Document WSIS-II/PC-2/DOC/2-F

18 janvier 2005

Original: anglais

Yoshio Utsumi
Président du Comité d'organisation de haut niveau
Secrétaire général de l'Union internationale des télécommunications

RAPPORT SUR LES ACTIVITÉS PRÉCÉDANT
LA DEUXIÈME RÉUNION DE PRÉPARATION (PREPCOM-2)
DE LA PHASE DE TUNIS DU SOMMET

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

I RAPPEL

1 La dynamique du Sommet a été amorcée par une résolution présentée par la Tunisie et adoptée par l'Union internationale des télécommunications (UIT) à sa Conférence de plénipotentiaires de 1998.

2 A sa session de 2001, le Conseil de l'UIT a examiné le Rapport du Secrétaire général et, dans sa Résolution 1179 (Document C2001/114), a approuvé la tenue d'un Sommet en deux phases, dont la première aurait lieu à Genève en 2003 et la seconde à Tunis en 2005.

3 La Décision du Conseil de l'UIT a été approuvée le 21 décembre 2001 par l'Assemblée générale des Nations Unies dans sa Résolution 56/183, qui saluait le fait que le Sommet mondial sur la société de l'information se tiendrait au niveau le plus élevé possible et sous l'égide du Secrétaire général des Nations Unies, l'Union assumant le rôle de chef de file dans la préparation. Cette Résolution appuie la structure du Sommet en deux phases, comme approuvé par le Conseil de l'UIT.

4 L'Assemblée générale des Nations Unies recommandait en outre, par cette Résolution, que le soin de préparer le Sommet soit confié à un Comité de préparation intergouvernemental à composition non limitée, qui en établirait l'ordre du jour, arrêterait les modalités de participation d'autres parties prenantes et mettrait au point le texte du projet de Déclaration de principes et du projet de Plan d'action. Elle invitait également l'UIT à jouer le rôle directeur principal dans le Secrétariat exécutif du SMSI. En décembre 2002, l'Assemblée générale a adopté la Résolution 57/238, qui réaffirme le soutien déjà exprimé dans la Résolution 56/183 en faveur du Sommet.

5 A sa 59ème session, l'Assemblée générale des Nations Unies a adopté la Résolution 59/220, qui approuve la Déclaration de principes et le Plan d'action adoptés par le Sommet le 12 décembre 2003. La Résolution salue la création du Groupe de travail sur la gouvernance de l'Internet et du Groupe d'action sur les mécanismes de financement, suite aux décisions de la première phase du Sommet, et appelle la contribution active de toutes les parties prenantes aux activités de préparation de la phase de Tunis du Sommet ainsi que du Sommet lui-même, qui doit se dérouler du 16 au 18 novembre 2005.

II RÉSULTATS DE LA PREMIÈRE PHASE

1 La première phase du Sommet s'est déroulée à Genève du 10 au 12 décembre 2003.

2 La phase de Genève a adopté une Déclaration de principes et un Plan d'action.

3 Plusieurs questions ont été renvoyées à la seconde phase du Sommet. La Déclaration de principes et le Plan d'action appelaient le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies à créer un Groupe de travail sur la gouvernance de l'Internet et un Groupe d'action sur les mécanismes de financement des TIC pour le développement, chargés d'étudier ces questions et de rendre compte des résultats de cet examen au cours de la seconde phase.

III PREMIÈRE RÉUNION DU COMITÉ DE PRÉPARATION DE LA PHASE DE TUNIS DU SMSI

1 Comme cela avait été décidé par les gouvernements à la phase de Genève du Sommet, dans sa résolution sur les "dispositions pour la phase de Tunis du Sommet", le Comité de préparation a tenu au premier semestre de 2004 sa première réunion de préparation (dite PrepCom-1 de la phase de Tunis), du 24 au 26 juin 2004 au Centre de conférences Medina de Yasmine Hammamet (Tunisie). S. E. M. l'Ambassadeur Karklins (Lettonie) a été élu Président de ce PrepCom-1. Vingt-neuf Vice-Présidents ont été élus. Avec les deux Vice-Présidents de droit (le représentant de la Suisse et le représentant de la Tunisie), le Bureau du Comité de préparation de la phase de Tunis du SMSI rassemble donc les représentants de 32 pays.

2 Le rapport du PrepCom-1 et la documentation relative à la réunion peuvent être consultés à l'adresse suivante: http://www.itu.int/wsis/preparatory2/hammamet/index.html.

3 Le PrepCom-1 a arrêté les grandes orientations de la phase de Tunis, ainsi que les produits et la structure du processus de préparation. Elle a également fixé les dates et la durée du PrepCom-2 et constitué le Groupe d'amis du Président (GAP) chargé d'élaborer, avec l'aide du Secrétariat exécutif du SMSI, le document qui servira de base aux négociations du PrepCom-2.

