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ITU-R Circular Telegrams (CTITU)

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ A71-9.5D(SPR)/O.1195/10 ]  
 
2010-03-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 juillet et le 30 septembre 2008    
[ A69-9.5D(SPR)/O.4029/09 ]  
 
2009-12-18 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 avril et le 30 juin 2008    
[ A68-11M(SSC)/O.3808/09 ]  
+Corr.1 
2009-12-18 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er juillet et 31 décembre 2010    
[ A65-9.5D(SPR)/O.2970/09 ]  
 
2009-09-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 janvier et le 31 mars 2008    
[ A61-9.5D(SPR)/O.1948/09 ]  
 
2009-06-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 octobre et le 31 décembre 2007    
[ A60-11M(SSC)/0.1965/09 ]  
 
2009-07-06 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 aux réseaux à satellite dont le délai de 7 ans pour la notification expirera entre le 1er janvier et 30 juin 2010    
[ A56-9.5D(SPR)/0.1006/09 ]  
 
2009-03-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1er juillet et le 30 septembre 2007    
[ A52-9.5D(SPR)/0.3821/08 ]  
 
2008-12-22 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunictions aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 avril et le 30 juin 2007    
[ A51-11M(SSC)/0.3710/08 ]  
 
2008-12-16 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéea 1 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03) aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er juillet et le 31 décembre 2009    
[ A49-60(SSD)O-2008-003454 ]  
 
2008-11-18 SSD   Retard dans la distribution de la Circulaire BRIFIC Nº2631 et propagation des délais de soumission des observateurs    
[ A45-11S(SSD)O-2008-003054 ]  
 
2008-10-09 SSD   INTERSPUTNIK-98.5ECK    
[ A43-9.5D(SPR)/0.2901/08 ]  
 
2008-09-26 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 janvier et le 31 mars 2007    
[ A38-11S(SSD)O-2008-2171 ]  
 
2008-07-21 SSD   Demande d'assistance de l'Administration des Emirats arabes unis    
[ A37-11M(SSC)/0.1941/08 ]  
 
2008-07-03 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03) aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er janvier et le 30 juin 2009    
[ A36-9.5D(SPR)/0.1921/08 ]  
 
2008-06-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications (01.10 - 31.12.2008)    
[ A31-9.5D(SPR)/0.0968/08 ]  
 
2008-03-31 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications (01.07 - 30.09.2008)    
[ A29-11M(SSC)/0.0735/08 ]  
 
2008-03-06 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications aux réseaux à satellite dont le délai de neuf ans pour la notification expirera entre les 1er janvier et 31 décembre 2008    
[ A24-11M(SSC)/0.2870/07 ]  
 
2007-12-21 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03) aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er juillet et le 31 décembre 2008    
[ A22-9.5D(SPR)/0.2702/07 ]  
 
2007-12-04 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications (01.04 - 30.06.2008)    
[ A17-9.5D(SPR)/0.3182/07 ]  
 
2007-09-28 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications (01.01 - 31.03.2008)    
[ A14-9.5D(SPR)/0.1375/07 ]  
 
2007-06-21 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications (01.10 - 31.12.2007)    
[ A13-11M(SSC)/0.1360/07 ]  
 
2007-06-18 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03) aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er janvier et le 30 juin 2008    
[ A08-9.5D(SPR)/0.0531/07 ]  
 
2007-03-26 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications (01.07 - 30.09.2007)    
[ A05-11M(SSC)/0.0172/07 ]  
 
2007-02-13 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications aux réseaux à satellite dont le délai de neuf ans pour la notification expirera entre les 1er juillet au 31 décembre 2007    
[ A02-11M(SSC)/0.0096/07 ]  
 
2007-01-24 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03) aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er juillet et le 31 décembre 2007    
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Mis à jour le : 2014-07-01