| Composants en vigueur |
Numéro
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Titre |
Statut |
A.4 (11/12)
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Processus de communication entre le Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT et les forums et consortiums
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En vigueur
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A.4 (2012) Erratum 1 (02/20)
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ITU-T A.4 Erratum 1 (2020) applies only to the Arabic version
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En vigueur
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| Composants obsolètes et supprimés |
Numéro
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Titre |
Statut |
A.4 (10/96)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums
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Obsolète
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A.4 (10/00)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les Forums et Consortiums
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Obsolète
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A.4 (06/02)
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Processus de communication entre l'UIT-T et les forums et consortiums
Republié dans le Livre Jaune 2004 sans modification. Une version qui comporte les modifications introduites par l'amendement 1, approuvé le 2006-07-07, et par l'amendement 2, approuvé le 2007-12-07,a été publié dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsolète
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A.4 (2004) Amendment 1 (07/06)
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Procédures de préparation des notes de liaison entre réunions programmées
Une version intégrant les modifications introduites par cet amendement et la Récommandation de base approuvé le 2000-10-06 a été publiée dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsolète
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A.4 (2002) Amendment 2 (12/07)
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Modification des critères d'habilitation concernant la politique en matière de droits de propriété intellectuelle
Une version intégrant les modifications introduites par cet amendement et la Récommandation de base approuvé le 2000-10-06 a été publiée dans les Actes de l'AMNT-08 sans d'autre modification.
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Obsolète
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