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Conference Documents 1 to 99 (WRC-2000) - Documents 1 à 99 de la Conférence (CMR-2000) - Documentos 1 a 99 de la Conferencia (CMR-2000)

[ADM-1] NOTE D'INFORMATION À L'INTENTION DES DÉLÉGUÉS
[ADM-2] CD-ROM DES TEXTES DE LA CMR-2000
[1] Note du Secrétaire général - ORDRE DU JOUR DE LA CONFÉRENCE
[2] Note du Secrétaire général - POUVOIRS DES DÉLÉGATIONS À LA CONFÉRENCE
[3] Note du Secrétaire général - RAPPORT DE LA RPC À LA CONFÉRENCE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS DE 2000
[4] Note du Secrétaire général - DOCUMENT D'INFORMATION DE L'OACI
[4-a1] Note du Secrétaire général - POSITION DE L'OACI POUR LA CONFÉRENCE
[4-a2] Note du Secrétaire général - POSITION DE L'OACI POUR LA CONFÉRENCE
[4-a3] Note du Secrétaire général - POSITION DE L'OACI POUR LA CONFÉRENCE
[4-a3-a1] Note du Secrétaire général - POSITION DE L'OACI POUR LA CONFÉRENCE
[4-c1] Note du Secrétaire général - POSITION DE L'OACI POUR LA CONFÉRENCE
[5] Note du Secrétaire général - INFORMATIONS SUR L'OCCUPATION PAR LES SERVICES FIXE ET MOBILE DES BANDES D'ONDES DÉCAMÉTRIQUES ADDITIONNELLES ATTRIBUÉES PAR LA CAMR-92 AU SERVICE DE RADIODIFFUSION
[6] Arabie saoudite (Royaume d') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[7] Estonie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[8] République tchèque - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[9] Pakistan (République islamique du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[10] Angola (République d') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[11] Hongrie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a1] États-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFERENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AUX RÉSOLUTIONS DE LA PP-98 Résolution 88 (Minneapolis, 1998)
[12-a2] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PROPOSITIONS RELATIVES À UNE RÉSOLUTION DE LA PP-98
[12-a3] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITION POUR LA COMPOSANTE DE TERRE ET LA COMPOSANTE SATELLITE DES IMT-2000
[12-a4] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITIONS RELATIVES À LA RÉSOLUTION 86 DE LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES, MINNEAPOLIS 1998, AU RENVOI S5.393 ET À LA RÉSOLUTION 528
[12-a5] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AUX RÉSOLUTIONS DE LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES DE 1998
[12-a6] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a7] ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a8] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a9] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a10] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a11] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.13 DE L'ORDRE DU JOUR
[12-a12] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a13] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a14] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a15] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[12-a16] Etats-Unis d'Amérique - PROTECTION DU SERVICE FIXE CONTRE LES ÉMISSIONS DU SFS OSG DANS LA BANDE 11,7-12,2 GHz (RÉGION 2)
[12-a17] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR
[12-a17-c1] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR: RECOMMANDER AU CONSEIL DES POINTS À INSCRIRE À L'ORDRE DU JOUR DE LA PROCHAINE CMR ET EXPOSER SES VUES SUR L'ORDRE DU JOUR PRÉLIMINAIRE DE LA CONFÉRENCE SUIVANTE ET ...
