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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 133 ]  
(Rev.1) 
1999-12-21 Terrestrial   Application de l'article S12 du Règlement des radiocommunications : Date limite de la réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période A2000 (mars 2000 - octobre 2000)    
[ 132 ]  
(Rev.1) 
2000-02-03 Space   Positions orbitales utilisées dans les études de replanification du SRS (Résolution 532 (CMR-97) - point 1.19 de l'ordre du jour de la CMR-2000)    
[ 131 ]  
(Rev.1) 
1999-11-29 Space , Terrestrial   Préparation de la CMR-2000, examen des renvois du Tableau d'attribution des bandes de fréquences dans l'article S5 du Règlement des radiocommunications    
[ 130 ]  
(Rev.1) 
1999-10-14 Space   Invitation à la cinquième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - Genève, 29 novembre - 3 décembre 1999); Résolution 532 (CMR-97)    
[ 129 ]  
(Rev.1) 
1999-11-05 Space , Terrestrial   Règles de procédure - Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications    
[ 128 ]  
(Rev.1) 
1999-09-17 Terrestrial   Application de la Résolution 30 (CMR-97), remplacement du FMS par le TerRaSys pour la partie FM/TV    
[ 127 ]  
(Rev.1) 
1999-08-06 Space , Terrestrial   Règles de procédure (Réf. Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications)    
[ 126 ]  
(Rev.1) 
2000-07-03 Space   Accès en ligne par le service "Systèmes et réseaux spatiaux" aux renseignements soumis en vertu de la procédure administrative du principe de diligence due pour certains services de télécommunications par satellite (Résolution 49 (CMR-97))    
[ 125 ]  
(Rev.1) 
1999-08-06 Terrestrial   Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence au service de radiodiffusion sonore en ondes kilométriques/hectométriques (Réf. Lettre circulaire BR CR/36 du 12 avril 1995)    
[ 124 ]  
(Rev.1) 
1999-07-06 Terrestrial   Examen des assignations de fréquence soumises au titre du numéro RR1504/S11.32    
[ 123 ]  
(Rev.1) 
1999-06-10 Terrestrial   Application de la Résolution 30 (CMR-97)    
[ 122 ]  
(Rev.1) 
1999-05-28 Space   Suppression de la Règle de procédure relative au numéro S5.502    
[ 121 ]  
(Rev.1) 
1999-04-30 Space   Invitation à la quatrìème réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - (Genève, 1er-2 juillet 1999); Résolution 532 (CMR-97)    
[ 120 ]  
(Rev.1) 
1999-04-12 Terrestrial   Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques    
[ 119 ]  
(Rev.1) 
1999-06-22 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1999 - mars 2000 (B-1999)    
[ 118 ]  
(Rev.1) 
1999-04-14 Terrestrial   Fiches de notification et formats des fichiers à utiliser pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence aux stations des services fixe, mobile et autres (à l'exception du service de radiodiffusion LF/MF et VHF/UHF)    
[ 117 ]  
(Rev.1) 
1999-03-04 Space   Choix des positions orbitales à utiliser pour les études de replanification dans les Régions 1 et 3    
[ 116 ]  
(Rev.1) 
1999-02-12 Space   Données supplémentaires à fournir par les administrations concernant les liaisons du SFS/OSG et les systèmes du SRS utilisant les bandes de fréquences visées dans les Appendices S30 et S30A    
[ 115 ]  
(Rev.1) 
1999-02-12 Space   Demande de données, adressée aux Administrations et Membres des Secteurs, concernant les antennes ayant un gain de réception supérieur à 60 dBi et qui fonctionnent ou qu'il est prévu de faire fonctionner dans les bandes de fréquences visées par la ...    
