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| [9/LCCE/18, 8/LCCE/39] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/20, 4/LCCE/39] Adoption d'un projet de nouvelle Recommendation par les Commissions d'études 4 et 9 conformément à la section 10,4 de la Résolution UIT-R 1-1 (Décision par consultation de la Commission d'études) | |
| [9/LCCE/20a1, 4/LCCE/39a1] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/21] Adoption de 8 projets de nouvelles Recommandations et 22 projets de | |
| [9/LCCE/21a1] Adoption de 8 projets de nouvelles Recommandations et 22 projets de Recommandations révisées par la Commission d’études 9 conformément à la section 10.4 de la Résolution UIT-R 1-1 (Décision par consultation de la Commission d’études) | |
| [9/LCCE/22] Réunions des Groupes de travail 9A, 9B, 9C, 9D et 4-9S | |
| [9/LCCE/23, 4/LCCE/42, 11/LCCE/24] Etablissement du Groupe d'action mixte 4-9-11 et notification de sa première réunion | |
| [9/LCCE/24, 7/LCCE/15] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/25, 8/LCCE/53] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/26, 10/LCCE/23] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/27, 11/LCCE/25, 4/LCCE/43] Demande de communication des résultats des mesures de la réponse en fréquence des récepteurs de station terrienne OSG en présence de brouillages en crête sur la liaison descendante coïncidant avec les limites ... | |
| [9/LCCE/28, 11/LCCE/26, 4/LCCE/44] Réunion du Groupe d'action mixte 4-9-11 sur le partage entre le SFS non OSG, le SFS OSG, le SRS OSG, les services spatiaux et les services de Terre | |
| [9/LCCE/29, 8/LCCE/55] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/30, 8/LCCE/56] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/31] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/32, 7/LCCE/18] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/33, 10/LCCE/28] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/34, 8/LCCE/60] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/35, 4/LCCE/48, 11/LCCE/33] Réunion du Groupe d'action mixte 4-9-11 | |
| [9/LCCE/36, 4/LCCE/49] Adoption d'un projet de nouvelle Recommandation par les Commissions d'études 4 et 9 conformément au paragraphe 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-2 (Adoption par une Commission d'études par correspondance) | |
| [9/LCCE/37] Adoption de 9 projets de nouvelles Recommandations et 11 projets de Recommandations révisées par la Commission d'études 9 conformément au § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-2 (Adoption par une Commission d'études par correspondence) | |
| [9/LCCE/37a1] Adoption de 9 projets de nouvelles Recommandations et 11 projets de Recommandations révisées par la Commission d'études 9 conformément au paragraphe 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-2 (Adoption par une Commission d'études par correspondance) | |
| [9/LCCE/38] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/39, 11/LCCE/34, 4/LCCE/50] Réunion du GAM 4-9-11 | |
| [9/LCCE/39c1, 4/LCCE/50c1, 11/LCCE/34c1] Réunion du Groupe d'action mixte 4-9-11 sur le partage entre le SFS non OSG, le SFS OSG, le SRS OSG, les services spatiaux scientifiques et les services de Terre | |
| [9/LCCE/40, 7LCCE/21] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/41] Réunions des Groupes de travail 9A, 9B et 9C | |
| [9/LCCE/42, 10/LCCE/30] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/43, 4/LCCE/51] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/44, 4/LCCE/53, 11/LCCE/36] Logiciel destiné à vérifier la conformité des réseaux SFS non OSG avec les limites de pfd équivalente et de pfd cumulative | |
| [9/LCCE/45, 8/LCCE/70] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/46, 8/LCCE/70] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/46(C1), 8/LCCE/70(C1)] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/47,4/LCCE/54,11/LCCE/38] Logiciel destiné à vérifier la conformité des réseaux SFS non OSG avec les limites d'epfd équivalente | |
| [9/LCCE/48] Réunion du Groupe de travail 9C (Systèmes du service fixe à ondes décamétriques) | |
| [9/LCCE/49,10/LCCE/38] Ce document existe seulement en anglais. | |
| [9/LCCE/50,8/LCCE/78] Seventh meeting of Joint Rapporteur Group of Working Parties 8A and 9B on wireless access issues | |
| [9/LCCE/51, 8/LCCE/80] First meeting of Joint Rapporteur Group of Working Parties 8A and 9B on wireless access issues | |
| [9/LCCE/52] Réunions des Groupes 9A, 9B, 9C et 9D | |
| [9/LCCE/53, 4/LCCE/58] Réunion du Groupe de travail 4-9S | |
| [9/LCCE/54] Adoption de 3 projets de nouvelles Recommandations et 11 projets de Recommandations révisées par la Commission d'études 9 conformément au § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-3 (Adoption par une Commission d'études par correspondance) | |
| Adoption de 3 projets de nouvelles Recommandations et 11 projets de Recommandations révisés par la Commission d'études 9 | |
| [9/LCCE/55] Réunions des Groupes de travail 9A, 9B et 9D | |
| [9/LCCE/56, 8/LCCE/88] Second meeting of the Joint Rapporteur Group of Working Parties 8A and 9B on wireless access issues | |
| [9/LCCE/57, 4/LCCE/61] Réunion due Groupe de travail 4-9S (Partage des fréquences entre le service fixe par satellite et le service fixe) | |
| [9/LCCE/58, 4/LCCE/64, 7/LCCE/29, 8/LCCE/93] Deuxième réunion du Groupe d'action mixte 4-7-8-9 sur l'attribution des fréquences dans la bande 5 GHz (Résolution 736 (WRC-2000)) | |
| [9/LCCE/59, 6/LCCE/9] First meeting of the Joint Rapporteur Group of Working Parties 6S and 9D on frequency sharing between the fixed service and the broadcasting-satellite service (sound) | |
| [9/LCCE/60, 8/LCCE/97] Third meeting of the Joint Rapporteur Group of Working Parties 8A and 9B on wireless access issues | |
| [9/LCCE/61] Réunions des groupes de travail 9A, 9B, 9C et 9D, Genève, 1 au 10 octobre 2001 | |
| [9/LCCE/62, 4/LCCE/66] Réunion du Groupe de travail 4-9S, Genève, 15-23 octobre 2001 | |
| [9/LCCE/63, 1/LCCE/45, 6/LCCE/11, 8/LCCE/98] Deuxieme reunion du Groupe d'action mixte 1-6-8-9 concernant les prescriptions techniques et reglementaires des applications multimedias interactives hertziennes de Terre | |
| [9/LCCE/64] Adoption de 7 projets de nouvelles Recommandations et 10 projets de Recommandations révisées par la Commission d'études 9 conformément au § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-3 (Adoption par une Commission d'études par correspondance) | |
| [9/LCCE/64a1] Adoption de 7 projets de nouvelles Recommandations et 10 projets de Recommandation révisées par la Commission d'études 9 conformément au point 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-3 (Adoption par une Commission d'études par correspondance) | |
| [9/LCCE/65, 4/LCCE/69] Adoption de 2 projets de nouvelles Recommandations et 2 projets de Recommandations révisées par les CE 4 et 9 conformément au § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 1-3 (Adoption par une CE par correspondance) | |
| 9/LCCE/65a1, 4/LCCE/69a1] Adoption de 2 projets de Recommandations révisées par les Commissions d'études 4 et 9 conformément au § 10.2.2 de la Résolution UIT-R 3 | |
