| Circulaires
|
|
Numéro
|
Titre
|
Source
|
Date
|
|
[ 230 ]
|
Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les services de radiodiffusion pour le premier exercice de planification
|
Terrestrial
|
2004-12-17 |
|
[ 229 ]
+Add.1 |
Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour le premier exercice de planification; Résolution COM5/1 de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), Genève 2004
|
Terrestrial
|
2004-12-09 |
|
[ 228 ]
|
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève
|
Others
|
2004-12-13 |
|
[ 227 ]
|
Circulaire d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - services de Terre: passage du format CD-ROM au format DVD-ROM
|
Terrestrial
|
2004-12-01 |
|
[ 226 ]
|
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications
|
Terrestrial
|
2004-11-10 |
|
[ 225 ]
|
Dispositions administratives relatives à la mise en ouvre du principe du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite conformément à la Décision 482 (modifiée en 2004)
|
Space
|
2004-12-02 |
|
[ 224 ]
|
Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusio
|
Terrestrial
|
2004-11-12 |
|
[ 223 ]
|
Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mise en oeuvre de la Résolution GT-PLEN/3
|
Terrestrial
|
2004-10-29 |
|
[ 222 ]
|
Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux
|
Space
|
2004-11-04 |
|
[ 221 ]
|
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
|
Space
,
Terrestrial
|
2004-09-27 |
|
[ 220 ]
+Ann.1 |
Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 - 230 MHz et 470 - 862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion
|
Terrestrial
|
2004-09-20 |
|
[ 219 ]
|
Logiciel de saisie de données pour la préparation des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz
|
Terrestrial
|
2004-09-14 |
|
[ 218 ]
+Ann.1 |
Mise en oeuvre de la Résolution 21 (Rév.CMR-03)
|
Terrestrial
|
2004-09-08 |
|
[ 217 ]
+Corr.1 +Ann.1 |
Activités découlant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures en vue de définir la situation de référence concernant les services de radiodiffusion
|
Terrestrial
|
2004-08-25 |
|
[ 216 ]
+Ann.1 |
Travaux post-conférences résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion
|
Terrestrial
|
2004-07-15 |
|
[ 215 ]
+Corr.1 |
Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz
|
Terrestrial
|
2004-06-29 |
|
[ 214 ]
|
Résolutions adoptées par la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04)
|
Terrestrial
|
2004-06-28 |
|
[ 213 ]
|
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications
|
Terrestrial
|
2004-05-13 |
|
[ 212 ]
|
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
|
Space
,
Terrestrial
|
2004-05-04 |
|
[ 211 ]
|
Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux
|
Space
|
2004-05-13 |
|
[ 210 ]
+Add.1 |
Application de la Résolution 670 de la Conférence mondiale des radiocommunications (Genève, 2003) (CMR-03)
|
Space
|
2004-03-29 |
|
[ 209 ]
|
Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés
|
Terrestrial
|
2004-04-06 |
|
[ 208 ]
|
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
|
Space
,
Terrestrial
|
2004-03-11 |
|
[ 207 ]
|
Rapport du Bureau des radiocommunications sur la mise en oeuvre du point 2 du décide de la Résolution 900 de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-03)
|
Space
|
2004-02-27 |
|
[ 206 ]
|
Application des numéros 11.44 et 11.48 du Règlement des radiocommunications relatifs à la date notifiée de mise en service d'une assignation faite à une station spatiale d'un réseau à satellite
|
Space
|
2004-01-22 |
|
[ 205 ]
|
Mise à jour de la situation de référence des Plans et des Listes des Appendices 30 et 30A résultant de la mise en oeuvre des diagrammes d'antenne révisés
|
Space
|
2003-12-18 |
|
[ 204 ]
|
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève
|
N/A
|
2003-11-25 |
|
[ 203 ]
|
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications
|
Terrestrial
|
2003-11-28 |
|
[ 202 ]
|
Résolution 609 (CMR-03)
|
Space
|
2003-10-07 |
|
[ 201 ]
|
Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite Point 5 du décide de la Résolution 146 [COM6/1] (CMR-03)
|
Space
|
2003-08-27 |
|
[ 200 ]
(Rev.1) |
Logiciel de validation utilisé pour la soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de publication de renseignements relatifs aux services spatiaux
|
Space
|
2003-09-25 |
|
[ 199 ]
|
Modifications des dispositions du point 2 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03)
|
Space
|
2003-07-29 |
|
[ 198 ]
|
Actes finals provisoires de la CMR-03
|
Space
,
Terrestrial
|
2003-07-16 |
|
[ 197 ]
|
Application de la Résolution 53 (Rév.CMR-2000) ; Mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications
|
Space
|
2003-06-09 |
|
[ 196 ]
|
Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés
|
Terrestrial
|
2003-05-13 |
|
[ 195 ]
|
Procédure administrative du principe de diligence due applicable à certains services de radiocommunication par satellite
|
Space
|
2003-05-26 |
|
[ 194 ]
|
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications :
1) Date limite de réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période B03 (26 octobre 2003 - 28 mars 2004)
2) Réunions régionales de coordination, 2003
|
Terrestrial
|
2003-05-08 |
|
[ 193 ]
|
Application du numéro 9.53A du Règlement des radiocommunications concernant les observations formulées par les administrations au sujet d'une demande de coordination au titre des numéros 9.11 à 9.14 et 9.21 et de la Résolution 33 (Rév.CMR-97).
|
Space
|
2003-05-26 |
|
[ 192 ]
|
Activités faisant suite à la Résolution 1185 du Conseil - établissement de
l'équipe Projet de planification
|
Terrestrial
|
2003-04-02 |
|
[ 191 ]
|
Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys
|
Terrestrial
|
2003-03-13 |
|
[ 190 ]
|
Cessation des émissions - Disposition du numéro 22.1 du Règlement des radiocommunications
|
Space
|
2003-01-21 |
|
[ 189 ]
+Add.1 |
Nouvelle version facultative sur DVD-ROM de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - Service de Terre
|
Terrestrial
|
2002-12-06 |
|
[ 188 ]
|
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève
|
Others
|
2002-11-29 |
|
[ 187 ]
|
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
|
Space
,
Terrestrial
|
2003-02-17 |
|
[ 186 ]
|
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications :
Date limite de réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période A03 (30 mars 2003 - 26 octobre 2003) Réunions régionales de coordination, 2003
|
Terrestrial
|
2002-11-25 |
|
[ 185 ]
|
Application du numéro 9.53A du Règlement des radiocommunications concernant les observations formulées par les administrations au sujet d'une demande de coordination au titre des numéros 9.11 à 9.14 et 9.21 et de la Résolution 33 (Rév.CMR?97).
|
Space
|
2002-12-20 |
|
[ 184 ]
(Rev.1) |
Modifications apportées à la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR - Services spatiaux (BRIFIC)
|
Space
|
2002-11-07 |
|
[ 183 ]
(Rev.1) |
Application de la Résolution 53 (Rév. CMR-2000): mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications
|
Space
|
2002-10-09 |
|
[ 182 ]
(Rev.1) |
Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux systèmes non OSG du SFS
|
Space
|
2002-10-25 |
|
[ 181 ]
(Rev.1) |
Règles de procédure approuvées à la 27ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications
|
Space
,
Terrestrial
|
2002-07-18 |
Resultats:487 documents
Résultats :
Précédent -
1 -
2 -
3 -
4 -
5 -
6 -
7 -
8 -
9 -
10
- Suivant
|
Téléchargement de multiples documents: Formats et langues à prendre en compte (si disponibles):
