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Ce numéro contient:
1. Colloque mondial des régulateurs (GSR): La réglementation dans le monde du large bande, 14-15 novembre 2005 Le sixième Colloque annuel mondial des régulateurs (GSR), organisé en collaboration avec l'Instance nationale des télécommunications (INT) tunisienne, se tiendra à Hammamet (Tunisie) les 14 et 15 novembre 2005, juste avant le Sommet mondial sur la société de l'information (SMSI). Le colloque sera présidé par M. Ali Ghodbani, Président de l'INT. Cette année, le GSR va traiter de quatre grands moyens de bâtir la société de l'information: large bande, gestion du spectre, efforts de la communauté internationale pour lutter contre le spam et protocole de téléphonie sur l'Internet. L'UIT lance un appel à présentation pour que des fournisseurs de technologies et d'infrastructure large bande procèdent le premier jour, lors de la première séance, à des démonstrations de technologies prometteuses susceptibles de permettre l'accès aux TIC en milieu rural dans les pays en développement. Comme à l'accoutumée, la première journée du GSR sera ouverte aux régulateurs, aux décideurs, aux Membres du Secteur de l'UIT-D ainsi qu'à d'autres invités, tandis que la deuxième sera réservée aux régulateurs et aux décideurs. 2. Consultation du GSR : Gestion du spectre permettant de promouvoir l'accès large bande En prévision du sixième Colloque mondial annuel des régulateurs, une consultation a été lancée pour définir des lignes directrices relatives aux meilleures pratiques en matière de gestion du spectre permettant de promouvoir l'accès large bande. Le secteur des TIC entre de plain-pied dans le monde de la communication sans fil. Ce mouvement s'est amorcé avec le développement des communications vocales mobiles, qui ont permis aux pays en développement de porter leur taux de télédensité à des niveaux dépassant leurs premières espérances. Plus récemment, l'apparition de nouvelles technologies hertziennes large bande a fait naître la promesse d'une véritable société de l'information pour tous. La promotion de ces technologies nécessitera la mise en œuvre de pratiques de gestion du spectre novatrices. Un certain nombre de pays ont déjà commencé à aborder la question clé de la gestion du spectre pour l'accès hertzien large bande. Ces lignes directrices vont servir de base à une contribution de la communauté mondiale des régulateurs à la seconde phase du Sommet mondial sur la société de l'information (SMSI). Pour de plus amples informations, consultez la page ici. 3. Formation de haut niveau des directeurs des organismes de réglementation : Une réglementation efficace dans un monde à large bande, 12 et 13 novembre 2005 L'avènement d'un monde à large bande pousse les régulateurs du monde entier à repenser leur rôle. Comment peuvent-ils garantir au mieux un environnement facilitant l'édification de la société de l'information? Comment peuvent-ils intégrer au mieux les promesses des nouvelles technologies? Ces questions et d'autres seront examinées lors de la première réunion de formation de haut niveau des directeurs des organismes de réglementation sur le sujet. La participation de tous les présidents-directeurs généraux et commissaires des agences de réglementation du monde entier est encouragée. 4. Troisième réunion annuelle des associations régionales de régulateurs, 13 novembre 2005 Afin de promouvoir l'échange d'expériences et de compétences entre les régulateurs et de permettre un renforcement des capacités, l'UIT va réunir toutes les associations régionales et sous-régionales l'après-midi du 13 novembre 2005. La réunion traitera du rôle que peuvent jouer les associations régionales et sous-régionales en augmentant leur capacité à gérer les défis de la réglementation. Dans ce but, le Programme d'échange mondial pour régulateurs, qui a été lancé cette année, sera au coeur de la discussion ainsi que les résultats de la réunion UIT-APEC-OCDE sur les initiatives de cooperation contre le pourriel (SPAM). De même, le kit d'aide sur la réglementation des TIC, actuellement en cours de préparation, sera présenté aux membres. Les organisations internationales désirant collaborer