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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 218 ]  
+Ann.1 
2004-09-08 Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 21 (Rév.CMR-03)    
[ 217 ]  
+Corr.1 +Ann.1 
2004-08-25 Terrestrial   Activités découlant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures en vue de définir la situation de référence concernant les services de radiodiffusion    
[ 216 ]  
+Ann.1 
2004-07-15 Terrestrial   Travaux post-conférences résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion    
[ 215 ]  
+Corr.1 
2004-06-29 Terrestrial   Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz    
[ 214 ]  
 
2004-06-28 Terrestrial   Résolutions adoptées par la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04)    
[ 213 ]  
 
2004-05-13 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 212 ]  
 
2004-05-04 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 211 ]  
 
2004-05-13 Space   Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux    
[ 210 ]  
+Add.1 
2004-03-29 Space   Application de la Résolution 670 de la Conférence mondiale des radiocommunications (Genève, 2003) (CMR-03)    
[ 209 ]  
 
2004-04-06 Terrestrial   Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés    
[ 208 ]  
 
2004-03-11 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 207 ]  
 
2004-02-27 Space   Rapport du Bureau des radiocommunications sur la mise en oeuvre du point 2 du décide de la Résolution 900 de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-03)    
[ 206 ]  
 
2004-01-22 Space   Application des numéros 11.44 et 11.48 du Règlement des radiocommunications relatifs à la date notifiée de mise en service d'une assignation faite à une station spatiale d'un réseau à satellite    
[ 205 ]  
 
2003-12-18 Space   Mise à jour de la situation de référence des Plans et des Listes des Appendices 30 et 30A résultant de la mise en oeuvre des diagrammes d'antenne révisés    
[ 204 ]  
 
2003-11-25 N/A   Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève    
[ 203 ]  
 
2003-11-28 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 202 ]  
 
2003-10-07 Space   Résolution 609 (CMR-03)    
[ 201 ]  
 
2003-08-27 Space   Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite Point 5 du décide de la Résolution 146 [COM6/1] (CMR-03)    
[ 200 ]  
(Rev.1) 
2003-09-25 Space   Logiciel de validation utilisé pour la soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de publication de renseignements relatifs aux services spatiaux    
[ 199 ]  
 
2003-07-29 Space   Modifications des dispositions du point 2 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-03)    
[ 198 ]  
 
2003-07-16 Space , Terrestrial   Actes finals provisoires de la CMR-03    
[ 197 ]  
 
2003-06-09 Space   Application de la Résolution 53 (Rév.CMR-2000) ; Mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications    
[ 196 ]  
 
2003-05-13 Terrestrial   Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés    
[ 195 ]  
 
2003-05-26 Space   Procédure administrative du principe de diligence due applicable à certains services de radiocommunication par satellite    
[ 194 ]  
 
2003-05-08 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications : 1) Date limite de réception des horaires saisonniers de radiodiffusion à ondes décamétriques pour la période B03 (26 octobre 2003 - 28 mars 2004) 2) Réunions régionales de coordination, 2003    
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Mis à jour le : 2014-09-09