|
Résolutions adoptées par les conférences du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT | |
[001] Résolution No 1 - Règlement intérieur du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T) | |
[002] Résolution No 2 - Domaine de compétence et mandat des commissions d'études | |
[003] Résolution No 3 - Publication des Recommandations UIT-T et des Actes des CMNT | |
[004] Résolution No 4 - Identification et présentation des Recommandations | |
[005] Résolution No 5 - Suppléments aux Recommandations UIT-T | |
[007] Résolution No 7 - Collaboration avec l'Organisation internationale de normalisation et la Commission électrotechnique internationale | |
[009] Résolution No 9 - Poursuite du développement du traitement électronique des documents | |
[010] Résolution No 10 - Groupe de traitement électronique de documents au sein du Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications | |
[011] Résolution No 11 - Collaboration avec le conseil d'exploitation postale de l'Union postale universelle concernant l'étude de services intéressant à fois le Secteur de la poste el le Secteur des télécommunications | |
[017] Résolution No 17 - Normalisation des télécommunications et intérêts des pays en développement | |
[018] Résolution No 18 - Principes et procédures applicables à la répartition des tâches et à la coopération entre le Secteur des radiocommunications et le Secteur de la normalisation des télécommunications | |
[020] Résolution No 20 - Procédures d'attribution et de gestion des ressources internationales de numérotage | |
[022] Résolution No 22 - Pouvoir conféré au Groupe consultatif de normalisation des télécommunications d'agir entre les conférences mondiales de normalisation des télécommunications | |
[023] Résolution No 23 - Utilisation de Groupes spécialisés | |
[024] Résolution No 24 - Stabilité du Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications | |
[025] Résolution No 25 - Plan d'action pour inciter à l'emploi du traitement électronique des documents | |
[026] Résolution No 26 - Assistance aux Groupes régionaux de tarification | |
[027] Résolution No 27 - Pouvoir conféré au GCNT de créer de nouvelles Commissions d'études | |
[028] Résolution No 28 - Procédure à suivre pour mener à bien les travaux destinés à préciser les attributions des Secteurs | |
[029] Résolution No 29 - Utilisation non conforme des réseaux de télécommunication internationaux | |