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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires  [ Source: Terrestrial ] 
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 276 ]  
 
2007-12-07 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 274 ]  
 
2007-06-19 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 272 ]  
 
2007-05-09 Terrestrial   Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 270 ]  
 
2007-03-29 Terrestrial   Lignes directrices concernant la soumission de fiches de notification sur support électronique relatives aux assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional, Genève, 2006, (GE06)    
[ 268 ]  
 
2007-01-31 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 267 ]  
 
2006-11-14 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 266 ]  
+Corr.1 
2006-11-23 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 264 ]  
 
2006-10-12 Terrestrial   Mises à jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre    
[ 262 ]  
+Add.1-2 
2006-07-27 Terrestrial   Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations ou les allotissements de radiodiffusion analogique ou numérique aux fins de l'application des Articles 4 et 5 de l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1( parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie    
[ 261 ]  
 
2006-07-27 Terrestrial   Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1 (parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie) et    
[ 259 ]  
 
2006-06-30 Terrestrial   Dispositions réglementaires prises pour le traitement des fiches d'assignation/allotissement de fréquences dans les bandes régies par les Accords régionaux ST61, GE89 et GE06    
[ 257 ]  
 
2006-04-26 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 255 ]  
 
2006-04-06 Space , Terrestrial   Articles 19 et 25 du Règlement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite    
[ 254 ]  
+Add.1 
2006-03-29 Terrestrial   Activités préparatoires concernant la première itération de planification à la CRR-06 - Date limite de soumission des besoins numériques modifiés: le 21 avril 2006    
[ 253 ]  
 
2006-03-17 Terrestrial   Publication des résultats de la seconde synthèse du projet de plan    
[ 250 ]  
 
2006-01-25 Terrestrial   Publication des données d'entrée en vue de l'établissement du Plan    
[ 249 ]  
 
2006-01-12 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 248 ]  
 
2005-11-25 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 246 ]  
+Add.1-2 
2005-10-24 Terrestrial   Soumission des déclarations administratives en vue de l'établissement d'un projet de Plan    
[ 244 ]  
 
2005-09-16 Terrestrial   Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan    
[ 243 ]  
 
2005-09-16 Terrestrial   Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan    
[ 242 ]  
+Corr.1 
2005-07-27 Terrestrial   Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz    
[ 241 ]  
 
2005-07-25 Terrestrial   Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser en vue de l'établissement du projet de Plan    
[ 240 ]  
 
2005-07-14 Terrestrial   Publication des résultats du premier exercice de planification    
[ 239 ]  
 
2005-05-26 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
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Mis à jour le : 2014-12-18