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26th Meeting of the RRB - 26ème réunion du RRB - 26a Reunión de la RRB

[02-297] Projet d'adjonction de nouveaux paragraphes dans les Règles de procédure relatives aux § 4.1.1a) et § 4.1.1b) de l'Article 4 des Apendices S30 et S30A (CMR-2000)
[02-298] Préparation de la Conférence de Plénipotentiaires (Marrakech, 2002): Considérations concernant le Comité du Règlement des radiocommunications (RRB)
[02-299] Communication de l'Administration de Brunei Darussalam concernant une Règle de procédure approuvée à la 24è réunion
[02-300] Communication de l'Administration du Japon--Application des numéros S5.488 et S5.491 du Règlement des radiocommunications
[02-301] Propositions relatives à la Résolution 80 (Rév. CMR-2000)
[02-303] Projet de calendrier pour l'examen des Règles de procédure
[02-304] Document présenté par les Administrations de la Suède, du Luxembourg, des Pays-Bas et de la Norvège à la 26ème réunion du RRB
[02-305] Communications d'Administrtions concernant les Règles de procédure visat à contribuer à résorber le retard pris dans le traitement des fiches de notification de réseaux à satellite (Résolution 1182 du Conseil)
[02-306] Rapport à la 26ème réunion du RRB
[02-307] Communication soumise par l'Administration française concernant les Règles de procédure approuvées par le RRB à sa 25ème réunion (relative au S9.11A)
[02-308-r1] Communication de l'Administration des Pays-Bas -- Application du numéro S5.488 du Règlement des radiocommunications
[02-309] Règles de procédure: observations des administrations
[02-310] Demande de la Fédération de Russie relative à la prorogation de la date de mise en service du réseau à satellite RST-4 inscrit sur la liste pour les Régions 1 et 3 des appendices 30 et 30A
[02-311] Communication de l'administration du Portugal concernant les règles de procédure (relatives au renvoi S5.418 et à la résolution 539 (CMR-2000)) approuvées par la RRB à sa 24e réunion
[02-312] Communication des Administrations de la Belgique, du Danemark, de la Finlande, du Luxembourg, des pays-Bas, de la Norvège, du Portugal, de la Roumaine, de l'Espagne, de la Suède, de la Suisse et du Royaume-Uni concernant la préparation du RRB au PP-02

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Mis à jour le 2007-03-30