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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 74 ]  
(Rev.1) 
1997-06-20 Terrestrial   Mise en oeuvre des dispositions applicables dans les bandes de fréquences attribuées en exclusivité au service mobile aéronautique (OR) entre 3 025 kHz et 18 030 kHz    
[ 73 ]  
(Rev.1) 
1997-06-03 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1997 - février 1998 (D-97)    
[ 72 ]  
(Rev.1) 
1997-06-03 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...    
[ 71 ]  
(Rev.1) 
1997-04-22 Space , Terrestrial   Application de la Résolution 703 (Rév. CAMR-92) relative aux méthodes de calcul et critères de brouillage recommandés en ce qui concerne le partage des bandes de fréquences entre services de radiocommunication spatiale et services de radiocommunication ...    
[ 70 ]  
(Rev.1) 
1997-04-23 Space   Mise en oeuvre de l'annexe 2 à la Résolution 46 (Rév.CMR-95) par le Bureau des radiocommunications    
[ 69 ]  
(Rev.1) 
1997-04-23 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées à sa huitième réunion qui s'est tenue du 24 au 28 février 1997    
[ 68 ]  
(Rev.1) 
1997-04-23 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1997 (S-97)    
[ 67 ]  
(Rev.1) 
1997-04-23 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 66 ]  
(Rev.1) 
1997-01-28 Terrestrial   Réunion d'information visant à communiquer aux pays en développement les résultats des études menées à bien par l'UIT-R sur une nouvelle procédure de planification applicable aux bandes des ondes décamétriques attribuées au Service de radiodiffusion, ...    
[ 65 ]  
(Rev.1) 
1997-01-28 Space   Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence aux stations des services de radiocommunication spatiale    
[ 64 ]  
(Rev.1) 
1997-01-21 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1997 (J-97)    
[ 63 ]  
(Rev.1) 
1997-01-21 Terrestrial   Demande d'observations concernant la notification sur support électronique des assignations de fréquence relatives aux services de radiocommunication de Terre    
[ 62 ]  
(Rev.1) 
1997-01-28 Terrestrial   Etape 2 des Exercices de planification concernant les "Nouveaux pays"    
[ 61 ]  
(Rev.1) 
1996-11-21 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 60 ]  
(Rev.1) 
1996-11-29 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 59 ]  
(Rev.1) 
1996-10-14 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 58 ]  
(Rev.1) 
1996-11-19 Space   Notification sur support électronique des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication spatiale (21 octobre 1996)    
[ 57 ]  
(Rev.1) 
1996-11-21 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1997 (M-97)    
[ 56 ]  
(Rev.1) 
1996-11-21 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 55 ]  
(Rev.1) 
1996-09-18 Terrestrial   Fourniture de tranches de numéros d'appel sélectif dans le service mobile maritime    
[ 54 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1996 - février 1997 (D-96)    
[ 53 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 52 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 51 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1996 (S-96)    
[ 50 ]  
(Rev.1) 
1996-09-19 Space   Ce document existe seulement en anglais et espagnol.    
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Mis à jour le : 2014-12-19