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Conference Documents 1 to 199 (WRC-97) - Documents 1 à 199 de la Conférence (CMR-97) - Documentos 1 a 199 de la Conferencia (CMR-97)

Radio Regulations adopted by the WRC-95 - Règlement des radiocommunications adopté par la CMR-95 - Reglamento de Radiocomunicaciones adoptado por la CMR-95
[1] Ordre du jour de la Conférence
[3] Pouvoirs des délégations à la Conférence
[5] Propositions communes européennes pour les travaux de la Conférence
[5Corr1] Propositions européennes communes pour la Conférence
[5Corr2] Ce document existe seulement en anglais.
[5Corr3] Ce document existe seulement en anglais.
[6] Niger (République du): Propositions pour les travaux de la Conférence
[006Add1] Niger - Propositions pour les travaux de la Conférence
[006Add2] Niger - Propositions pour les travaux de la Conférence
[7] République d'Ouzbékistan: Propositions pour les travaux de la Conférence
[8] SG/Rapport sur la Résolution 18 (Kyoto, 1994)
[8Add1] Rapport sur la Résolution 18 (PP-94)
[8Add1l] Ce document existe seulement en anglais et espagnol.
[9] Sénégal (République du): Propositions pour les travaux de la Conférence
[10] Espagne: Propositions pour les travaux de la Conférence
[11] République de Lituanie: Propositions pour les travaux de la Conférence
[12] Danemark: Propositions pour les travaux de la Conférence
[13] Suède: Propositions pour les travaux de la Conférence
[14] Propositions communes de la région Asie-Pacifique pour les travaux de la Conférence
[14Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[14Corr2] Propositions communes de la Région Asie-Pacifique: Doc. Trilingue (EFS)
[14Corr3] Ce document existe seulement en anglais.
[15] Fédération de Russie: Propositions pour les travaux de la Conférence
[15Add1] Russie (Fédération de): Propositions... Addendum 1 au document 15
[15Add2] Russie (Fédération de): Propositions... Addendum 2 au document 15
[16] Bulgarie (République de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[17] Corée (République populaire démocratique de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[17Add1] République populaire démocratique de Corée: Propositions pour les travaux de la Conférence
[17Add2] République populaire démocratique de Corée - Propositions
[18] Hongrie (République de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[19] Turquie: Propositions pour les travaux de la Conférence
[20] Pologne (République de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[21] Taïlande: Propositions pour les travaux de la Conférence
[22] Document d'information de l'OACI
[23] République slovaque: Propositions pour les travaux de la Conférence
[24] Estonie, Finlande, Lettonie, Portugal, Suède: Propositions pour les travaux de la Conférence
[25] Royaume des Pays-Bas: Propositions pour les travaux de la Conférence
[25Add1] Royaume des Pays-Bas: Propositions pour les travaux de la Conférence
[26] Australie: Propositions pour les travaux de la Conférence
[27] Note du Secrétaire général: BR; informations concernant les activités du Secteur
[27Corr1] Note du Secrétaire général
[27Add1] Note du Secrétaire général
[28] Rapport du Bureau des radiocommunications sur le règlement des radiocommunications simplifié et autres questions
[28Add1] Note du Secrétaire général: Renseignements supplémentaires sur les questions traitées dans le cadre des Résolutions 71 (CMR-95) et 713 (CMR-95)
[28Add2] Note du S.G.: Renseignements ... Résolution 312
[29] Japon, propositions pour les travaux de la Conférence
[29Corr1] Japon: Propositions pour les travaux de la Conférence
[30] Etats-Unis d'Amérique, propositions pour les travaux de la Conférence
[30Add1] Etats-Unis d'Amérique: Propositions ... Mise à jour des Appendices S30 et S30A
[30Add2] Etats-Unis d'Amérique: Propositions pour les travaux de la Conférence
