1
Adoption de l'ordre du jour et autres questions d'organisation
La troisième réunion du Comité de préparation (PrepCom-3) de la phase de Tunis du Sommet
mondial sur la société de l'information s'ouvrira à Genève, au Palais des Nations, le
lundi 19 septembre 2005 à 10 heures, sous la présidence du Président du Comité de préparation de
la phase de Tunis, Son Excellence l'Ambassadeur Janis Karklins. Après la cérémonie d'ouverture, il
est proposé que le Comité de préparation commence ses travaux par l'approbation du projet d'ordre
du jour du PrepCom-3 comme l'a recommandé le Bureau (WSIS-II/PC-3/DOC/1(Rév.1)).
Un projet d'ordre du jour annoté (WSIS-II/PC-3/ADM/3) ainsi qu'un projet de plan de gestion du
temps (WSIS-II/PC-3/ADM/2) indiquant, entre autres, l'horaire de travail, sont également soumis
pour examen au titre de ce point de l'ordre du jour.
2
Election des Présidents des Sous-Comités A et B et du Rapporteur
Le Comité de préparation est invité à procéder à l'élection des Présidents des Sous-Comités A et B
et d'un Rapporteur, conformément aux Articles 9 et 44 du Règlement intérieur du Comité de
préparation (ci-après dénommé "Règlement intérieur").
3
Accréditation des ONG et des entités de la société civile et du secteur privé
Le Comité de préparation sera saisi pour examen et approbation d'un document (avec 3 annexes)
intitulé "Accréditation d'ONG, d'organismes de la société civile et d'entités du secteur privé"
(WSIS-II/PC-3/DOC/4). L'Annexe 1 de ce document est une liste d'organismes de la société civile
(ONG comprises) et l'Annexe 2 une liste d'entités du secteur privé ayant demandé leur accréditation
entre le 7 janvier 2005 (jour suivant la clôture de l'accréditation pour la réunion PrepCom-2 de la
phase de Tunis) et le 8 août 2005 (date de clôture des demandes d'accréditation pour la réunion
PrepCom-3 et pour le Sommet de Tunis). Les entités figurant dans les listes des Annexes 1 et 2 sont
les entités dont l'accréditation est recommandée par le Secrétariat exécutif pour le PrepCom-3.
L'Annexe 3 est la liste des entités ayant statut consultatif auprès de l'ECOSOC et qui ont fait savoir
qu'elles souhaitaient participer au processus du SMSI depuis le 7 janvier 2005. Cette annexe est
communiquée pour information.
Document WSIS-II/PC-3/ADM/3-F
5 septembre 2005
Original: anglais
Secrétariat exécutif du SMSI
ORDRE DU JOUR ANNOTÉ DU PREPCOM-3 DE LA PHASE DE TUNIS DU
SOMMET MONDIAL SUR LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION (SMSI)
- 2 -
WSIS-II/PC-3/ADM/3-F
4
Rapport du Secrétaire général de l'UIT sur les activités ayant eu lieu entre le
PrepCom-2 et le PrepCom-3
Le Secrétaire général de l'UIT a établi un rapport sur les principales activités déployées depuis le
PrepCom-2 de la phase de Tunis (WSIS-II/PC-3/DOC/2). Il est proposé que le Secrétaire général de
l'UIT présente ce rapport lors de la première séance plénière.
5
Présentation de rapports sur les activités directement liées au SMSI
a)
Rapport sur l'inventaire des activités du SMSI
Le Secrétariat exécutif a établi un rapport sur l'inventaire des activités du SMSI
(WSIS-II/PC-3/DOC/3). Il est proposé que le responsable de l'équipe du Secrétariat exécutif
chargée d'élaborer ce rapport présente ce document lors de la première séance plénière.
b)
Rapport du Groupe d'amis du Président du Comité de préparation
A sa deuxième réunion en février 2005, le Comité de préparation de la phase de Tunis a décidé ce
qui suit:
"Le Groupe d'amis du Président continuera à rédiger des propositions pour le Chapitre 1
(Mécanisme de mise en oeuvre) et le Chapitre 4 (La suite) de la Partie opérationnelle. Ces
nouvelles propositions s'ajouteront aux observations et aux propositions écrites déjà
présentées le 21 février lors de la première lecture et compilées dans les
Documents DT/2(Rév.1) et DT/5 pour les Chapitres 1 et 4 respectivement. Ils vont être
envoyés au PrepCom-3 qui décidera de l'utilisation des nouvelles propositions. Toutes les
parties prenantes sont invitées à continuer à faire des contributions aux Chapitres 1 et 4. Les
modalités de composition et les méthodes de travail du Groupe d'amis du Président seront
définies par le Bureau, en consultation avec les groupes régionaux."
