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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires  [ Source: Terrestrial ] 
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 276 ]  
 
2007-12-07 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 274 ]  
 
2007-06-19 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 272 ]  
 
2007-05-09 Terrestrial   Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 270 ]  
 
2007-03-29 Terrestrial   Lignes directrices concernant la soumission de fiches de notification sur support électronique relatives aux assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional, Genève, 2006, (GE06)    
[ 268 ]  
 
2007-01-31 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 267 ]  
 
2006-11-14 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 266 ]  
+Corr.1 
2006-11-23 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 264 ]  
 
2006-10-12 Terrestrial   Mises à jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre    
[ 262 ]  
+Add.1-2 
2006-07-27 Terrestrial   Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations ou les allotissements de radiodiffusion analogique ou numérique aux fins de l'application des Articles 4 et 5 de l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1( parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie    
[ 261 ]  
 
2006-07-27 Terrestrial   Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1 (parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie) et    
[ 259 ]  
 
2006-06-30 Terrestrial   Dispositions réglementaires prises pour le traitement des fiches d'assignation/allotissement de fréquences dans les bandes régies par les Accords régionaux ST61, GE89 et GE06    
[ 257 ]  
 
2006-04-26 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 255 ]  
 
2006-04-06 Space , Terrestrial   Articles 19 et 25 du Règlement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite    
[ 254 ]  
+Add.1 
2006-03-29 Terrestrial   Activités préparatoires concernant la première itération de planification à la CRR-06 - Date limite de soumission des besoins numériques modifiés: le 21 avril 2006    
[ 253 ]  
 
2006-03-17 Terrestrial   Publication des résultats de la seconde synthèse du projet de plan    
[ 250 ]  
 
2006-01-25 Terrestrial   Publication des données d'entrée en vue de l'établissement du Plan    
[ 249 ]  
 
2006-01-12 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 248 ]  
 
2005-11-25 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 246 ]  
+Add.1-2 
2005-10-24 Terrestrial   Soumission des déclarations administratives en vue de l'établissement d'un projet de Plan    
[ 244 ]  
 
2005-09-16 Terrestrial   Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan    
[ 243 ]  
 
2005-09-16 Terrestrial   Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan    
[ 242 ]  
+Corr.1 
2005-07-27 Terrestrial   Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz    
[ 241 ]  
 
2005-07-25 Terrestrial   Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser en vue de l'établissement du projet de Plan    
[ 240 ]  
 
2005-07-14 Terrestrial   Publication des résultats du premier exercice de planification    
[ 239 ]  
 
2005-05-26 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 238 ]  
 
2005-05-26 Terrestrial   Publication des données d'entrée pour le premier exercice de planification    
[ 237 ]  
 
2005-04-18 Terrestrial   Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys    
[ 236 ]  
 
2005-03-29 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité de Règlement des radiocommunications    
[ 234 ]  
 
2005-02-01 Space , Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 115 (Marrakech, 2002): publication de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) dans les six langues officielles de l'Union    
[ 233 ]  
 
2004-12-24 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 230 ]  
 
2004-12-17 Terrestrial   Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les services de radiodiffusion pour le premier exercice de planification    
[ 229 ]  
+Add.1 
2004-12-09 Terrestrial   Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour le premier exercice de planification; Résolution COM5/1 de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), Genève 2004    
[ 227 ]  
 
2004-12-01 Terrestrial   Circulaire d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - services de Terre: passage du format CD-ROM au format DVD-ROM    
[ 226 ]  
 
2004-11-10 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 224 ]  
 
2004-11-12 Terrestrial   Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusio    
[ 223 ]  
 
2004-10-29 Terrestrial   Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mise en oeuvre de la Résolution GT-PLEN/3    
[ 221 ]  
 
2004-09-27 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 220 ]  
+Ann.1 
2004-09-20 Terrestrial   Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 - 230 MHz et 470 - 862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion    
[ 219 ]  
 
2004-09-14 Terrestrial   Logiciel de saisie de données pour la préparation des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz    
[ 218 ]  
+Ann.1 
2004-09-08 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 21 (Rév.CMR-03)    
[ 217 ]  
+Corr.1 +Ann.1 
2004-08-25 Terrestrial   Activités découlant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures en vue de définir la situation de référence concernant les services de radiodiffusion    
[ 216 ]  
+Ann.1 
2004-07-15 Terrestrial   Travaux post-conférences résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion    
[ 215 ]  
+Corr.1 
2004-06-29 Terrestrial   Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz    
[ 214 ]  
 
2004-06-28 Terrestrial   Résolutions adoptées par la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04)    
[ 213 ]  
 
2004-05-13 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 212 ]  
 
2004-05-04 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 209 ]  
 
2004-04-06 Terrestrial   Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés    
[ 208 ]  
 
2004-03-11 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 203 ]  
 
2003-11-28 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 198 ]  
 
2003-07-16 Space , Terrestrial   Actes finals provisoires de la CMR-03    
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Mis à jour le : 2016-7-26