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ITU-R Circular Telegrams (CTITU)

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Numéro 
Date Source Titre
[ A22-9A5D(SPR)/O.004642/14 ]  
 
2014-12-12 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 avril et le 30 juin 2013    
[ A21-9A5D(SPR)/O.003643/14 ]  
 
2014-09-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1er janvier et le 31 mars 2013    
[ A20-9A5D(SPR)/O.002449/14 ]  
 
2014-01-07 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 octobre et le 31 décembre 2012    
[ A19-11M(SSC)O-2014-002426 ]  
 
2014-06-30 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 (Rév.CMR-12) du Règlement des radiocommunications, de la Résolution 49 (Rév.CMR-12) et/ou de la Résolution 552 (CMR-12) aux réseaux à satellite dont le délai réglementaire de 7 ans expirera entre le 1er janvier et le 30 juin 2015    
[ A18-9A5D(SPR)/O.001323/14 ]  
 
2014-03-31 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 juillet et le 30 septembre 2012    
[ A13-11M(SSC)/O.2257/13 ]  
 
2013-06-26 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-12) et/ou §8 de l'Annexe 1 de la Résolution 552 (CMR-12) aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er janvier et le 30 juin 2014    
[ A17 11M(SSC)/O.4628/13 ]  
 
2013-12-20 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 (Rév.CMR-12) et/ou du §8 de l'Annexe 1 de la Résolution 552(CMR-12) aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er juillet et le 31 décembre 2014.    
[ A16-9A5D(SPR)O.04661/13 ]  
 
2013-12-17 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 avril et le 30 juin 2012    
[ A15-9.5D(SPR)/O.003575/13 ]  
 
2013-09-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 janvier et le 31 mars 2012    
[ A14-9.5D(SPR)/O.2349/13 ]  
 
2013-06-28 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 octobre et le 31 décembre 2011    
[ A12-9.5D(SPR)/O.1396/13 ]  
 
2013-04-18 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 juillet et le 30 septembre 2011    
[ A10-11M(SSC)/O.4796/12 ]  
 
2012-12-14 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49(Rév.CMR-12) et/ou § 8 de l'Annexe 1 de la Résolution 552(CMR-12) aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er juillet et le 31 décembre 2013    
[ A9-9.5D(SPR)/O.003762/12 ]  
 
2012-10-01 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 janvier et le 31 mars 2011    
[ A7-11M(SSC)O.251312 ]  
 
2012-06-29 SSC   Application of Nos. 11.44/11.44.1 of the Radio Regulations and resolves 1 of Resolution 49(Rev.WRC-12) and/or §5 of Annex 1 of Resolution 552(WRC-12) to satellite networks with the 7-year expiry date for notification between 1 January and 30 June 2012    
[ A8-9.5D(SPR)/O.00259312 ]  
 
2012-06-29 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 octobre et le 31 décembre 2010.    
[ A6-9.5D(SPR)O.1177/12 ]  
 
2012-03-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 juillet et le 30 septembre 2010    
[ A5-9.5D(SPR)/O.4569/11 ]  
 
2011-12-22 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 avril et le 30 juin 2010    
[ A6-9.11M(SSC)/O.4496/11 ]  
 
2011-12-19 SSC   Application des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er juillet et le 31 décembre 2012.    
[ A4-9.5D(SPR)/O.3466/11 ]  
 
2011-09-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 janvier et le 31 mars 2010    
[ A3-9.5D(SPR)/O.2343/11 ]  
 
2011-06-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 octobre et le 31 décembre 2009    
[ A2-11M(SSD)O.2156.11 ]  
 
2011-06-20 SSC   Applications des numéros 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du décide de la Résolution 49 aux réseaux à sallite dont le délai de sept ans pour la notification expirera entre le 1er janvier et 30 juin 2012.    
[ A1-9.5D(SPR)/O.1103/11 ]  
 
2011-03-31 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 juillet et le 30 septembre 2009    
[ A84 - 11M(SSC)/O.4658/10 ]  
 
2010-12-17 SSC   Applications des numéro 11.44/11.44.1 du Règlement des radiocommunications et de l'alinéa 1 du decide de la Résolution 49 aux réseaux à satellite dont le délai de sept ans pour la notification expierera entre le 1er juillet et 31 décembre 2011    
[ A83 - 9.5D(SPR)/O.4610/10 ]  
 
2010-12-15 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 avril et le 30 juin 2009    
[ A80-9.5D(SPR)/O.3632/10 ]  
 
2010-09-30 SPR   Application du numéro 9.5D du Règlement des radiocommunications aux renseignements pour la publication anticipée (API) reçus entre le 1 janvier et le 31 mars 2009    
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Mis à jour le : 2014-12-12