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Session 2012 du Conseil

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Contributions
	Numéro	Titre	Source	Destinataires	Date
	[ 114 ]	Liste finale des documents	SG		2012-07-31
	[ 113 ]	Liste finale des participants	SG		2012-07-31
	[ 112 ]	Liste des Résolutions et Décisions adoptées par le Conseil lors de sa session de 2012	SG		2012-07-26
	[ 111 ]	Compte rendu de la neuvième et dernière séance plénière	SG	PL	2012-07-17
	[ 110 ]	Compte rendu de la huitième séance plénière	SG	PL	2012-07-17
	[ 109 ]	Compte rendu de la septième séance plénière	SG	PL	2012-07-17
	[ 108 ]	Compte rendu de la sixième séance plénière	SG	PL	2012-07-13
	[ 107 ]	Compte rendu de la cinquième séance plénière	SG	PL	2012-07-12
	[ 106 ] (Rev.1)	Compte rendu de la quatrième séance plénière	SG	PL	2012-07-12
	[ 105 ]	Décision 573 - Délai de présentation des contributions à la Conférence mondiale des télécommunications internationales de 2012 (CMTI-12)	SG		2012-07-12
	[ 104 ]	Décision 572 - Dates du cinquième Forum mondial des politiques de télécommunication/des technologies de l'information et de la communication (FMPT-13)	SG		2012-07-12
	[ 103 ]	Décision 571 - Accès en ligne gratuit aux Règlements administratifs	SG		2012-07-12
	[ 102 ]	Résolution 1353 - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable (Rio+20) tenue en 2012	SG		2012-07-12
	[ 101 ]	Résolution 1334 (modifiée 2012) - Rôle de l'UIT dans l'examen d'ensemble de la mise en oeuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information	SG		2012-07-12
	[ 100 ]	Résolution 1352 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT	SG		2012-07-12
	[ 99 ]	Résolution 1351 - Comptes des activités liées à ITU TELECOM World 2011	SG		2012-07-12
	[ 98 ]	Résolution 1350 - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2011	SG		2012-07-12
	[ 97 ] (Rev.1)	Résolution 1349 - Souplesse dans la mise en oeuvre du budget biennal de l'Union pour l'exercice 2012-2013	SG		2012-07-12
	[ 96 ]	Décision 570 - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables	SG		2012-07-12
	[ 95 ] (Rev.2)	Décision 482 (MOD) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG		2012-07-11
	[ 94 ]	Compte rendu de la troisième séance plénière	SG	PL	2012-07-11
	[ 93 ]	Décision 569 - Date et durée de la session de 2013 du Conseil	SG		2012-07-11
	[ 92 ]	Décision 519 (MOD) - Participation de Membres de Secteur aux sessions du Conseil en tant qu'observateurs	SG		2012-07-11
	[ 91 ]	Compte rendu de la deuxième séance plénière	SG	PL	2012-07-10
	[ 90 ]	Résolution 1348 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secrétariat général pour la période 2013-2016	SG		2012-07-10
	[ 89 ]	Résolution 1347 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur du développement des télécommunications pour 2013-2016	SG		2012-07-10
	[ 88 ]	Résolution 1346 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur de la normalisation des télécommunications pour la période 2013-2016	SG		2012-07-10
	[ 87 ]	Résolution 1345 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur des radiocommunications pour la période 2013-2016	SG		2012-07-10
	[ 86 ]	Résolution 1344 - Les modalités des consultations ouvertes du Groupe de travail du Conseil sur les politiques publiques internationales relatives à l'Internet (GTC-Internet)	SG		2012-07-10
	[ 85 ] (Rev.1)	Résolution 1343 - Lieu, dates et ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-15)	SG		2012-07-09
	[ 84 ] (Rev.1)	Rapport de la Présidente de la Commission permanente de l'administration et des finances	Chairman, SC ADM	PL	2012-07-09
	[ 83 ]	Compte rendu de la première séance plénière	SG	PL	2012-07-09
	[ 82 ]	Contribution de la République fédérative du Brésil - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats de la conférence des Nations Unies sur le développement durable (RIO+20) tenue en 2012	Brazil (Federative Republic of)		2012-07-09
	[ 81 ]	Compte rendu de la séance plénière inaugurale	SG	PL	2012-07-06
	[ 80 ]	Secrétariat du Conseil	SG		2012-07-06
	[ 79 ]	Présidents et vice-présidents du Conseil	SG		2012-07-06
	[ 78 ]	Contribution de la République de l'Inde - Recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification de réseaux à satellite	India	PL	2012-07-06
	[ 77 ]	Contribution de la République de l'Inde - Rôle de l'UIT en tant qu'Autorité de surveillance du futur système international d'inscription pour les biens spatiaux	India (Republic of)	PL	2012-07-06
	[ 76 ]	Activités menées par l'UIT pour promouvoir l'accessibilité des TIC pour les personnes handicapées	SG	PL	2012-07-04
	[ 75 ]	Activités de l'UIT liées à la Conférence de 2012 des Nations Unies sur le développement durable (Rio+20)	SG	PL	2012-07-03
	[ 74 ]	Contribution de l'Arabie saoudite - Modalités des consultations ouvertures du Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiques publiques internationales relatives à l'Internet (GTC-INTERNET)	Saudi Arabia	PL	2012-06-28
	[ 73 ]	Contribution des Etats-Unis d'Amérique - Conclusions générales et résumé analytique du rapport final: établissement d'un plan d'activité sur la conformité et l'interopérabilité	United States of America	PL	2012-06-27
	[ 72 ]	Suite donnée à la Résolution 1334 du Conseil relative au rôle de l'UIT dans l'examen d'ensemble de la mise en oeuvre des résultats du SMSI	SG	PL	2012-06-26
	[ 71 ] (Rev.1)	Contribution des Emirats arabes unis - Libre accès aux documents du GTC-CMTI	United Arab Emirates	PL	2012-06-26
	[ 70 ] (Rev.1)	Contribution des Emirats arabes unis - Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiques publiques internationales relatives à l'Internet (GTC-INTERNET)	United Arab Emirates	PL	2012-06-26
	[ 69 ]	Contribution des Etats-Unis - Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiques publiques internationales relatives à l'Internet (GTC-Internet)	United States of America	PL	2012-06-26
	[ 68 ]	Contribution des Etats-Unis d'Amérique - Rôle de l'UIT en tant qu'Autorité de surveillance du futur Système international d'inscription pour les biens spatiaux conformément au Protocole portant sur les biens spatiaux	United States of America	PL	2012-06-26
	[ 67 ]	Contribution du Canada - Nécessité d'avoir un plan d'activité en matière de conformité et d'interopérabilité et de répondre aux préoccupations liées à l'interopérabilité et à la contrefaçon d'équipements	Canada	PL	2012-06-22
	[ 66 ] +Add.1	Protection des noms et sigles des organisations intergouvernementales dans le système de noms de domaine étendu	SG	PL	2012-06-20
	[ 65 ]	Contribution de la Suède - Groupe de travail du Conseil sur les questions de politiques publiques internationales relatives à l'Internet (GTC-Internet)	Sweden	PL	2012-06-20
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