sur les projets des TIC sont invitées à présenter les moyens utilisés et les procédures mises en œuvres pour y accéder. Les présidents d'institutions régionales et sous-régionales sont invités à participer et à identifier les voies de collaborations dont pourrait bénéficier leur association. Pour de plus amples informations, voir http://www.itu.int/ITU-D/treg/Events/Seminars/2005/RegRegAssoc/index.html 5. Le kit d'aide sur la réglementation par l'UIT et InfoDev Un nouveau kit d'aide en ligne sur la réglementation, conçu pour faciliter la résolution des problèmes de réglementation complexes que suscite la rapide évolution du secteur des TIC, a été présenté dans le cadre d'une initiative placée sous le signe de la collaboration entre l'UIT et InfoDev, programme multidonateur ciblé sur l'application des TIC au développement. Ce produit proposé en ligne s'adresse aux décideurs et responsables du secteur des TIC ainsi qu'à toutes les parties directement concernées par la réglementation de ces nouvelles technologies. Conçu comme une source d'information évolutive, le kit se présente sous forme d'une série de modules sur les grandes questions de réglementation qui se posent dans un secteur des TIC marqué au coin d'une convergence rapide. Le premier module, d'ores et déjà activé, traite de l'autorisation des services de télécommunication, sous ses divers aspects: approches et pratiques adoptées en matière d'autorisation, procédures d'octroi de licences en situation de concurrence, tendance récente à l'allègement des modalités d'autorisation et d'octroi de licences, avec ses conséquences, notamment l'abaissement des obstacles à l'accès au marché (voir http://www.ictregulationtoolkit.org/). Les autres modules, en cours de développement, seront présentés au GSR et au SMSI. Ils couvriront les aspects juridiques et institutionnels de la réglementation, l'interconnexion, la réglementation des prix et la concurrence, les nouvelles technologies et leurs diverses incidences sur la réglementation, enfin la gestion du spectre des fréquences radioélectriques. Pour de plus amples informations, consultez la the press release. 6. Dialogue entre experts au cours des conférences virtuelles G-REX sur la gestion du spectre L'Unité RRU a organisé une série de conférences virtuelles encourageant un dialogue entre experts, dans le cadre du G-REX 2005, sur la gestion du spectre. M. Dale Hatfield, de l'Université du Colorado, a animé les trois premières conférences virtuelles sur divers aspects des fondamentaux de la gestion du spectre. Elles se sont tenues le 28 février (Introduction à une réforme de la gestion du spectre), le 17 mars (Technologie sans fil pour les non-ingénieurs) et le 25 avril (Technologie sans fil pour les non-ingénieurs et analyse des brouillages). Une quatrième conférence aura lieu en septembre et traitera de la réforme de la gestion du spectre. Pour vous inscrire pour cette conférence ou pour visionner les conférences précédentes, consultez la the site TREG. 7. Enquête annuelle sur la réglementation des télécommunications UIT/BDT La onzième enquête annuelle du BDT sur la réglementation des télécommunications a été envoyée cette année au milieu du mois de mai, et plus de 90 réponses ont été reçues. Le questionnaire peut être rempli en ligne pour faciliter la tâche des personnes qui répondent. Cette année, l'enquête a changé de formule afin de réduire le nombre de questions et d'intégrer une annexe sur les sujets d'actualité comme la téléphonie IP ou le spam. Ce sont les réponses à cette enquête qui alimentent notre bibliothèque d'ouvrages sur la réglementation des TIC, connue sous le sigle TREG. Le site TREG contient des profils réglementaires, des profils de service universel, des liens vers des textes législatifs, des renseignements utiles pour contacter régulateurs et décideurs et beaucoup d'autres informations. Les renseignements obtenus dans le cadre de cette enquête sont également mis en relief dans la publication annuelle Tendances des réformes dans les télécommunications qui paraîtra à l'occasion de la Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT) en mars 2006.
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