Sur la base de cette décision, le Groupe d'amis du Président a tenu plusieurs réunions (dont
certaines ouvertes à toutes les parties prenantes) entre le PrepCom-2 et le PrepCom3 pour élaborer
un document. Il est proposé que le Président du Comité de préparation présente le document intitulé
"Rapport sur les travaux du Groupe d'amis du Président" (WSIS-II/PC-3/DOC/6) lors de la
première séance plénière.
c)
Rapport du Groupe de travail sur la gouvernance de l'Internet
Un représentant du Groupe de travail sur la gouvernance de l'Internet (GTGI) a été invité à
présenter le rapport final de ce groupe (WSIS-II/PC-3/DOC/5) à la première séance plénière. Le
rapport de base du GTGI est disponible en tant que document de référence sur le site du SMSI à
l'adresse suivante:
d)
Rapports sur les conférences régionales
Il est proposé que les organisateurs de conférences régionales en rapport avec le SMSI convoquées
entre les PrepCom-2 et PrepCom-3 informent le Comité de préparation sur ces conférences. Ces
exposés sont programmés pour la première séance plénière. Le temps de présentation est limité à
8-10 minutes par conférence régionale. Des exposés sur les conférences sous-régionales pourront
également être présentés lors de la réunion; ils seront limités à 5 minutes. Les résultats et les
rapports des conférences régionales et des conférences sous-régionales peuvent être consultés sur le
site web du SMSI à l'adresse:
- 3 -
WSIS-II/PC-3/ADM/3-F
e)
Rapports sur les réunions thématiques
Il est proposé que les organisateurs des réunions thématiques relatives au SMSI, et notamment des
réunions thématiques régionales, tenues entre les PrepCom-2 et PrepCom-3 informent le Comité de
préparation sur ces réunions thématiques. Ces exposés sont programmés pour la première séance
plénière, et leur durée sera limitée à 5 minutes par réunion. Les résultats/rapports des réunions
thématiques et des réunions thématiques régionales peuvent être consultés sur le site web du SMSI
à l'adresse suivante:
6
Examen des sections suivantes du (des) document(s) final(s)
a)
Texte du volet politique
b)
Texte de la partie opérationnelle
c)
Autres questions liées au(x) document(s) final(s)
Il est proposé de traiter ce point de l'ordre du jour au niveau des Sous-Comités. Le Sous-Comité A
examinera les projets de texte du Chapitre 3 de la Partie opérationnelle (Gouvernance de l'Internet),
en se fondant sur une compilation des contributions présentées par les gouvernements et les autres
parties prenantes avant le 15 août (WSIS-II/PC-3/DT/7). Le Sous-Comité B examinera les projets
de texte du Volet politique et de la Partie opérationnelle (exception faite du Chapitre 3) en se
fondant sur les documents figurant sur la liste de la page suivante, ainsi que toute autre question
relative au(x) document(s) final(s).
- 4 -
WSIS-II/PC-3/ADM/3-F
Numéro du document
Partie
Titre du document
PrepCom-3
PrepCom-2
Volet politique et plan opérationnel
(Chapitres 1 et 4)
PC-3/DOC/8
PC-2/DOC/3
Volet politique
Compilation des observations
formulées relativement au "chapeau
politique"
PC-3/DT/4(Rév.1)
PC-2/DT/4(Rév.1)
Partie opérationnelle
Volet politique et plan opérationnel
(Chapitres 1 et 4)
PC-3/DOC/8
PC-2/DOC/3
Compilation des observations
formulées quant au Chapitre 1 de la
Partie opérationnelle (Mécanisme de
mise en oeuvre)
PC-3/DT/2(Rév.3)
PC-2/DT/2(Rév.3)
Possible mécanisme de mise en
oeuvre au niveau international
PC-3/DT/3(Rév.2)
PC-2/DT/3(Rév.2)
Rapport du Groupe d'amis du
Président du PrepCom
PC-3/DOC/6
Chapitre 1
Mécanisme de
mise en oeuvre
Compilation des observations
formulées quant au Chapitre 1
(Mécanisme de mise en oeuvre) et au
Chapitre 4 (La suite)
PC-3/DT/6(Rév.2)
Chapitre 2
Mécanismes de
financement
Révision du Chapitre 2 de la Partie
opérationnelle (Mécanismes de
financement)
PC-3/DOC/7
PC-2/DOC/11(Annexe 1)
Volet politique et plan opérationnel
(Chapitres 1 et 4)
PC-3/DOC/8
PC-2/DOC/3
Compilation des observations
formulées quant au Chapitre 4 de la
Partie opérationnelle
PC-3/DT/5
PC-2/DT/5
Rapport du Groupe d'amis du
Président du PrepCom
PC-3/DOC/6
Chapitre 4
La suite
Compilation des observations
formulées quant au Chapitre 1
(Mécanisme de mise en oeuvre) et au
Chapitre 4 (La suite)
PC-3/DT/6(Rév.2)
7
Adoption du rapport de la troisième réunion du Comité de préparation de la phase de
Tunis
Le Comité de préparation sera saisi, pour examen et approbation, du projet de rapport de la
troisième réunion du Comité de préparation de la phase de Tunis du SMSI.
- 5 -
WSIS-II/PC-3/ADM/3-F
8
Divers
Le Comité de préparation est invité à examiner toute question relevant de ce point de l'ordre du
jour.
(Tous les documents mentionnés dans le présent ordre du jour annoté sont disponibles sur le site
web du SMSI à l'adresse
______________