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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires  [ Source: Terrestrial ] 
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 238 ]  
 
2005-05-26 Terrestrial   Publication des données d'entrée pour le premier exercice de planification    
[ 237 ]  
 
2005-04-18 Terrestrial   Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys    
[ 236 ]  
 
2005-03-29 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité de Règlement des radiocommunications    
[ 234 ]  
 
2005-02-01 Space , Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 115 (Marrakech, 2002): publication de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) dans les six langues officielles de l'Union    
[ 233 ]  
 
2004-12-24 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 230 ]  
 
2004-12-17 Terrestrial   Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les services de radiodiffusion pour le premier exercice de planification    
[ 229 ]  
+Add.1 
2004-12-09 Terrestrial   Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour le premier exercice de planification; Résolution COM5/1 de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), Genève 2004    
[ 227 ]  
 
2004-12-01 Terrestrial   Circulaire d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - services de Terre: passage du format CD-ROM au format DVD-ROM    
[ 226 ]  
 
2004-11-10 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 224 ]  
 
2004-11-12 Terrestrial   Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusio    
[ 223 ]  
 
2004-10-29 Terrestrial   Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mise en oeuvre de la Résolution GT-PLEN/3    
[ 221 ]  
 
2004-09-27 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 220 ]  
+Ann.1 
2004-09-20 Terrestrial   Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 - 230 MHz et 470 - 862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion    
[ 219 ]  
 
2004-09-14 Terrestrial   Logiciel de saisie de données pour la préparation des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz    
[ 218 ]  
+Ann.1 
2004-09-08 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 21 (Rév.CMR-03)    
[ 217 ]  
+Corr.1 +Ann.1 
2004-08-25 Terrestrial   Activités découlant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures en vue de définir la situation de référence concernant les services de radiodiffusion    
[ 216 ]  
+Ann.1 
2004-07-15 Terrestrial   Travaux post-conférences résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion    
[ 215 ]  
+Corr.1 
2004-06-29 Terrestrial   Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz    
[ 214 ]  
 
2004-06-28 Terrestrial   Résolutions adoptées par la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04)    
[ 213 ]  
 
2004-05-13 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 212 ]  
 
2004-05-04 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 209 ]  
 
2004-04-06 Terrestrial   Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés    
[ 208 ]  
 
2004-03-11 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 203 ]  
 
2003-11-28 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 198 ]  
 
2003-07-16 Space , Terrestrial   Actes finals provisoires de la CMR-03    
[ 196 ]  
 
2003-05-13 Terrestrial   Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés    
[ 194 ]  
 
2003-05-08 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications : 1) Date limite de réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période B03 (26 octobre 2003 - 28 mars 2004) 2) Réunions régionales de coordination, 2003    
[ 192 ]  
 
2003-04-02 Terrestrial   Activités faisant suite à la Résolution 1185 du Conseil - établissement de l'équipe Projet de planification    
[ 191 ]  
 
2003-03-13 Terrestrial   Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys    
[ 189 ]  
+Add.1 
2002-12-06 Terrestrial   Nouvelle version facultative sur DVD-ROM de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - Service de Terre    
[ 187 ]  
 
2003-02-17 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 186 ]  
 
2002-11-25 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications : Date limite de réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période A03 (30 mars 2003 - 26 octobre 2003) Réunions régionales de coordination, 2003    
[ 181 ]  
(Rev.1) 
2002-07-17 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées à la 27ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 178 ]  
(Rev.1) 
2002-05-20 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 177 ]  
(Rev.1) 
2002-05-02 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 175 ]  
(Rev.1) 
2002-02-25 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 174 ]  
(Rev.1) 
2002-02-04 Space , Terrestrial   Articles S19 et S25 du Règlement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite    
[ 171 ]  
(Rev.1) 
2001-12-13 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 170 ]  
(Rev.1) 
2001-12-07 Terrestrial   Application de l'article S12 du Règlement des radiocommunications    
[ 167 ]  
(Rev.1) 
2001-10-10 Terrestrial   Mise en oeuvre du point 5 du décide de la Résolution 533 (Rév.CMR-2000) - Nécessité d'une coordination pour les demandes reçues au titre de l'article 7 des appendices S30 et S30A avec les Plans et les Listes des utilisations additionnelles des ...    
[ 166 ]  
(Rev.1) 
2001-09-06 Space , Terrestrial   Règles de procédure - Numéros S13.12 et S 13.14 du Règlement des radiocommunications    
[ 165 ]  
(Rev.1) 
2001-06-27 Space , Terrestrial   Règle de procédure relative à la recevabilité des fiches de notification et de la correspondance associée concernant les services spatiaux et les services de Terre    
[ 163 ]  
(Rev.1) 
2001-06-14 Terrestrial   Rapport sur l'état d'avancement de la mise en ouvre du Projet TerRaSys    
[ 162 ]  
(Rev.1) 
2001-06-05 Terrestrial   Application de l'article S12 du Règlement des radiocommunications    
[ 161 ]  
(Rev.1) 
2001-05-23 Terrestrial   Renseignements sur la mise en oeuvre du projet TerRaSys: situation des données FXM figurant dans la Circulaire BR IFIC (Services de terre)    
[ 160 ]  
(Rev.1) 
2001-05-15 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 159 ]  
(Rev.1) 
2001-05-23 Terrestrial   Arrangements relatifs à la collecte et à la publication des informations de contrôle international des émissions relatives aux émissions provenant de stations de Terre    
[ 156 ]  
(Rev.1) 
2001-02-27 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 152 ]  
(Rev.1) 
2001-01-04 Terrestrial   Application de l'Article S12 du Règlement des radiocommunications : Date limite de réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période A2001 (mars 2001 - octobre 2001)    
[ 151 ]  
(Rev.1) 
2000-11-06 Space , Terrestrial   Règle de procédure - Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications    
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Mis à jour le : 2016-9-28