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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 66 ]  
(Rev.1) 
1997-01-28 Terrestrial   Réunion d'information visant à communiquer aux pays en développement les résultats des études menées à bien par l'UIT-R sur une nouvelle procédure de planification applicable aux bandes des ondes décamétriques attribuées au Service de radiodiffusion, ...    
[ 65 ]  
(Rev.1) 
1997-01-28 Space   Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence aux stations des services de radiocommunication spatiale    
[ 64 ]  
(Rev.1) 
1997-01-21 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1997 (J-97)    
[ 63 ]  
(Rev.1) 
1997-01-21 Terrestrial   Demande d'observations concernant la notification sur support électronique des assignations de fréquence relatives aux services de radiocommunication de Terre    
[ 62 ]  
(Rev.1) 
1997-01-28 Terrestrial   Etape 2 des Exercices de planification concernant les "Nouveaux pays"    
[ 61 ]  
(Rev.1) 
1996-11-21 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 60 ]  
(Rev.1) 
1996-11-29 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 59 ]  
(Rev.1) 
1996-10-14 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 58 ]  
(Rev.1) 
1996-11-19 Space   Notification sur support électronique des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication spatiale (21 octobre 1996)    
[ 57 ]  
(Rev.1) 
1996-11-21 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1997 (M-97)    
[ 56 ]  
(Rev.1) 
1996-11-21 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 55 ]  
(Rev.1) 
1996-09-18 Terrestrial   Fourniture de tranches de numéros d'appel sélectif dans le service mobile maritime    
[ 54 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1996 - février 1997 (D-96)    
[ 53 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 52 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 51 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1996 (S-96)    
[ 50 ]  
(Rev.1) 
1996-09-19 Space   Ce document existe seulement en anglais et espagnol.    
[ 49 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Space , Terrestrial   Consultation en application de la Résolution N° 703 de la CAMR-92    
[ 48 ]  
(Rev.1) 
1996-09-18 Space   Ce document existe seulement en anglais et espagnol.    
[ 46 ]  
(Rev.1) 
1996-09-19 Space , Terrestrial   Ce document existe seulement en anglais.    
[ 45 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1996 (J-96)    
[ 44 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 43 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mars - avril 1996 (M-96)    
[ 42 ]  
(Rev.1) 
1996-02-16 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 41 ]  
(Rev.1) 
1996-03-25 Terrestrial   Programme spécial de contrôle des émissions dans les nouvelles bandes attribuées au service de radiodiffusion à ondes décamétriques    
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Mis à jour le : 2014-09-09