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Resolutions/Decisions

[088] R 1163 - Annulation de créances irrécupérables
[089] D 501 - Provision pour comptes débiteurs
[090] D 502 - Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République de Guinée-Bissau
[091] D 503 - Remboursement sur une période de 10 ans des sommes dues par la République dominicaine
[092] R 1164 - Parts contributives aux dépenses de l'Union - République du Libéria
[093] R 1165 - Parts contributives aux dépenses de l'Union - République dominicaine
[094] R 1166 - Compte des activités liées à TELECOM 99 + INTERACTIVE 99
[095] R 1167 - Rapport de gestion financière pour l'exercice financier 2000
[096] R 1168 - Mise en application du recouvrement des coûts pour les fonctions d'enregistrement des AESA
[097] R 1169 - Crédits additionnels pour la mise en oeuvre des projets de coopération technique
[098] R 1170 - Crédits additionnels pour le Secteur des radiocommunications
[099] R 1171 - Révision du Règlement financier
[100] D 482 MOD - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite
[101] R 1172 - Fonds d'entretien des bâtiments
[102] R 1173 - Fonds de roulement pour les technologies de l'information et de la communication (TIC)
[103] R 1174 - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2002-2003
[109] R 1175 - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'Union
[110] R 1176 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[111] R 1177 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[112] R 1178 - Amendement au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés de l'Union
[113] R 1106 MOD - Mise en oeuvre des recommandations du groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines
[114] R 1179 - Activités de préparation de l'UIT pour le Sommet mondial sur la société de l'information
[115] D 504 - Création d'un groupe pour le Plan stratégique
[116] Projet de Résolution 1180 - Consultation des Etats Membres sur la planification de la radiodiffusion de Terre dans les bandes des ondes métriques et décimétriques
[116REV1] Résolution 1180 - Consultation des Etats Membres sur la planification de la radiodiffusion de Terre dans les bandes des ondes métriques et décimétriques (Consultation en cours - EBA ABA)
[EBA] DM-1230
[ABA] DM-1231
[117] R 1181 - Recommandations sur la réforme de l'UIT
[118] R 1182 - Résorption du retard pris par le Bureau dans le traitement des fiches de notification de réseaux à satellite
[119] R 1183 - Présence régionale de l'UIT
[120] R 1184 - Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-02)
[121] R 1185 - Conférence régionale des radiocommunications chargée de réviser l'Accord pour la Zone européenne de radiodiffusion, Stockholm, 1961, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz
[122] R 1186 - Groupe d'experts chargé de préparer le travail sur la réforme de l'UIT en vue de la PP-02
[123] R 1187 - Principe de l'égalité des sexes dans la gestion, la politique et la pratique des ressources humaines à l'UIT
[124] D 505 - Date et durée de la session de 2002 du Conseil
[133] Résolutions et Décisions
[133REV1] Résolutions et Décisions

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Mis à jour le 2007-03-30