[30Add3] Etats-Unis d'Amérique: Document d'information. Addendum 3 au Doc. 30
[30Add4] Etats-Unis d'Amérique: Propositions... Addendum 4 au Doc.30
[31R1] Contribution des Entités ou des Organisations aux dépenses de la Conférence - (Rév. 1)
[32] Responsabilités financières des conférences
[33R1] Budget de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-97) - (Rév. 1)
[34] Royaume-Uni: Propositions pour les travaux de la Conférence
[35] Canada: Propositions pour les travaux de la Conférence
[35Add1] Canada: Propositions pour les travaux de la Conférence
[35A1C1] Canada: Propositions pour les travaux de la Conférence
[35A1C2] Canada: Propositions pour les travaux de la Conférence
[36] France: Propositions pour la Conférence
[37] Nouvelle-Zélande: Propositions pour les travaux de la Conférence
[37Add1] Nouvelle-Zélande: Propositions pour les travaux de la Conférence
[38] Chine (République populaire de): Propositions pour les travaux de la conférence
[38Add1] Chine (République populaire de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[39] Allemagne, Luxembourg, Norvège: Propositions pour les travaux de la Conférence
[40] [Administrations de la CITEL]: Propositions pour les travaux de la Conférence
[40Corr1] Propositions interaméricaines: Document trilingue (FES)
[40Add1] Secrétaire exécutif de la CITEL
[40Add2] Ce document existe seulement en anglais.
[40A1C1] Propositions interaméricaines communes pour les travaux de la Conférence
[40A1C2] Propositions interamericaines: Corr. 2 Doc. 40 (Add.1)
[40Add3] G de T. 1 de la Plénière: Propositions... Addendum 3 au Doc. 40
[40A1C3] Propositions interamericaines communes ...
[40Corr2] Ce document existe seulement en anglais.
[40A1C4] Propositions Interaméricaines communes ...
[40A2R1] Ce document existe seulement en anglais.
[40A1C5] Propositions interaméricaines communes pour les travaux de la Conférence
[40Add4] Propositions interaméricaines communes pour les travaux de la Conférence
[40Add5] Propositions interaméricaines communes ...
[40C3] Ce document existe seulement en anglais.
[40A4C1] Ce document existe seulement en anglais.
[40Add6] Proposition pour les travaux de la Conférence
[40Add7] Proposition pour les travaux de la Conférence - Attribution ...
[40A6C1] Propositions interaméricaines communes ...
[40A7C1] Propositions interaméricaines communes ...
[41] Luxembourg: Propositions... Fusion des phases de publications anticipée et de coordination
[41Corr1] Luxembourg: Propositions pour les travaux de la Conférence
[42] Luxembourg, Norvège: Propositions ... Résolution 18
[43] Marshall (Rép. des Iles): Propositions pour les travaux de la Conférence
[44] Iran (République islamique d'): Propositions pour les travaux de la Conférence
[44Add1] Iran (Rép. islamique d'): Propositions ... Conférence
[45] Rép. du Bélarus: Propositions pour les travaux de la Conférence
[46] Cité du Vatican: Propositions ...(Point 8.2 de l'Ordre du jour)
[47] Kenya (Rép. du), Ouganda (Rép. de l'), Tanzanie (République-Unie de)
[48] Arménie (Rép. d'): Propositions pour les travaux de la Conférence
[49] Brésil (Rép. fédérative du): Propositions pour les travaux de la Conférence
[50] Liste des documents: (Documents 1-50)
[51] Note du Secrétaire général: INTELSAT
[52] Emirats arabes unis: Propositions pour les travaux de la Conférence
[52Corr1] United Aab Emirats: Trilingual doc. (EFS)
[52Corr2] United Arab Emirates - Proposals for the Work of the Conference
[52Corr3] United Arab Emirates - Proposals for the Work of the Conference
[53] Note du Secrétaire général: Document d'information de l'OMI
[54] Israël (Etat d'): Propositions pour les travaux de la Conférence
[55] Ouganda (République de l'): Propositions pour les travaux de la Conférence
[56] Voir No 56.1 (1ère partie) et 56.2 (2ème partie)
[56.1] Note du SG: Exercices de planification à la Rés. 531- Partie 1
