1 Exposé de la situation

La Commission d'études 2 de l'UIT-D fournira aux pays en développement des éléments de compréhension sur les différentes technologies disponibles pour l'accès large bande utilisant les technologies filaires et hertziennes applicables aux télécommunications de Terre et par satellite, y compris les télécommunications mobiles internationales (IMT). La Commission d'études [X] continuera à traiter les questions techniques que pose le déploiement des technologies d'accès large bande, y compris l'intégration de ces techniques de réseau d'accès dans les infrastructures de réseau actuelles et futures, à proposer des lignes directrices pour le développement de l'accès large bande, en tenant compte du fait que la normalisation des technologies d'accès large bande constitue une priorité du plan stratégique de l'UIT, et à donner suite aux initiatives de tous les pays en développement (comme proposé par les six réunions préparatoires régionales en vue de la CMDT).

2 Question à étudier

Recenser les facteurs qui influent sur le déploiement efficace des technologies d'accès large bande filaires, hertziennes et satellitaires et de leurs applications, en mettant l'accent sur les technologies et les normes reconnues ou à l'étude dans les deux autres Secteurs de l'UIT.

1. Etudier les technologies d'accès large bande filaires et hertziennes et les tendances futures de ces technologies.

2. Déterminer des méthodes de planification du passage aux technologies d'accès large bande filaires et hertziennes et des méthodes de mise en œuvre de ces technologies, compte tenu des réseaux existants, selon qu'il conviendra.

3. Examiner les tendances des technologies d'accès large bande en termes de déploiement, de services offerts et de considérations touchant à la réglementation.

4. Continuer à déterminer les modalités de la mise en œuvre des IMT, à l'aide de liaisons de Terre et par satellite.

5. Mettre en évidence les principaux éléments à étudier pour faciliter un éventuel déploiement de systèmes intégrant les composantes satellite et de Terre des IMT (voir la Recommandation 206 (CMR-07)).

6. Donner des informations sur l'incidence concrète de la mise en œuvre des technologies d'accès large bande filaires et hertziennes, y compris des IMT, sur les populations mal desservies, y compris les personnes handicapées.

7. Donner des informations sur les systèmes IMT évolués, sur la base des avis formulés par le Groupe de travail 5D de la Commission d'études 5 de l'UIT-R.

3 Résultats attendus

1. Rapport annuel sur l'avancement des travaux au titre des points à l'étude indiqués plus haut, comprenantun tableau, qui sera mis à jour chaque année, des différentes technologies d'accès large bande, filaires ou hertziennes, de Terre ou par satellite.

2. Analyse des facteurs qui influent sur le déploiement efficace des principales technologies d'accès large bande.

3. Une série de lignes directrices pour le déploiement de l'accès large bande qui pourraient entre autres être diffusées par le biais de séminaires de formation conformément au Programme 4 du BDT.

4. Manuel sur le déploiement des IMT dans les pays en développement qui remplacera le Manuel sur le déploiement des systèmes IMT-2000 (2003). Ce manuel sera le fruit de la collaboration entre les Commissions d'études 4 et 5 de l'UIT-R, la Commission d'études 13 de l'UIT-T et le Groupe du Rapporteur dépendant de la Commission d'études 2 de l'UIT-D qui s'occupe de cette Question.

5. Projet(s) de Recommandation, s'il y a lieu.

4 Echéance

Le rapport intérimaire sur cette Question devrait être remis d'ici à 2012. Le rapport final devrait être remis en 2013 à la fin de la période d'études.

5 Auteurs de la proposition

Les Etats arabes, les Etats-Unis.

6 Origine des contributions

1. Résultats des progrès techniques réalisés dans ce domaine au sein des Commissions d'études concernées de l'UIT-R et de l'UIT‑T, en particulier dans le cadre des Groupes de travail 5D (Question 77) et 5A de la Commission d'études 5 et des Groupes de travail 4A, 4B et 4C de la Commission d'études 4 ainsi qu'à l'UIT-T, notamment dans le cadre de la Commission d'études 15 (Question 1) et de la Commission d'études 13 (Question 15).

2. Publications de l'UIT sur le large bande et les IMT.

3. Rapports d'organisations nationales et régionales de pays en développement et de pays développés.

4. Contributions portant sur l'expérience de la mise en œuvre de tels réseaux dans des pays développés et dans des pays en développement.

4bis). Contributions de Membres de Secteur sur le développement des technologies d'accès large bande filaires, hertziennes et par satellite.

5. Contributions des fournisseurs de services et des fabricants d'équipement.

7 Destinataires de l'étude

a) Destinataires de l'étude

b) Méthodes proposées pour la mise en œuvre des résultats

Les travaux du Groupe du Rapporteur seront menés et diffusés par l'intermédiaire du site web de l'UIT‑D ainsi qu'au moyen de la publication de documents et de notes de liaison.

8 Méthodes proposées pour traiter la Question

La Question sera traitée par un Groupe du Rapporteur de la Commission d'études 2 de l'UIT‑D.

9 Coordination

Afin d'assurer une coordination efficace et d'éviter tout chevauchement des activités, il convient de prendre en considération:

– les résultats des travaux des Commissions d'études concernées de l'UIT-T et de l'UIT-R;

– les résultats pertinents de l'étude des Questions de l'UIT-D;

– les contributions au titre du/des programme(s) du BDT concerné(s);

– les contributions des participants à la mise en œuvre de l'étude des systèmes IMT.

10 Programme concerné

Le programme concerné sera le programme [X].

11 Autres informations utiles

Il convient de tenir compte de la Résolution 43 telle que révisée par la CMDT-10.

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