[13] PROPOSITIONS EUROPÉENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[13-a1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 1 - Questions relatives aux IMT-2000 et aux services maritime et aéronautique
[13-a2] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 2 - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[13-a2-a1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PARTIE 2
[13-a2-c1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[13-a3] PROPOSITIONS EUROPÉENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 3 - Point 1.13 de l'ordre du jour - SFS non OSG
[13-a3-a1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉNNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 3: POINT 1.13 DE L'ORDRE DU JOUR - SFS NON OSG
[13-a3-c1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[13-a4] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 4 - Services scientifiques spatiaux et radioastronomie
[13-a5] PROPOSITIONS EUROPÉENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 5 - Appendices S30 et S30A
[13-a6] PROPOSITIONS EUROP'RENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 6 - Services fixe et fixe par satellite
[13-a6-a1] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[13-a7] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POURLES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 7 - Appendices S3 et S7, Résolutions 28 (CMR-95) et 95 (CMR-97), Résolutions de la PP-98
[13-a7-a1] ANNEXE 1 À LA PARTIE 7C DES PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: (APPENDICE S7)
[13-a7-a2] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PARTIE 7: APPENDICES S3 ET S7, RÉSOLUTIONS 28 (CMR-95) ET 95 (CMR-97), RÉSOLUTIONS DE LA PP-98
[13-a8] PROPOSITIONS COMMUNES EUROPÉENNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[13-c1] PROPOSITIONS EUROPÉENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[13-c2] PROPOSITIONS EUROPÉENNES COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[13-c3] PROPOSITIONS EUROPÉENNES COMMUNES POURLES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-a1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-a1-c1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-a1-c2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-a1-c3] Administrations de la CITEL - Propositions pour les travaux de la conférence
[14-a2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-a2-c1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-a2-c2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-a2-c3] Administrations de la CITEL - Propositions pour les travaux de la conférence
[14-c1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-c1-c1] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-c1-c2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-c1-c3] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[14-c1-c4] Administrations de la CITEL - Propositions pour les travaux de la conférence
[14-c2] Administrations de la CITEL - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[15] Note du Secrétaire général - EXAMEN GÉNÉRAL DES RÉSOLUTIONS ET DES RECOMMANDATIONS DES CAMR/CMR
[16] Note du Secrétaire général - RAPPORT DU BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS SUR LES RÉSULTATS OBTENUS DANS L'APPLICATION DES PROCÉDURES PRÉVUES DANS LE RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS ET SUR D'AUTRES QUESTIONS ASSOCIÉES
[17] Note du Secrétaire général - RAPPORT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA RÉSOLUTION 533 (CMR-97)
[18] Suède - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[19] République de Lituanie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[20] Télécommunauté Asie-Pacifique (APT) - Groupe de préparation de la Conférence (APG) - PROPOSITIONS COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[20-a1] Télécommunauté Asie-Pacifique (APT) - GROUPE DE PRÉPARATION DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITIONS COMMUNES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[20-c1] Télécommunauté Asie-Pacifique (APT) - Groupe de Préparation de la Conférence (APG)
[21] Émirats arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - ATTRIBUTION DES BANDES 1,5/1,6 GHZ AU SERVICE MOBILE PAR SATELLITE (POINT 1.10 DE L'ORDRE DU JOUR)
[22] Émirats arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE CONFÉRENCE - ATTRIBUTION ADDITIONNELLE AU SMS DANS LA GAMME 1-3 GHZ (POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR)
[23] Émirats arabes unis - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - SUPPRESSION D'UN NOM DE PAYS FIGURANT DANS DES RENVOIS DU TABLEAU D'ATTRIBUTION DES BANDES DE FRÉQUENCES
[24] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[24-a1] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: TABLE DES MATIÈRES
[24-a2] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[24-a3] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[24-c1] Canada - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[25] Maroc (Royaume du) - CONTRIBUTION COMMUNE DES PAYS ARABES POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - IMT-2000 - (Point 1.6.1 de l'ordre du jour)
[25-c1] Maroc (Royaume du) - PROPOSITIONS ARABES COMMUNES
[26] Namibie (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - DEMANDES DE MODIFICATION DES RENVOIS (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000)
[27] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[28] Suisse (Confédération) - PROPOPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[29] Note du Secrétaire général - RÉSOLUTION 80 (CMR-97) - RAPPORT DU COMITÉ DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[30] République d'Ouzbékistan - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[030-c1] Ouzbékistan (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[31] Cuba - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[32] Note du Secrétaire général - RAPPORT SUR LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE DU PRINCIPE DE DILIGENCE DUE APPLICABLE À CERTAINS SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION PAR SATELLITE
[32-c1] Note du Secrétaire général - RAPPORT SUR LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE DU PRINCIPE DE DILIGENCE DUE APPLICABLE À CERTAINS SERVICES DE COMMUNICATION PAR SATELLITE
[33] Russie (Fédération de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[33-a1] Fédération de Russie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[34] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3
[34-a1] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: POSITIONS ORBITALES SERVANT DE BASE DANS LES ÉTUDES DE FAISABILITÉ SUR LA REPLANIFICATION DU SRS
[34-a2] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3 - RÉSULTATS DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ SUR LES LIAISONS DESCENDANTES
[34-a3] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3 - RÉSULTATS DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ RELATIVE AUX LIAISONS DE CONNEXION
[34-a4] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ANALYSES DE COMPATIBILITÉ AVEC D'AUTRES SERVICES ET AVEC LE PLAN POUR LA RÉGION 2
[34-a4-c1] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ANALYSES DE COMPATIBILITÉ AVEC D'AUTRES SERVICES ET AVEC LE PLAN POUR LA RÉGION 2
[34-a5] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉVALUATION DES CONSÉQUENCES DE L'ATTRIBUTION D'UN FAISCEAU MULTINATIONAL À LA CROATIE, LA HONGRIE, ...