IV ACTIVITÉS DE PRÉPARATION MENANT À LA DEUXIÈME RÉUNION DU COMITÉ DE PRÉPARATION

1 Organisation du PrepCom-2

a) La Résolution 56/183 définissait un processus intergouvernemental de préparation du Sommet appelant toutes les parties prenantes à participer activement et à contribuer à ce processus et invitant les gouvernements à se faire représenter au niveau le plus élevé possible.

b) Des lettres d'invitation à participer à la deuxième réunion du Comité de préparation ont été envoyées le 10 décembre 2004 par le Secrétaire général de l'UIT aux Ministères des affaires étrangères des Etats Membres, avec copie aux Ministères des communications/de l'informatique et aux Missions à Genève et à New York (dans le cas des Etats n'ayant pas de mission à Genève). Des invitations ont également été envoyées aux Membres de Secteur de l'UIT ainsi qu'aux entités des Nations Unies et aux organisations internationales intéressées. Les organisations non gouvernementales ainsi que les entités de la société civile et du secteur privé accréditées ont été invitées par une lettre publiée sur le site web officiel du SMSI.

 

2 Réunions régionales et réunions thématiques

a) Deux conférences régionales ont précédé le PrepCom-2. La Conférence régionale pour l'Asie de l'Ouest s'est déroulée à Damas (République arabe syrienne), les 22 et 23 novembre 2004, et la Conférence régionale pour l'Afrique s'est tenue à Accra (Ghana), du 2 au 4 février 2005. Deux conférences régionales, l'une pour l'Amérique latine et les Caraïbes, l'autre pour la région Asie-Pacifique, sont prévues avant le PrepCom-3.

b) Une série de réunions thématiques organisées pour fournir des éléments additionnels au processus ont eu lieu ou auront lieu avant et après le PrepCom-2. On trouvera à l'adresse suivante une liste des réunions thématiques et des réunions régionales/thématiques:
http://www.itu.int/wsis/preparatory2/thematic.html.

3 Groupe d'amis du Président

Le Groupe d'amis du Président (GAP), avec l'assistance du Secrétariat exécutif du SMSI, a tenu un certain nombre de réunions ordinaires et spéciales dans le cadre de la préparation du PrepCom-2. Les séances ordinaires étaient ouvertes aux membres du GAP et aux observateurs délégués par les gouvernements. Le Groupe est composé de 30 délégations représentant les groupes régionaux au niveau gouvernemental, de représentants des pays hôtes et des membres de droit du Secrétariat général de l'UIT et du Secrétariat général de l'Organisation des Nations Unies. Des séances ordinaires ont eu lieu le 16 novembre, les 16 et 17 décembre 2004 et le 11 janvier 2005.

Le GAP a tenu un certain nombre de séances spéciales, ouvertes aux observateurs des organisations internationales, aux Membres de Secteur de l'UIT et aux ONG, entités de la société civile et entités du secteur privé accréditées auprès du SMSI, le 22 octobre et le 15 novembre 2004 et le 10 janvier 2005. Pour tout complément d'information sur ces réunions et sur la documentation, cf:  http://www.itu.int/wsis/gfc/index.html.

4 Inventaire

En octobre 2004, l'UIT et le Secrétariat exécutif ont commencé de faire l'inventaire des activités entreprises par les gouvernements et toutes les parties prenantes dans la mise en oeuvre des Décisions de Genève. Suite à une première réunion de réflexion s'adressant à toutes les parties prenantes, un questionnaire a été élaboré. Ce questionnaire est disponible en ligne. Une base de données consultable des activités liées au SMSI a été créée, dans laquelle on peut trouver toutes les réponses au questionnaire reçues à ce jour. Un rapport préliminaire d'inventaire sera présenté à l'occasion du PrepCom-2 (Document WSIS-II/PC-2/DOC/6). La base de données sera actualisée régulièrement et tous les éléments nouveaux jusqu'à la phase de Tunis et au-delà de cette échéance y seront versés.

V ORGANISATION DE LA SECONDE PHASE DU SOMMET

La responsabilité de gestion générale du Sommet mondial incombe à l'UIT, aux termes des décisions prises par le Conseil de l'Union et des Résolutions 56/183, 57/238 et 59/220 de l'Assemblée générale des Nations Unies.

 

1 Union internationale des télécommunications

Le Secrétaire général de l'UIT s'est rendu en Tunisie en septembre 2004 pour traiter des modalités d'organisation du Sommet avec les Ministres concernés, et il a rencontré personnellement le Président de la Tunisie, S. E. M. Zine El Abidine Ben Ali. Le Secrétaire général a participé à un grand nombre de réunions et rencontré les représentants de plusieurs gouvernements dans le souci d'élargir l'appui dont bénéficie le Sommet et de promouvoir la participation au niveau le plus élevé.

