| Variante de la procédure d'approbation pour les Recommandations UIT-T nouvelles ou révisées |
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La présente Recommandation décrit les méthodes et procédures de travail en ce qui concerne l'approbation de projets de Recommandation UIT-T nouvelle ou révisée selon la variante de la procédure d'approbation.La présente révision permet aux Etats Membres de faire valoir que la révision finale d'un projet de Recommandation à une réunion de commission d'études est susceptible d'avoir des incidences politiques ou réglementaires (voir § 5.2 de la Recommandation UIT-T A.8).La présente révision de la Recommandation UIT-T A.8 vise en outre à aligner le texte des § 5.2 et 7.1 sur la révision de la Recommandation UIT-T A.1 (07/2006) dans lequel les contributions normales et les contributions tardives sont combinées en un seul type de contribution. |
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Approved on |
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Guidelines for supporting remote participation in meetings for all
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2015
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Guidelines for supporting remote participation in meetings for all
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Guidelines for accessible meetings
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2015
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