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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre Questions
[ 84 ]  
(Rev.1) 
1999-12-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 12 projets de nouvelles Recommandations et de 9 projets de Recommandations révisées et de 2 propositions de suppression de Recommandations adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications après de la Commission ...     N/A  
[ 83 ]  
(Rev.1) 
1999-10-06 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Question révisée adopté par la Commission d'études 7 à sa réunion du 6 au 7 octobre 1999     N/A  
[ 82 ]  
(Rev.1) 
1999-10-08 Director, BR   Proposition d'approbation de 10 projets de nouvelles Recommendations et de 6 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 81 ]  
(Rev.1) 
1999-09-22 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation revisée adopté par la Commission d'études 1 des radiocommunications     N/A  
[ 80 ]  
(Rev.1) 
1999-10-04 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Questions et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 1 à sa réunion du 25 au 26 août 1999     N/A  
[ 79 ]  
(Rev.1) 
1999-09-24 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 1 projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications     N/A  
[ 78 ]  
(Rev.1) 
1999-09-01 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Recommandations et de 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     N/A  
[ 77 ]  
(Rev.1) 
1999-08-11 Director, BR   Proposition d'approbation de 10 projets de nouvelles Questions et 6 projets de Questions révisées adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion jointe du 7 octobre 1998 et par la Commission d'études 4 ...     N/A  
[ 76 ]  
(Rev.1) 
1999-07-30 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 projets de nouvelles Recommandations et de 10 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications     N/A  
[ 75 ]  
(Rev.1) 
1999-07-15 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation nouvelle adopté par la Commission d'études 1 des radiocommunications     N/A  
[ 74 ]  
(Rev.1) 
1999-08-09 Director, BR   Proposition d'approbation de 11 projets de nouvelles Questions et de 8 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 11 à sa réunion du 31 mai au 2 juin 1999     N/A  
[ 73 ]  
(Rev.1) 
1999-07-16 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 projets de nouvelles Questions et 3 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications à sa réunion du 31 mai au 2 juin 1999     N/A  
[ 72 ]  
(Rev.1) 
1999-07-09 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation nouvelle adopté par la Commission d'études 11 des radiocommunications     N/A  
[ 71 ]  
(Rev.1) 
1999-07-05 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Questions et 2 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications à sa réunion du 7 au 9 juin 1999     N/A  
[ 70 ]  
(Rev.1) 
1999-07-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 1 projet de Recommandation révisée adopté par la Commission d'études 10     N/A  
[ 69 ]  
(Rev.1) 
1999-07-13 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Recommandations et de 25 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications     N/A  
[ 68 ]  
(Rev.1) 
1999-04-16 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 6 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications     N/A  
[ 67 ]  
(Rev.1) 
1999-03-11 Director, BR   Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Recommandations et 11 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 66 ]  
(Rev.1) 
1999-01-28 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommendation et d'un projet de révision de Recommendation adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunicatios     N/A  
[ 65 ]  
(Rev.1) 
1998-12-18 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications     N/A  
[ 64 ]  
(Rev.1) 
1998-12-22 Director, BR   Approbation proposée de la Question UIT-R 217/10 révisée     N/A  
[ 63 ]  
(Rev.1) 
1998-11-16 Director, BR   Proposition d'approbation des 9 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications     N/A  
[ 62 ]  
(Rev.1) 
1998-11-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 8 projets de nouvelles Questions et 14 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications à sa réunion du 14 au 16 octobre 1998     N/A  
[ 61 ]  
(Rev.1) 
1998-10-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations et 1 projet de Recommandation revisée adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications     N/A  
[ 60 ]  
(Rev.1) 
1998-10-14 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Recommandations et 1 projet de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications     N/A  
[ 59 ]  
(Rev.1) 
1998-09-03 Director, BR   Proposition d'approbation de 10 projets de Recommandations nouvelles et 8 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications     N/A  
[ 58 ]  
(Rev.1) 
1998-09-15 Director, BR   Proposition d'approbation de 5 projets de Recommandations nouvelles et 4 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications     N/A  
[ 57 ]  
(Rev.1) 
1998-08-11 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Questions adoptés par la Commission d'études 1     N/A  
[ 56 ]  
(Rev.1) 
1998-08-04 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée adopté par la Commission d'études 1 des radiocommunications     N/A  
[ 55 ]  
(Rev.1) 
1998-07-31 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandations nouvelles et 7 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications     N/A  
[ 54 ]  
(Rev.1) 
1998-07-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Questions et 5 projets de Questions revisées adoptés par la Commission d'études 8     N/A  
[ 53 ]  
(Rev.1) 
1998-04-29 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Questions révisées adoptés par la Commission d'études 11 à sa réunion du 30 mars au 3 avril 1998     N/A  
[ 52 ]  
(Rev.1) 
1997-11-17 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 1 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 51 ]  
(Rev.1) 
1997-11-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 12 projets de Recommandations révisées et 18 projets de nouvelles Recommandations adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 50 ]  
(Rev.1) 
1997-11-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 5 projets de Recommandations nouvelles et de 4 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 49 ]  
(Rev.1) 
1997-11-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 8 projets de Recommandations révisées et de 4 projets de nouvelles Recommandations adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 48 ]  
(Rev.1) 
1997-10-09 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandations nouvelles et révisées adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 47 ]  
(Rev.1) 
1997-07-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Recommandations et 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études (section 10.4 de la Résolution UIT-R 1-1)     N/A  
[ 46 ]  
(Rev.1) 
1997-07-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 8 projets de nouvelles Recommandations et 22 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 45 ]  
(Rev.1) 
1997-06-17 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et deux projets de questions révisées adoptés par la CE10     N/A  
[ 44 ]  
(Rev.1) 
1997-06-18 Director, BR   Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Questions et de 4 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 11     N/A  
[ 43 ]  
(Rev.1) 
1997-06-03 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications après consultation des Commissions d'études     N/A  
[ 42 ]  
(Rev.1) 
1997-06-03 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et 15 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 41 ]  
(Rev.1) 
1997-06-03 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question soumis par l'Administration française     N/A  
[ 40 ]  
(Rev.1) 
1997-04-11 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 projets de nouvelles Recommandations et 3 projets de révision de Recommandations adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications (Gestion du spectre) à sa réunion à Santa Rosa le 31 octobre 1996     N/A  
[ 39 ]  
(Rev.1) 
1997-03-20 Director, BR   Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Recommandations et 19 projets de révision de Recommandations adoptés par la Commisison d'etudes 7 des radiocommunications     N/A  
[ 38 ]  
(Rev.1) 
1997-04-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Questions et 8 projets de révision de Questions adoptés par la Commission d'études 9 et les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion conjointe     N/A  
[ 37 ]  
(Rev.1) 
1997-04-23 Director, BR   Proposition d'approbation de sept projets de Questions nouvelles et révisées adoptés par la Commission d'études 4 et les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion conjointe     N/A  
[ 36 ]  
(Rev.1) 
1997-03-13 Director, BR   Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Recommandations et 4 projets de Recommandations révisées et adoptés par la Commission d'études 9 des Radiocommunications à sa réunion du 21 au 23 janvier 1997     N/A  
[ 35 ]  
(Rev.1) 
1997-04-11 Director, BR   Proposition d'approbation de 8 projets de nouvelles Recommandations et 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion du 23 au 24 janvier 1997     N/A  
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Mis à jour le : 2012-03-21