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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 240 ]  
 
Publication des résultats du premier exercice de planification     Terrestrial   2005-07-14
[ 239 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2005-05-26
[ 238 ]  
 
Publication des données d'entrée pour le premier exercice de planification     Terrestrial   2005-05-26
[ 237 ]  
 
Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys     Terrestrial   2005-04-18
[ 236 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité de Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2005-03-29
[ 235 ]  
 
Publication annuelle des Circulaires WIC/IFIC du BR (Services spatiaux) Sur DVD-ROM     Space   2005-03-23
[ 234 ]  
 
Mise en oeuvre de la Résolution 115 (Marrakech, 2002): publication de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) dans les six langues officielles de l'Union     Space , Terrestrial   2005-02-01
[ 233 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2004-12-24
[ 232 ]  
 
Liste des reseaux à satellite (SNL) - Partie B     Space   2004-12-21
[ 231 ]  
 
Application de la Résolution 547 (CMR-03): mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications     Space   2004-12-20
[ 230 ]  
 
Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les services de radiodiffusion pour le premier exercice de planification     Terrestrial   2004-12-17
[ 229 ]  
+Add.1 
Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour le premier exercice de planification; Résolution COM5/1 de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), Genève 2004     Terrestrial   2004-12-09
[ 228 ]  
 
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève     Others   2004-12-13
[ 227 ]  
 
Circulaire d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - services de Terre: passage du format CD-ROM au format DVD-ROM     Terrestrial   2004-12-01
[ 226 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2004-11-10
[ 225 ]  
 
Dispositions administratives relatives à la mise en ouvre du principe du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite conformément à la Décision 482 (modifiée en 2004)     Space   2004-12-02
[ 224 ]  
 
Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusio     Terrestrial   2004-11-12
[ 223 ]  
 
Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mise en oeuvre de la Résolution GT-PLEN/3     Terrestrial   2004-10-29
[ 222 ]  
 
Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux     Space   2004-11-04
[ 221 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2004-09-27
[ 220 ]  
+Ann.1 
Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 - 230 MHz et 470 - 862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion     Terrestrial   2004-09-20
[ 219 ]  
 
Logiciel de saisie de données pour la préparation des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz     Terrestrial   2004-09-14
[ 218 ]  
+Ann.1 
Mise en oeuvre de la Résolution 21 (Rév.CMR-03)     Terrestrial   2004-09-08
[ 217 ]  
+Corr.1 +Ann.1 
Activités découlant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures en vue de définir la situation de référence concernant les services de radiodiffusion     Terrestrial   2004-08-25
[ 216 ]  
+Ann.1 
Travaux post-conférences résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion     Terrestrial   2004-07-15
[ 215 ]  
+Corr.1 
Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz     Terrestrial   2004-06-29
[ 214 ]  
 
Résolutions adoptées par la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04)     Terrestrial   2004-06-28
[ 213 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2004-05-13
[ 212 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2004-05-04
[ 211 ]  
 
Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux     Space   2004-05-13
[ 210 ]  
+Add.1 
Application de la Résolution 670 de la Conférence mondiale des radiocommunications (Genève, 2003) (CMR-03)     Space   2004-03-29
[ 209 ]  
 
Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés     Terrestrial   2004-04-06
[ 208 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2004-03-11
[ 207 ]  
 
Rapport du Bureau des radiocommunications sur la mise en oeuvre du point 2 du décide de la Résolution 900 de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-03)     Space   2004-02-27
[ 206 ]  
 
Application des numéros 11.44 et 11.48 du Règlement des radiocommunications relatifs à la date notifiée de mise en service d'une assignation faite à une station spatiale d'un réseau à satellite     Space   2004-01-22
[ 205 ]  
 
Mise à jour de la situation de référence des Plans et des Listes des Appendices 30 et 30A résultant de la mise en oeuvre des diagrammes d'antenne révisés     Space   2003-12-18
[ 204 ]  
 
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève     N/A   2003-11-25
[ 203 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2003-11-28
[ 202 ]  
 
Résolution 609 (CMR-03)     Space   2003-10-07
[ 201 ]  
 
Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite Point 5 du décide de la Résolution 146 [COM6/1] (CMR-03)     Space   2003-08-27
[ 200 ]  
(Rev.1) 
Logiciel de validation utilisé pour la soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de publication de renseignements relatifs aux services spatiaux     Space   2003-09-25
[ 199 ]  
 
Modifications des dispositions du point 2 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03)     Space   2003-07-29
[ 198 ]  
 
Actes finals provisoires de la CMR-03     Space , Terrestrial   2003-07-16
[ 197 ]  
 
Application de la Résolution 53 (Rév.CMR-2000) ; Mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications     Space   2003-06-09
[ 196 ]  
 
Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés     Terrestrial   2003-05-13
[ 195 ]  
 
Procédure administrative du principe de diligence due applicable à certains services de radiocommunication par satellite     Space   2003-05-26
[ 194 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications : 1) Date limite de réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période B03 (26 octobre 2003 - 28 mars 2004) 2) Réunions régionales de coordination, 2003     Terrestrial   2003-05-08
[ 193 ]  
 
Application du numéro 9.53A du Règlement des radiocommunications concernant les observations formulées par les administrations au sujet d'une demande de coordination au titre des numéros 9.11 à 9.14 et 9.21 et de la Résolution 33 (Rév.CMR-97).     Space   2003-05-26
[ 192 ]  
 
Activités faisant suite à la Résolution 1185 du Conseil - établissement de l'équipe Projet de planification     Terrestrial   2003-04-02
[ 191 ]  
 
Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys     Terrestrial   2003-03-13
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Mis à jour le : 2016-12-01