[34-a6] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE D'UN FAISCEAU MULTINATIONAL POUR LA JORDANIE, LE LIBAN ET LA SYRIE
[34-a7] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE DE NOUVEAUX FAISCEAUX ELLIPTIQUES DE LIAISON DE CONNEXION POUR LA CHINE
[34-a7-a1] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE DE NOUVEAUX FAISCEAUX ELLIPTIQUES DE LIAISON DE CONNEXION POUR LA CHINE
[34-a8] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE D'UN NOUVEAU FAISCEAU ELLIPTIQUE DE LIAISON DE CONNEXION POUR LA BULGARIE
[34-a9] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE D'UNE SUBDIVISION DES FAISCEAUX COMPOSITES PLM/SMA ET GUM/MRA ...
[34-a10] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE DE L'INCLUSION DE 12 CANAUX À 109,85 E POUR LE JAPON
[34-a11] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE D'UNE LARGEUR DE BANDE D'ÉMISSION DE 33 MHz POUR LA RÉPUBLIQUE ...
[34-a12] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE DESTINÉE À ESTIMER LES CONSÉQUENCES DU TRANSFERT DU FAISCEAU NATIONAL DU QATAR SUR LA POSITION ...
[34-a13] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE DE FAISCEAUX DE LIAISON DE CONNEXION DE REMPLACEMENT POUR L'AUSTRALIE
[34-a14] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDES VISANT À ESTIMER LES CONSÉQUENCES DE L'UTILISATION ADDITIONNELLE OU DE REMPLACEMENT DES BANDES DE ...
[34-a15] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À ÉVALUER LES CONSÉQUENCES DE L'UTILISATION PAR LA TUNISIE D'UNE POSITION ORBITALE DANS ...
[34-a16] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: ÉTUDE VISANT À DÉTERMINER L'INCIDENCE D'UN FAISCEAU MULTINATIONAL POUR LA LITUANIE ET LA LETTONIE
[34-a17] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3 - ÉTUDES DE COMPATIBILITÉ AVEC D'AUTRES SERVICES ET AVEC LE PLAN POUR LA RÉGION 2
[34-c1] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES OU ACTUALISÉES SUR LA MÉTHODOLOGIE DE MISE EN OEUVRE DE LA MÉTHODE DE ...
[34-c2] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES ET DE MISE À JOUR RELATIVES AUX HYPOTHÈSES TECHNIQUES DE BASE POUR LA MÉTHODE ...
[34-c3] Note du Secrétaire général - EXAMEN ET RÉVISION ÉVENTUELLE DES PLANS DU SERVICE DE RADIODIFFUSION PAR SATELLITE DE 1997 POUR LES RÉGIONS 1 ET 3: INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES/ACTUALISÉES SUR LES ÉTUDES DE COMPATIBILITÉ AVEC D'AUTRES SERVICES ET LE PLAN ...
