Gestion du spectre

66/1

Méthodes et algorithmes pour la planification des fréquences  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463

202-2/1

Identification et mesure (par leur mécanisme de production et par leurs effets) des diverses sources de brouillage causé aux systèmes de radiocommunication analogiques et numériques  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

205-2/1

Stratégies à long terme pour l'utilisation du spectre  

206/1

Stratégies de financement de la gestion nationale du spectre  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

207/1

Évaluation des avantages découlant de l'utilisation du spectre des fréquences radioélectriques pour la planification du spectre et l'élaboration de stratégies  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

208-1/1

Autres méthodes de gestion nationale du spectre  

209-1/1

Paramètres techniques des systèmes et des équipements de radiocommunication requis pour la gestion et l'utilisation efficace du spectre des fréquences radioélectriques  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

210-4/1

Transmission d'énergie sans fil  

211/1

Rayonnements non désirés  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

212/1

Élaboration d'une ou de plusieurs méthodes permettant de déterminer la zone de coordination des stations terriennes  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

213/1

Paramètres techniques et de fonctionnement et besoins en fréquences des dispositifs à faible portée  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

214/1

Contrôle des signaux de radiodiffusion numérique  
Note - Supprimée le 13/11/12 (CACE/593 )

215/1

Contrôle de la couverture radioélectrique des réseaux mobiles terrestres pour vérifier la conformité avec un accord de licence  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

216-1/1

Redéploiement du spectre* en tant que méthode de gestion nationale du spectre
 

217/1

Compatibilité entre les dispositifs à faible portée fonctionnant dans la bande 59-64 GHz et les applications industrielles, scientifiques et médicales (ISM) fonctionnant dans la bande 61-61,5 GHz  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

218-1/1

Techniques de mesure des rayonnements émis par des systèmes de télécommunication à haut débit utilisant le réseau d'alimentation électrique câblé  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

219/1

Téléaccès aux équipements de contrôle des émissions radioélectriques d'autres administrations  
Note - Supprimée le 25/01/11 (CACE/523)

220-1/1

Identification et caractérisation (par leur mécanisme de production) et par leurs effets des diverses sources de brouillage causé aux systèmes de radiocommunication analogiques et numériques  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

221-2/1

Compatibilité entre systèmes de radiocommunication et systèmes de télécommunication à haut débit utilisant le réseau d'alimentation électrique câblé  

222/1

Définition des caractéristiques spectrales des émissions  

223/1

Directives applicables au cadre réglementaire de gestion nationale du spectre  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

224/1

Convergence technique des applications de terre multimédia interactives fixes, mobiles et de radiodiffusion et environnement réglementaire associé  
Note - Supprimée le 24/08/15 (CACE/751)

225/1

Inspection des stations de radiocommunication en vue de vérifier leur conformité avec les paramètres spécifiés dans les licences  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

226/1

Cadre de gestion du spectre associé à la mise en place de dispositifs à bande ultralarge  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

227/1

Compatibilité entre dispositifs à bande ultralarge et services de radiocommunication  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

228/1

Possibilité et pertinence d'inclure dans le Règlement des radiocommunications les fréquences supérieures à 3 000 GHz  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

229/1

Amélioration du cadre international réglementaire des fréquences  
Note - Supprimée le 27/10/08 (CACE/463)

230/1

Méthodes de mesure améliorées pour les rayonnements non désirés des radars primaires utilisant des magnétrons  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

231/1

Technique de mesure du bruit de fond dans les applications radioélectriques  
Note - Supprimée le 26/01/10 (CACE/498)

232/1

Méthodes et techniques utilisées dans le contrôle des émissions spatiales  

233-1/1

Mesure de l'occupation du spectre  
Note - Supprimée le 28/09/17 (CACE/836)

234/1

Autres techniques de radiolocalisation  
Note - Supprimée le 23/09/11 (CACE/550 )

235/1

Évolution du contrôle des émissions radioélectriques  

236/1

Incidence sur les systèmes de radiocommunication des technologies de transmission de données hertziennes ou filaires utilisées pour les systèmes de gestion des réseaux de distribution électrique  

237/1

Caractéristiques techniques et opérationnelles des services actifs fonctionnant dans la gamme 275-1 000 GHz  

238/1

Caractéristiques applicables à l'utilisation de la lumière visible pour les communications à large bande  

239/1

Mesure des champs électromagnétiques pour évaluer l'exposition des personnes  

240/1

Evaluation de l'efficacité d'utilisation et de la valeur économique du spectre  

241/1

Méthodes d'évaluation ou de prévision de la disponibilité du spectre  

242/1

Cadre de gestion du spectre pour la mise en place de systèmes d'imagerie utilisant des radars à pénétration du sol et des murs (GPR/WPR)  

243/1

Incidences de l'énergie radioélectrique non intentionnelle provenant d'appareils électriques ou électroniques sur les services de radiocommunication