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Document: WSIS-05/TUNIS/ADM/2-F Date: 10 octobre 2005 Original: anglais
Note du Secrétariat exécutif du SMSI
ORDRE DU JOUR ANNOTÉ DE LA PHASE DE TUNIS DU SOMMET MONDIAL SUR LA SOCIéTé DE L'INFORMATION (TUNIS, 16-18 NOVEMBRE 2005)

La phase de Tunis du Sommet mondial sur la société de l'information (SMSI) s'ouvrira au "Parc des expositions du Kram" (Kram PalExpo) à Tunis, le mercredi 16 novembre 2005. Elle commencera à 8 h 30 par une réunion d'organisation.

L'Article 7 du Règlement intérieur du SMSI (voir WSIS-03/GENEVA/DOC/2) dispose que le Sommet élit un(e) Président(e) parmi les représentant(e)s des Etats participants. Il dispose en outre que le Sommet peut également élire d'autres membres du Bureau, s'il le juge nécessaire à l'exercice de ses fonctions. Il est proposé d'élire un autre Président de la réunion d'organisation.

Le projet d'ordre du jour de la phase de Tunis du SMSI (WSIS-05/TUNIS/DOC/1) a été adopté à la deuxième réunion du Comité de préparation (PrepCom), le 25 février 2005. Il est proposé que le Sommet adopte l'ordre du jour de la phase de Tunis du SMSI recommandé par le PrepCom.

En février 2005, à sa deuxième réunion, le PrepCom a décidé de recommander au Sommet de modifier l'Article 7 du Règlement intérieur du SMSI afin de porter à 30 le nombre de Vice-Présidents du SMSI (WSIS-05/TUNIS/DOC/2). Il est proposé que le Sommet adopte la modification du Règlement intérieur recommandée par le PrepCom.

Conformément à l'Article 7 modifié du Règlement intérieur du SMSI (WSIS-05/TUNIS/DOC/2), le Sommet élit, outre le/la Président(e), 30 Vice-Président(e)s, dont l'un(e) remplit les fonctions de Rapporteur, ainsi que deux Vice-Président(e)s de droit nommés par les pays hôtes du Sommet; ces élections se font de manière à assurer la représentativité du Bureau. Le Sommet peut également élire d'autres membres du Bureau, s'il le juge nécessaire à l'exercice de ses fonctions.

En février 2005, à sa deuxième réunion, le PrepCom a adopté le projet de structure de la phase de Tunis du SMSI (WSIS-05/TUNIS/DOC/3), dans lequel il est prévu que le Sommet comprenne une réunion d'organisation, huit séances plénières, ainsi que des tables rondes et un panel de haut niveau. Il est proposé que le Sommet adopte la structure du Sommet recommandée par le PrepCom.

1. Nomination des membres de la Commission de vérification des pouvoirs
   L'Article 5 du Règlement intérieur du SMSI (WSIS-03/GENEVA/DOC/2) prévoit qu'une Commission de vérification des pouvoirs comprenant neuf membres est nommée au début du Sommet et que sa composition est fondée sur celle de la Commission de vérification des pouvoirs de l'Assemblée générale des Nations Unies au moment où se tiendra la phase respective du Sommet. Au cas où l'un des membres actuels de la Commission de l'Assemblée générale ne participerait pas au SMSI, il est proposé de le remplacer par un membre de la même région.
    
2. Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
   Conformément à l'Article 5 du Règlement intérieur du SMSI (WSIS-03/GENEVA/DOC/2), la Commission de vérification des pouvoirs examine les pouvoirs des délégations des Etats et de la Communauté européenne. Il est proposé que la Commission des pouvoirs fasse rapport au Sommet, pendant la huitième séance plénière, l'après-midi du vendredi 18 novembre.

Les participants au Sommet prendront connaissance du rapport du Comité de préparation.

Pendant les séances plénières des mercredi 16, jeudi 17 et vendredi 18 novembre, des chefs de délégation prononceront des déclarations. La durée des déclarations des représentants des Etats sera limitée à cinq minutes. Les quinze dernières minutes du débat général de la première séance plénière, la dernière demi-heure du débat général des deuxième, troisième, cinquième et sixième séances plénières et la dernière heure du débat général des quatrième et septième séances plénières seront réservées aux déclarations des représentants des organisations et entités participant au Sommet en qualité d'observateurs. Pendant la période réservée aux observateurs, la durée des déclarations sera limitée à trois minutes par observateur.

Des tables rondes et un panel de haut niveau auront lieu pendant le Sommet, parallèlement aux séances plénières. Sur la base de la décision prise par le Comité de préparation à sa deuxième réunion concernant la proposition de structure du SMSI, le Secrétaire général du Sommet a établi, après consultation du Bureau du Comité de préparation et des groupes régionaux, que deux tables rondes auraient lieu sur le thème "Des engagements aux actes: la mise en oeuvre après Tunis" et qu'un panel de haut niveau aurait lieu sur le thème "Les TIC au service du développement".

Les quinze dernières minutes de la cinquième séance plénière et environ une heure de la huitième séance plénière, après la fin du débat général, seront réservées aux rapports sur les activités multipartenaires organisées dans le cadre du Sommet.

Il est proposé qu'à sa huitième séance plénière, l'après-midi du 18 novembre 2005, le Sommet adopte les documents finals.

A la huitième séance plénière, l'après-midi du vendredi 18 novembre, il est proposé que le Sommet adopte son rapport d'activité, lequel, rédigé par le Rapporteur, lui aura été soumis pour approbation.

Les chefs d'Etat des deux pays hôtes et le Secrétaire général du Sommet prononceront des allocutions de clôture devant les participants au Sommet.