[56Add1] Résultats des études de compatibilité SRS-SRS
[56Corr1] Note du Secrétaire général
[56Add2] Analyses de compatibilité avec d'autres services et le plan pour la Région 2
[56.2] Note du SG: Exercices de planification à la Rés. 531- Partie 2
[56Corr2] Note du Secrétaire général
[56Add3] Résultats provisoires: Etape 3 - Rés. 531
[56Add4] Données d'entrée utilisées dans les études de compatibilité SRS-SRS
[56Corr3] Note du SG: Corrigendum 3 au Document 56
[57] Colombie (République de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[58] Israel (Etat d'): Propositions pour les travaux de la Conférence
[59] Ouzbékistan (Rép. d'):Propositions pour les travaux de la Conférence
[60R1] Note du Secrétaire général: Invitations - Rév.1
[61] Note du Secrétaire général: Demandes de participation soumises par des organisations internationales
[62] France: Propositions pour les travaux de la Conférence
[62Add1] France: Propositions... Addendum 1 au Doc. 62
[62Add2] France: Propositions... Addendum 2 au Doc. 62
[62A3] France: Propositions pour les travaux de la Conférence
[62Add4] France - Propositions pour les travaux de la Conférence
[63] Royaume d'Arabie saoudite: Propositions pour les travaux de la Conférence
[64] Tadjikistan (Rép. du): Propositions pour les travaux de la Conférence
[65] Note du Secrétaire général: Document d'information
[66] Cuba: Propositions pour les travaux de la Conférence
[67] Panama (Rép. de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[68] Malaisie: Propositions pour les travaux de la Conférence
[68Add1] Malaisie: Propositions pour les travaux de la Conférence
[69] Allemagne (Rép. fédérale d'): Propositions pour les travaux de la Conférence
[70] Kenya (Rép. du): Propositions pour les travaux de la Conférence
[71R1] Rép. sudafricaine: Propositons pour les travaux de la Conférence - Rév.1
[71r1A1r2] Sudafricaine (Rep.), etc.: Propositions... Addendum 1(Rév.2) au Document 71 (Rév.1)
[71A2R1] Rép. sudafricaine: Propositions... Addendum 2 au Document 71 (Rév.1)
[72] France: Propositions ... Point 1.1 de l'Ordre du jour
[73] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord: Propositions ... Partie 1
[74] Viet Nam (République socialiste du): Propositions ... Partie 1
[74A1] Viet Nam (Rép. socialiste du): Propositions ...
[74A2] Viet Nam (Rép.socialiste du): Propositions ...
[74A3] Viet Nam (République socialiste du): Propositions ...
[75] République de Guinée: Propositions pour les travaux de la Conférence
[76] Arabie saoudite, Emirats arabes unis etc. ... : Propositions pour les travaux de la Conférence
[76Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[77] Rep. tchèque: Propositions ... Point 1.1
[78] Arménie, Azerbaïjanaise etc. ... : Propositions pour les travaux de la Conférence
[78Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[78C1R1] Ce document existe seulement en anglais.
[79] Corée (Rép. de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[80] Tanzanie (République-Unie de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[81R1] Moldova (République de): Propositions... (Rév.1)
[82] Singapour (Rép. de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[83] Note du Secrétaire général: Inmarsat
[84] Indonésie (Rép. d'): Propositions pour les travaux de la Conférence
[84Add1] Indonésie (Rép. d'): Propositions... Addendum 1 au Doc.84
[84A1C1] Indonésie: Propositions... Corr.1 au Document 84 (Add.1)
[85] République de l'Inde: Propositions ... Conférence
[85Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[86] Canada: Document d'information ... dans la gamme de 450-470 MHz
[87] Pakistan: Propositions pour les travaux de la Conférence
[88] Malawi: Propositions pour les travaux de la Conférence
[89] Philippines (République des): Propositions pour les travaux de la Conférence
[90Add1] Liste des réseaux de radiodiffusion par satellite ...
