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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires  [ Source: Terrestrial ] 
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 147 ]  
(Rev.1) 
2000-10-20 Terrestrial   Programmes spéciaux de contrôle des émissions dans les bandes d'ondes décamétriques    
[ 145 ]  
(Rev.1) 
2000-07-13 Terrestrial   Application du numéro S14.5 du Règlement des radiocommunications; applicabilité de l'Accord régional ST61 aux assignations à la radiodiffusion audionumérique par voie hertzienne de Terre (T-DAB)    
[ 143 ]  
(Rev.1) 
2000-05-08 Terrestrial   Information concernant le retard pris dans la mise en oeuvre du projet TerRaSys    
[ 142 ]  
(Rev.1) 
2000-06-26 Terrestrial   Application de l'Article S12 du Règlement des radiocommunications : Date limite de réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période B2000 (octobre 2000 - mars 2001)    
[ 140 ]  
(Rev.1) 
2000-04-06 Space , Terrestrial   Modification de la Règle de procédure relative au numéro S11.32    
[ 138 ]  
(Rev.1) 
2000-02-25 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 30 (CMR-97), transfert des parties LF/MF et FXM du FMS au TerRaSys, et autres questions connexes    
[ 137 ]  
(Rev.1) 
2000-02-17 Terrestrial   Renseig. additionnels à fournir au BR pour la publication anticipée des renseig. concernant les réseaux à sat. des services d'exploration de la Terre par sat. (SETS) et de recherche spat. (SRS) en projet utilisant des sys. de détection actifs et passive    
[ 136 ]  
(Rev.1) 
2000-04-05 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 532 (CMR-97) - Rapport final du Groupe représentatif interconférence (GRI)    
[ 133 ]  
(Rev.1) 
1999-12-21 Terrestrial   Application de l'article S12 du Règlement des radiocommunications : Date limite de la réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période A2000 (mars 2000 - octobre 2000)    
[ 131 ]  
(Rev.1) 
1999-11-29 Space , Terrestrial   Préparation de la CMR-2000, examen des renvois du Tableau d'attribution des bandes de fréquences dans l'article S5 du Règlement des radiocommunications    
[ 129 ]  
(Rev.1) 
1999-11-05 Space , Terrestrial   Règles de procédure - Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications    
[ 128 ]  
(Rev.1) 
1999-09-17 Terrestrial   Application de la Résolution 30 (CMR-97), remplacement du FMS par le TerRaSys pour la partie FM/TV    
[ 127 ]  
(Rev.1) 
1999-08-06 Space , Terrestrial   Règles de procédure (Réf. Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications)    
[ 125 ]  
(Rev.1) 
1999-08-06 Terrestrial   Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence au service de radiodiffusion sonore en ondes kilométriques/hectométriques (Réf. Lettre circulaire BR CR/36 du 12 avril 1995)    
[ 124 ]  
(Rev.1) 
1999-07-06 Terrestrial   Examen des assignations de fréquence soumises au titre du numéro RR1504/S11.32    
[ 123 ]  
(Rev.1) 
1999-06-10 Terrestrial   Application de la Résolution 30 (CMR-97)    
[ 120 ]  
(Rev.1) 
1999-04-12 Terrestrial   Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques    
[ 119 ]  
(Rev.1) 
1999-06-22 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1999 - mars 2000 (B-1999)    
[ 118 ]  
(Rev.1) 
1999-04-14 Terrestrial   Fiches de notification et formats des fichiers à utiliser pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence aux stations des services fixe, mobile et autres (à l'exception du service de radiodiffusion LF/MF et VHF/UHF)    
[ 114 ]  
(Rev.1) 
1998-12-23 Terrestrial   Notification de systèmes agiles en fréquence dans les bandes d'ondes hectométriques et décamétriques. Mise en oeuvre de la Résolution 729 (CMR-97)    
[ 113 ]  
(Rev.1) 
1999-01-04 Terrestrial   Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication de Terre à compter du 1er janvier 1999    
[ 112 ]  
(Rev.1) 
1999-01-04 Terrestrial   Mise en oeuvre de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kHz et 26 100 kHz    
[ 110 ]  
(Rev.1) 
1998-12-07 Terrestrial   Application de la Résolution 30 (CMR-97)    
[ 106 ]  
(Rev.1) 
1998-11-03 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 103 ]  
(Rev.1) 
1998-08-13 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
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Mis à jour le : 2014-8-27