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Session 2013 du Conseil

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Résolutions et Décisions [ Classe : RD ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 117 ] (Rev.1)	Décision 579 - Âge obligatoire de départ à la retraite à l'UIT	SG	2013-06-21
	[ 116 ]	Résolution 1362 - Comptes des activités liées à ITU TELECOM World 2012	SG	2013-06-21
	[ 115 ]	Résolution 1361 - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2012	SG	2013-06-21
	[ 114 ]	Résolution 1360 - Etude des méthodes existantes concernant la participation des Membres de Secteur, des Associés et des établissements universitaires	SG	2013-06-21
	[ 113 ]	Décision 563 (modifiée 2013) - Groupe de travail du Conseil sur les ressources financières et les ressources humaines	SG	2013-06-21
	[ 112 ]	Décision 482 (modifiée 2013) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG	2013-06-21
	[ 111 ]	Résolution 1359 - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2014-2015	SG	2013-06-21
	[ 110 ]	Décision 578 - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires, de créances irrécupérables et d'une créance d'un membre bénéficiant d'une exonération	SG	2013-06-21
	[ 109 ]	Décision 577 - Date et durée de la session 2014 du Conseil	SG	2013-06-20
	[ 108 ]	Résolution 1334 (modifiée) - Rôle de l'UIT dans l'examen d'ensemble de la mise en oeuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information	SG	2013-06-20
	[ 107 ]	Décision 576 - Examen du rôle possible de l'UIT en tant qu'Autorité de surveillance du système international d'inscription pour les biens spatiaux conformément au Protocole portant sur les biens spatiaux	SG	2013-06-20
	[ 105 ]	Décision 571 (Modifiée) - Accès en ligne gratuit aux Règlements administratifs, aux Résolutions et aux Décisions du Conseil ainsi qu'à d'autres publications de l'UIT	SG	2013-06-17
	[ 99 ]	Résolution 1358 - Etablissement d'un Groupe de travail du Conseil chargé d'élaborer le projet de Plan stratégique et le projet de Plan financier de l'Union pour la période 2016-2019	SG	2013-06-12
	[ 98 ]	Décision 575 - Création d'une Commission chargée de préparer la célébration du 150ème anniversaire de la création de l'Union	SG	2013-06-12
	[ 97 ]	Résolution 1357 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secrétariat général pour la période 2014 2017	SG	2013-06-12
	[ 96 ]	Résolution 1356 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur du développement des télécommunications pour la période 2014 2017	SG	2013-06-12
	[ 95 ]	Résolution 1355 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur de la normalisation des télécommunications pour la période 2014-2017	SG	2013-06-12
	[ 94 ]	Résolution 1354 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur des radiocommunications pour la période 2014-2017	SG	2013-06-12
	[ 93 ]	Décision 574 - Accès en ligne gratuit aux rapports finals des Conférences mondiales de développement des télécommunications	SG	2013-06-12
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