[90R1] Note du SG: Doc. trilingue (EFS)
[91] Rép. Argentine: Propositions pour les travaux de la Conférence
[92] Document d'information sur la coordination de la CEPT
[93] Note du SG: Document d'information de l'OACI
[94] Cameroun (Rép. du): Propositions pour les travaux de la Conférence
[95] Espagne: Propositions pour les travaux de la Conférence
[96] Note du S.G.: Règlement intérieur des Conférence et utilisation des supports visuels
[97] Egypte: Propositions pour les travaux de la Conférence
[98] Note du Secrétaire général: Transfert de pouvoirs: Micronesie - Etats-Unis
[99R5] Perte du droit de vote
[100] Liste des documents
[101] Bureau de la Conférence
[102] Note du SG: Secrétariat de la Conférence
[103] Note du SG: Structure de la CMR
[104] Mexique: Propositions pour les travaux de la Conférence
[105] Burkina Faso: Propositions pour les travaux de la Conférence
[106] Organisation des travaux de la Commission 4
[107R1] Calendrier général des travaux de la Conférence - Rév.1
[108] Nigéria (Rép. féd. du): Propositions pour les travaux de la Conférence
[108Add1] Nigéria (Rép. féd. du): Propositions... Addendum 1 au document108
[108Add2] Nigéria (Rép. féd. du) Propositions pour les travaux de la Conférence
[109] Organisation des travaux de la Commission 5
[110] Note du Secrétaire général
[111] Note du Président de la Commission 3
[112] Canada: Proposition pour les travaux de la Conférence
[113] Grèce: Propositions pour les travaux de la Conférence
[114] Liban: Propositions pour les travaux de la Conference
[114Add1] Liban: Proposition pour les travaux de la Conférence
[114Add2] Liban - Propositions pour les travaux de la Conférence et ...
[115] Rép. de Côte d'Ivoire: Propositions pour les travaux de la Conférence
[115Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[116] Norvège: Propositions pour les travaux de la Conférence
[117] Document d'information sur la coordination concernant les propositons de l'APT
[118] Procès-verbal de la première séance plénière
[118Corr1] Procès-verbal de la première réunion plénière
[119V2] Compte rendu de la première séance de la Commission 4 - Rév.2
[120] Compte rendu de la première séance de la Commission 5
[121] Note de la Présidente de la Commission 6
[122.1] Note du SG: Partie 1
[122.2] Note du SG: Partie 2
[122Corr1] Note du Secrétaire Général. Corrigendum 1 au Doc. 122
[122Corr2] Note du Secrétaire Général
[123] Kazakstan (République du): Propositions pour les travaux de la Conférence
[123Add1] Rép. du Kazakstan: Propositions pour les travaux de la Conférence
[124] Royaume des Tonga: Propositions pour les travaux de la Conférence
[125] Zambie (Rép. de): Propositions pour les travaux de la Conférence
[126] Suisse: Propositions pour les travaux de la Conférence
[127] Belgique: Propositions pour les travaux de la Conférence
[128] Note du Président de la Conférence
[129] Autriche, Finlande et Suisse (Confédération): Propositions ... Conférence
[130] Ukraine: Propositions pour les travaux de la Conférence
[131] Note du Président de la Commission 4
[132] Rapport du Président du Groupe de travail 4A
[133] Ukraine: Propositions pour les travaux de la Conférence
[133Corr1] Ce document existe seulement en anglais.
