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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

Resultats:397 documents
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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 265 ]  
 
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève     Others   2006-10-31
[ 264 ]  
 
Mises à jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre     Terrestrial   2006-10-12
[ 263 ]  
 
Utilisation de Sections spéciales au lieu de Télégrammes circulaires pour l'inscription des nouvelles assignations et des nouveaux allotissements dans le Plan et la Liste de l'Appendice 30B     Space   2006-10-23
[ 262 ]  
+Add.1-2 
Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations ou les allotissements de radiodiffusion analogique ou numérique aux fins de l'application des Articles 4 et 5 de l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1( parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie     Terrestrial   2006-07-27
[ 261 ]  
 
Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1 (parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie) et     Terrestrial   2006-07-27
[ 260 ]  
 
Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite - Point 6 du décide de la Résolution 146 (CMR-03)     Space   2006-09-12
[ 259 ]  
 
Dispositions réglementaires prises pour le traitement des fiches d'assignation/allotissement de fréquences dans les bandes régies par les Accords régionaux ST61, GE89 et GE06     Terrestrial   2006-06-30
[ 258 ]  
 
Cette circulaire a été annulée     N/A   2006-08-10
[ 257 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2006-04-26
[ 256 ]  
 
Symbole de classe de station applicable aux capteurs actifs et aux capteurs passifs     Space   2006-05-16
[ 255 ]  
 
Articles 19 et 25 du Règlement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite     Space , Terrestrial   2006-04-06
[ 254 ]  
+Add.1 
Activités préparatoires concernant la première itération de planification à la CRR-06 - Date limite de soumission des besoins numériques modifiés: le 21 avril 2006     Terrestrial   2006-03-29
[ 253 ]  
 
Publication des résultats de la seconde synthèse du projet de plan     Terrestrial   2006-03-17
[ 252 ]  
 
Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux services spatiaux     Space   2006-03-29
[ 251 ]  
 
Service fixe par satellite dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz: changement de la coordination initialement engagée au titre de la Résolution 77 (CMR-2000), laquelle est maintenant effectuée au titre du numéro 9.14     Space   2006-03-14
[ 250 ]  
 
Publication des données d'entrée en vue de l'établissement du Plan     Terrestrial   2006-01-25
[ 249 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2006-01-12
[ 248 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2005-11-25
[ 247 ]  
 
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève     Others   2005-11-09
[ 246 ]  
+Add.1-2 
Soumission des déclarations administratives en vue de l'établissement d'un projet de Plan     Terrestrial   2005-10-24
[ 245 ]  
 
Dispositions administratives relatives à la mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite à la Décision 482 (modifiée en 2005)     Space   2005-10-28
[ 244 ]  
 
Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan     Terrestrial   2005-09-16
[ 243 ]  
 
Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan     Terrestrial   2005-09-16
[ 242 ]  
+Corr.1 
Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz     Terrestrial   2005-07-27
[ 241 ]  
 
Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser en vue de l'établissement du projet de Plan     Terrestrial   2005-07-25
[ 240 ]  
 
Publication des résultats du premier exercice de planification     Terrestrial   2005-07-14
[ 239 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2005-05-26
[ 238 ]  
 
Publication des données d'entrée pour le premier exercice de planification     Terrestrial   2005-05-26
[ 237 ]  
 
Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys     Terrestrial   2005-04-18
[ 236 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité de Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2005-03-29
[ 235 ]  
 
Publication annuelle des Circulaires WIC/IFIC du BR (Services spatiaux) Sur DVD-ROM     Space   2005-03-23
[ 234 ]  
 
Mise en oeuvre de la Résolution 115 (Marrakech, 2002): publication de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) dans les six langues officielles de l'Union     Space , Terrestrial   2005-02-01
[ 233 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2004-12-24
[ 232 ]  
 
Liste des reseaux à satellite (SNL) - Partie B     Space   2004-12-21
[ 231 ]  
 
Application de la Résolution 547 (CMR-03): mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications     Space   2004-12-20
[ 230 ]  
 
Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les services de radiodiffusion pour le premier exercice de planification     Terrestrial   2004-12-17
[ 229 ]  
+Add.1 
Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour le premier exercice de planification; Résolution COM5/1 de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), Genève 2004     Terrestrial   2004-12-09
[ 228 ]  
 
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève     Others   2004-12-13
[ 227 ]  
 
Circulaire d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - services de Terre: passage du format CD-ROM au format DVD-ROM     Terrestrial   2004-12-01
[ 226 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2004-11-10
[ 225 ]  
 
Dispositions administratives relatives à la mise en ouvre du principe du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite conformément à la Décision 482 (modifiée en 2004)     Space   2004-12-02
[ 224 ]  
 
Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusio     Terrestrial   2004-11-12
[ 223 ]  
 
Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mise en oeuvre de la Résolution GT-PLEN/3     Terrestrial   2004-10-29
[ 222 ]  
 
Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux     Space   2004-11-04
[ 221 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2004-09-27
[ 220 ]  
+Ann.1 
Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 - 230 MHz et 470 - 862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion     Terrestrial   2004-09-20
[ 219 ]  
 
Logiciel de saisie de données pour la préparation des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz     Terrestrial   2004-09-14
[ 218 ]  
+Ann.1 
Mise en oeuvre de la Résolution 21 (Rév.CMR-03)     Terrestrial   2004-09-08
[ 217 ]  
+Corr.1 +Ann.1 
Activités découlant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures en vue de définir la situation de référence concernant les services de radiodiffusion     Terrestrial   2004-08-25
[ 216 ]  
+Ann.1 
Travaux post-conférences résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion     Terrestrial   2004-07-15
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Mis à jour le : 2016-12-06