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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre Questions
[ 184 ]  
 
2004-11-26 SG 3   Proposition d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance de 23 projets de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation élaborés par la Commission d'études 3 des radiocommunications     N/A  
[ 183 ]  
 
2004-11-16 SG 6   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et de 2 projets de Question révisée adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion du 4 novembre 2004     N/A  
[ 182 ]  
+Add.1 
2004-11-16 SG 6   Adoption de 3 projets de Recommandation révisée et de 6 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanée par correspondance)     N/A  
[ 181 ]  
 
2004-11-08 SG 3   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et de 4 projets de Question révisée adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications à sa réunion les 28 et 29 octobre 2004     N/A  
[ 180 ]  
 
2004-11-05 SG 4   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question, de trois projets de Question révisée et d'une proposition de suppression de 8 Questions adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion le 22 octobre 2004     N/A  
[ 179 ]  
 
2004-11-04 SGs 4 & 9   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications     N/A  
[ 178 ]  
+Add.1 
2004-11-03 SG 4 & SG 9   Adoption d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     N/A  
[ 177 ]  
 
2004-11-08 SG 4   Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et de trois projets de nouvelle Recommandation adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     N/A  
[ 176 ]  
+Add.1 
2004-11-01 SG 4   Adoption de 3 projets de Recommandation révisée, 7 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     N/A  
[ 175 ]  
+Add.1 
2004-10-20 SG 1   Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     N/A  
[ 174 ]  
 
2004-10-14 SG 9   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications à sa réunion du 30 septembre au 1er octobre 2004 et une proposition de suppression de 4 Questions     N/A  
[ 173 ]  
+Add.1 
2004-10-14 SG 9   Adoption d'un projet de Recommandation modifiée et de 4 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et une proposition de suppression d'une Recommandation     N/A  
[ 172 ]  
 
2004-10-12 SG 9   Proposition d'approbation de 4 projets de Recommandation révisée et d'un projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications     N/A  
[ 171 ]  
 
2004-10-11 SG 6   Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelle Recommandation, un projet de Recommandation révisée et un projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications     N/A  
[ 170 ]  
 
2004-05-27 SG 6   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et de 6 projets de Question révisée adoptée par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion des 6 et 7 mai 2004     N/A  
[ 169 ]  
+Add.1 
2004-05-25 SG 6   Adoption d'un projet de Recommandation révisée et de 12 projets de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanées, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance) et une proposition de suppression d'une Recommandation     N/A  
[ 168 ]  
 
2004-03-02 SG 6   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications     N/A  
[ 167 ]  
 
2004-02-05 SG 1   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Recommandation adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications     N/A  
[ 166 ]  
 
2004-01-30 SG 8   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question, d'un projet de Question révisée et d'un proposition de suppression de 3 Questions adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications à sa réunion les 4 et 5 décembre 2003     N/A  
[ 165 ]  
+Add.1 
2004-01-16 SG 8   Adoption de 2 projets de nouvelle Recommandation et de 5 projets de Recommandation révisée par correspondance et leur approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     N/A  
[ 164 ]  
 
2003-12-10 SG 6   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Recommandation et de 2 projets de Recommandation modifiées adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications     N/A  
[ 163 ]  
+Add.1 
2003-11-12 SG 1   Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     N/A  
[ 162 ]  
 
2003-11-12 SG 1   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications à sa réunion des 6 et 7 novembre 2003     N/A  
[ 161 ]  
+Add.1 
2003-10-16 SG 6   Adoption de 3 projets de nouvelle Recommandation, de 3 projets de Recommandation révisée et de 4 projets de Recommandation modifiée par correspondance et approbation simultanée, conformément au § 10.3 de la Résolution UIT-R 1-4 (Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance)     N/A  
[ 160 ]  
 
2003-10-16 SG 6   Proposition d'approbation de 1 projet de nouvelle Question, de 5 projets de Question révisée et d'une proposition de modification de la date d'achèvement d'une Question adoptée par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion des 1 et 2 octobre 2003     N/A  
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Mis à jour le : 2012-03-21