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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires  [ Source: Terrestrial ] 
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 32 ]  
(Rev.1) 
1996-03-19 Space , Terrestrial   Version récapitulative des Règles de procédure (édition de 1994)    
[ 31 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1995 (J-95)    
[ 30 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 29 ]  
(Rev.1) 
1996-02-15 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1995 (M-95)    
[ 28 ]  
(Rev.1) 
1996-02-15 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 27 ]  
(Rev.1) 
1996-02-15 Terrestrial   Examen de la date provisoire de transfert de certaines assignations de remplacement en vertu de la Résolution Nº 8 de la CAMR-79    
[ 26 ]  
(Rev.1) 
1996-02-15 Terrestrial   Notification sur support électronique des assignations de fréquence concernant les services de radiocommunication de Terre    
[ 25 ]  
(Rev.1) 
1994-08-19 Space , Terrestrial   Cycle d'études des radiocommunications sur la gestion du spectre (Genève, 14-18 novembre 1994)    
[ 9 ]  
(Rev.1) 
1994-01-07 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire    
[ 8 ]  
(Rev.1) 
1994-01-07 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1994 (M-94)    
[ 6 ]  
(Rev.1) 
1994-01-07 Terrestrial   Recommandations du Bureau en vue de corriger des cas d'incompatibilité apparente entre des émissions notifiées et d'améliorer du point de vue technique, l'Horaire provisoire de radiodiffusion à ondes décametriques relatif ...    
[ 5 ]  
(Rev.1) 
1994-01-07 Terrestrial   Radiodiffusion à ondes décamétriques: application des numéros 1761 et 1762 du Règlement des radiocommunications    
[ 4 ]  
(Rev.1) 
1994-01-07 Space , Terrestrial   Comité du Règlement des radiocommunications: Règles de procédure, Partie R; interprétation des dispositions du Règlement des radiocommunications    
[ 3 ]  
(Rev.1) 
1994-01-07 Terrestrial   Consultation au titre de la Résolution No. 703 de la CAMR-92    
[ 2 ]  
(Rev.1) 
1994-01-07 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1993 - février 1994 (D-93)    
[ 1 ]  
(Rev.1) 
1994-01-07 Space , Terrestrial   Consultation sur le maintien de certains renvois de l'Article 8 du Règlement des radiocommunications    
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Mis à jour le : 2014-4-17