Rapport final sur la Question 4/2 de l’UIT-D Équipements reposant sur les télécommunications/TIC: conformité et interopérabilité et lutte contre la contrefaçon et le vol de dispositifs mobiles
Remerciements
Table des matières
Résumé analytique
Abréviations et acronymes
Chapitre 1 – Les produits TIC pour atteindre les Objectifs de développement durable
     1.1 Introduction
     1.2 Intérêt des produits TIC pour la société
     1.3 Applications socio-économiques des TIC
     1.4 Respect des normes TIC reconnues en matière de qualité et d'interopérabilité
     1.5 Incidences de la pandémie de COVID-19 sur les procédures d'approbation
Chapitre 2 – Conformité et interopérabilité
     2.1 Introduction
     2.2 Examen de questions essentielles
     2.3 Normes et spécifications techniques
          2.3.1 Démonstration d'applications de C&I aux niveaux national et régional
          2.3.2 Bonnes pratiques
          2.3.3 Mécanismes de collaboration possibles en vue de l'établissement d'une C&I commune
          2.3.4 Coopération technique
     2.4 Arrangements et accords de reconnaissance multilatérale portant sur l'évaluation de la conformité
          2.4.1 Qu'est-ce qu'un arrangement ou accord de reconnaissance mutuelle?
          2.4.2 Rôle des ARM dans la conformité et l'interopérabilité
          2.4.3 Questions relatives aux ARM internationaux
     2.5 Nécessité d'un cadre solide de conformité et d'interopérabilité
          2.5.1 Infrastructure de base pour un cadre C&I de qualité: normes techniques et révisions législatives nécessaires
          2.5.2 Concept des tests fédérés
     2.6 Surveillance du marché
          2.6.1 Sensibilisation pour un meilleur suivi
          2.6.2 Surveillance et coopération
     2.7 Évaluation de la conformité des nouvelles technologies
          2.7.1 Nouveaux enjeux technologiques
          2.7.2 Tests de conformité préalables
          2.7.3 Résultats attendus
Chapitre 3 – Lutte contre l'utilisation illicite des terminaux: contrefaçon, défaut de qualité et vol de dispositifs portables
     3.1 Le poids de la prolifération des dispositifs de contrefaçon
     3.2 Directives
     3.3 Vol de dispositifs mobiles
     3.4 Problèmes et enjeux
     3.5 Études de cas au niveau des pays
          3.5.1 République de Zambie
          3.5.2 Guinée
          3.5.3 République du Tchad
          3.5.4 Sri Lanka
          3.5.5 Rwanda
Chapitre 4 – Conformité et interopérabilité pour l'Internet des objets
     4.1 Introduction
     4.2 Écosystème IoT et scénarios d'application
          4.2.1 L'écosystème IoT
          4.2.2 Scénarios d'application
          4.2.3 Classification des dispositifs IoT
     4.3 Enjeux de l'IoT en matière de C&I
     4.4 Règlementation et politiques relatives aux produits IoT
     4.5 Normes de conformité applicables aux nouveaux dispositifs IoT
Chapitre 5 – Transfert de connaissances
     5.1 Introduction
     5.2 Besoins et possibilités en matière de formation C&I
     5.3 Réponses aux besoins d'acquisition et de rétention des connaissances
     5.4 Lignes directrices pour l'élaboration de programmes de conformité et d'interopérabilité
Chapitre 6 – Problèmes liés à la conformité et à l'interopérabilité: enjeux, solutions et perspectives
     6.1 Les nouvelles technologies, au-delà des procédures règlementaires et de test
     6.2 C&I pour la 5G
          6.2.1 Accréditation des laboratoires et des organismes de certification pour l'utilisation des technologies 5G
          6.2.2 Mise en place de mécanismes de tests à distance fondés sur la métrologie numérique
     6.3 Modifications des logiciels des dispositifs TIC après certification et leur influence sur les cadres C&I existants
     6.4 Harmonisation efficace des procédures et collaboration technique
     6.5 Comment hiérarchiser les modèles de dispositifs et d'homologation tout en conciliant la confiance des utilisateurs et les mesures règlementaires applicables?
     6.6 Difficultés et possibilités en matière de C&I pendant la pandémie de COVID-19
     6.7 Comment les nouvelles technologies peuvent-elles contribuer à améliorer le cadre international de C&I ainsi que le commerce et l'utilisation des dispositifs TIC?
Annexes
     Annex 1: Conformance and interoperability frameworks: data by country
     Annex 2: Summary of the workshop on compliance and interoperability challenges for digital transformation
     Annex 3: Summary of the workshop on techniques designed to promote harmonization of C&I regimes
     Annex 4: List of contributions and liaison statements received on Question 4/2