Document WSIS-II/PC-2/ADM/7-F

10 février 2005

Original: anglais

ORDRE DU JOUR ANNOTÉ DU PREPCOM-2 DE LA PHASE DE TUNIS DU SOMMET MONDIAL SUR LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION (SMSI)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1 Adoption de l'ordre du jour et autres questions d'organisation

La deuxième réunion du Comité de préparation (PrepCom-2) de la phase de Tunis du Sommet mondial sur la société de l'information s'ouvrira à Genève, au Palais des Nations, le jeudi 17 février 2005 à 10 heures, sous la présidence du Président du Comité de préparation de la phase de Tunis, Son Excellence l'Ambassadeur Janis Karklins. Après la cérémonie d'ouverture, il est proposé que le Comité de préparation commence ses travaux par l'approbation du projet d'ordre du jour de la réunion PrepCom-2 recommandé par le Bureau (WSIS-II/PC-2/DOC/1).

Un projet d'ordre du jour annoté (WSIS-II/PC-2/ADM/7) ainsi qu'un projet de plan de gestion du temps (WSIS-II/PC-2/ADM/2) indiquant, entre autres, l'horaire de travail, sont également soumis pour examen sous ce point de l'ordre du jour.

2 Election du Président du Sous-Comité et du Rapporteur

Le Comité de préparation est invité à procéder à l'élection du Président du Sous-Comité et d'un Rapporteur, conformément aux Articles 9 et 44 du Règlement intérieur du Comité de préparation (ci-après dénommé "Règlement intérieur").

3 Accréditation des ONG et des entités de la société civile et du secteur privé

Le Comité de préparation sera saisi, pour examen et approbation, d'un document (avec 3 annexes) intitulé "Accréditation d'ONG, d'organismes de la société civile et d'entités du secteur privé" (WSIS-II/PC-2/DOC/10). L'Annexe 1 de ce document est une liste d'organismes de la société civile (ONG comprises) et l'Annexe 2 une liste d'entités du secteur privé ayant demandé leur accréditation entre le 13 mai 2004 (jour suivant la clôture de l'accréditation pour la réunion PrepCom-1 de la phase de Tunis) et le 6 janvier 2005 (jour de clôture de l'accréditation pour la réunion PrepCom-2). Les entités figurant dans les listes des Annexes 1 et 2 sont les entités dont l'accréditation est recommandée par le Secrétariat exécutif pour la réunion PrepCom-2. L'Annexe 3 est la liste des entités ayant statut consultatif auprès de l'ECOSOC et qui ont fait savoir qu'elles souhaitaient participer au processus du SMSI depuis le 13 mai 2004. Cette liste est communiquée pour information.

4 Rapport du Secrétaire général de l'UIT sur les activités postérieures au PrepCom-1

Le Secrétaire général de l'UIT a établi un rapport sur les principales activités déployées depuis la PrepCom-1 de la phase de Tunis (WSIS-II/PC-2/DOC/2). Il est proposé que le Secrétaire général de l'UIT présente ce rapport.

5 Présentation de rapports sur les activités directement liées au SMSI

a) Rapport intermédiaire sur l'inventaire des activités du SMSI

Le Secrétariat exécutif a établi un rapport intermédiaire sur l'inventaire des activités du SMSI (WSIS-II/PC-2/DOC/6). Il est proposé que le responsable de l'équipe chargée d'élaborer ce rapport présente ce document.

b) Rapport du Groupe d'amis du Président du Comité de préparation

A sa première réunion d'Hammamet, le Comité de préparation de la phase de Tunis a décidé ce qui suit:

"Un Groupe d'amis du Président du PrepCom de la phase de Tunis, avec l'assistance du Secrétariat exécutif du SMSI et en consultation avec des groupes régionaux, élaborera un document qui servira de base aux négociations du PrepCom-2, compte tenu des résultats des réunions pertinentes liées au SMSI, thématiques, régionales et autres."

Sur la base de cette décision, le Groupe d'amis du Président a été constitué en octobre dernier. Ce Groupe a tenu plusieurs réunions (dont certaines ouvertes à toutes les parties prenantes) pour élaborer le document en question. Il est proposé que le Président du Comité de préparation présente le document intitulé "Rapport sur les travaux du Groupe d'amis du Président" (WSIS-II/PC-2/DOC/3).

c) Rapport du Groupe d'action sur les mécanismes de financement

Un représentant du PNUD a été invité à présenter le rapport du Groupe d'action sur les mécanismes de financement. Cet exposé est prévu pour la seconde séance plénière de l'après-midi du 17 février. Après l'exposé, le Président donnera la parole aux délégués souhaitant formuler des observations générales au titre de ce point de l'ordre du jour. Le résumé analytique du rapport et ses conclusions sont disponibles sous forme de documents officiels (WSIS-II/PC-2/DOC/7).