[35] Brésil (République fédérative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a1] Brésil (République fédérative du) - Addendum 1: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a2] Brésil (République fédérative du) - Addendum 2: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a3] Brésil (République fédérative du) - Addendum 3: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a4] Brésil (République fédérative du) - Addendum 4: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a4-c1] Brésil (République fédérale du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a5] Brésil (République fédérative du) - Addendum 5: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a6] Brésil (République fédérative du) - Addendum 6: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a7] Brésil (République fédérative du) - Addendum 7: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a8] Brésil (République fédérative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a9] Brésil (République fédérative du) - Addendum 9: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a10] Brésil (République fédérative du) - Addendum 10: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a11] Brésil (République fédérative du) - Addendum 11: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a12] Brésil (République fédérative du) - Addendum 12: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a13] Brésil (République fédérative du) - Addendum 13: PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a14] Brésil (République fédérative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a15] Brésil (République fédérative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[35-a16] Brésil (République fédérative du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[36] Note du Secrétaire général
[36-a1] Note du Secrétaire général - ÉLABORATION DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS ET QUESTIONS CONNEXES: INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
[37] France - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITION DE MISE À JOUR DES CRITÈRES DE PARTAGE ENTRE LE SFS, LE SRS ET LES SERVICES DE TERRE DANS LA BANDE 11,7-12,7 GHz
[38] Italie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PROPOSITIONS VISANT À SUPPRIMER LE NOM DE L'ITALIE DANS LES RENVOIS S5.112, S5.114 ET S5.117 DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS CONFORMÉMENT AU POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000
[39] Note du Secrétaire général - RAPPORT DU BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS SUR L'APPLICATION DE LA RÉSOLUTION 53 (CMR-97)
[40] Note du Secrétaire général - CONFÉRENCES MONDIALES DES RADIOCOMMUNICATIONS
[41] Directeur du Bureau des radiocommunications - RAPPORT DU DIRECTEUR SUR LES ACTIVITÉS DU SECTEUR DES RADIOCOMMUNICATIONS
[41-c1] Directeur du Bureau des radiocommunications - RAPPORT DU DIRECTEUR SUR LES ACTIVITÉS DU SECTEUR DES RADIOCOMMUNICATIONS
[42] Sénégal (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[43] Kazakstan (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[44] Namibie (République de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[45] Arménie (République d'), Azerbaïdjanaise (République) Bélarus (République du), Géorgie, Kazakstan (République du), Moldova (République de), Ouzbékistan (République d'), République kirghize, Russie (Fédération de), Tadjikistan (République du), ...
[46] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - CONTRIBUTION À LA RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) - PROCÉDURES DE COORDINATION ET DE NOTIFICATION DES RÉSEAUX À SATELLITE
[47] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: CONTRIBUTION À LA RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) - RENVOI S5.556A DU RÈGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
[48] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - CONTRIBUTION À LA RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) - LIAISON INTER-SATELLITES ENTRE SYSTÈMES OSG ET NON OSG
[49] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[50] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 1 - 50)
[51] Malaisie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[51-a1] Malaisie - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[52] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - Point 1.6.1 de l'ordre du jour - composante de Terre des IMT-2000
[52-c1] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[53] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: Point 1.13.1 de l'ordre du jour - Proposition de modification de la section VI de l'article S22
[54] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR - CRITÈRES ET PROCÉDURES À SUIVRE POUR ÉVITER LES CAS ÉVENTUELS D'APPLICATION INAPPROPRIÉE DES LIMITES DE L'ARTICLE S22 [Rév.CMR-2000] IMPOSÉES AU SFS NON OSG ...
