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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 115 ]  
(Rev.1) 
Demande de données, adressée aux Administrations et Membres des Secteurs, concernant les antennes ayant un gain de réception supérieur à 60 dBi et qui fonctionnent ou qu'il est prévu de faire fonctionner dans les bandes de fréquences visées par la ...     Space   1999-02-12
[ 114 ]  
(Rev.1) 
Notification de systèmes agiles en fréquence dans les bandes d'ondes hectométriques et décamétriques. Mise en oeuvre de la Résolution 729 (CMR-97)     Terrestrial   1998-12-23
[ 113 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication de Terre à compter du 1er janvier 1999     Terrestrial   1999-01-04
[ 112 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kHz et 26 100 kHz     Terrestrial   1999-01-04
[ 111 ]  
(Rev.1) 
Troisième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - (Genève, 17 février 1999)     Space   1999-03-12
[ 110 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 30 (CMR-97)     Terrestrial   1998-12-07
[ 109 ]  
(Rev.1) 
Rapport de la deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Space   1999-03-12
[ 108 ]  
(Rev.1) 
Accès en ligne par le service "Systèmes et réseaux spatiaux" aux renseignements contenus dans les publications anticipées     Space   1998-11-03
[ 107 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence de radioastronomie     Space   1999-01-14
[ 106 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-11-03
[ 105 ]  
(Rev.1) 
Publication de la situation de référence des Plans pour les Régions 1 et 3 (Appendices S30 et S30A) en application de la Résolution 533 (CMR-97)     Space   1998-12-04
[ 104 ]  
(Rev.1) 
Procédure de coordination et de notification des assignations de fréquence aux réseaux à satellite, conformément à l'Annexe 1 de la Résolution 46 (Rév.CMR-97)     Space   1998-09-07
[ 103 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1998-08-13
[ 102 ]  
(Rev.1) 
Demande invitant les administrations à fournir des données concernant les liaisons du SFS non OSG     Space   1998-07-31
[ 101 ]  
(Rev.1) 
Résolution 80 (CMR-97)     Space   1998-07-23
[ 100 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de la Résolution 535 (CMR-97): Essai des modules logiciels mis au point pour l'application de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kH     Terrestrial   1998-07-23
[ 99 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques     Terrestrial   1998-07-23
[ 98 ]  
(Rev.1) 
Deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Space   1999-03-12
[ 97 ]  
(Rev.1) 
Liste des réseaux à satellite pour lesquels des renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due doivent être soumis au Bureau des radiocommunications     Space   1998-07-06
[ 96 ]  
(Rev.1) 
Fiches à utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due     Space   1998-06-24
[ 95 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 ...     Space , Terrestrial   1998-06-24
[ 94 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1998 - février 1999 (D-98)     Terrestrial   1998-06-24
[ 93 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-05-19
[ 92 ]  
(Rev.1) 
Données à fournir par les administrations concernant les liaisons de SFS/OSG et les systèmes du SRS utilisant les bandes de fréquences visées dans les Appendices S30 et S30A     Space   1998-04-16
[ 91 ]  
(Rev.1) 
Traitement des demandes de modifications ou d'adjonctions en suspens au titre de l'article 4 des Appendices S30 et S30A - Mise en oeuvre de la Résolution 533/PLEN-4 (CMR-97)     Space   1998-03-30
[ 90 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1998 (S-98)     Terrestrial   1998-05-04
[ 89 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-05-04
[ 88 ]  
(Rev.1) 
Résolution 80(CMR-97)/PLEN-6(CMR-97)     Space   1998-02-23
[ 87 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1998-03-30
[ 86 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements concernant les réseaux à satellite en projet, au titre de la publication anticipée     Space   1998-03-30
[ 85 ]  
(Rev.1) 
Application provisiore des décisions de la CMR-97     Space , Terrestrial   1998-01-27
[ 84 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre des Annexes des Résolutions 130 (CMR-97) et 538 (CMR-97) par le Bureau des radiocommunications     Space   1998-02-12
[ 83 ]  
(Rev.1) 
Première réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Space   1998-01-14
[ 82 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1998 (J-98)     Terrestrial   1997-11-14
[ 81 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1997-11-14
[ 80 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 du ...     Terrestrial   1997-11-14
[ 77 ]  
(Rev.1) 
Valeurs de p.i.r.e. de liaison descendante à utiliser pour la révision du Plan du SRS pour les Régions 1 et 3     Space   1997-08-04
[ 76 ]  
(Rev.1) 
Caractéristiques de faisceaux pour les "nouveaux pays", Etape 2 des Exercices de planification     Terrestrial   1997-08-01
[ 75 ]  
(Rev.1) 
Consultation sur le maintien de certains renvois du Tableau d'attribution des bandes de fréquences     Space , Terrestrial   1997-08-04
[ 74 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre des dispositions applicables dans les bandes de fréquences attribuées en exclusivité au service mobile aéronautique (OR) entre 3 025 kHz et 18 030 kHz     Terrestrial   1997-06-20
[ 73 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1997 - février 1998 (D-97)     Terrestrial   1997-06-03
[ 72 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier de ...     Terrestrial   1997-06-03
[ 71 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 703 (Rév. CAMR-92) relative aux méthodes de calcul et critères de brouillage recommandés en ce qui concerne le partage des bandes de fréquences entre services de radiocommunication spatiale et services de radiocommunication ...     Space , Terrestrial   1997-04-22
[ 70 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de l'annexe 2 à la Résolution 46 (Rév.CMR-95) par le Bureau des radiocommunications     Space   1997-04-23
[ 69 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure approuvées à sa huitième réunion qui s'est tenue du 24 au 28 février 1997     Space , Terrestrial   1997-04-23
[ 68 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1997 (S-97)     Terrestrial   1997-04-23
[ 67 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1997-04-23
[ 66 ]  
(Rev.1) 
Réunion d'information visant à communiquer aux pays en développement les résultats des études menées à bien par l'UIT-R sur une nouvelle procédure de planification applicable aux bandes des ondes décamétriques attribuées au Service de radiodiffusion, ...     Terrestrial   1997-01-28
[ 65 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence aux stations des services de radiocommunication spatiale     Space   1997-01-28
[ 64 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période mai - août 1997 (J-97)     Terrestrial   1997-01-21
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Mis à jour le : 2016-12-01