1 Exposé de la situation

On entend par cybersanté un système intégré de fourniture de soins de santé qui utilise les technologies de l'information et des télécommunications en remplacement des contacts directs traditionnels entre le personnel médical et le patient. La cybersanté recouvre un grand nombre d'applications: télémédecine, dossiers médicaux électroniques, consultations médicales à distance, consultations médicales entre des centres médicaux en zone rurale et des hôpitaux de ville, etc. La cybersanté assure la transmission, le stockage et la consultation d'informations médicales sous forme numérique entre les médecins, le personnel infirmier, d'autres membres du personnel médical et les patients, à des fins cliniques, d'enseignement et administratives, tant sur place (sur le lieu de travail) qu'à distance. Dans certains pays en développement, le nombre de téléphones mobiles est désormais supérieur à celui des téléphones fixes et le réseau de télécommunications mobiles peut être considéré comme plus adapté à la mise en œuvre de services de cybersanté.

La cybersanté joue un rôle très important dans la fourniture des soins de santé, dans les pays en développement où la grave pénurie de médecins, d'infirmières et de personnel paramédical est directement proportionnelle à l'énorme demande non satisfaite de services médicaux. Certains pays en développement, qui ont déjà mis en œuvre avec succès des projets pilotes de télémédecine à petite échelle, comptent bien ne pas en rester là et envisagent d'élaborer un Plan stratégique sur la cybersanté, ainsi que l'a recommandé en mai 2005 l'Organisation mondiale de la santé dans sa Résolution WHA58.28. Ce type de plan vise notamment à atténuer les disparités entre zones urbaines et zones rurales dans le domaine des services médicaux et accorde une attention particulière aux pays les moins avancés¹.

2 Question à étudier

Il s'agit:

1. De prendre de nouvelles mesures pour que les décideurs, les régulateurs, les opérateurs de télécommunication, les donateurs et les clients prennent davantage conscience du rôle que peuvent jouer les  technologies de l'information et des télécommunications dans l'amélioration des soins de santé fournis dans les pays en développement.

2. D'encourager les échanges et la collaboration entre le secteur des télécommunications et le secteur de la santé dans les pays en développement¹, afin de permettre à ces deux secteurs d'utiliser de façon optimale des ressources limitées, pour la mise en oeuvre des services de cybersanté.

3. De continuer de diffuser les expériences et les meilleures pratiques en matière d'utilisation des technologies de l'information et des télécommunications pour la cybersanté dans les pays en développement¹.

4. D'encourager la coopération entre les pays en développement et les pays développés dans le domaine des solutions et services mobiles de cybersanté

5. D'encourager l'élaboration de normes techniques pour des applications de cybersanté, en collaboration avec l'UIT-T. En particulier, d'élaborer, à l'intention des pays en développement, des lignes directrices pour l'utilisation de ces normes.

6. De présenter et de diffuser les normes techniques UIT relatives à la cybersanté pour les pays en développement¹.

3 Résultats attendus

Les résultats de cette Question devraient être les suivants:

•          Lignes directrices sur la rédaction du volet télécommunications/TIC du Plan directeur sur la cybersanté.

•          Lignes directrices concernant la mise en oeuvre de solutions de cybersanté au moyen des télécommunications mobiles dans les pays en développement¹.

•          Collecte et synthèse des besoins et du niveau d'efficacité nécessaires de l'infrastructure/des télécommunications pour mettre en oeuvre les applications de cybersanté, en tenant compte de l'environnement des pays en développement¹.

•          Diffusion des normes techniques liées à la mise en œuvre de services de cybersanté dans les pays en développement¹.

•          Collaboration avec la Commission d'études 16 de l'UIT-T afin d'accélérer l'élaboration de normes techniques pour les applications de cybersanté.

•          Collaboration avec le Programme 3 du BDT, si nécessaire, pour appuyer la mise en œuvre du volet télécommunications/TIC du ou des projets de cybersanté dans les pays en développement, y compris au moyen de conseils relatifs aux bonnes pratiques quant à la façon de former ces pays à l'utilisation de ce volet.

•          Echange et diffusion de bonnes pratiques relatives aux applications de cybersanté dans les pays en développement, par l'intermédiaire du site web de l'UIT/BDT, en étroite collaboration avec le Programme 3 du BDT.

4 Echéance

Les travaux entrepris par la commission d'études pourront être échelonnés sur toute la durée de la prochaine période d'études. La participation d'experts de la commission d'études pour aider à l'élaboration de projets de cybersanté dans les pays en développement¹ sera encouragée.

5 Auteurs de la proposition

La Question a été approuvée à l'origine par la CMDT 98, puis révisée par les CMDT de 2002, de 2006 et de 2010.

6 Origine des contributions

Des contributions sont attendues d'Etats Membres et de Membres de Secteur, d'experts en applications de cybersanté, etc. Des auteurs de contributions et des personnes à contacter ont déjà été identifiés pendant les périodes d'études 2002-2006 et 2006-2010 et de nouvelles personnes à contacter vont être invitées. La Question 14-2/2 visait à appuyer l'initiative pour les applications mobiles de la cybersanté en faveur des pays en développement¹, lancée en 2009.

7 Destinataires de l'étude

La présente Question a pour objet d'encourager la collaboration entre les secteurs des télécommunications/TIC et de la médecine, ainsi qu'entre les pays développés et les pays en développement¹, d'une part, et entre les pays en développement¹ d'autre part. L'expérience acquise en ce qui concerne l'utilisation des télécommunications/TIC pour les applications de cybersanté dans les pays en développement devrait également être utile aux équipementiers et aux fournisseurs de services des pays développés¹.

8 Méthodes proposées pour traiter cette Question

Au sein de la Commission d'études 2. Les résultats de l'étude de cette Question seront affichés sur le site web de l'UIT-D.

9 Coordination

Voir le § 7 ci-dessus.

10 Autres informations utiles

Concernant les travaux du prochain cycle d'études, on peut s'inspirer du rapport final et de certaines autres initiatives résultant de l'étude de la Question 14-2/2 au cours de la dernière période d'études, à savoir les télécommunications mobiles pour les applications mobiles de la cybersanté.

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