[55] Australie, Corée (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[56] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: Point 1.13 de l'ordre du jour - proposition de modification pour le renvoi numéro S5.502
[57] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.21 DE L'ORDRE DU JOUR
[57-r1] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.21 DE L'ORDRE DU JOUR
[58] Australie - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: ORDRE DU JOUR POUR LA CMR-03 - PROPOSITIONS DE MODIFICATION POUR LA RÉSOLUTION 722 (CMR-97)
[59] Indonésie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: SERVICES FIXE ET FIXE PAR SATELLITE (Point 1.4 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[60] Indonésie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: ATTRIBUTION AU SMS AU-DESSOUS DE 1 GHz (Points 1.11 et 7.2 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[61] Indonésie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: APPENDICE S7, POINT 1.3 DE L'ORDRE DU JOUR
[62] Uruguay (République orientale de l') - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFERENCE
[62-a1] Uruguay (République orientale de l') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFERENCE
[63] Norvège - PROPOSIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[64] Note du Secrétaire général - DOCUMENT D'INFORMATION DE IATA
[65] Espagne - MAINTIEN DES ASSIGNATIONS AU RÉSEAU HISPASAT-2 DANS LES PLANS DES APPENDICES S30 ET S30A
[66] Nouvelle-Zélande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR - QUESTIONS RELATIVES AUX IMT-2000
[66-r1] Nouvelle-Zélande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR - QUESTIONS RELATIVES AUX IMT-2000
[67] Danemark, Liechtenstein (Principauté de), Luxembourg, Norvège, Pays-Bas (Royaume des), Suisse (Confédération) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: RÉSOLUTION 85 (MINNEAPOLIS, 1998) RÉSOLUTION 49 (CMR-97)
[68] Belgique, Danemark, Liechtenstein (Principauté de), Luxembourg, Norvège, Pays-Bas (Royaume des), Suisse (Confédération) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998)
[68-c1] Belgique, Danemark, Liechtenstein (Principauté de), Luxembourg, Norvège, Pays-Bas (Royaume des), Suède, Suisse (Confédération) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998)
[69] Espagne, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas (Royaume des) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998)
[69-c1] Espagne, France, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas (Royaume des), Suède - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: RÉSOLUTION 86 (MINNEAPOLIS, 1998) Arc de coordination
[70] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[71] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[72] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[73] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[74] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[75] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[76] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[77] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[78] Chine (République populaire de) - PROPOSITION CONCERNANT L'ATTRIBUTION DE FRÉQUENCES À L'ÉCHELLE MONDIALE AU SERVICE DE RADIOREPÉRAGE PAR SATELLITE DANS LES BANDES 1 610-1 626,5 MHz ET 2 483,5-2 500 MHz
[79] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[80] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[81] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[82] Note du Secrétaire général - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CONFÉRENCES ET UTILISATION DES SUPPORTS VISUELS
[83] Corée (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POSITION ORBITALE ACCORDÉE À LA RÉPUBLIQUE DE CORÉE POUR LES CANAUX ADDITIONNELS ATTRIBUÉS CONFORMÉMENT AU POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR (CMR-2000)
[84] Corée (République de) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROCÉDURE DE MISE EN OEUVRE DES DROITS À ACQUITTER POUR LE TRAITEMENT DES FICHES DE NOTIFICATION DES RÉSEAUX À SATELLITE
[85] Corée (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[86] Corée (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: DOCUMENT D'INFORMATION
[86-c1] Corée (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: DOCUMENT D'INFORMATION
[87] Corée (République de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[88] Allemagne (République fédérale d') et Norvège - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[89] Autriche - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[90] Autriche - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[90-c1] Autriche, Liechtenstein (Principauté de), Suisse (Confédération) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[91] Autriche - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE
[92] Note du Secrétaire général - DOCUMENT D'INFORMATION DE L'OMI
[93] Espagne - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: ACTUALISATION DES CONDITIONS DE PARTAGE DANS LA BANDE 13,75-14 GHZ
[94] Note du Secrétaire général - RÔLE DE L'ADMINISTRATION NOTIFICATRICE DANS LE CAS OÙ UNE ADMINISTRATION NOTIFICATRICE AGIT AU NOM D'UN GROUPE D'ADMINISTRATIONS NOMMÉMENT DÉSIGNÉES
[95] Nouvelle-Zélande - PRINCIPES D'ÉVALUATION DES BANDES ENVISAGEABLES POUR LES IMT-2000
[96] Nouvelle-Zélande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR - QUESTIONS RELATIVES AUX IMT-2000
[97] Nouvelle-Zélande - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR
[98] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 1.13.1 DE L'ORDRE DU JOUR
[99] Note du Secrétaire général - DOCUMENT D'INFORMATION DU COMITÉ TECHNIQUE DE L'UNION MONDIALE DE RADIODIFFUSION (WBU/TC)

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Mis à jour le 2007-03-30