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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires
 
Numéro 
Titre Source AI/Question
Date
[ 59 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 10 projets de Recommandations nouvelles et 8 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications     Director, BR     1998-09-03
[ 58 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 5 projets de Recommandations nouvelles et 4 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications     Director, BR     1998-09-15
[ 57 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Questions adoptés par la Commission d'études 1     Director, BR     1998-08-11
[ 56 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée adopté par la Commission d'études 1 des radiocommunications     Director, BR     1998-08-04
[ 55 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandations nouvelles et 7 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications     Director, BR     1998-07-31
[ 54 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Questions et 5 projets de Questions revisées adoptés par la Commission d'études 8     Director, BR     1998-07-22
[ 53 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Questions révisées adoptés par la Commission d'études 11 à sa réunion du 30 mars au 3 avril 1998     Director, BR     1998-04-29
[ 52 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 1 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     Director, BR     1997-11-17
[ 51 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 12 projets de Recommandations révisées et 18 projets de nouvelles Recommandations adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     Director, BR     1997-11-07
[ 50 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 5 projets de Recommandations nouvelles et de 4 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     Director, BR     1997-11-07
[ 49 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 8 projets de Recommandations révisées et de 4 projets de nouvelles Recommandations adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     Director, BR     1997-11-07
[ 48 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandations nouvelles et révisées adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     Director, BR     1997-10-09
[ 47 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Recommandations et 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études (section 10.4 de la Résolution UIT-R 1-1)     Director, BR     1997-07-22
[ 46 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 8 projets de nouvelles Recommandations et 22 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     Director, BR     1997-07-22
[ 45 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et deux projets de questions révisées adoptés par la CE10     Director, BR     1997-06-17
[ 44 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Questions et de 4 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 11     Director, BR     1997-06-18
[ 43 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications après consultation des Commissions d'études     Director, BR     1997-06-03
[ 42 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et 15 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     Director, BR     1997-06-03
[ 41 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question soumis par l'Administration française     Director, BR     1997-06-03
[ 40 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 6 projets de nouvelles Recommandations et 3 projets de révision de Recommandations adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications (Gestion du spectre) à sa réunion à Santa Rosa le 31 octobre 1996     Director, BR     1997-04-11
[ 39 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Recommandations et 19 projets de révision de Recommandations adoptés par la Commisison d'etudes 7 des radiocommunications     Director, BR     1997-03-20
[ 38 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Questions et 8 projets de révision de Questions adoptés par la Commission d'études 9 et les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion conjointe     Director, BR     1997-04-23
[ 37 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de sept projets de Questions nouvelles et révisées adoptés par la Commission d'études 4 et les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion conjointe     Director, BR     1997-04-23
[ 36 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Recommandations et 4 projets de Recommandations révisées et adoptés par la Commission d'études 9 des Radiocommunications à sa réunion du 21 au 23 janvier 1997     Director, BR     1997-03-13
[ 35 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 8 projets de nouvelles Recommandations et 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion du 23 au 24 janvier 1997     Director, BR     1997-04-11
[ 34 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 3 projets de Recommandations révisées adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion du 15 janvier 1997     Director, BR     1997-03-10
[ 33 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations et 6 projets de Recommandations révisées et adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications à sa réunion du 15-16 janvier 1997     Director, BR     1997-03-10
[ 32 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation du projet de révision d'une Question et de deux projets de nouvelles Questions adoptés par la CE 1     Director, BR     1997-01-30
[ 31 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question adoptés par le GTM 10-11S et le GA 11/3     Director, BR     1997-01-20
[ 30 ]  
(Rev.1) 
Approbation de 2 Questions révisées et 3 Questions nouvelles de la CE 7     Director, BR     1997-01-22
[ 29 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de trois projets de nouvelles Questions et cinq projets de révision de Questions adoptés par les Groupes de travail 8A, 8B, 8C et 8D de la Commission d'études 8 des radiocommunications     Director, BR     1997-01-07
[ 28 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 1 projet de nouvelle Recommandation et 2 projets de Recommandation révisée par la Commission d'études 1 des radiocommunications (Gestion du spectre) à sa réunion à Santa Rosa, États-Unis d'Amérique le 31 octobre 1996     Director, BR     1997-01-07
[ 27 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 25 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés     Director, BR     1997-01-07
[ 26 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations par la Commission d'études 7 des radiocommunications (Services scientifiques) à sa réunion du 17 au 18 octobre 1996     Director, BR     1996-11-21
[ 25 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de quatre projets de révision de Questions et cinq projets de nouvelles Questions par les Groupes de travail 11A, 11C, 11E, 10-11R et 10-11S des Commissions d'études 10 et 11 des radiocommunications     Director, BR     1996-07-04
[ 23 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation d'un projet de Question révisée par le Groupe de travail 7B de la Commission d'études 7 des radiocommunications     Director, BR     1996-05-24
[ 15 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 6 projets de Questions nouvelles et révisées adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications (Service de radiodiffusion télévisuelle) à sa réunion du 28 février au 4 mars 1994     Director, BR     1994-05-23
[ 14 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 17 projets de Questions nouvelles et révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications (Service de radiodiffusion sonore) à sa réunion du 28 février au 3 mars 1994     Director, BR     1994-05-23
[ 12 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 12 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par les Commissions d'études 10 et 11 des radiocommunications à leur réunion mixte le 3 mars 1994     Director, BR     1994-05-23
[ 11 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 28 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications à sa réunion du 28 février au 4 mars 1994     Director, BR     1994-05-23
[ 8 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 8 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications à sa réunion du 28 février au 3 mars 1994     Director, BR     1994-04-22
[ 7 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 15 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications à sa réunion du 9 au 11 mars 1994     Director, BR     1994-04-22
[ 6 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et d'un projet de nouvelle Question adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications (Services scientifiques) à sa réunion du 16 au 17 mars 1994     Director, BR     1994-05-23
[ 5 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 9 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion du 10 au 11 mars 1994     Director, BR     1994-05-23
[ 4 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 19 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 5 des radiocommunications à sa réunion du 7 au 9 mars 1994     Director, BR     1994-04-22
[ 3 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'approbation de 30 projets de Recommandations nouvelles ou révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications (Services scientifiques) à sa réunion du 27 au 29 octobre 1993     Director, BR     1994-02-17
[ 1 ]  
(Rev.1) 
Proposition d'adoption de 4 projets de Recommandations nouvelles ou révisées, élaborés par la CMTT à sa réunion du 19 au 20 avril 1993     Director, BR     1993-06-15
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Mis à jour le : 2012-03-21