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20th Meeting of the RRB - 20ème réunion du RRB - 20a Reunión de la RRB

[00-206] Rapport à la 20ème réunion du RRB
[00-206A1] Rapport à la 20ème réunion du Comité du RRB: Traitement des fiches de notification relatives aux services de Terre
[00-207] Mesures devant être prises par le BR par suite de la CMR-2000
[00-208] Questions relevant du RRB soumises à l'examen de la CMR-2000
[00-209] CMR-2000 - Modification de l'Article S13
[00-210] Résolution 80 (Rev.CMR-2000) - Examen complémentaire du RRB
[00-211] Règles de Procédure - Proposition relative au numéro S11.44
[00-212] Projet de modification à la Règle de Procédure concernant l'Accord régional sur la radiodiffusion à ondes kilométriques et hectométriques, Genève, 1975
[00-213] Projet de RoP relative à l'utilisation de l'App. S4 en lieu et place de l'Annexe 2 de l'App. S30B pour la soumission de fiches de notification au titre de l'App. S30B
[00-213A1] Annexe 3 au document
[00-214] Incidences des décisions de la CMR-2000 sur les RoP actuelles
[00-215] Document soumis par la Fédération de Russie concernant l'pplication de la Res.533 (CMR-97)
[00-216] Communication soumise par l'Argentine concernant la Res.51 (CMR-97)
[00-216A1] Correspondance reçue de l'Administration de l'Argentine
[00-217] Etude spéciale concernant l'Accord régional, Stockholm 1961 - Rapport du Bureau en application du numéro S14.5 du RR
[00-217A1] Correspondance reçue de la République fédérale d'Allemagne
[00-217A2] Special Study under the Regional Agreement Stockholm 1961 - Additional comments received from Administrations
[00-218] Groupe de travail sur la réforme de l'UIT
[00-219] Réunions du RRB en 2001
[00-220] Communication soumise par l'Administration française concernant la recevabilité des notifications des réseaux à satellite
[00-221] Communication de l'Administration française concernant la publication de Sections Spéciales relatives au transfert de réseaux à satellite INTELSAT
[00-222] Communication du Brunéi Darussalam concernant le champ d'application des études de partage en application de la Res.539 (CMR-2000)

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Mis à jour le 2007-03-30