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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 249 ]  
 
2006-01-12 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 248 ]  
 
2005-11-25 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 247 ]  
 
2005-11-09 Others   Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève    
[ 246 ]  
+Add.1-2 
2005-10-24 Terrestrial   Soumission des déclarations administratives en vue de l'établissement d'un projet de Plan    
[ 245 ]  
 
2005-10-28 Space   Dispositions administratives relatives à la mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite à la Décision 482 (modifiée en 2005)    
[ 244 ]  
 
2005-09-16 Terrestrial   Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan    
[ 243 ]  
 
2005-09-16 Terrestrial   Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan    
[ 242 ]  
+Corr.1 
2005-07-27 Terrestrial   Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz    
[ 241 ]  
 
2005-07-25 Terrestrial   Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser en vue de l'établissement du projet de Plan    
[ 240 ]  
 
2005-07-14 Terrestrial   Publication des résultats du premier exercice de planification    
[ 239 ]  
 
2005-05-26 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 238 ]  
 
2005-05-26 Terrestrial   Publication des données d'entrée pour le premier exercice de planification    
[ 237 ]  
 
2005-04-18 Terrestrial   Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys    
[ 236 ]  
 
2005-03-29 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité de Règlement des radiocommunications    
[ 235 ]  
 
2005-03-23 Space   Publication annuelle des Circulaires WIC/IFIC du BR (Services spatiaux) Sur DVD-ROM    
[ 234 ]  
 
2005-02-01 Space , Terrestrial   Mise en oeuvre de la Résolution 115 (Marrakech, 2002): publication de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) dans les six langues officielles de l'Union    
[ 233 ]  
 
2004-12-24 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 232 ]  
 
2004-12-21 Space   Liste des reseaux à satellite (SNL) - Partie B    
[ 231 ]  
 
2004-12-20 Space   Application de la Résolution 547 (CMR-03): mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications    
[ 230 ]  
 
2004-12-17 Terrestrial   Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les services de radiodiffusion pour le premier exercice de planification    
[ 229 ]  
+Add.1 
2004-12-09 Terrestrial   Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour le premier exercice de planification; Résolution COM5/1 de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), Genève 2004    
[ 228 ]  
 
2004-12-13 Others   Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève    
[ 227 ]  
 
2004-12-01 Terrestrial   Circulaire d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - services de Terre: passage du format CD-ROM au format DVD-ROM    
[ 226 ]  
 
2004-11-10 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 225 ]  
 
2004-12-02 Space   Dispositions administratives relatives à la mise en ouvre du principe du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite conformément à la Décision 482 (modifiée en 2004)    
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Mis à jour le : 2014-11-27