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DOCUMENTS

Electronic publishing (EP)
Resolutions and Decisions
Summary records
[01] Ordre du jour de la Session 2000 du Conseil
[02] Nouvelles initiatives et ateliers de planification stratégique
[02Add1] Rapport du Président - Atelier sur la Téléphonie IP
[03] Forum mondial des politiques de télécommunication
[04] Journée mondiale des télécommunications
[05Rev1] Parts contributives de la République populaire démocratique de Corée aux dépenses de l'Union
[06] Parts contributives de la République des Seychelles aux dépenses de l'Union
[07] Critères applicables au choix de la Classe de contribution
[08] Modification des conditions d'emploi prévues dans le cadre du régime commun des Nations Unies
[09] Accord de cooperation entre l'Union internationale des télécommunications et l'Organisation mondiale du commerce
[10] Parts contributives de Swisscom aux dépenses de l'Union
[11] Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 1998-1999
[12] Réduction du cout et du volume de la documentation pour les Conferences, les Assemblées et le Conseil de l'UIT
[13] Nouvelle structure du BDT
[13org] New BDT Structure - ORGANIGRAMME
[14] Suite donée aux recommandations du vérificateur extérieur relatives aux comptes des fonds volontaires pour l'exercice financier 1998
[15] Comptes d'Africa Telecom
[16] Modifications du Règlement financier de l'Union
[17] Suppression progressive des limites provisoires à l'utilisation des langues officielles et de travail de l'Union
[18] Activités de TELECOM
[19] Renforcement de la présence régionale de l'UIT
[20] Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés
[20A1] Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la Republique de Bolivie
[20A2] Sommes dues par Net.Net Limited, Royaume Uni
[20C1] Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés
[21] Vérification extérieure des comptes de l'Union
[21Add1] Vérification extèrieure des comptes de l'Union
[21Add2] Rapports de vérification extérieure des comptes de l'Union
[22Rev1] Participation provisoire aux activités des Secteurs de l'UIT
[23] Corps commun d'inspection
[24] Rapport au Conseil sur l'avancement des travaux du Groupe de travail sur la réforme de l'UIT
[25Rev1] Futures réunions et conférences
[26] Date at durée de la session de 2001 du Conseil
[27] Réseaux fondés sur le Protocole Internet (Réseaux IP) et gestion des noms et adresses Internet
[27A] Comprehensive Version - Part I
[27B] Comprehensive Version - Part II
[28Rev1] Exonération de contribution des Organisations ayant un caractère International
[29] Nouveaux mécanismes pour la participation des Membres aux activités du Secrétariat général liées à la définition des politiques et à la réglementation
[30] Utilisation des excédents de recettes de TELECOM
[31] Règlement des télécommunications internationales
[32] Rapport d'activité sur le suivi de la mise en oeuvre du réseau des services d'information pour la Communauté Diplomatique de Genève (GDCnet) et plan financier relatif à son évolution et à sa durabilité
[33] Participation des Associés aux travaux de l'UIT
[34] Sommet mondial sur la société de l'information
[34A] WSIS Feasibility study
[35] Rapport sur l'activité de l'Union pour 1999
[35A] Annexe A au Document C2000/35
[35B] Annexe B au Document C2000/35
[35C] Annexe C au Document C2000/35
[36] Intégration du principe de l'égalité hommes/femmes dans les travaux de l'UIT
[37] Résolutions et Décisions
[38] Plans opérationnels
[39] Examen et amélioration de la gestion, du fonctionnement et de la structure de l'UIT
[40] Rapport du Président de la Commission permanente des finances à la séance plénière
[41] Rapport du Président de la Commission Permanente du Personnel à la Séance Plénière
[41Cor1] Rapport du Président de la Commission permanente du personnel à la séance plénière - Corrigendum 1
[43] Incidences financières des décisions de la CMR-2000
[44] Conférence de Plénipotentiaires, 2002