[ 114 ]  
(Rev.1) 
1998-12-23 Terrestrial   Notification de systèmes agiles en fréquence dans les bandes d'ondes hectométriques et décamétriques. Mise en oeuvre de la Résolution 729 (CMR-97)    
[ 113 ]  
(Rev.1) 
1999-01-04 Terrestrial   Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication de Terre à compter du 1er janvier 1999    
[ 112 ]  
(Rev.1) 
1999-01-04 Terrestrial   Mise en oeuvre de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kHz et 26 100 kHz    
[ 111 ]  
(Rev.1) 
1999-03-12 Space   Troisième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - (Genève, 17 février 1999)    
[ 110 ]  
(Rev.1) 
1998-12-07 Terrestrial   Application de la Résolution 30 (CMR-97)    
[ 109 ]  
(Rev.1) 
1999-03-12 Space   Rapport de la deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)    
[ 108 ]  
(Rev.1) 
1998-11-03 Space   Accès en ligne par le service "Systèmes et réseaux spatiaux" aux renseignements contenus dans les publications anticipées    
[ 107 ]  
(Rev.1) 
1999-01-14 Space   Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence de radioastronomie    
[ 106 ]  
(Rev.1) 
1998-11-03 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 105 ]  
(Rev.1) 
1998-12-04 Space   Publication de la situation de référence des Plans pour les Régions 1 et 3 (Appendices S30 et S30A) en application de la Résolution 533 (CMR-97)    
[ 104 ]  
(Rev.1) 
1998-09-07 Space   Procédure de coordination et de notification des assignations de fréquence aux réseaux à satellite, conformément à l'Annexe 1 de la Résolution 46 (Rév.CMR-97)    
[ 103 ]  
(Rev.1) 
1998-08-13 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 102 ]  
(Rev.1) 
1998-07-31 Space   Demande invitant les administrations à fournir des données concernant les liaisons du SFS non OSG    
[ 101 ]  
(Rev.1) 
1998-07-23 Space   Résolution 80 (CMR-97)    
[ 100 ]  
(Rev.1) 
1998-07-23 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 535 (CMR-97): Essai des modules logiciels mis au point pour l'application de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kH    
[ 99 ]  
(Rev.1) 
1998-07-23 Terrestrial   Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques    
[ 98 ]  
(Rev.1) 
1999-03-12 Space   Deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)    
[ 97 ]  
(Rev.1) 
1998-07-06 Space   Liste des réseaux à satellite pour lesquels des renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due doivent être soumis au Bureau des radiocommunications    
[ 96 ]  
(Rev.1) 
1998-06-24 Space   Fiches à utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due    
[ 95 ]  
(Rev.1) 
1998-06-24 Space , Terrestrial   Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 ...    
[ 94 ]  
(Rev.1) 
1998-06-24 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1998 - février 1999 (D-98)    
[ 93 ]  
(Rev.1) 
1998-05-19 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 92 ]  
(Rev.1) 
1998-04-16 Space   Données à fournir par les administrations concernant les liaisons de SFS/OSG et les systèmes du SRS utilisant les bandes de fréquences visées dans les Appendices S30 et S30A    
[ 91 ]  
(Rev.1) 
1998-03-30 Space   Traitement des demandes de modifications ou d'adjonctions en suspens au titre de l'article 4 des Appendices S30 et S30A - Mise en oeuvre de la Résolution 533/PLEN-4 (CMR-97)    
[ 90 ]  
(Rev.1) 
1998-05-04 Terrestrial   Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période septembre - octobre 1998 (S-98)    
[ 89 ]  
(Rev.1) 
1998-05-04 Terrestrial   Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...    
[ 88 ]  
(Rev.1) 
1998-02-23 Space   Résolution 80(CMR-97)/PLEN-6(CMR-97)    
[ 87 ]  
(Rev.1) 
1998-03-30 Space , Terrestrial   Règles de procédure    
[ 86 ]  
(Rev.1) 
1998-03-30 Space   Fiches de notification à utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements concernant les réseaux à satellite en projet, au titre de la publication anticipée    
[ 85 ]  
(Rev.1) 
1998-01-27 Space , Terrestrial   Application provisiore des décisions de la CMR-97    
[ 84 ]  
(Rev.1) 
1998-02-12 Space   Mise en oeuvre des Annexes des Résolutions 130 (CMR-97) et 538 (CMR-97) par le Bureau des radiocommunications    
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Mis à jour le : 2016-06-24