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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source Date
[ 290 ]  
 
Mises à jour concernant l'application de l'Article 4 de l'Accord régional relatif à l'utilisation par le service de radiodiffusion de fréquences dans les bandes des ondes hectométriques dans les Régions 1 et 3 et dans les bandes des ondes kilométriques dans la Région 1, Genève, 1975 (GE75)     Terrestrial   2008-08-08
[ 289 ]  
 
Soumission des fiches de notification d'assignation/d'allotissement de fréquence pour les services de Terre     Terrestrial   2008-07-10
[ 288 ]  
 
Mise en oeuvre de la Résolution 647 (CMR-07): Formats des données à utiliser pour soumettre des informations pour inclusion dans la base de données des fréquences/des bandes de fréquences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - services de Terre     Terrestrial   2008-07-08
[ 287 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2008-07-10
[ 286 ]  
 
Mises à jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre - Intégration de GE06D et TerRasSys     Terrestrial   2008-06-23
[ 285 ]  
 
Application de l'article 12 du Reglèment des radiocommunications     Terrestrial   2008-05-22
[ 284 ]  
 
Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux     Space   2008-05-19
[ 283 ]  
+Corr.1 
Mise en oeuvre de la Résolution 647 (CMR-07): Mesures préparatoires en vue de l'établissement d'une base de données des fréquences/des bandes de fréquences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - Services spatiaux     Space   2008-05-07
[ 282 ]  
 
Mise en oeuvre des décisions de la Conférence mondiale des radiocommunications (Genève, 2003) (CMR-03) qui entreront en vigueur le 30 mars 2009     Space , Terrestrial   2008-04-04
[ 281 ]  
 
Mise en oeuvre de la Résolution 647 (CMR-07): Mesures préparatoires en vue de l'établissement d'une base de données des fréquences/des bandes de fréquences disponibles utilisables dans les situations d'urgence - Services de Terre     Terrestrial   2008-03-05
[ 280 ]  
 
Mise en oeuvre de l'Appendice 30B révisé (Rév.CMR-07) et de la Résolution 149 [COM5/8] (CMR-07)     Space   2008-02-01
[ 279 ]  
 
Mise en oeuvre des décisions de la Conférence des radiocommunications (Genève, 2007) (CMR-07) et des arrangements transitoires associés qui sont entrés en vigeur le 17 novembre 2007     Space , Terrestrial   2008-01-31
[ 278 ]  
 
Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan et de la Liste de l' Appendice 30B pour le service fixe par satellite     Space   2007-12-14
[ 277 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2007-12-13
[ 276 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2007-12-07
[ 275 ]  
 
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève     Others   2007-11-21
[ 274 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2007-06-19
[ 273 ]  
 
Nouveau format de publication des Parties I-S, II-S et III-S de la Circulaire Internationale d'Information sur les Fréquences du BR (BR IFIC) (Services spatiaux)     Space   2007-06-11
[ 272 ]  
 
Application de l'Article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2007-05-09
[ 271 ]  
 
Cette circulaire a été annulée     N/A   2007-05-09
[ 270 ]  
 
Lignes directrices concernant la soumission de fiches de notification sur support électronique relatives aux assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional, Genève, 2006, (GE06)     Terrestrial   2007-03-29
[ 269 ]  
 
Extension du progiciel SpaceCom pour l'application du numéro 9.3 du Règlement des radiocommunications et des § 4.1.9 ou 4.2.13 de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A du Règlement des radiocommunications concernant les observations formulées par les administrations     Space   2007-03-27
[ 268 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2007-01-31
[ 267 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2006-11-14
[ 266 ]  
+Corr.1 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2006-11-23
[ 265 ]  
 
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève     Others   2006-10-31
[ 264 ]  
 
Mises à jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre     Terrestrial   2006-10-12
[ 263 ]  
 
Utilisation de Sections spéciales au lieu de Télégrammes circulaires pour l'inscription des nouvelles assignations et des nouveaux allotissements dans le Plan et la Liste de l'Appendice 30B     Space   2006-10-23
[ 262 ]  
+Add.1-2 
Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations ou les allotissements de radiodiffusion analogique ou numérique aux fins de l'application des Articles 4 et 5 de l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1( parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie     Terrestrial   2006-07-27
[ 261 ]  
 
Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1 (parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie) et     Terrestrial   2006-07-27
[ 260 ]  
 
Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite - Point 6 du décide de la Résolution 146 (CMR-03)     Space   2006-09-12
[ 259 ]  
 
Dispositions réglementaires prises pour le traitement des fiches d'assignation/allotissement de fréquences dans les bandes régies par les Accords régionaux ST61, GE89 et GE06     Terrestrial   2006-06-30
[ 258 ]  
 
Cette circulaire a été annulée     N/A   2006-08-10
[ 257 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2006-04-26
[ 256 ]  
 
Symbole de classe de station applicable aux capteurs actifs et aux capteurs passifs     Space   2006-05-16
[ 255 ]  
 
Articles 19 et 25 du Règlement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite     Space , Terrestrial   2006-04-06
[ 254 ]  
+Add.1 
Activités préparatoires concernant la première itération de planification à la CRR-06 - Date limite de soumission des besoins numériques modifiés: le 21 avril 2006     Terrestrial   2006-03-29
[ 253 ]  
 
Publication des résultats de la seconde synthèse du projet de plan     Terrestrial   2006-03-17
[ 252 ]  
 
Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux services spatiaux     Space   2006-03-29
[ 251 ]  
 
Service fixe par satellite dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz: changement de la coordination initialement engagée au titre de la Résolution 77 (CMR-2000), laquelle est maintenant effectuée au titre du numéro 9.14     Space   2006-03-14
[ 250 ]  
 
Publication des données d'entrée en vue de l'établissement du Plan     Terrestrial   2006-01-25
[ 249 ]  
 
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications     Space , Terrestrial   2006-01-12
[ 248 ]  
 
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications     Terrestrial   2005-11-25
[ 247 ]  
 
Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève     Others   2005-11-09
[ 246 ]  
+Add.1-2 
Soumission des déclarations administratives en vue de l'établissement d'un projet de Plan     Terrestrial   2005-10-24
[ 245 ]  
 
Dispositions administratives relatives à la mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite à la Décision 482 (modifiée en 2005)     Space   2005-10-28
[ 244 ]  
 
Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan     Terrestrial   2005-09-16
[ 243 ]  
 
Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan     Terrestrial   2005-09-16
[ 242 ]  
+Corr.1 
Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz     Terrestrial   2005-07-27
[ 241 ]  
 
Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser en vue de l'établissement du projet de Plan     Terrestrial   2005-07-25
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Mis à jour le : 2016-12-06