[45] Numéros de kiosque Internationaux Universels (UIPRN) et Numéros Internationaux Universels à Coût Partagé (UISCN)
[46] Accès en ligne aux Recommendations de l'UIT
[46Add1] Sources de financement par Secteur
[47] Conférence Mondiale des Radiocommunications (CMR-03) et Assemblée des Radiocommunications (AR-03)
[48] Parts contributives de Teleglobe Inc. aux dépenses de l'Union
[49] Contribution de la Fédération de Russie
[50] Contribution du Danemark
[51] Présidents et Vice-Présidents
[52] Secrétariat du Conseil
[53] Courrier du Corps commun d'inspection
[54] Compte rendu de la séance plénière inaugurale
[55] Compte rendu de la première et dernière séance de la Commission Permanente du Personnel
[56] Compte rendu de la première séance de la Commission permanente des finances
[57] Compte rendu de la première séance plénière
[58] Compte rendu de la deuxième séance plénière
[59] Contribution des Etats-Unis d'Amérique
[60] Compte rendu provisoire de la troisième séance plénière
[61] Compte rendu provisoire de la quatrième séance plénière
[62] Compte rendu de la 2ème séance de la Commission permanente des finances
[63] Compte rendu de la 3ème et dernière séance de la Commission permanente des finances
[64] Contribution des Etats-Unis d'Amérique
[65] Rés. 1150: Comptes des activités liées à Africa TELECOM 98
[66] Rés. 1151: Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 1998-1999 et l'exercice financier 1999
[67] Rés. 1152: Vérification extérieure des comptes de l'UIT pour l'exercice biennal 1998-1999 et l'exercice financier 1999
[68] Rés. 1153: Modification du Règlement financier de l'Union
[69] Rés. 1154: Parts contributives aux dépenses de l'Union - République populaire démocratique de Corée
[70] Déc. 491: Annulation de créances irrécupérables d'un montant de 754 520,75 francs suisses
[71] Déc. 489: Remboursement des sommes dues par la République du Congo sur une période de dix ans
[72] Déc. 490: Remboursement sur une période de dix ans des sommes dues par la République de Bolivie
[73] Rés. 1155: Mise en application du recouvrement des coûts pour le fonctions de l'autorité d'enregistrement des numéros UIPRN et UISCN
[74] Contribution du Maroc
[75] Rés. 1157: Parts contributives de la République des Seychelles aux dépenses de l'Union
[76] Déc. 492: Remboursement des sommes dues par la République du Kazakstan sur une période de 10 ans
[77] Déc. 500: Utilisation du terme "Chairman"
[78] Compte rendu de la 5ème séance plénière
[79] Contribution de plusieurs Membres du Conseil
[80] Compte rendu de la 6ème séance plénière
[81] Déc. 493: Compte spécial "Projet GDCnet"
[82] Rés. 1159: Réforme de l'UIT
[83] Rés. 1160: Amendements apportés aux dispositions du statut du personnel applicables aux fonctionnaires nommés de l'Union
[84] Rés. 1161: Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
[85] Rés. 1162: Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
[86] Déc. 494: Conclusion, à titre provisoire, de l'Accord de coopération entre l'UIT et l'OMC
[87] Rés. 1158: Sommet mondial de la société de l'information
[87Rev1] Res. 1158: World Summit on the Information Society - Revised version concerns the Arabic text only.
[88] Rés. 1156: Ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-03)
[89] Déc. 495: Publication des documents du Conseil
[90] Déc. 496: Lignes directrices concernant les ateliers de planification stratégique
[91] Déc. 497: Convocation de la prochaine Conférence de plénipotentiaires
[92] Déc. 498: Troisième Forum mondial des politiques de télécommunication
[93] Déc. 499: Date et durée de la session de 2001 du Conseil
[94] Compte rendu de la 7ème séance plénière
[95] Compte rendu de la huitième séance plénière
[96] Compte rendu de la neuvième séance plénière
[97] Compte rendu de la dixième séance plénière
[98] Compte rendu de la onzième et dernière séance plénière
[99] Résolutions et Décisions
[100] Final list of participants
[101] Liste finale des documents

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Mis à jour le 2007-03-30