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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 140 ]  
(Rev.1) 
Modification de la Règle de procédure relative au numéro S11.32     Space , Terrestrial   2000-04-06
[ 139 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre du principe du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite et les procédures administratives     Space   2000-04-03
[ 138 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de la Résolution 30 (CMR-97), transfert des parties LF/MF et FXM du FMS au TerRaSys, et autres questions connexes     Terrestrial   2000-02-25
[ 137 ]  
(Rev.1) 
Renseig. additionnels à fournir au BR pour la publication anticipée des renseig. concernant les réseaux à sat. des services d'exploration de la Terre par sat. (SETS) et de recherche spat. (SRS) en projet utilisant des sys. de détection actifs et passive     Terrestrial   2000-02-17
[ 136 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de la Résolution 532 (CMR-97) - Rapport final du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Terrestrial   2000-04-05
[ 135 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 53 (CMR-97): mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'article 9A de l'appendice S30A et de l'article 11 de l'appendice S30 du Règlement des radiocommunications     Space   2000-02-03
[ 134 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de la Résolution 30 (CMR-97), remplacement de la Circulaire hebdomadaire - Services spatiaux par la Circulaire Internationale d'Information sur les Fréquences du BR (BR IFIC) - Services spatiaux     Space   1999-12-23
[ 133 ]  
(Rev.1) 
Application de l'article S12 du Règlement des radiocommunications : Date limite de la réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période A2000 (mars 2000 - octobre 2000)     Terrestrial   1999-12-21
[ 132 ]  
(Rev.1) 
Positions orbitales utilisées dans les études de replanification du SRS (Résolution 532 (CMR-97) - point 1.19 de l'ordre du jour de la CMR-2000)     Space   2000-02-03
[ 131 ]  
(Rev.1) 
Préparation de la CMR-2000, examen des renvois du Tableau d'attribution des bandes de fréquences dans l'article S5 du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   1999-11-29
[ 130 ]  
(Rev.1) 
Invitation à la cinquième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - Genève, 29 novembre - 3 décembre 1999); Résolution 532 (CMR-97)     Space   1999-10-14
[ 129 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure - Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   1999-11-05
[ 128 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 30 (CMR-97), remplacement du FMS par le TerRaSys pour la partie FM/TV     Terrestrial   1999-09-17
[ 127 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure (Réf. Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications)     Space , Terrestrial   1999-08-06
[ 126 ]  
(Rev.1) 
Accès en ligne par le service "Systèmes et réseaux spatiaux" aux renseignements soumis en vertu de la procédure administrative du principe de diligence due pour certains services de télécommunications par satellite (Résolution 49 (CMR-97))     Space   2000-07-03
[ 125 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence au service de radiodiffusion sonore en ondes kilométriques/hectométriques (Réf. Lettre circulaire BR CR/36 du 12 avril 1995)     Terrestrial   1999-08-06
[ 124 ]  
(Rev.1) 
Examen des assignations de fréquence soumises au titre du numéro RR1504/S11.32     Terrestrial   1999-07-06
[ 123 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 30 (CMR-97)     Terrestrial   1999-06-10
[ 122 ]  
(Rev.1) 
Suppression de la Règle de procédure relative au numéro S5.502     Space   1999-05-28
[ 121 ]  
(Rev.1) 
Invitation à la quatrìème réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - (Genève, 1er-2 juillet 1999); Résolution 532 (CMR-97)     Space   1999-04-30
[ 120 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques     Terrestrial   1999-04-12
[ 119 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1999 - mars 2000 (B-1999)     Terrestrial   1999-06-22
[ 118 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats des fichiers à utiliser pour la notification sur support électronique des assignations de fréquence aux stations des services fixe, mobile et autres (à l'exception du service de radiodiffusion LF/MF et VHF/UHF)     Terrestrial   1999-04-14
[ 117 ]  
(Rev.1) 
Choix des positions orbitales à utiliser pour les études de replanification dans les Régions 1 et 3     Space   1999-03-04
[ 116 ]  
(Rev.1) 
