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[200] Liste des documents (151-200) | |
[201] Note du Président de la Commission 5 - Membres du comité du Règlement des radiocommunications | |
[202] Note du Président de la Commission 5 aux Présidents de la Commission 6 et de la Commission 7 - Dates et convocation des futures assemblées des radiocommunications | |
[203] Troisième série de textes soumis par la Commission 6 à la Commission de rédaction | |
[204] Note du SG - Transfert de pouvoirs - Iles Marshall - Etats-Unis | |
[205] Compte rendu de la septième séance de la Commission 5 (Politique et plans stratégiques), mercredi 21 octobre 1998, Président: M. M. BOSSA (Argentine) | |
[206] Procès-verbal de la septième Séance plénière, mercredi 21 octobre 1998, Président: M. Thomas SIEBERT (Etats-Unis) | |
[206Corr1] Procès-verbal de la septième Séance plénière, mercredi 21 octobre 1998 | |
[207] Procès-verbal de la huitième Séance plénière, mercredi 21 octobre 1998, Président: M. Thomas SIEBERT (Etats-Unis) | |
[207Corr1] Procès-verbal de la huitième Séance plénière, mercredi 21 octobre 1998 | |
[208] Propositions... Planification du service de radiodiffusion par satellite (Télévision) Appendices 30 et 30A du Règlement des radiocommunications | |
[208Corr1] Proposals... Planning of the Broadcasting-Satellite Service (Television) Appendices 30 and 30A of the Radio Regulations | |
[209] Propositions... Travaux de la Commission d'études 3 de l'UIT-T relatifs aux taxes de répartitions internationales | |
[209Corr1] Proposals for the Work of the Conference | |
[209Corr2] United States, Netherlands, United Kingdom - Proposals for the work of the Conference | |
[209C2R1] United States, Netherlands, United Kingdom - Propsals for the Work of the Conference | |
[210] Première lecture - Deuxième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
[211] Propositions pour les travaux de la Conférence | |
[211Corr1] Proposals for the Work of the Conference | |
[212] Note du Président de la Commission 5 - Réattribution des documents | |
[213] Huitième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[214] Neuvième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[215] Dixième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[216] Onzième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[217] Note du SG - Transfert de pouvoirs - Kirghizistan - Russie | |
[218] Note du SG - Transfert de pouvoirs - Guinée - Mali | |
[219] Procès-verbal de la neuvième Séance plénière, jeudi 22 octobre 1998, Président: M. Thomas SIEBERT (Etats-Unis) | |
[219Corr1] Procès-verbal de la neuvième Séance plénière, jeudi 22 octobre 1998 | |
[220] Procès-verbal de la dixième Séance plénière, jeudi 22 octobre 1998, Président: M. Thomas SIEBERT (Etats-Unis) | |
[220Corr1] Minutes of the Tenth Plenary Meeting, Thursday 22 October 1998 | |
[221] Quatrième série de textes soumis par la Commission 6 à la Commission de rédaction | |
[222] Première lecture - Troisième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
[222Corr1] Note du Président de la Commission 4 (Rédaction) | |
[223] Rapport du Président du Groupe ad hoc de la plénière sur le traitement des décisions, résolutions et recommandations des Conférences de plénipotentiares | |
[224] Première série de textes soumis par la Commission 3 à la Commission de rédaction | |
[225] Douzième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[225Corr1] Douzième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[226] Rapport du Coprésident de la Commission 7 (Questions générales de gestion) au Président de la Commission 6 | |
[227] Treizième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[228] Note du Président de la Commission 5 au Président de la Commission 6 - Approbation des questions et des recommandations | |
[229] Projet de Résolution [*-1] - Facturation interne des coûts d'activités entreprises par le BDT sur la demande du Secrétariat général ou d'un secteur de l'UIT | |
[230] Note du Président de la Commission 5 à la plénière - Mise en oeuvre des droits à acquitter pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite et procédures administratives connexes | |
[231] Quatorziéme série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[232] Note du Président de la Commission 5 au Président de la Commission 6 - Rôle du Secrétaire général en tant que dépositaire de Mémorandums d'accord | |
[233] Note du Président de la Commission 7 (Finances) au Président de la Commission 6 - Limites financières | |
[234] Note du SG - Transfert de pouvoirs - Andorre - Espagne | |
[235] Note du SG - Consultation sur les dates exactes et le lieu de l'Assemblée des radiocommunications (AR-2000) ainsi que sur l'ordre du jour, les dates exactes et le lieu de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-2000) | |
[236] Rapport du Président du Groupe ad hoc de la plénière sur la Résolution 11 - Expositions et forums mondiaux et régionaux de télécommunication | |
[237] Compte rendu de la huitième séance de la Commission 5 (Politique et plans stratégiques) | |
[238] Quinzième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[239] Seizième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[240] Application du recouvrement des coûts aux fiches de notification des réseaux à satellite | |
[241] Compte rendu de la cinquième séance de la Commission 6 (Constitution et Convention) | |
[242] Modifications du projet de résolution du document 209 de la PP-98 (Minneapolis) | |
[243] Rapport de la Commission 2 à la Séance plénière (Vérification des pouvoirs) | |
[243Corr1] Modification to the Report of Committee 2 to the Plenary Meeting (Credentials) | |
[243Corr2] Modification to the Report of Committee 2 to the Plenary Meeting (Credentials) | |
[244] Note du SG - Transfert de pouvoirs - Dominique - Barbade | |
