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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires  [ Source: Terrestrial ] 
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 32 ]  
(Rev.1) 
Version récapitulative des Règles de procédure (édition de 1994)     Space , Terrestrial   1996-03-19
[ 31 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1995 (J-95)     Terrestrial   1996-02-16
[ 30 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-02-16
[ 29 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1995 (M-95)     Terrestrial   1996-02-15
[ 28 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1996-02-15
[ 27 ]  
(Rev.1) 
Examen de la date provisoire de transfert de certaines assignations de remplacement en vertu de la Résolution Nº 8 de la CAMR-79     Terrestrial   1996-02-15
[ 26 ]  
(Rev.1) 
Notification sur support électronique des assignations de fréquence concernant les services de radiocommunication de Terre     Terrestrial   1996-02-15
[ 25 ]  
(Rev.1) 
Cycle d'études des radiocommunications sur la gestion du spectre (Genève, 14-18 novembre 1994)     Space , Terrestrial   1994-08-19
[ 9 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire     Terrestrial   1994-01-07
[ 8 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1994 (M-94)     Terrestrial   1994-01-07
[ 6 ]  
(Rev.1) 
Recommandations du Bureau en vue de corriger des cas d'incompatibilité apparente entre des émissions notifiées et d'améliorer du point de vue technique, l'Horaire provisoire de radiodiffusion à ondes décametriques relatif ...     Terrestrial   1994-01-07
[ 5 ]  
(Rev.1) 
Radiodiffusion à ondes décamétriques: application des numéros 1761 et 1762 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   1994-01-07
[ 4 ]  
(Rev.1) 
Comité du Règlement des radiocommunications: Règles de procédure, Partie R; interprétation des dispositions du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   1994-01-07
[ 3 ]  
(Rev.1) 
Consultation au titre de la Résolution No. 703 de la CAMR-92     Terrestrial   1994-01-07
[ 2 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1993 - février 1994 (D-93)     Terrestrial   1994-01-07
[ 1 ]  
(Rev.1) 
Consultation sur le maintien de certains renvois de l'Article 8 du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   1994-01-07
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Mis à jour le : 2016-12-7