[133Corr2] Ukraine - Propositions pour les travaux de la Conférence
[134] Thailande: Propositions pour les travaux de la Conférence
[135] Israël (Etat d'): Position concernant le document 76
[136] Note du Secrétaire général
[136Add1] Note du Secrétaire général
[136Add2] Note du Secrétaire général
[137] Premier Rapport du Groupe de travail 5A à la Commission 5
[138] Note du Président du GT 5A au Président de la Commission 5
[139] Compte rendu de la deuxième séance de la Commission 4
[140] Turquie: Propositions pour les travaux de la Conférence
[141] Espagne: Propositions pour les travaux de la Conférence
[142] Grèce: Propositions pour les travaux de la Conférence
[144] Note du SG: Document d'information de l'IUCAF
[145] Compte rendu: Première séance de la C3
[146V2] Compte rendu de la première séance de la Commission 2
[147] Compte rendu: Première séance de la C6
[148] Israël (Etat d'): Réponse à la proposition de la Délégation du Liban
[149] Note du Secrétaire général
[150] Liste des documents (Documents 101-150)
[151] Note du Président de la Commission 4
[152] France: Propositions pour les travaux de la Conférence
[153] Note du Secrétaire général
[154] Premier rapport du Groupe de travail 5B à la Commission 5
[155] Note du Président du Groupe de travail 5C à la Présidente de la Commission 5
[156] Rapport du Président du Groupe de travail 4B
[157] Note du SG: Rec. de l'UIT-R et incorporation par référence
[158] Israël: Une nouvelle catégorie de réseaux spatiaux
[159R1] Procès-verbal de la deuxième séance plénière
[160] Président du Groupe de travail 4D: Résumé des Conclusions du Groupe de travail 4D
[160Add1] Note du Président du Groupe de travail 4D: Résumé des conclusions ...
[160Add2] Président du Groupe de travail 4D
[161R1] Brésil, Burkina Faso, ... - Propositions pour les travaux de la Conférence
[161R1C1] Ce document existe seulement en anglais.
[162] Rapport du Président du Groupe de travail 4B: Rapport 4B à C4
[163] Luxembourg: Propositions pour les travaux de la Conférence
[164R1] Rapport du Président du Sous-groupe de travail 5C1
[164R2] Rapport du Président du Sous-groupe de travail 5C1
[165] Malaisie: Propositions
[166] Note du SG: Assignations
[166A1] Note du S-G: Assignations ...
[167R1] Ukraine: Propositions
[168V2] Compte rendu de la séance de la C4
[169] Rapport du Groupe de rédaction 2
[170R1] Note du S.G: Références ...
[171R2] Note du Président du Groupe de rédaction 5C1
[172] Note du Président du Groupe de rédaction 5C1
[173R1] Note du Président du Groupe de rédaction 5C1
[174] Note du Président de la C5
[174C1] Note du Président de la C5
[175] Première série de textes soumis...
[176] Groupe de travail 1 de la Plénière: Note du Président...
[177] Commission 6: Première série de textes soumis...
[178R1] Note du Président du Groupe de travail 5B au ...
[179] Document d'information
[180R1] L'ex-République yougoslave de Macédoine
[181] Compte rendu de la deuxième séance de la C5
[182] Deuxième rapport: Groupe de Travail 5A à la C5
[183] Rapport du Président du Groupe de travail 4A - 4A à la C4
[184] Première série de textes soumis par la Commission de rédaction à la séance Plénière
[185] Rapport du Président du Groupe de travail 4B- 4B à la C4
[185A1] Rapport du Président du Groupe de travail 4B
[186] Grèce: Proposition pour les travaux de la Conférence
[187] Note du Président de la C4
[187Add1] Note du Président de la Commission 4
[188] Deuxième rapport du Groupe de travail 5B à la C5
[189] Papouasie-Nouvelle-Guinée:Propositions ...
[190V2] Compte rendu de la quatrième séance de la Commission 4
[191] Deuxième série de textes soumis par la Commission 5
[192] Propositions communes africaines pour les travaux de la Conférence
[192Corr1] Propositions communes africaines pour les travaux de la Conférence
[193] Note du Président du Sous-groupe de travail 5C3 sur les stations ...
[194] Troisième Rapport du Groupe de travail 5A à la Commission 5
[194Corr1] Troisième rapport du Groupe de Travail 5A à la C5
[195] République arabe syrienne - Propositions ...
[196] Estonie (République d') - Propositions ...
[197] Rapport du Président du Groupe de travail 5B - Troisième rapport
[198] Rapport du Président du Groupe de travail 4B
[199] Deuxième rapport du Groupe de travail 5C à la Commission 5

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Mis à jour le 2007-03-30