[245] Note du Président de la conférence au Président de la Commission 6 - Traitement des décisions, résolutions et recommandations des Conférences de plénipotentiaires | |
[246] Nouvelle-Zélande - Participation des organisations régionales et internationales aux conférences en qualitè d'observateurs | |
[247] Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du nord - Propositions... Comité du Règlement des radiocommunications (RRB) | |
[248] Cinquième série de textes soumis par la Commission 6 à la Commission de rédaction | |
[249] Note du Président - Lignes directrices pour les Séances plénières de la dernière semaine de la conférence | |
[249Rev1] Note du Président - Lignes directrices pour les Séances plénières de la dernière semaine de la conférence | |
[250] Liste des documents (201-250) | |
[251] Troisième série de textes soumis par la Commission 7 à la Commission de rédaction | |
[252] Note du Président de la Commission 7 (Finances) au Président de la Commission 6 | |
[253] Note du Président de la Commission 5 au Président de la Commission 6 - Amendements à la Constitution et à la Convention | |
[254] Note du Président de la Commission 5 au Président de la Commission 6 | |
[255] Dix-septième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[256] Dix-huitième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[257] Dix-neuvième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[258] Vingtième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[259] Vingt et unième série de textes soumis par la Commission 5 à la Commission de rédaction | |
[260] Note du Président de la Commission 5 - Droits à acquitter pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite | |
[262] Rapport du Président de la Commission 5 - Bilan des travaux de la Commission 5 | |
[263] Rapport du Président de la Commission 6 à la Séance plénière | |
[264] Rapport de la Commission de controle budgétaire à la Séance plénière | |
[264Corr1] Rapport de la Commission de contrôle budgétaire à la Séance plénière | |
[265] Rapport du Président de la Commission 7 à la Séance plénière - Gestion de l'Union | |
[266] Première lecture - Quatrième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
[267] Note du SG - Tenue de la prochaine Conférence de plénipotentiaires | |
[268] Quatrième série de textes soumis par la Commission 7 à la Commission de rédaction | |
[269] Projet de Résolution Plen/3 - Conférences et assemblés futures de l'Union | |
[270] Note du Président de la Commission 5 - Réforme du système international des taxes de répartition | |
[271] Note du Président | |
[272] Compte rendu de la sixième séance de la Commission 6 (Constitution et Convention) | |
[273] Deuxième lecture - Première série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
[274] Deuxième série de textes soumis par la Séance plénière à la Commission de rédaction | |
[275] Sixième série de textes soumis par la Commission 6 à la Commission de rédaction | |
[276] Note du Coprésident de la Commission 7 (Gestion générale) - Suppression progressive des limites provisoires à l'utilisation des langues officielles et de travail de l'Union | |
[276Rev1] Note du Coprésident Commission 7 (Gestion générale) Projet de Rés. Com7/16 - Suppression progressive des limites provisoires à l'utilisation des langues officielles et de travail de l'Union | |
[277] Compte rendu de la neuvième séance de la Commission 5 (Politique et plans stratégiques), vendredi 23 octobre 1998, Président: M. M. BOSSA (Argentine) | |
[278] Rapport du Coprésident de la Commission 7 (Questions de personnel) à la plénière | |
[279] Cinquième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
[279Corr1] Note du Président de la Commission 4 (Rédaction) | |
[280] Rapport du Secrétaire général | |
[281] Note du Président - Projet de Résolution [RRB] - Application provisoire des modifications de la composition du comité du Règlement des radiocommunications | |
[282] Note du SG - Transfert de pouvoirs - Micronésie - Israël | |
[283Rev1] Procès-verbal de la onzième Séance plénière | |
[284] Propositions... Projet de Résolution [*-1] - Statut de la Palestine à l'UIT | |
[285] Israël (Etat d') - Tentatives visant à proposer de relever ou d'améliorer le statut d'observateur de l'OLP aux conférences et aux réunions de l'UIT: Réponse de l'Etat d'Israël | |
[286] Israël (Etat d') - Réaction de l'Etat d'Israël à des positions envisageant une éventuelle modification du statut d'observateur de l'OLP par l'octroi du statut ou de la qualité d'administration | |
[287] Note du SG - Transfert de pouvoirs - Tuvalu - Nouvelle-Zélande | |
[288] Note du Président de la Commission 6 | |
[289] Rapport présenté par la Commission 7 (Gestion générale) à la plénière | |
[290] Compte rendu de la sixième séance de la Commission 7 (Gestion de l'Union), vendredi 23 octobre 1998, Président: M. U. MOHR (Allemagne) | |
[291] Cinquième série de textes soumis par la Commission 7 à la Commission de rédaction | |
[292] Note du président de la Commission 7 (Gestion générale) - Projet de résolution - Recouvrement des coûts pour certains produits et services de l'UIT | |
[293] Note du Président de la Commission 5 - Projet de Résolution [5/100-1] - Examen et amélioration de la gestion, du fonctionnement et de la structure de l'Union internationale des télécommunications | |
[294] Note du Président de la Commission 5 - Projet de Résolution COM5/16 - Règlement des télécommunications internationales | |
[295] Note du Président de la Commission 5 - Résolution COM5/20 | |
[296] Deuxième lecture - Deuxième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
[296Add1] Deuxième lecture - Deuxième série de textes soumis par la Commission de rédaction à la Séance plénière | |
[297] Compte rendu de la septième séance de la Commission 7 (Gestion de l'Union) | |
[298] Note du Président de la Commission 6 | |
[299] Note du SG - Transfert de pouvoirs - Bahreïn - Arabie Saoudite | |