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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre Questions
[ 34 ]  
(Rev.1) 
1997-03-10 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de Recommandations révisées adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion du 15 janvier 1997     N/A  
[ 33 ]  
(Rev.1) 
1997-03-10 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations et 6 projets de Recommandations révisées et adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications à sa réunion du 15-16 janvier 1997     N/A  
[ 32 ]  
(Rev.1) 
1997-01-30 Director, BR   Proposition d'approbation du projet de révision d'une Question et de deux projets de nouvelles Questions adoptés par la CE 1     N/A  
[ 31 ]  
(Rev.1) 
1997-01-20 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question adoptés par le GTM 10-11S et le GA 11/3     N/A  
[ 30 ]  
(Rev.1) 
1997-01-22 Director, BR   Approbation de 2 Questions révisées et 3 Questions nouvelles de la CE 7     N/A  
[ 29 ]  
(Rev.1) 
1997-01-07 Director, BR   Proposition d'approbation de trois projets de nouvelles Questions et cinq projets de révision de Questions adoptés par les Groupes de travail 8A, 8B, 8C et 8D de la Commission d'études 8 des radiocommunications     N/A  
[ 28 ]  
(Rev.1) 
1997-01-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 1 projet de nouvelle Recommandation et 2 projets de Recommandation révisée par la Commission d'études 1 des radiocommunications (Gestion du spectre) à sa réunion à Santa Rosa, États-Unis d'Amérique le 31 octobre 1996     N/A  
[ 27 ]  
(Rev.1) 
1997-01-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 25 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés     N/A  
[ 26 ]  
(Rev.1) 
1996-11-21 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations par la Commission d'études 7 des radiocommunications (Services scientifiques) à sa réunion du 17 au 18 octobre 1996     N/A  
[ 25 ]  
(Rev.1) 
1996-07-04 Director, BR   Proposition d'approbation de quatre projets de révision de Questions et cinq projets de nouvelles Questions par les Groupes de travail 11A, 11C, 11E, 10-11R et 10-11S des Commissions d'études 10 et 11 des radiocommunications     N/A  
[ 23 ]  
(Rev.1) 
1996-05-24 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Question révisée par le Groupe de travail 7B de la Commission d'études 7 des radiocommunications     N/A  
[ 15 ]  
(Rev.1) 
1994-05-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 projets de Questions nouvelles et révisées adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications (Service de radiodiffusion télévisuelle) à sa réunion du 28 février au 4 mars 1994     N/A  
[ 14 ]  
(Rev.1) 
1994-05-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 17 projets de Questions nouvelles et révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications (Service de radiodiffusion sonore) à sa réunion du 28 février au 3 mars 1994     N/A  
[ 12 ]  
(Rev.1) 
1994-05-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 12 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par les Commissions d'études 10 et 11 des radiocommunications à leur réunion mixte le 3 mars 1994     N/A  
[ 11 ]  
(Rev.1) 
1994-05-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 28 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications à sa réunion du 28 février au 4 mars 1994     N/A  
[ 8 ]  
(Rev.1) 
1994-04-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 8 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications à sa réunion du 28 février au 3 mars 1994     N/A  
[ 7 ]  
(Rev.1) 
1994-04-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 15 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications à sa réunion du 9 au 11 mars 1994     N/A  
[ 6 ]  
(Rev.1) 
1994-05-23 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de nouvelle Question adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications (Services scientifiques) à sa réunion du 16 au 17 mars 1994     N/A  
[ 5 ]  
(Rev.1) 
1994-05-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 9 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion du 10 au 11 mars 1994     N/A  
[ 4 ]  
(Rev.1) 
1994-04-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 19 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 5 des radiocommunications à sa réunion du 7 au 9 mars 1994     N/A  
[ 3 ]  
(Rev.1) 
1994-02-17 Director, BR   Proposition d'approbation de 30 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications (Services scientifiques) à sa réunion du 27 au 29 octobre 1993     N/A  
[ 1 ]  
(Rev.1) 
1993-06-15 Director, BR   Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandations nouvelles ou révisées, élaborés par la CMTT à sa réunion du 19 au 20 avril 1993     N/A  
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Mis à jour le : 2012-03-21