromagnétiques émanant des dispositifs IoT industriels et de transfert d'énergie sans fil par faisceau (WPT par faisceau)
          3.2.3 Exposition aux champs électromagnétiques émanant des téléphones mobiles utilisant les communications par satellite
          3.2.4 Exposition aux champs électromagnétiques RF au voisinage des écoles
          3.2.5 Exposition aux champs électromagnétiques RF au voisinage des hôpitaux
          3.2.6 Évaluation de l'exposition aux champs électromagnétiques RF produits par les réseaux 5G (IMT)
     3.3 Incidences des politiques de restriction du déploiement des infrastructures de télécommunication
     3.4 Exposition aux champs électromagnétiques RF émanant des téléphones mobiles
Chapitre 4 – Élaboration de politiques relatives à l'exposition aux champs électromagnétiques RF pour les émetteurs radioélectriques
     4.1 Élaboration d'un cadre légal national sur les champs électromagnétiques
     4.2 Communication des risques, gestion des risques et désinformation sur les champs électromagnétiques
          4.2.1 Communication des risques
          4.2.2 Gestion des risques
          4.2.3 Désinformation sur les champs électromagnétiques
     4.3 Méthodes d'évaluation de l'exposition aux champs électromagnétiques RF
     4.4 Conclusion
Annex: List of contributions and liaison statements received on Question 7/2