(Questionnaire)
1. Introduction
Dans sa Résolution 79, la Conférence de plénipotentiaires (Minneapolis, 1998) charge le Secrétaire général de l'UIT, en
consultation avec le Directeur du TSB et avec un groupe équilibré d'experts compétents, de recommander au Conseil les
mesures que l'Union devrait prendre concernant le Règlement des télécommunications internationales (RTI).
A sa session de 1999, le Conseil a nommé un groupe composé de 19 experts (Document C99/123) qui s'est réuni en
novembre de la même année et a poursuivi ses activités par voie électronique, dans le cadre de groupes de travail. Un compte
rendu des travaux de ce Groupe d'experts est reproduit dans le résumé de ses conclusions rédigé par son Président.
Le Secrétaire général de l'UIT a rendu compte (Document C00/31) au Conseil à sa session de l'année 2000 des travaux
réalisés par le Groupe d'experts et le Conseil (Document C00/58) a décidé ce qui suit:
- Des volontaires devraient être invités à élaborer des textes en vue de leur examen par le Conseil à sa session de 2001 et
les Commissions d'études compétentes de l'UIT?T devraient être invitées à examiner la validité de certaines dispositions
administratives ou opérationnelles du RTI, qui relèvent de leur compétence, et à envisager les conséquences éventuelles
de la conversion du texte du RTI en Recommandation.
- Un questionnaire, rédigé en collaboration avec le Groupe d'experts, devrait être diffusé pour demander aux membres
leur opinion sur cette question; les réponses à ce questionnaire devront être communiquées au Conseil à sa prochaine session
2. Le questionnaire dans ses grandes lignes
Ce questionnaire, réalisé à partir des travaux du Groupe d'experts et de la décision prise par le Conseil à sa session de l'année
2000, a pour objet de demander aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs leur opinion sur la réforme du RTI. Les
destinataires sont invités à donner leur avis sur la réforme du RTI et sur chacune des quatre solutions proposées par le Groupe
d'experts (ils ont la possibilité de choisir plus d'une solution). Toute autre observation tenant compte des besoins et des
préoccupations des membres sera accueillie avec beaucoup d'intérêt.Toutes les contributions et les documents produits analysés à la réunion du Groupe d'experts, ainsi que les contributions
ultérieures et les rapports du groupe de travail, sont disponibles sur le site web de l'UIT à l'adresse
suivante: http://www.itu.int/stratpol/ITRs/index.html
Nous vous remercions par avance de votre coopération. Vous voudrez bien renvoyer le questionnaire avant le 28 février 2001,
| par courrier à: | UIT, Unités stratégies et politiques, Bureau T1211, Place des Nations, CH-1211 Genève 20 |
| par fax: | +(41) 22 730 5881 |
| par e-mail: | ITR@itu.int. |
Questionnaire
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