Les négociations entre l'UIT et le pays siège concernant l'organisation du Sommet proprement dit sont en cours. Une réunion de coordination entre l'UIT, le Secrétariat exécutif et les autorités tunisiennes chargées du Sommet a permis, en décembre 2004, de débattre de l'Accord de Siège et d'arrêter les mesures logistiques liées au Sommet. Un certain nombre de groupes de travail ont été chargés de planifier et d'assurer tous les aspects de la préparation logistique du Sommet, et les informations utiles seront communiquées prochainement aux délégués.

2 Groupe de travail du Conseil de l'UIT sur le SMSI (GT-SMSI)

a) Par sa Résolution 1196, le Conseil de l'UIT, à sa session de 2002, a établi un Groupe de travail sur le Sommet mondial sur la société de l'information (GT-SMSI), ouvert à tous les Etats Membres et Membres des Secteurs de l'Union et chargé d'élaborer une structure pour la contribution concrète de l'UIT aux réunions du Comité de préparation et de rédiger un rapport. Le Président de ce Groupe est M. Yuri Grin (Fédération de Russie), et ses Vice-Présidents sont M. Ridha Guellouz (Tunisie) et M. Frederic Riehl (Suisse).

b) Le mandat de ce groupe de travail fait l'objet de la Décision 8 de la Conférence de plénipotentiaires et de sa Résolution 113, et des Résolutions 1207 et 1214 du Conseil de l'UIT.

c) Le Groupe de travail a tenu sa 7ème réunion les 13 et 14 décembre 2004. Cette réunion a été consacrée aux activités de l'UIT concernant la mise en oeuvre du Plan d'action de Genève, notamment aux réunions thématiques organisées par l'Union, et à la contribution de l'UIT au Groupe de travail sur la gouvernance de l'Internet et au Groupe d'action sur les mécanismes de financement.

3 Le CCS (Conseil de coordination des Chefs de secrétariat)

Le Conseil de coordination des Chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies (CCS) a tenu sa session d'automne à New York, en octobre 2004. Le Secrétaire général de l'UIT a informé les membres du CCS sur l'état d'avancement de la préparation du Sommet. Le CCS a décidé de donner la priorité à la mise en oeuvre du Plan d'action établi par le SMSI à l'occasion de la phase de Genève, de telle sorte qu'il soit possible de rendre compte de résultats effectifs à temps pour la seconde phase du Sommet. Le CCS a également appuyé d'autres travaux du HLSOC et de ses sous-comités dans les domaines des TIC et des objectifs de développement du Millénaire, rappelant la nécessité d'assurer la cohérence des politiques des diverses institutions spécialisées des Nations Unies dans le domaine des TIC.

 

4 Le Comité d'organisation de haut niveau (HLSOC)

a) Le Comité d'organisation de haut niveau créé par le CCS est composé de ceux des organismes du système des Nations Unies qui souhaitaient participer à la préparation du SMSI. Le HLSOC, créé officiellement en mars 2001, est placé sous la présidence du Secrétaire général de l'UIT. Le HLSOC a pour tâche principale de superviser et de coordonner la planification et la préparation du Sommet pour le compte des organismes du système des Nations Unies. A cet égard, il a notamment coordonné les efforts déployés par ses membres dans le cadre de l'inventaire, ainsi que la planification des réunions thématiques des organismes spécialisés des Nations Unies.

b) Le HLSOC a tenu une réunion de travail le 7 décembre 2004. Les membres du Comité ont étudié une proposition du Président concernant le mécanisme de suivi de la mise en oeuvre des résultats du Sommet de Tunis. Le Président a également encouragé les organismes des Nations Unies à participer activement à la phase de Tunis du Sommet. L'Organisation internationale pour les migrations (OIM) et le Fonds des Nations Unies pour les partenariats internationaux (FNUPI) se sont associés au HLSOC en qualité d'observateurs.

5 Le Secrétariat exécutif

a) Le Secrétariat exécutif joue un grand rôle, à côté de l'UIT, dans l'organisation de la préparation du Sommet.

b) Depuis la première phase du Sommet, la composition du Secrétariat exécutif a été modifiée. M. Charles Geiger (Suisse) a été désigné Directeur exécutif. Le nouveau Secrétariat comprend plusieurs experts représentant les gouvernements, un spécialiste du secteur privé, un spécialiste d'une institution spécialisée des Nations Unies et un spécialiste d'une ONG.

c) Les gouvernements et organisations/organismes dont les noms suivent ont détaché du personnel au Secrétariat exécutif pour la totalité ou une partie de la phase de Tunis:

Gouvernement de la Suisse

2

Gouvernement de l'Espagne

1

Gouvernement du Japon

1

Gouvernement de la Corée

1

Gouvernement du Canada

1

Gouvernement de la Tunisie

1

Gouvernement de la Finlande

1

UNESCO

1

KDDI (Japon)

1

Organisation tunisienne de l'éducation et de la famille

1

En outre, avec les diverses contributions financières affectées au recrutement de personnel provenant de pays en développement pour le Secrétariat exécutif, l'UIT a recruté pour le Secrétariat exécutif trois personnes originaires respectivement de l'Inde, du Malawi et de la Jamaïque.