d) Rapport préliminaire du Groupe de travail sur la gouvernance de l'Internet

Un représentant du Groupe de travail sur la gouvernance de l'Internet a été invité à présenter le rapport préliminaire de ce groupe à la troisième séance plénière, le jeudi 24 février. Après cet exposé, le Président donnera la parole aux délégués souhaitant formuler des observations générales au titre de ce point de l'ordre du jour. Le Groupe de travail sur la gouvernance de l'Internet a programmé ses réunions pour la période du 14 au 18 février 2005, c'est-à-dire partiellement en parallèle avec la réunion PrepCom-2, et le rapport préliminaire écrit sera donc disponible au cours de la réunion PrepCom-2.

e) Rapports sur les conférences régionales

Il est proposé que les organisateurs des conférences régionales sur le SMSI convoquées entre les réunions PrepCom-1 et PrepCom-2 informent le Comité de préparation sur ces conférences. Ces exposés sont prévus pour la première séance plénière. Le temps de présentation est limité à 8-10 minutes par conférence régionale. Des exposés sur les conférences sous-régionales pourront

également être présentés, avec une durée limitée à 5 minutes. Les résultats et les rapports des conférences régionales et des conférences sous-régionales peuvent être consultés sur le site web du SMSI à l'adresse:
http://www.itu.int/wsis/documents/listing-all.asp?lang=en&c_event=pc2|2&c_type=all|

f) Rapports sur les réunions thématiques

Il est proposé que les organisateurs des réunions thématiques relatives au SMSI et notamment des réunions thématiques régionales tenues entre les réunions PrepCom-1 et PrepCom-2 informent le Comité de préparation sur ces réunions thématiques. Ces exposés sont programmés pour la première séance plénière, et leur durée sera limitée à 5 minutes. Les résultats/rapports des réunions thématiques et des réunions thématiques régionales peuvent être consultés sur le site web du SMSI à l'adresse suivante:
http://www.itu.int/wsis/documents/listing-all.asp?lang=en&c_event=pc2|2&c_type=all|

6 Examen des sections suivantes du(des) document(s) final(s)

a) Texte du chapeau politique

b) Texte de la partie opérationnelle*

c) Autres questions liées au(x) document(s) final(s)

* Dont: suivi et mise en oeuvre de la Déclaration de principes et du Plan d'action de Genève par les parties prenantes aux plans national, régional et international; examen du rapport du Groupe d'action sur les mécanismes de financement et suite à donner; modalités de suivi du processus du SMSI.

Il est proposé de traiter le point 6 de l'ordre du jour au niveau du Sous-Comité. Le Sous-Comité considérera, révisera et modifiera les textes faisant l'objet de l'Annexe 1 et de l'Annexe 2 du "Rapport sur les travaux du Groupe d'amis du Président" (WSIS-II/PC-2/DOC/3). Ce texte est le fruit des diverses réunions du Groupe d'amis du Président (y compris de réunions ouvertes à toutes les parties prenantes).

7 Modification de l'Article 7 du Règlement intérieur du Sommet

A sa première réunion d'Hammamet, le Comité de préparation de la phase de Tunis du SMSI a modifié l'Article 9 du Règlement intérieur du Comité de préparation, à l'effet de faire passer de trois à six Etats par région le nombre de membres du Bureau du Comité de préparation. A sa réunion du 12 janvier 2005, le Bureau a décidé de recommander au Comité de préparation de recommander au Sommet de modifier l'Article 7 du Règlement intérieur du Sommet et d'accroître le nombre de membres du Bureau du Sommet en conséquence. Le Comité de préparation sera donc saisi, pour examen et approbation, d'un document intitulé "Projet de modification de l'Article 7 du Règlement intérieur du Sommet" (WSIS-II/PC-2/DOC/8).

8 Organisation des travaux de la phase de Tunis du Sommet

Le Comité de préparation sera saisi, pour examen et approbation, de deux documents concernant l'organisation des travaux de la phase de Tunis du Sommet: "Projet d'ordre du jour de la phase de Tunis du Sommet" (WSIS-II/PC-2/DOC/9) et "Projet d'organisation de la phase de Tunis du Sommet mondial sur la société de l'information" (WSIS-II/PC-2/DOC/4). Ces deux documents seront diffusés pendant la réunion PrepCom-2.

9 Dispositions à prendre en vue de la troisième réunion du Comité de préparation de la phase de Tunis

Conformément à l'Article 1 du Règlement intérieur, le Comité de préparation décidera du lieu et des dates de la réunion PrepCom-3. Le Bureau recommande de tenir la réunion PrepCom-3 de la phase de Tunis à Genève, au Palais des Nations, du 19 au 30 septembre 2005. Au titre de ce point de l'ordre du jour, le Comité de préparation pourra également trancher toute autre question concernant la réunion PrepCom-3 et sa préparation.

10 Adoption du rapport de la deuxième réunion du Comité de préparation de la phase de Tunis

Le Comité de préparation sera saisi, pour examen et approbation, d'un projet de rapport de la deuxième réunion du Comité de préparation de la phase de Tunis du SMSI.

11 Divers

Le Comité de préparation est invité à examiner toute question relevant de ce point de l'ordre du jour.

 

 

 

(Tous les documents mentionnés dans le présent ordre du jour annoté sont disponibles sur le site web du SMSI à l'adresse http://www.itu.int/wsis/documents/listing-all.asp?lang=en&c_event=pc2|2&c_type=all|)

 

 

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