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WTSA-2000 Resolutions

[Res.1] Résolution 1- Règlement intérieur du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT (UIT-T)
[Res.2] Résolution 2 - Domaine de compétence et mandat des Commissions d'études
[Res.2 Update] Mise à jour des informations de la Résolution 2 (2001)
[Res.7] Résolution 7 - Collaboration avec l'Organisation internationale de normalisation et la Commission électrotechnique internationale
[Res.11] Résolution 11 - Collaboration avec le Conseil d'exploitation postale de l'Union postale universelle concernant l'étude de services intéressant à la fois le Secteur de la poste et le Secteur des télécommunications
[Res.17] Résolution 17 - Normalisation des télécommunications et intérêts des pays en développement
[Res.18] Résolution 18 - Principes et procédures applicables à la répartition des tâches et à la coopération entre le Secteur des radiocommunications et le Secteur de la normalisation des télécommunications
[Res.20] Résolution 20 - Procédures d'attribution et de gestion des ressources internationalesde numérotage
[Res.22] Résolution 22 - Pouvoir conféré au Groupe consultatif de normalisation des télécommunications d'agir entre les assemblées mondiales de normalisation des télécommunications
[Res.26] Résolution 26 - Assistance aux Groupes régionaux de tarification
[Res.29] Résolution 29 - Procédures d'appel alternatives utilisées sur les réseaux de télécommunication internationaux
[Res.31] Résolution 31 - Admission d'entités ou d'organisations à participer comme Associés aux travaux de l'UIT-T
[Res.32] Résolution 32 - Renforcement de l'utilisation du traitement électronique des documents pour les travaux de l'UIT?T
[Res.33] Résolution 33 - Lignes directrices pour les activités stratégiques de l'UIT-T
[Res.34] Résolution 34 - Contributions volontaires
[Res.35] Résolution 35 - Désignation et durée maximale du mandat des Présidents et des Vice-Présidents des Commissions d'études de l'UIT-T et du Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications (GCNT)
[Res.36] Résolution 36 - Réforme de l'UIT
[Res.37] Résolution 37 - Variante du processus d'approbation pour l'UIT-T
[Res.38] Résolution 38 - Coordination entre l'UIT-T, l'UIT-R et l'UIT-D pour les activités relatives aux IMT-2000
[Res.39] Résolution 39 - Evolution du rôle de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
[Res.40] Résolution 40 - Aspects réglementaires des travaux de l'UIT-T
[Res.41] Résolution 41 - Principes de taxes de répartition applicables aux services téléphoniques internationaux

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Mis à jour le 2007-03-30