Ordre du jour de la session de 2007 du Conseil, 4-14 septembre

 
SÉANCE PLÉNIÈRE
   
PL1 Politique, stratégie et planification générales Documents
 
  1.1 Sommet mondial sur la société de l'information (SMSI)  
  • Rôle de l'UIT dans la mise en œuvre des résultats du SMSI (Résolution 1244 du Conseil, Résolution 140 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires)
 21
52(Rev.1/AnxA)
56
  • Télécommunications et technologies de l'information et de la communication pour réduire la fracture numérique et édifier une société de l'information inclusive (Résolution 139 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires)
 19
  • Etude sur la participation de toutes les parties prenantes concernées aux activités de l'Union se rapportant au Sommet mondial sur la société de l'information (Résolution 141 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires)
 51
  1.2 Journée mondiale des télécommunications et de la société de l'information (Résolution 68 (Rév. Antalya 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 34
  1.3 Internet 42
  • Réseaux fondés sur le protocole Internet (Résolution 101 (Minneapolis, 1998) de la Conférence de plénipotentiaires)
  
  • Rôle de l'UIT concernant les questions de politiques publiques internationales ayant trait à l'Internet et à la gestion des ressources de l'Internet, y compris les noms de domaine et les adresses (Résolution 102 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires)
  
  • Rôle des Administrations des Etats Membres dans la gestion des noms de domaine (multilingues) internationalisés (Résolution 133 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires)
  
  1.4 Organisation des groupes du Conseil  
1.4.1 Terminologie  
  • Etude des définitions et des termes relatifs à l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des technologies de l'information et de la communication (Résolution 149 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires)
 44
  • Examen de la terminologie utilisée dans la Constitution et la Convention de l'UIT (Résolution 142 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires)
 15
52(Rev.1/AnxB)
1.4.2 Création d'un groupe du Conseil chargé de la gestion et du budget (Résolution 155 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires)  
  • Rapport du groupe du Conseil chargé de la gestion et du budget
 46, 57
  • Rapport du Secrétaire général sur la mise en œuvre de la Résolution 1243 du Conseil
 48
  1.5 Participation d'observateurs aux conférences, assemblées et réunions de l'Union (Résolution 145 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 39
  1.6 Résultats de l'expérience d'accès en ligne gratuit aux Recommandations UIT-T 32
 
PL2 v Documents
 
  2.1 Futures conférence et réunions de l'UIT (2007-2010) (Résolutions 77, 111, 156 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 9(Rev.1)
  2.2 Date et durée de la session de 2008 du Conseil 8
  2.3 Programmation des sessions du Conseil et des Conférences de plénipotentiaires (Résolution 153 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 24
  2.4 Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT-08) - Ordre du jour, date et lieu (Résolution 77 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 43
  2.5 Mise à disposition à l'avance de modèles d'accord de pays hôte pour la tenue de conférences et assemblées de l'Union en dehors de Genève (Résolution 144 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 22(Rev.1), 56
  2.6 Forum mondial des politiques de télécommunication (FMPT-09) - Date et lieu (Décision 9 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 41
 
PL3 Rapports soumis au Conseil pour examen Documents
 
  3.1 Rapport annuel sur l'activité de l'Union (numéro 102 de la Convention) 35
  3.2 Plans opérationnels (2007 et 2008-2011) (numéros 87A, 181A, 205A et 223A de la Convention)  
  • UIT-R (Résolution 1261 du Conseil)
 12
  • UIT-T (Résolution 1262 du Conseil)
 11
  • UIT-D (Résolution 1263 du Conseil)
 13
  • Secrétariat général (Résolution 1264 du Conseil)
 14
  3.3 Expositions et forums mondiaux ou régionaux sur les télécommunications/technologies de l'information et de la communication (Résolution 11 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 28, 49(Rev.1), 55
  3.4 Utilisation des langues (Résolution 115, Résolution 154 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires, Résolutions 1210 et 1223 du Conseil) 47
52(Rev.1/AnxC)
  3.5 Renforcement de la présence régionale (Résolution 25 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 23
  3.6 Rapport de la Commission permanente de l'administration et de la gestion --
 
PL4 Divers Documents
 
  4.1 Questions relatives aux Membres  
  • Participation des Membres des Secteurs et des Associés
 40+Add.1
52(Rev.1/AnxD)
  • Demandes d'exonération
 50
  4.2 Résolutions et décisions du Conseil devenues caduques 7
 
ADMINISTRATION ET GESTION
 
  ADM 1 Projet de budget biennal pour 2008-2009 6, 10, 29, 36
  ADM 2 Changements structurels au Secrétariat général et dans les Bureaux des Secteurs de l'Union 37
  ADM 3 Rapport de gestion financière pour 2006 4+Corr.1
  ADM 4 Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés (Résolution 41 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 3(Rev.1), 38
  ADM 5 Rapports du Vérificateur extérieur des comptes pour l'exercice 2006 33
  ADM 6 Suite donnée aux rapports du Vérificateur extérieur 25
  ADM 7 Comptes d'ITU TELECOM AMERICAS 2005 2
  ADM 8 Examen annuel des recettes et des dépenses 26+Add.1
  ADM 9 Rapport du Groupe du Conseil sur le Règlement financier et questions de gestion financière associées 27
  ADM 10 Amélioration de la gestion et du suivi de la contribution des Membres des Secteurs et des Associés aux dépenses de l'UIT (Résolution 152 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 5
  ADM 11 Recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite 18
  ADM 12 Mise en oeuvre de la gestion axée sur les résultats à l'UIT (Résolution 151 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 45
  ADM 13 Modifications des conditions d'emploi dans le cadre du régime commun des Nations Unies et des conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT 16, 54
  ADM 14 Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT -
  ADM 15 Tâches et fonctions du Vice-Secrétaire général (Résolution 148 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 17
  ADM 16 Renforcer la fonction d'exécution de projets à l'UIT (Résolution 157 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 20
  ADM 17 Rapport du Groupe tripartite sur la gestion des ressources humaines (Résolution 1253 du Conseil modifiée) 31
  ADM 18 Gestion et développement des ressources humaines (Résolution 48 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) 30
  ADM 19 Programme de départ volontaire à la retraite 53
 
 
DOCUMENTS D'INFORMATION 1
   
  1 Commission de contrôle budgétaire de la PP-06 EP/2
  2 Rapport annuel de l'Auditeur interne (Décision 7 (Marrakech, 2002) de la Conférence de plénipotentiaires) EP/4
  3 Résolution 20 de l'AMNT EP/3
  4 Liste/situation des débiteurs EP/1, 9
  5 Mécanisme de révision du RTI EP/5
  6 Rapport du Groupe tripartite sur la gestion des ressources humaines EP/6
  7 Changements structurels au Secrétariat général et dans les Bureaux des Secteurs de l'Union EP/7
  8 Réduire l'écart qui existe en matière de normalisation entre pays en développement et pays développés (Résolution 123 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires) EP/8
  9 Questions relatives à la vérification extérieure des comptes EP/10

 

  
1 Ces documents sont publiés en anglais sous forme électronique. Ils peuvent être consultés sur:  www.itu.int/Council/C2007/