VI FINANCEMENT

1 Mis à part le soutien financier et l'appui direct apporté par les deux pays hôtes, l'organisation du Sommet et sa préparation doivent être financées par les contributions de tous les partenaires.

2 Par les Résolutions 56/183, 57/238 et 59/220 de l'Assemblée générale des Nations Unies, la communauté internationale est invitée à verser des contributions volontaires à un Fonds d'affectation spéciale créé par l'UIT pour financer le Sommet et pour rendre possible la participation effective de représentants de pays en développement, en particulier des pays les moins avancés.

3 Le coût estimatif des activités préparatoires fondamentales est d'environ 15 millions CHF, compte non tenu des éléments pris en charge par le pays hôte, la Tunisie. Par activités préparatoires fondamentales, on entend les services de traduction, d'interprétation et de conférence pour les réunions du PrepCom, les effectifs et le fonctionnement du Secrétariat exécutif du SMSI et d'autres services essentiels liés au Sommet.

4 Le Secrétaire général de l'UIT a lancé en avril 2004 une campagne de collecte de fonds pour le SMSI-2005 visant à mobiliser au minimum 5 millions CHF en contributions financières, dans l'espoir que le solde puisse être comblé par des contributions en nature provenant de différents partenaires. A ce jour, la campagne de collecte de fonds a donné de bons résultats. A la fin 2004, 28% des 5 millions CHF avaient été mobilisés. De nouvelles contributions substantielles seront annoncées au PrepCom-2.

5 L'UIT apporte un soutien important au Sommet, de diverses manières: contributions directes, garantie de prêt, activités déployées par les fonctionnaires de l'Union.

 

 

Annexe

Situation financière au 24 janvier 2005

Les nouvelles contributions seront annoncées pendant le PrepCom-2. La situation actualisée pourra être consultée à l'adresse http://www.itu.int/wsis/funding/contributors2.html.

1 Dons au Fonds pour le SMSI

Origine

Montant en CHF

Gouvernements

Azerbaïdjan

15 190

Burkina Faso

25 000

Espagne

153 000

Japon

776 927

Namibie

12 500

Norvège

180 268

Pays-Bas

75 000

République arabe syrienne (Engagement)

12 500

Saint-Siège

4 000

Sénégal

66 550

Sultanat d'Oman

100 000

Organisations internationales

Coopérative de crédit des Nations Unies

1 280

Union postale universelle

10 000

Organisation météorologique mondiale (OMM)

15 000

ONG et entités de la société civile

International Institute for Non-Aligned Studies

200

TOTAL

1 447 415

 

 

2 Reports de la phase de Genève (au 1.1.2004)

Suisse (affecté au programme de bourses pour les fonctionnaires nationaux des pays les moins avancés)

205 252

Gouvernement de la Finlande (affecté aux bourses et salaires du personnel SMSI provenant de pays en développement)

101 443

Gouvernement de la Suède (affecté aux salaires du personnel SMSI provenant de pays en développement)

235 220

Commission européenne (affecté aux salaires du personnel du Secrétariat exécutif du SMSI provenant de pays en développement)

303 200

TOTAL

1 093 345

3 Dépenses du Secrétariat exécutif

Origine

Dépenses

UIT

Appui logistique Secrétariat exécutif: bureaux, ordinateur, site web

Gouvernement de la Suisse

Mobilier Secrétariat exécutif

Gouvernement de la Tunisie

Dépenses associées à la préparation à Tunis (frais de déplacement du personnel UIT et du personnel du Secrétariat exécutif pour la réunion de Hammamet, frais de voyage et frais d'hôtel afférents aux réunions conjointes sur la logistique à Tunis, etc.)

Office des Nations Unies à Genève (ONUG)

Dépenses encourues par le Bureau et le Groupe d'amis du Président (salles, interprétation, opérateurs, etc.)

 

Dépenses afférentes à la réunion PrepCom-2 (dépenses ordinaires de personnel, opérateurs, salles, équipement informatique, etc.)

4 Autres contributions afférentes au SMSI

Corée (Projets liés au SMSI)

200 000

Tunisie (engagement de bourses pour la participation de la société civile au Sommet)

400 000

UIT (budget SMSI 2004-2005)

1 194 000

 

 

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