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Enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre
[ 267 ]  
 
2006-11-14 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 266 ]  
+Corr.1 
2006-11-23 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 265 ]  
 
2006-10-31 Others   Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève    
[ 264 ]  
 
2006-10-12 Terrestrial   Mises à jour concernant le contenu de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) pour les services de Terre    
[ 263 ]  
 
2006-10-23 Space   Utilisation de Sections spéciales au lieu de Télégrammes circulaires pour l'inscription des nouvelles assignations et des nouveaux allotissements dans le Plan et la Liste de l'Appendice 30B    
[ 262 ]  
+Add.1-2 
2006-07-27 Terrestrial   Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations ou les allotissements de radiodiffusion analogique ou numérique aux fins de l'application des Articles 4 et 5 de l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1( parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie    
[ 261 ]  
 
2006-07-27 Terrestrial   Formats de fichier à utiliser pour la soumission de fiches de notification sur support électronique concernant les assignations des services de Terre, autres que la radiodiffusion, dans la zone de planification et les bandes régies par l'Accord régional relatif à la planification du service de radiodiffusion numérique de Terre dans la Région 1 (parties de la Région 1 situées à l'ouest du méridien 170° E et au nord du parallèle 40° S, à l'exception du territoire de la Mongolie) et    
[ 260 ]  
 
2006-09-12 Space   Publication de la mise à jour de la situation de référence du Plan de l'Appendice 30B pour le service fixe par satellite - Point 6 du décide de la Résolution 146 (CMR-03)    
[ 259 ]  
 
2006-06-30 Terrestrial   Dispositions réglementaires prises pour le traitement des fiches d'assignation/allotissement de fréquences dans les bandes régies par les Accords régionaux ST61, GE89 et GE06    
[ 258 ]  
 
2006-08-10 N/A   Cette circulaire a été annulée    
[ 257 ]  
 
2006-04-26 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 256 ]  
 
2006-05-16 Space   Symbole de classe de station applicable aux capteurs actifs et aux capteurs passifs    
[ 255 ]  
 
2006-04-06 Space , Terrestrial   Articles 19 et 25 du Règlement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite    
[ 254 ]  
+Add.1 
2006-03-29 Terrestrial   Activités préparatoires concernant la première itération de planification à la CRR-06 - Date limite de soumission des besoins numériques modifiés: le 21 avril 2006    
[ 253 ]  
 
2006-03-17 Terrestrial   Publication des résultats de la seconde synthèse du projet de plan    
[ 252 ]  
 
2006-03-29 Space   Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux services spatiaux    
[ 251 ]  
 
2006-03-14 Space   Service fixe par satellite dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz: changement de la coordination initialement engagée au titre de la Résolution 77 (CMR-2000), laquelle est maintenant effectuée au titre du numéro 9.14    
[ 250 ]  
 
2006-01-25 Terrestrial   Publication des données d'entrée en vue de l'établissement du Plan    
[ 249 ]  
 
2006-01-12 Space , Terrestrial   Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications    
[ 248 ]  
 
2005-11-25 Terrestrial   Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications    
[ 247 ]  
 
2005-11-09 Others   Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève    
[ 246 ]  
+Add.1-2 
2005-10-24 Terrestrial   Soumission des déclarations administratives en vue de l'établissement d'un projet de Plan    
[ 245 ]  
 
2005-10-28 Space   Dispositions administratives relatives à la mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite à la Décision 482 (modifiée en 2005)    
[ 244 ]  
 
2005-09-16 Terrestrial   Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan    
[ 243 ]  
 
2005-09-16 Terrestrial   Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan    
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Mis à jour le : 2014-07-23