Données supplémentaires à fournir par les administrations concernant les liaisons du SFS/OSG et les systèmes du SRS utilisant les bandes de fréquences visées dans les Appendices S30 et S30A     Space   1999-02-12
[ 115 ]  
(Rev.1) 
Demande de données, adressée aux Administrations et Membres des Secteurs, concernant les antennes ayant un gain de réception supérieur à 60 dBi et qui fonctionnent ou qu'il est prévu de faire fonctionner dans les bandes de fréquences visées par la ...     Space   1999-02-12
[ 114 ]  
(Rev.1) 
Notification de systèmes agiles en fréquence dans les bandes d'ondes hectométriques et décamétriques. Mise en oeuvre de la Résolution 729 (CMR-97)     Terrestrial   1998-12-23
[ 113 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence à des stations des services de radiocommunication de Terre à compter du 1er janvier 1999     Terrestrial   1999-01-04
[ 112 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kHz et 26 100 kHz     Terrestrial   1999-01-04
[ 111 ]  
(Rev.1) 
Troisième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI) - (Genève, 17 février 1999)     Space   1999-03-12
[ 110 ]  
(Rev.1) 
Application de la Résolution 30 (CMR-97)     Terrestrial   1998-12-07
[ 109 ]  
(Rev.1) 
Rapport de la deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Space   1999-03-12
[ 108 ]  
(Rev.1) 
Accès en ligne par le service "Systèmes et réseaux spatiaux" aux renseignements contenus dans les publications anticipées     Space   1998-11-03
[ 107 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification à utiliser pour notifier au Bureau des radiocommunications des assignations de fréquence de radioastronomie     Space   1999-01-14
[ 106 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-11-03
[ 105 ]  
(Rev.1) 
Publication de la situation de référence des Plans pour les Régions 1 et 3 (Appendices S30 et S30A) en application de la Résolution 533 (CMR-97)     Space   1998-12-04
[ 104 ]  
(Rev.1) 
Procédure de coordination et de notification des assignations de fréquence aux réseaux à satellite, conformément à l'Annexe 1 de la Résolution 46 (Rév.CMR-97)     Space   1998-09-07
[ 103 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure     Space , Terrestrial   1998-08-13
[ 102 ]  
(Rev.1) 
Demande invitant les administrations à fournir des données concernant les liaisons du SFS non OSG     Space   1998-07-31
[ 101 ]  
(Rev.1) 
Résolution 80 (CMR-97)     Space   1998-07-23
[ 100 ]  
(Rev.1) 
Mise en oeuvre de la Résolution 535 (CMR-97): Essai des modules logiciels mis au point pour l'application de l'article S12 - Planification des horaires saisonniers dans les bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion entre 5 900 kH     Terrestrial   1998-07-23
[ 99 ]  
(Rev.1) 
Fiches de notification et formats pour la notification sur support électronique assignations de fréquence aux services de radiodiffusion sonore en ondes métriques et de radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques/décimétriques     Terrestrial   1998-07-23
[ 98 ]  
(Rev.1) 
Deuxième réunion du Groupe représentatif interconférence (GRI)     Space   1999-03-12
[ 97 ]  
(Rev.1) 
Liste des réseaux à satellite pour lesquels des renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due doivent être soumis au Bureau des radiocommunications     Space   1998-07-06
[ 96 ]  
(Rev.1) 
Fiches à utiliser pour soumettre au Bureau des radiocommunications les renseignements au titre de la procédure administrative du principe de diligence due     Space   1998-06-24
[ 95 ]  
(Rev.1) 
Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 ...     Space , Terrestrial   1998-06-24
[ 94 ]  
(Rev.1) 
Date limite de présentation par les administrations de l'Horaire saisonnier de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période novembre 1998 - février 1999 (D-98)     Terrestrial   1998-06-24
[ 93 ]  
(Rev.1) 
Notification par les administrations des modifications destinées à refléter l'utilisation des fréquences, ainsi que des assignations qu'elles n'ont pas jugées satisfaisantes en pratique au cours de la mise en application de l'Horaire saisonnier ...     Terrestrial   1998-05-19
[ 92 ]  
(Rev.1) 
Données à fournir par les administrations concernant les liaisons de SFS/OSG et les systèmes du SRS utilisant les bandes de fréquences visées dans les Appendices S30 et S30A     Space   1998-04-16
[ 91 ]  
(Rev.1) 
Traitement des demandes de modifications ou d'adjonctions en suspens au titre de l'article 4 des Appendices S30 et S30A - Mise en oeuvre de la Résolution 533/PLEN-4 (CMR-97)     Space   1998-03-30
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Mis à jour le : 2016-12-01